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Rapport d'activité (1983), procès-verbaux de réunions (1968-1985), comptes-rendus du Conseil d'Administration (1968-1984) ; projets de budget (1973-1986), livres comptables, pièces comptables (1982,1985). Documentation, correspondance (1981-1986). Conseil National des Economies Régionales et de la Productivité (CNERP) : comptes-rendus de réunions, correspondance (1983).

936 W (Cote)

1968-1986

correspondance, documentation, pièce comptable, livre comptable, compte rendu, procès-verbal de réunion

Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation communautaire, correspondance, états de paiements.

1573 W (Cote)

1973-1974

pièce comptable, texte officiel, correspondance, circulaire

Régie des recettes : journal des recettes.

1046 W (Cote)

1964-1972

pièce comptable

Équipement touristique (1972-1980). Châtillon-sous-Les-Côtes, plan d'eau. Lac de Madine, aménagement. Parc national régional de Lorraine, création (1975-1980).

1609 W (Cote)

1972-1980

Bonnet (Meuse), Ranzières (Meuse), Buxières-sous-les-Côtes (Meuse), Varvinay (Valbois, Meuse), Muzeray (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Seuil-d'Argonne (Meuse), Charny-sur-Meuse (Meuse), Saint-Maurice-sous-les-Côtes (Meuse), Hattonchâtel (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Saint-Benoît-en-Woëvre (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Damvillers (Meuse), Marville (Meuse), Naives-devant-Bar (Naives-Rosières, Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse), Sommedieue (Meuse), Bonzée (Meuse), Châtillon-sous-les-Côtes (Meuse), Lorraine (France ; région), Madine, Lac de, Woimbey (Meuse), Côtes-de-Meuse (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse)

étude, pièce comptable

Comptabilité départementale, dépenses de fonctionnement : pièces comptables. Voirie départementale : marchés publics ; aérodromes de Montmédy-Marville, Étain, expropriations. Pipes-lines, expropriations, servitudes. École normale de Bar-Le-Duc, subventions (1968), travaux. Préfecture, équipement mobilier (1948-1966). Emprunts, amortissements (1969). Comptabilité départementale, récolement de fin d'année (1952-1965).

151 W (Cote)

1952-1969

Bar-le-Duc (Meuse), Marville (Meuse), Montmédy (Meuse), Étain (Meuse)

marché public, pièce comptable

Travaux communaux, finances communales.

1023 W (Cote)

1959-1977

Véel (Fains-Véel, Meuse), Rosnes (Raival, Meuse), Rosières-devant-Bar (Naives-Rosières, Meuse), Rignaucourt (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Raival (Meuse), Nettancourt (Meuse), Nantois (Meuse), Nant-le-Petit (Meuse), Nant-le-Grand (Meuse), Nançois-sur-Ornain (Meuse), Naix-aux-Forges (Meuse), Naives-Rosières (Meuse), Naives-devant-Bar (Naives-Rosières, Meuse), Morley (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Mondrecourt (Les Trois-Domaines, Meuse), Mognéville (Meuse), Ménil-sur-Saulx (Meuse), Menaucourt (Meuse), Maulan (Meuse), MANDRES-EN-BARROIS, LOUPPY-LE-CHATEAU, LONGEVILLE-EN-BARROIS, LONGEAUX, CULEY, LOISEY, LISLE-EN-RIGAULT, LIGNY-EN-BARROIS, LAVOYE, LAVINCOURT, LAIMONT, LAHEYCOURT, JUVIGNY-EN-PERTHOIS, ISSONCOURT, IPPECOURT, HEVILLIERS, HARGEVILLE-SUR-CHEE, HAUTS-DE-CHEE (LES), HAIRONVILLE, GUERPONT, GIVRAUVAL, GERY, GENICOURT-SOUS-CONDE, FOUCHERES-AUX-BOIS, FOUCAUCOURT-SUR-THABAS, FAINS-VEEL, FAINS-LES-SOURCES, ERIZE-SAINT-DIZIER, ERIZE-LA-GRANDE, ERIZE-LA-BRULEE, ERIZE-LA-PETITE, CONDE-EN-BARROIS, TROIS-DOMAINES (LES), COUVERTPUIS, COUVONGES, BOUCHON-SUR-SAULX (LE), ANCERVILLE

marché public, pièce comptable, correspondance, décision

Subventions du Fonds européen de développement régional (FEDER) et du Fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce (FISAC). Dossiers de demandes de subventions.

2192 W 1-190 (Cote)

1994-2007

bilan comptable, rapport, COMPTE RENDU, certificat, pièce comptable, convention

Correspondance (1947-1962). Dossiers et devoirs d'élèves (1947-1962). Notes de service du Ministère de l'Education Nationale, documentation administrative, bulletins mensuels d'information de l'Association nationale des communautés d'enfants (1961-1966). Équipement matériel : pièces comptables, budget (1948-1981).

