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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Volume 323.
Cote
4 Q 1/778 (Cote)
 Date
15 janvie 1862-7 mars 1862
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 323.
2

Volume 718.
Cote
4 Q 1/1173 (Cote)
 Date
13 juin 1901-24 avril 1901
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 718.
3

Volume 712.
Cote
4 Q 1/1167 (Cote)
 Date
12 juillet 1900-13 juin 1900
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 712.
4

Volume 732.
Cote
4 Q 1/1187 (Cote)
 Date
17 novembre 1903-9 juillet 1903
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 732.
5

Volume 169.
Cote
4 Q 1/624 (Cote)
 Date
25 juillet 1843-8 avril 1843
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 169.
6

Volume 138.
Cote
4 Q 1/593 (Cote)
 Date
4 mai 1835-3 septembre 1834
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 138.
7

Volume 50.
Cote
4 Q 1/1308 (Cote)
 Date
7 décembre 1932-14 mars 1932
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 50.
8

Volume 372.
Cote
4 Q 1/827 (Cote)
 Date
11 août 1866-7 novembe 1866
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 372.
9

Volume 723.
Cote
4 Q 1/1178 (Cote)
 Date
24 avril 1902-14 mars 1902
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 723.
10

Volume 796.
Cote
4 Q 1/1251 (Cote)
 Date
27 décembre 1913-21 octobre 1913
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 796.
11

Volume 1.
Cote
4 Q 1/455 (Cote)
 Date
11 floréal an VII-26 floréal an VII
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 1.
12

Volume 2.
Cote
4 Q 1/456 (Cote)
 Date
27 floréal an VII-4 prairial an VII
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 2.
13

Volume 3.
Cote
4 Q 1/457 (Cote)
 Date
5 prairial an VII-22 prairial an VII
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 3.
14

Volume 4.
Cote
4 Q 1/458 (Cote)
 Date
22 prairial an VII-25 prairial an VII
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 4.
15

Volume 5.
Cote
4 Q 1/459 (Cote)
 Date
25 prairial an VII-26 prairial an VII
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 5.
16

Volume 6.
Cote
4 Q 1/460 (Cote)
 Date
26 prairial an VII-27 prairial an VII
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 6.
17

Volume 7.
Cote
4 Q 1/461 (Cote)
 Date
27 prairial an VII-28 prairial an VII
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 7.
18

Volume 8.
Cote
4 Q 1/462 (Cote)
 Date
28 prairial an VII
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 8.
19

Volume 9.
Cote
4 Q 1/463 (Cote)
 Date
1er messidor an VII-18 frimaire an IX
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 9.
20

Volume 10.
Cote
4 Q 1/464 (Cote)
 Date
18 frimaire an IX-3 brumaire an X
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 10.