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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Étrangers. - Titres de séjour, naturalisations, infractions, expulsions.
Cote
1 W (Cote)
 Date
1970-1971
 Lieu - Type de document
circulaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Étrangers. - Titres de séjour, naturalisations, infractions,...
2

Examen du baccalauréat : copies.
Cote
2 W (Cote)
 Date
1980
 Lieu - Type de document
copie d'examen

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Rectorat de l'Académie de Nancy-Metz.
  • Examen du baccalauréat : copies.
3

Impôt sur le revenu : matrices 1ère partie, listes des contribuables (1940-1945) et matrices 2ème partie, liste des impositions (1940) ; impôts cédulaires et contribution nationale exraordinaire sur tous revenus : matrices 1ère partie, listes des contribuables (1942-1944), matrices 2ème partie, listes des impositions (1940-1949) ; contributions foncières des propriétés bâties et non-bâties (1950) ; matrices supplémentaires, certificats d'imposition (1948-1954) ; impôts sur le revenu : matrices individuelles (1941-1943). Certificats d'imposition, 1ère émission : patentes supplémentaires, 2ème émission (1954), Demange-aux-Eaux (1949-1952), 3ème émission (1955). Revenus agricoles, vérifications des pertes de récoltes causées par évènement extraordinaire : procès-verbaux (1940-1949) demandes d'exemption pour plantations de bois (1948-1949). Revenus sur les propriétés bâties. Valeurs locatives (1941-1951) ; contribution mobilière : états-rôles (1944-1947) ; contribution foncière sur le propriétés bâties et non-bâties : feuilles d'instruction, réclamations (1951) ; taxe sur les locaux insufisamment occupés (1946-1951) ; cadastre (1953-1954) ; répartement et sous-répartement : état (1948-1949).
Cote
3 W (Cote)
 Date
1940-1954
 Lieu
DEMANGE-AUX-EAUX
 Type de document
liste nominative, procès-verbal, chrono, rôle d'imposition, matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Impôt sur le revenu : matrices 1ère partie, listes...
4

Aide publique aux entreprises. Industrialisation. Animation touristique.
Cote
5 W (Cote)
 Date
1976-1978
 Lieu
Côtes de Meuse (Meuse), Trois-Fontaine (Marne), Trois-fontaines, Forêt de (Marne), Belgique (pays)
 Type de document
avis, coupure de presse, procès-verbal de réunion, note, motion, chrono, circulaire, communiqué de presse, délibération

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Aide publique aux entreprises. Industrialisation. Animation...
5

Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives, Direction générale des collectivités locales (DGCL), organigramme (s.d.). Groupement communal pour la réalisation rapide de la Route Nationale n° 4 (RN 4) à 4 voies (s.d.). Communes de plus de 10000 habitants : statistiques (1975). Finances locales : budget (1966-1971). - Administration générale, Service extérieur des collectivités locales, financement des redevances dues aux communes ; équipement matériel, entretien : marché public (s.d.). Secrétaires administratifs, rémunération : états de salaires (1973-1977). Protection civile, responsabilité civile des communes : délibérations (1942-1944) ; financement assurances. Equipements collectifs, gestion, promotion, financement (s.d.) ; financement des subventions aux communes (1978). Voirie, entretien, création d'un service de voirie : procès-verbal du Conseil Général (s.d). Hôtels de ville, construction, entretien (s.d.). Bar-Le-Duc, cuisine centrale, construction (s.d.). Contrisson, construction scolaire (s.d.). - Produits domaniaux, coupes de bois, arrondissement de Bar-le-Duc (1967). Communes forestières : états calendriers des coupes de bois (1966-1976), états des taux d'escompte (1966-1972). Ventes des coupes de bois (1981). Forêts, concessions, estimation des coupes : documentation.
Cote
6 W (Cote)
 Date
1942-1981
 Lieu
Contrisson (Meuse), Vouthon-Bas (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
statistique, pièce comptable, documentation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives,...
6

Campagne nationale pour fleurir la France (1962). Association touristique départementale : procès-verbaux de réunions (1953-1961), documentation publicitaire. Hôtels de tourisme, fréquentations : statistiques mensuelles (1963).
Cote
8 W (Cote)
 Date
1953-1963
 Lieu - Type de document
statistique, procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Campagne nationale pour fleurir la France (1962). Association...
7

Affaires scolaires : carte scolaire, distribution de lait, constructions scolaires. Equipements sportifs, construction et aménagement. Subventions à l'enseignement privé [loi Barangé]
Cote
9 W (Cote)
 Date
1940-1963
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Affaires scolaires.
  • Affaires scolaires : carte scolaire, distribution de...
8

Comptabilité publique : ordres de reversement (tous ministères).
Cote
11 W (Cote)
 Date
1980
 Lieu - Type de document
correspondance, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Finances départementales.
  • Comptabilité publique : ordres de reversement (tous...
9

Assurance-chômage, fonds national pour l'emploi : états, bordereaux.
Cote
12 W (Cote)
 Date
1979-1979
 Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Assurance-chômage, fonds national pour l'emploi : états,...
10

