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Base aérienne d'Étain : aménagement.

1153 W (Cote)

1952-1958

Amel-sur-l'Étang (Meuse), Étain (Meuse), Rouvres-en-Woëvre (Meuse)

convention, marché public

Électrification rurale : dossiers.

268 W (Cote)

1963-1967

Meuse (France ; département)

procès-verbal, marché public

Comptabilité départementale, dépenses de fonctionnement : pièces comptables. Voirie départementale : marchés publics ; aérodromes de Montmédy-Marville, Étain, expropriations. Pipes-lines, expropriations, servitudes. École normale de Bar-Le-Duc, subventions (1968), travaux. Préfecture, équipement mobilier (1948-1966). Emprunts, amortissements (1969). Comptabilité départementale, récolement de fin d'année (1952-1965).

151 W (Cote)

1952-1969

Bar-le-Duc (Meuse), Marville (Meuse), Montmédy (Meuse), Étain (Meuse)

marché public, pièce comptable

Travaux communaux, finances communales.

1023 W (Cote)

1959-1977

Véel (Fains-Véel, Meuse), Rosnes (Raival, Meuse), Rosières-devant-Bar (Naives-Rosières, Meuse), Rignaucourt (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Raival (Meuse), Nettancourt (Meuse), Nantois (Meuse), Nant-le-Petit (Meuse), Nant-le-Grand (Meuse), Nançois-sur-Ornain (Meuse), Naix-aux-Forges (Meuse), Naives-Rosières (Meuse), Naives-devant-Bar (Naives-Rosières, Meuse), Morley (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Mondrecourt (Les Trois-Domaines, Meuse), Mognéville (Meuse), Ménil-sur-Saulx (Meuse), Menaucourt (Meuse), Maulan (Meuse), MANDRES-EN-BARROIS, LOUPPY-LE-CHATEAU, LONGEVILLE-EN-BARROIS, LONGEAUX, CULEY, LOISEY, LISLE-EN-RIGAULT, LIGNY-EN-BARROIS, LAVOYE, LAVINCOURT, LAIMONT, LAHEYCOURT, JUVIGNY-EN-PERTHOIS, ISSONCOURT, IPPECOURT, HEVILLIERS, HARGEVILLE-SUR-CHEE, HAUTS-DE-CHEE (LES), HAIRONVILLE, GUERPONT, GIVRAUVAL, GERY, GENICOURT-SOUS-CONDE, FOUCHERES-AUX-BOIS, FOUCAUCOURT-SUR-THABAS, FAINS-VEEL, FAINS-LES-SOURCES, ERIZE-SAINT-DIZIER, ERIZE-LA-GRANDE, ERIZE-LA-BRULEE, ERIZE-LA-PETITE, CONDE-EN-BARROIS, TROIS-DOMAINES (LES), COUVERTPUIS, COUVONGES, BOUCHON-SUR-SAULX (LE), ANCERVILLE

marché public, pièce comptable, correspondance, décision

Classes préfabriquées, construction. École normale, entretien des façades : marché public.

1451 W (Cote)

1976-1983

marché public

Recherche d'eau, forages, sondages : correspondance, rapports, comptes-rendus, marché public (1960-1968). Constitution de réserve d'eau pour incendie : correspondance, marché public (1952-1957).

1692 W (Cote)

1951-1968

LONGEAUX, AMEL-SUR-L'ETANG, FRESNES-EN-WOEVRE, FRESNES-AU-MONT, CLERY-LE-PETIT

marché public, rapport, compte rendu, correspondance

Coopératives agricoles, construction de silos : marché public, plans, avant-projets.

1690 W (Cote)

1949-1973

VERDUN, SPINCOURT, MONTMEDY, FRESNES-EN-WOEVRE, RAMBUCOURT, VOID, VELAINES, SAINT-MIHIEL, REVIGNY-SUR-ORNAIN, RUPT-AUX-NONAINS, MONTIERS-SUR-SAULX, HOUDELAINCOURT, GONDRECOURT-LE-CHATEAU, LOXEVILLE, CHAUMONT-SUR-AIRE, REMBERCOURT-AUX-POTS, BAR-LE-DUC, Marne (France ; département), Moselle (France ; département)

avant-projet, PLAN D'ARCHITECTURE, marché public

Travaux des SIVOM : Centre d'Ornain, Bel Air, Perthois, Vallée de la Saulx, Triaucour-Vaubecourt, Revigny-sur-Ornain.