565 W (Cote)

1947-1981

Sampigny (Meuse)

documentation, pièce comptable

Statistiques, situations, comptes-rendus financiers (1963-1982), cahiers de comptes (1967-1972). Élèves : listes d'inscription (1940-1947), registres matricules d'admission (1962-1967), registres d'appel journaliers (1940-1980).

1395 W (Cote)

1940-1982

Montmédy (Meuse)

pièce comptable, rapport, statistique, compte financier

Stages dispensés par le CNFPT (1992). Stagiaires reçus au Conseil général : conventions. Stagiaires refusés (1990-1992). Préparation aux concours : formations dispensées par le CNFPT (1990-1992). Élèves travailleurs sociaux reçus au SDAS : conventions de stage, indemnités (1990-1991). Contrats Emploi Solidarité : dossiers individuels (1990-1992). Formations hors CNFPT : demandes annulées, formations prises en charge par les agents, formations non réglées, formations refusées, formations n'ayant pas mené à mandatement (1990-1992). Recensement des besoins en formation pour l'année 1992 (1991).

1646 W (Cote)

1990-1992

statistique, pièce comptable, correspondance, convention de formation, dossier individuel

Travaux des SIVOM : Centre d'Ornain, Bel Air, Perthois, Vallée de la Saulx, Triaucour-Vaubecourt, Revigny-sur-Ornain.

747 W (Cote)

1971-1984

Nançois-sur-Ornain (Meuse), Ornain (France ; cours d'eau), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Vaubecourt (Meuse)

pièce comptable, procès-verbal de réunion, marché public

Comptabilité publique : ordres de reversement.

1005 W (Cote)

1978

pièce comptable, correspondance

Rémunérations : bordereaux récapitulatifs des bulletins de paye.

404 W (Cote)

1981

pièce comptable, état de section

Rapatriés (1962-1984). Famille française (1970-1983). Palmes académiques (1982-1986). Médaille d'honneur agricole (1982-1986). Médaille d'honneur du travail (1984-1986).

792 W (Cote)

1962-1986

dossier individuel, pièce comptable

Assistance aux populations civiles, aux prisonniers de guerre, à leurs familles.

1170 W (Cote)

1941-1946

Verdun (Meuse ; arrondissement), Verdun (Meuse)

rapport, circulaire, pièce comptable, correspondance

Médecins hospitaliers, pharmaciens, laborantins et agents de laboratoires, radiations : dossiers. Dépenses et recettes de fonctionnement et d'exploitation, mandatement aide sociale (1974-1975).

1194 W (Cote)

sans date

dossier de carrière, pièce comptable

Service du laboratoire vétérinaire, recettes : pièces comptables, budgets annexes.

1613 W (Cote)

1990

compte de gestion, pièce comptable

Rémunération du personnel, cotisations sociales, comptabilité publique : pièces comptables.

686 W (Cote)

1981-1983

pièce comptable

Comptabilité publique : ordres de reversement.

1315 W (Cote)

1972

correspondance, pièce comptable

Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes de gestion.

136 W (Cote)

1966

compte de gestion, pièce comptable

Manifestations et information, commerce rural et intérieur, ventes au déballage, syndicat mixte de la Meuse : budgets et dossiers d'entreprises.

1978 W (Cote)

1974-1998

pièce comptable, permis de construire, procès-verbal, avis, documentation, compte financier, liste, correspondance

Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes de gestion.

1662 W (Cote)

1982-1991

pièce comptable, compte de gestion

Primes de reconversion, primes pour non commercialisation du lait ; aide à l'utilisation du lait écrémé. Aide aux éleveurs ; primes à l'abattage de vaches laitières, primes au revenu pour les veaux de boucherie. Mesures d'aides directes aux agriculteurs. Allocations de solidarité revenus : dossiers, mesures d'aides directes (1968-1981). Calamités agricoles : dossiers d'indemnisation (1972-1977), barême, statistiques d'évaluation des dommages (1972-1981), procès-verbaux de réunions (1965-1984), correspondance (1967-1973), textes officiels (1974-1977). Commission mixte départementale : procès-verbaux (1975-1979). Sécheresse année 1976 : dossiers d'indemnisation (1977-1978), textes officiels (1976-1977), déclarations de situation d'exploitation (1976-1977), rapports (1976-1978). Inondation année 1972 à Givrauval : comptes-rendus (1968-1987). Animaux nuisibles, campagnols : enquête FDSEA (1974-1975).

1566 W (Cote)

1965-1982

statistique, pièce comptable, déclaration, correspondance, compte rendu, procès-verbal de réunion, tarif

Comptabilité publique : ordres de reversement pour 1968.

1318 W (Cote)

1968

pièce comptable

Services extérieurs : pièces comptables, correspondance, cahiers d'enregistrement (1972-1977). Fonctionnaires de l'État, rémunérations.

1045 W (Cote)

1972-1977

correspondance, ETAT DE SALAIRES, pièce comptable

Établissements sanitaires et sociaux, prix de journée.

689 W (Cote)

1983

pièce comptable

Comptabilité publique : ordres de reversement pour 1967.

