Rapports et délibérations des séances du Conseil général et de la commission permanente (originaux) (1974-1995). Représentation de l'assemblée départementale au sein de divers organismes (1970-1998). Organisation et fonctionnement de l'assemblée départementale (1998-2001). Enregistrement des actes passés devant le contrôle de légalité (1982-2000). Recueil des actes administratifs (1995-1999). Assemblée départementale : voeux et questions des conseillers généraux (1978-2000).
Date
1970-2001
Cote
2019 W (Cote)
-
Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Assemblée départementale.
- Rapports et délibérations des séances du Conseil général...