747 W (Cote)

1971-1984

Nançois-sur-Ornain (Meuse), Ornain (France ; cours d'eau), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Vaubecourt (Meuse)

pièce comptable, procès-verbal de réunion, marché public

Voirie départementale : marchés de travaux et fournitures (1971-1972).

165 W (Cote)

1971-1972

marché public

Comptabilité départementale, services extérieurs (1968-1970). Centre psychothérapique de Fains (1967-1969), Centre sanitaire d'Argonne (1965-1969), Centre psychothérapique Désandrouins à Verdun : plans d'aménagement, offres non retenues en matière de mobilier, marchés publics (1970-1972). Service social du département (1964-1965). Services agricole, vétérinaire, eaux (1968-1970). Autres services extérieurs. Ecole Descomtes, orientation professionnelle, Conservation des Musées, académie, Archives départementales, dispensaires (1968-1970) : propositions budgétaires.

164 W (Cote)

1965-1972

Verdun (Meuse), Les Islettes (Meuse), Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse)

marché public, compte administratif, budget

Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction d'eau, déversement des eaux usées, voirie, lutte contre l'incendie ; aménagement et équipement des lotissements ; constructions scolaires, installations sportives, logements des instituteurs. Réseau routier, routes nationales, traversées communales, construction, entretien (par commune).

455 W (Cote)

1949-1978

Neuville-lès-Vaucouleurs (Meuse), Longeville-en-Barrois (Meuse), Les Marats (Meuse), Villotte-sur-Aire (Meuse), Biencourt-sur-Orge (Meuse), Vouthon-Haut (Meuse), Maxey-sur-Vaise (Meuse), Nant-le-Grand (Meuse), Mauvages (Meuse), Dugny-sur-Meuse (Meuse), Demange-aux-Eaux (Meuse), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Sampigny (Meuse), Saint-Germain-sur-Meuse (Meuse), Pagny-sur-Meuse (Meuse), Nicey-sur-Aire (Meuse), Ménil-sur-Saulx (Meuse), Deuxnouds-aux-Bois (Lamorville, Meuse), Couvonges (Meuse), Boncourt-sur-Meuse (Meuse), Bazincourt-sur-Saulx (Meuse), Broussey-en-Woëvre (Broussey-Raulecourt, Meuse), Sorcy-Saint-Martin (Meuse), Julvécourt (Meuse), Luméville-en-Ornois (Gondrecourt-le-Château, Meuse), Raulecourt (Broussey-Raulecourt, Meuse), Le Neufour (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Montiers-sur-Saulx (Meuse), Morley (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Vaudeville-le-Haut (Meuse), Vassincourt (Meuse), Tronville-en-Barrois (Meuse), Tréveray (Meuse), Salmagne (Meuse), Robert-Espagne (Meuse), Rancourt-sur-Ornain (Meuse), Noyers-le-Val (Noyers-Auzécourt, Meuse), Mandres-en-Barrois (Meuse), Le Bouchon-sur-Saulx (Meuse), Lamorville (Meuse), Lacroix-sur-Meuse (Meuse), Hargeville-sur-Chée (Les Hauts-de-Chée, Meuse), Haironville (Meuse), Euville (Meuse), Contrisson (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Beurey-sur-Saulx (Meuse), Ancerville (Meuse), Sommeilles (Meuse), Sauvigny (Meuse), Saint-Julien-sous-les-Côtes (Meuse), Rumont (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Stainville (Meuse), Cousances-les-Forges (Meuse), Brixey-aux-Chanoines (Meuse), Baudonvilliers (Meuse), Sommelonne (Meuse), Sepvigny (Meuse), Resson (Meuse), Rambucourt (Meuse), Loisey (Meuse), Laneuville-au-Rupt (Meuse), Fouchères-aux-Bois (Meuse), Domrémy-aux-Bois (Erneville-aux-Bois, Meuse), Triconville (Cousances-lès-Triconville, Meuse), Saudrupt (Meuse), Naives-devant-Bar (Naives-Rosières, Meuse), Montbras (Meuse), Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse), Cousances-aux-Bois (Cousances-lès-Triconville, Meuse), Brabant-le-Roi (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Érize-la-Brûlée (Meuse), Dompcevrin (Meuse), Dagonville (Meuse), Gironville-sous-les-Côtes (Geville, Meuse), Brillon-en-Barrois (Meuse), Void (Void-Vacon, Meuse), Velaines (Meuse), Vavincourt (Meuse), Montplonne (Meuse), Bovée-sur-Barboure (Meuse), Trémont-sur-Saulx (Meuse), Rupt-aux-Nonains (Meuse), Rouvrois-sur-Meuse (Meuse), Ourches-sur-Meuse (Meuse), Lérouville (Meuse), Longeaux (Meuse), Heudicourt-sous-les-Côtes (Meuse), Givrauval (Meuse), Spada (Meuse), Génicourt-sur-Meuse (Meuse), Dammarie-sur-Saulx (Meuse), Creuë (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Villers-le-Sec (Meuse), Héviliers (Meuse), Couvertpuis (Meuse), Brauvilliers (Meuse), Ernecourt (Erneville-aux-Bois, Meuse), Bonzée (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