Aide publique aux entreprises artisanales, primes départementales artisanales 4 % : procès-verbal de réunion, dossiers d'entreprises.
Cote
13 W (Cote)
 Date
1980
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Aide publique aux entreprises artisanales, primes départementales...
11

Chambre de Commerce et d'industrie : procès-verbaux de séances (1959 - 1961). Ministère de la Reconstruction et du Logement : bulletins statistiques (1957 - 1959).
Cote
29 W (Cote)
 Date
1957-1961
 Lieu - Type de document
statistique, procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Ministère de l'équipement et du logement.
  • Chambre de Commerce et d'industrie : procès-verbaux...
12

Propriétés de l'Etat : fiches périmées.
Cote
35 W (Cote)
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Propriétés de l'Etat : fiches périmées.
13

Voirie départementale (1980-1981). Budget départemental (1975-1978), comptes de gestion (1969-1976), restes à recouvrer (1970-1975). Subventions départementales accordées et refusées (1978-1980). Bâtiments départementaux (1942-1982). Ménil-La-Horgne, école d'agriculture Descomtes (1972). Service départemental d'incendie et de secours (1979-1980). Formation professionnelle administration, stage "Organisation et méthodes" à Pont-à-Mousson (1969). Service social départemental (1978 - 1979). Ponts-et-Chaussées (1973 - 1978). Sanatorium médico-chirurgical d'Hauteville-Lompnes "Bellecombe l'Espérance", Ain (1964-1976). Tunnel de Sainte-Marie-Aux-Mines (1970-1981). Informatique (1969-1979).
Cote
35 W (Cote)
 Date
1980-1981
 Lieu
Sainte-Marie-aux-Mines (Haut-Rhin), Ménil-la-Horgne (Meuse), Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse), Verdun (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Commercy (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse)
 Type de document
budget, marché public

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Finances départementales.
  • Voirie départementale (1980-1981). Budget départemental...
14

Commissions départementales et commissions locales de reconstruction : procès-verbaux.
Cote
71 W (Cote)
 Date
1948-1955
 Lieu - Type de document
procès-verbal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Ministère de l'équipement et du logement.
  • Commissions départementales et commissions locales...
15

Action sanitaire et sociale, fixation du prix de journée. Personnes âgées, maisons de retraite, foyer-logement, restaurant à Verdun. Enfance inadaptée, Adapeim [association départementale des amis et parents des enfants inadaptés mentaux] à Vassincourt, CAT [Centres d'Aide par le Travail] de Vassincourt, Verdun, Bar-Le-Duc, CME [Centre Médico-éducatif] de Bar-Le-Duc,Association d'Action Educative de Verdun, école de Plein Air à Montmédy. Jeunes : foyer "le Jeune" à Vaucouleurs, Orphelinat St Maur à Verdun, Fondation Poincaré à Sampigny. Etablissements hospitaliers de Bar-Le-Duc, Verdun, hôpital rural de Stenay : arrêtés préfectoraux de tarification.
Cote
75 W (Cote)
 Date
1979-1979
 Lieu
SAINT-MIHIEL, SAMPIGNY, STENAY, VOID, VAUCOULEURS, MONTMEDY, VERDUN, VASSINCOURT, BAR-LE-DUC
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Service de tutelle des établissements.
  • Action sanitaire et sociale, fixation du prix de journée....
16

Recherches dans l'intérêt des familles : correspondance, dossiers individuels.
Cote
83 W (Cote)
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document
dossier individuel, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Recherches dans l'intérêt des familles : correspondance,...
17

Comptabilité départementale, gestion comptable, contrôle : comptes de gestion.
Cote
84 W (Cote)
 Date
1969-1974
 Lieu - Type de document
compte de gestion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Comptabilité départementale, gestion comptable, contrôle...
18

Archives départementales (1921-1971). Casernes de gendarmerie (1933-1975). Dispensaires d'hygiène sociale (1952-1968). Bâtiments départementaux, travaux d'aménagement et de réfection (1953). Autres opérations immobilières à Bar-le-Duc (1957-1960). Commissariat de police de Bar-le-Duc (1948-1967). Logements pour assistantes sociales (1954-1958, 1966-1970). Département, budgets primitifs, supplémentaires (1964-1972). Distribution d'énergie électrique (1939-1943). Liquidation des retraites du personnel des services de reconstitution des régions libérées, de la Direction du ravitaillement général du département de la Meuse (1952-1970).
Cote
85 W (Cote)
 Date
1921-1975
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Affaires culturelles.
  • Archives départementales (1921-1971). Casernes de gendarmerie...
19

Services administratifs, services publics, école ménagère de Revigny (1975), école d'agriculture Descomtes, école normale, Fondation Poincaré, bâtiments départementaux, sous-préfectures, musées, archives, laboratoire vétérinaire : budgets primitifs (1968-1974), documents budgétaires. DDA, DDASS, inspection académique ; Conseil Général, service incendie : documents budgétaires.
Cote
85 W (Cote)
 Date
1961-1975
 Lieu - Type de document
budget

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Services administratifs, services publics, école ménagère...
20

Commission départementale et du conseil général : convocations, procès-verbaux, rapports.
Cote
86 W (Cote)
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document
procès-verbal, motion, rapport, délibération

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Commission départementale et du conseil général : convocations,...