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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
4 Q 1/1334 (Cote)
Date
1er décembre 1948-27 juillet 1949
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 76.
2
Cote
4 Q 1/1333 (Cote)
Date
7 avril 1948-1er décembre 1948
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 75.
3
Cote
4 Q 1/1332 (Cote)
Date
5 septembre 1947-6 avril 1948
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 74.
4
Cote
4 Q 1/1331 (Cote)
Date
16 octobre 1946-4 septembre 1947
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 73.
5
Cote
4 Q 1/1330 (Cote)
Date
11 janvier 1946-17 octobre 1946
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 72.
6
Cote
4 Q 1/1329 (Cote)
Date
20 novembre 1944-8 janvier 1946
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 71.
7
Cote
4 Q 1/1328 (Cote)
Date
12 mai 1943-16 novembre 1944
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 70.
8
Cote
4 Q 1/1327 (Cote)
Date
17 février 1942-7 mai 1943
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 69.
9
Cote
4 Q 1/1326 (Cote)
Date
17 janvier 1940-3 février 1942
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 68.
10
Cote
4 Q 1/1325 (Cote)
Date
1er avril 1939-8 janvier 1940
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 67.
11
Cote
4 Q 1/1324 (Cote)
Date
1er septembre 1938-30 mars 1939
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 66.
12
Cote
4 Q 1/1323 (Cote)
Date
22 mars 1938-31 août 1938
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 65.
13
Cote
4 Q 1/1322 (Cote)
Date
7 septembre 1937-19 mars 1938
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 64.
14
Cote
4 Q 1/1321 (Cote)
Date
28 avril 1937-1er septembre 1937
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 63.
15
Cote
4 Q 1/1320 (Cote)
Date
17 novembre 1936-27 avril 1937
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 62.
16
Cote
4 Q 1/1319 (Cote)
Date
1er juillet 1936-13 novembre 1936
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 61.
17
Cote
4 Q 1/1318 (Cote)
Date
10 février 1936-29 juin 1936
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 60.
18
Cote
4 Q 1/1317 (Cote)
Date
19 octobre 1935-8 février 1936
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 59.
19
Cote
4 Q 1/1316 (Cote)
Date
2 mai 1935-17 octobre 1935
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 58.
20
Cote
4 Q 1/1315 (Cote)
Date
15 janvier 1935-1er mai 1935
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 57.