avant-projet, correspondance, marché public

Voirie, réseaux de distribution, eau potable, distribution électrique, traitement des eaux usées

467 W (Cote)

1940-1978

DOSSIER COMMUNAL, marché public

Service vicinal, travaux aux routes et chemins départementaux : adjudications, marchés, programmes annuels. Ponts-et-Chaussées, cantonniers.

270 W (Cote)

1933-1957

VERDUN, VOID, VIGNOT, BELLERAY

marché public

Marchés de travaux

2480 W (Cote)

1971-2007

marché public

Voies navigables. Cours d'eau navigables et flottables, Ornain, Chée (1940-1948). Pargny-sur-Saulx, inondations (1948). Canaux, construction, améliorations (1953-1957), aménagements, entretien des ouvrages d'art, digues, biefs, Fains-Les-Sources, (1953-1957), berges, (1947-1959). Canal de Demange-aux-Eaux, biefs n° 13, n° 66. Bignicourt-sur-Saulx (1949-1965). Bar-Le-Duc, pont Triby (1950-1960). Canal à Menaucourt et Longeaux, digue St Joire (1950-1960). Souterrain de Mauvages : plan, photos, études (1940-1967). - Ponts. Ponts à Fains-les-Sources, Brusson, d'Etrepry, Bignicourt-sur-Saulx, Vitry-en-Perthois, Tronville-en-Barrois, Ponthion, Pargny-sur-Saulx, Void-La Croix-Le-Pêcheur (1947-1953). Saint-Joire, écluse 44 (1955-1960). Bar-le-Duc-Marbot (dessins), Villeroy (1940-1964), Plichancourt, Velaines et Tannois (1940-1957). Plichancourt, pont de la Caure (1975-1976), pont de Longbois (1951-1964), Naix-aux-Forges (1947-1964), Tombois-Demanges-aux-Eaux (1947-1952), Troussey (1958). Pont écluse n° 34. Longeville pont (1951-1964), écluse n° 35 (1953). Ligny-en-Barrois, écluse 22 (1951-1964). Remmencourt (1951-1964), Longeau (1956-1958) ; curages, entretien, dragages. Bignicourt bief n° 66, rigole Mussey (1947-1949). Bassins de dessablement pour eaux pluviales. Côte St Catherine Bar-Le-Duc, bâteaux brise-glace. Viaduc canal Sorcy (1940-1966). Travaux de lutte contre le chômage (1974). Affaire Dupuis, moulin du Commerce à Sorcy, réclamation d'usager (1948-1962). Canaux, plantations et francs-bords (1940-1965). Langres-Châlons, canalisation feeder, pipe-line (1949-1960). Vacon, équipement usine (1940-1947). Maisons éclusières de Fains, Bar-Le-Duc-Marbot-Popey. Maisons de Garde de Pagny-sur-Meuse, Sauvoy, pavillon de navigation à Vitry-Le-François : plans, pièces (1940-1959). Ligny-en-Barrois, immeuble CDVN, Tréveray, Mussey, surélévation (1949-1960) : état des parcelles à acquérir, actes de vente, correspondances (1949-1960).

139 W (Cote)

1940-1975

Lorraine (France ; région), Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse), Bar-le-Duc (Meuse ; arrondissement), Bar-le-Duc (Meuse), Sorcy-Saint-Martin (Meuse)

ACTE ADMINISTRATIF, étude, marché public, chrono

Construction scolaire, bâtiments démontables ou classes mobiles : circulaires, programmes marché, répartition du parc.

1945 W (Cote)

1960-1987

Commercy (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Verdun (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Bouligny (Meuse)

statistique, marché public, circulaire

Collectivités locales, accueil et animation (1971-1975,1984). Adduction d'eau à partir de la ressource de Bras (1983). Hydraulique (1985). Assainissement (1983). Conditionnement et stockage (1985). Aménagement foncier (1984-1985). Electrification rurale (1964-1985). Forêts (1985). Commerce et Artisanat (1976-1983). Voirie : marchés routiers (1984-1985). Voirie communale en milieu urbain (1982-1983). Ordures ménagères ; création d'une station (1983). Dieue, assainissement, voirie (1983).

793 W (Cote)

1964-1985

BRAS-SUR-MEUSE, DIEUE-SUR-MEUSE

marché public

Service des eaux (AEP), électrification rurale, recherche d'eau, assainissement, drainage, programmation. Réseau routier : dossiers de subvention, marchés publics (1960-1991), fiches budgétaires (1987-1988). Visites cantonales : fiches états d'équipement, population, immobilier (1985-1988). Police municipale, amendes : dossiers techniques (1989-1991).

1673 W (Cote)

1960-1991

marché public, pièce comptable, statistique

Contrats de pays : instructions générales, décisions du Conseil Général. Verdun-Damvillers-Dun, centres de vacances (1975-1980) Bar-Le-Duc, Étain, Fresnes. Villes-relais (1980-1981). Saint-Mihiel, Gondrecourt-le-Château, Ve Plan, investissements, travaux déconcentrés (1981-1982) : dossiers de subvention, chronos des dépenses d'investissement ; financement subventions : documents comptables (1961).

502 W (Cote)

1975-1982

Verdun (Meuse), Damvillers (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Étain (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse)

contrat, marché public

Administration départementale, gestion budgétaire, propositions budgétaires : pièces comptables (1960-1962). Conseil Général : documents de séance (1963-1964), procès-verbaux de réunions. Commission Départementale : procès-verbaux de réunions (1963). Ecole d'Agriculture : avant-projets (1958-1963). Services extérieurs de l'État, gestion comptable (1961-1962). Service Incendie : fiches comptables (1962). Voirie départementale, déclassement et classement (1960-1963). Verdun, lycée Margueritte, extension de la salle de gymnastique : avant-projet, marché public (1964).

283 W (Cote)

1958-1964

Verdun (Meuse)

avant-projet, procès-verbal de réunion, document de séance, pièce comptable, marché public

Remembrement rural et travaux connexes : programme d'état (1964-1969). Lycée agricole, construction : correspondance, marché public, plans (1967-1972). Abattoir, construction : dossiers techniques, plans (1965). Bâtiments d'élevage : dossiers de prêt, procès-verbaux de réunions de la commission technique d'élevage (1968-1978). Laboratoire vétérinaire, construction (1966-1971). Collège agricole : avant-projet sommaire (1968-1975). Mutualité agricole : dossier technique (1967-1973). Foyer de progrès agricole : correspondance, dossiers techniques (1961-1978).

1696 W (Cote)

1961-1978

Verdun (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

DOSSIER DE PRET, marché public, plan, avant-projet, correspondance

Hôpitaux, équipement, construction, fonctionnement : circulaires ministérielles (1985). Programme d'action prioritaire -PAP- n° 15, stages, formation : bilans d'activités (1979-1982), instructions, documentation (1972-1977) ; Programme d'Action Prioritaire (PAP) n° 16 (1977). Programme finalisé (1976-1977). Hannonville (1982), Sommedieue (1978), foyers-logements, équipement mobilier. Opérations conjointes (1981), programmation (1982). Opérations équipement : budgets (1977-1979). Préparation VIIIe Plan (1980). Transferts d'établissements (1984). Transferts d'enfants (1986). Bar-le-Duc, Verdun, Fains-Les-Sources, Les Islettes, Commercy, Saint-Mihiel, dépenses (1983). Concours d'adjoints des cadres, épreuves (1982-1984). Commissions paritaires départementales (1982-1983). Contrat de Pays, préparation du budget (1981). Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) : budgets, procès-verbaux de réunions (1978-1983). Centre Hospitalier de Verdun, plan directeur (1970-1971) ; reconstruction : études préliminaires (1974), dossier de consultation des entrepreneurs (1978) ; construction clôture de sécurité (1977) ; reconstruction : dossier des marchés (1979). Produit pétrolier : appel d'offres d'économie d'énergie (1984). Pouponnière, reconversion (1977-1978) ; concours commis (1982-1983). Hôpital de Commercy, médecins partis à la retraite : dossiers (s.d.) ; hôpital de Bar-Le-Duc, médecins ayant quitté (s.d.).

811 W (Cote)

1972-1986

ISLETTES (LES), FAINS-VEEL, FAINS-LES-SOURCES, WOEVRE, SOMMEDIEUE, VAUBECOURT, VARENNES-EN-ARGONNE, ETAIN, VERDUN, HANNONVILLE-SOUS-LES-COTES, COMMERCY, BAR-LE-DUC

dossier de carrière, dossier de consultation des entreprises, marché public, étude, contrat, budget, documentation, texte officiel

Classement ou transfert d'urbanisme, études préalables, études concernant la valeur d'assurance du patrimoine bâti, marchés publics de travaux, construction et aménagement de bâtimenst et de routes, travaux exécutés en application de la réglementation sur les constructions publiques et du code de l'environnement, gros équipements.

2164 W (Cote)

1968-2005

pièce comptable, DOSSIER DE CONTENTIEUX, rapport d'expertise, permis de construire, étude, marché public

Routes départementales, travaux de voirie : correspondance, rapports, comptes rendus de réunions, plans, dossiers de marchés.

1930 W (Cote)

1984-1993

TRICONVILLE, WOINVILLE, BUXIERES-SOUS-LES-COTES, HEUDICOURT-SOUS-LES-COTES, VILLOTTE-DEVANT-LOUPPY, SAINT-JOIRE, NETTANCOURT, MENAUCOURT, MAUVAGES, DIEUE-SUR-MEUSE, VERDUN, EUVILLE, MOGNEVILLE, STAINVILLE, GRIMAUCOURT, NEUVILLE-SUR-ORNAIN, FLEURY-SUR-AIRE

marché public, compte rendu, rapport, correspondance

Travaux communaux. Commercy, Forges et acieries (1947-1962). Château de Bercheny (1948-1964). Elections (1963-1964). Saint-Mihiel, lotissement, groupe scolaire "Les Quartiers" (1961-1973).

406 W (Cote)

1940-1975

Commercy (Meuse ; arrondissement)

avant-projet, arrêté du maire, arrêté préfectoral, marché public, rapport, pièce comptable, délibération, procès-verbal d'élection, procès-verbal de réunion

Saint-Mihiel, dépôt de munitions, construction de routes : marché public (1954-1957). Verdun-Rozelier, terrain d'aviation, opérations immobilières ; construction de l'aérodrome : marché public retenu (entreprise Kirikdjian) (1954-1962). Montmédy-Marville, base aérienne, aménagement, entretien, construction : marché public (1954-1965).

1211 W (Cote)

1954-1965

ROZELIER (LE), VERDUN, SAINT-MIHIEL, MONTMEDY, MARVILLE

dossier de consultation des entreprises, marché public

Ancerville à Willeroncourt, finances locales (1978-1983). Syndicat Mixte du lac de Madine : conventions ; finances ; travaux (1979) ; acquisition domaniale, délai d'utilité publique (1976-1979). Commercy, Verdun, sous-préfectures, concours pour prestations des services administratifs aux collectivités locales (1984). Bar-Le-Duc, équipement, entretien (1978-1983) ; déversement des eaux usées (1978-1983). Voirie : entretien (1980-1983). Côte Sainte-Catherine (1978-1983), entretien (1978-1983). Zones d'Aménagement concerté (ZAC) de Durenne (1976-1984), du Petit Juré (1972-1982). Office Public Départemental des Habitations à Loyer Modéré (OPDHLM) : marchés publics (1983-1985).

692 W (Cote)

1976-1985

Verdun (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Madine, Lac de (Meuse)

marché public, convention, pièce comptable, compte financier, décision

Travaux communaux, finances, travaux, assainissement (1959-1977). Travaux communaux, finances (1965-1977) ; travaux électricité, adduction d'eau potable, voirie, assainissement (1970-1977) ; C.E.S. Côte Sainte Catherine (1966-1977), lotissements (1967-1977), cuisine centrale (1973-1977), abattoir (1969-1977), station d'épuration, maison de retraite Blanpain (1971-1977); rénovation urbaine (1970-1977).

1010 W (Cote)

1959-1977

Bar-le-Duc (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse) -- Côte Sainte-Catherine, Bazincourt-sur-Saulx (Meuse), Beaulieu-en-Argonne (Meuse), Montplonne (Meuse), Baudonvilliers (Meuse), Autrécourt-sur-Aire (Meuse), Aulnois-en-Perthois (Meuse), Andernay (Meuse), Ancerville (Meuse)

marché public, arrêté préfectoral, correspondance, pièce comptable, texte officiel

Bâtiment de la rue Monseigneur Aimond, construction (1963-1971), récolement des fonds (1941-1969). Fonctionnement administratif du service, personnel (1922-1974), enregistrement du courrier arrivée-départ (1940-1977), salle de lecture (1963-1979), archives départementales et communales (1940-1978), recensement des objets d'art classés et du mobilier des hôpitaux et hospices (1953,1961), correspondance sur les blasons des chefs-lieux de canton (1956-1965). Contrôle scientifique et technique des fonds d'archives communales (1945-1961). Archives municipales de Bar-le-Duc : inventaire (1950-1959). Notaires : recensement, listes (1864, 1943-1971). Guerre 1939-1945, destruction par fait de guerre, perte, récupération, reconstitution, préservation des archives (1942-1950). Archives militaires, récupération (1941-1944). Objets d'art classés, évacuation et protection (1941-1949).

1907 W (Cote)

1864-1979

Bar-le-Duc (Meuse)

inventaire, pièce comptable, marché public

Chemins départementaux : dossiers, classement et déclassements, réglementation, délibérations.

517 W (Cote)

1909-1982

marché public, statistique, délibération

Comptabilité départementale. Voirie départementale : marché public (1964-1965). Conseil Général, Commission départementale : procès-verbaux (1964-1965).

135 W (Cote)

1964-1965

pièce comptable, marché public

Personnel non enseignant, enquêtes : statistiques (1969-1982). Constructions scolaires (1950-1982), entretien, extension : Bar-Le-Duc, lycée mixte, internat filles (1959-1980), école normale, logement de fonction à l'inspection académique. Verdun, cité d'Anthouard (1966). Fonds départemental scolaire : arrêtés de financement, états récapitulatifs (1970-1982). Logements de fonction, indemnisations allouées (1951-1973). Enseignement primaire, inspection.

495 W (Cote)

1950-1982

Bar-le-Duc (Meuse ; arrondissement), Commercy (Meuse ; arrondissement), Verdun (Meuse ; arrondissement), Verdun (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

arrêté préfectoral, marché public, chrono, rapport, statistique

Forêt de Trois-Fontaines : aménagement.

1030 W (Cote)

1952-1959

Villiers-en-Lieu (Haute-Marne), Haute-Marne (France ; département), L'Isle-en-Rigault (Meuse), Trois-Fontaines (Marne), La Verrerie (Trois-Fontaines, Marne), Trois-Fontaines, Forêt de (Marne)

marché public

Ordres de reversement, RADT et RPCM. Constructions scolaires, dépenses d'investissement : marchés publics, documents comptables, pièces comptables (1976-1977).

320 W (Cote)

1976-1977

Vaucouleurs (Meuse), Commercy (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse) -- Côte Sainte-Catherine

marché public, pièce comptable

Voirie départementale. Subventions départementales. Dépenses d'investissement, subventions accordées : pièces comptables, budgets, marchés publics.

159 W (Cote)

1969-1970

pièce comptable, marché public, budget

Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions ; travaux de restructuration des collèges, budgets des collèges ; acquisition de micro-informatique.

1864 W (Cote)

1992-1992

Commercy (Meuse), Vaubecourt (Meuse), Damvillers (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Étain (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Ancerville (Meuse), Ancemont (Meuse), Bouligny (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Montmédy (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Verdun (Meuse)

budget, marché public, pièce comptable, correspondance

Administration ; tenues des registres des délibérations, communication au public de documents administratifs, actes administratifs : textes officiels. Départements extérieurs, ingénieurs et techniciens : listes (1966-1973). Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, Administration communale ; demandes d'imprimés communaux, imprimés scolaires : marché public (1976-1978). Cotisations municipales (1977), fonds de compensation (1975-1976) : pièces comptables.

1148 W 1-4;8-10 (Cote)

1966-1978

VERDUN, COMMERCY, BAR-LE-DUC

marché public, pièce comptable, liste nominative

INSEE : répertoire professionnel. O.F.P.R.A. [Office pour les Réfugiés et les Apatrides], instructions et correspondance. Résidents privilégiés ayant quitté le département (1976-1984) : enquêtes. Etrangers poursuivis, surveillance : procès-verbaux des infractions (1976-1977), correspondance (1975-1980). Main-d'oeuvre étrangère, transmission du dossier carte de travail ; introduction des familles (1963-1980). - Protection de la main-d'oeuvre nationale : instructions (1932-1940). Expulsions : documents, listes, abrogations (1946-1958). Débiteurs du Trésor, affaires diverses. Consulat : correspondance. Etrangers détenus : dossiers (1969) ; autorisation de mariage (1962-1966). Nationalité, alsaciens-Lorrains : instructions. Naturalisation : statistiques (1948-1979). Acquisition de la nationalité française : dossier individuel. Mineurs : loi (1927). Etat civil. Visa long séjour (1961-1979) : dossiers de renseignements. Registres d'état-civil, confection, reliure : marché public, pièces comptables (1974-1980). Formalités des actes de naissance, mentions marginales, mariages des étrangers : correspondance, instructions périmées. Passeports, cartes nationales d'identité : déclaration de perte (1981), autorisation du représentant légal pour mineur (1981), bordereaux d'envoi (1966-1974), passeports gendarmes annulés (s.d.). Maires : statistiques INSEE ; légalisations de signatures : spécimen des signatures (1937-1969), notes de service (s.d.).

1 W 2;5-6;8;10-15;17;25-30;36 (Cote)

1927-1984

marché public, pièce comptable, arrêté préfectoral, liste nominative, circulaire, chrono, statistique

Centres hospitaliers de Bar-le-Duc, Clermont, Ligny, Saint-Mihiel, travaux d'amélioration, équipement matériel : avant-projet, études, rapports (1974-1978). Infirmiers psychiatriques, aide-soignants, laborantins, examens : épreuves de concours (1981-1984).

821 W (Cote)

1974-1984

Saint-Mihiel (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

marché public, rapport

Marché de prestations intellectuelles Valoren, association Meuse Optique Contact, plan Meuse.

1806 W (Cote)

1980-1994

marché public, contrat