1317 W (Cote)

1967

pièce comptable

Dossiers non recevables de voirie communale. Assainissement urbain : dossiers techniques. Verdun ville relais. Électrification et drainage, assainissement rural et urbain, alimentation en eau potable : mandatements. Centrale hydraulique : demandes de subventions et renforcement du réseau. Entente Marne et Oise, étanchéité du réseau d'assainissement, service d'assistance technique aux stations d'épuration.

1759 W (Cote)

1981-1992

Verdun (Meuse)

pièce comptable, correspondance

Transports scolaires Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, SIVOM - Syndicats intercommunaux à vocation multiple -, SIS - Syndicats intercommunaux scolaires - : dossiers. Circuits spéciaux : enquêtes (1983-1985). Préscolarisation en zone rurale (1976-1982). Commission Académique de la Carte Scolaire (CACS) (1968). Constructions scolaires, équipement, entretien. Distribution d'énergie électrique, installations électriques, gaz : rapports (1969-1985). Visites contrôle de sécurité. Etablissements d'enseignement, capacité d'accueil (1982) ; constructions (1972-1975) : états d'avancement des travaux (1966-1979). Architectes : agrément. Bureaux d'études techniques, agrément. Etablissements neufs (1964-1965). Cantines scolaires (1967-1968). Parc départemental, bâtiments démontables (1972-1985). Tableau Général des Propriétés de l'Etat (TGPE). Immeubles et matériels affectés à l'Etat : inventaire. Terrains affectés au service de l'Education Nationale : recensement (1967-1969). Verdun, Cité technique, bâtiments, affectation, propriété. Collèges, Ligny, 1er équipement ; Revigny, extension ; Etain, construction 6 garages, équipement, agrément, acquisition de terrains ; Commercy, Cité scolaire. Logements de fonction : rapports (1970-1983), tableaux d'occupation (1976-1977), indemnités (1980-1983). Fonds Départemental Scolaire : fiches de récapitulation (1974-1984). Syndicats intercommunaux : participation financière. enquêtes sur les locaux (1964-1972). Locaux 1er et 2ème degré, recensement, contrôle de sécurité (1959-1980). Commission Départementale de l'Equipement (CDECI) (1974). Centre Sanitaire d'Argonne, école technique privée d'Amermont (1975), programme pédagogique (1969-1972), 1er degré ; programmation pédagogique : projet (1961-1979). Concours national "Vivre à l'Ecole" (s.d.). Enseignement du 1er degré : statistiques (1974-1975, 1983-1984).

694 W (Cote)

1959-1985

Amermont (Bouligny, Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Commercy (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Verdun (Meuse)

inventaire, pièce comptable, statistique, rapport

Comptabilité publique : ordres de reversement pour 1970.

1320 W (Cote)

1970

pièce comptable

Correspondance, notes de service, documentation (1950-1960). Récompenses aux élèves : palmarès de la distribution des prix (1940-1960). Bibiliothèque : registre d'entrées et de sorties des livres (1950), livre de prêts (1940-1950).

1419 W (Cote)

1940-1960

BAR-LE-DUC

livre comptable, pièce comptable, correspondance

Fonctionnement et création de l'association (1982-2001). Actions et interventions de l'association (1983-2001).

2007 W (Cote)

1982-2001

pièce comptable, contrat, rapport, procès-verbal de réunion, affiche

Comptabilité publique : ordres de reversement (tous ministères).

11 W (Cote)

1980

correspondance, pièce comptable

Budgets, comptes de gestion, pièces comptables (1979-1980). Rémunération : bordereaux récapitulatifs des bulletins de paye, relevé mensuel de la mutuelle, dossiers des rémunérations (1980).

382 W (Cote)

1979-1980

pièce comptable, compte de gestion, budget

Service des eaux (AEP), électrification rurale, recherche d'eau, assainissement, drainage, programmation. Réseau routier : dossiers de subvention, marchés publics (1960-1991), fiches budgétaires (1987-1988). Visites cantonales : fiches états d'équipement, population, immobilier (1985-1988). Police municipale, amendes : dossiers techniques (1989-1991).

1673 W (Cote)

1960-1991

marché public, pièce comptable, statistique

Dépenses sociales, frais d'aides médicales, séjours, personnes âgées, handicapés, décès, transports sanitaires, consultations médicales, soins médicaux : pièces comptables. Allocations à domicile : mandats cartes.

172 W (Cote)

1963-1965

pièce comptable

Administration départementale, gestion budgétaire, propositions budgétaires : pièces comptables (1960-1962). Conseil Général : documents de séance (1963-1964), procès-verbaux de réunions. Commission Départementale : procès-verbaux de réunions (1963). Ecole d'Agriculture : avant-projets (1958-1963). Services extérieurs de l'État, gestion comptable (1961-1962). Service Incendie : fiches comptables (1962). Voirie départementale, déclassement et classement (1960-1963). Verdun, lycée Margueritte, extension de la salle de gymnastique : avant-projet, marché public (1964).

283 W (Cote)

1958-1964

Verdun (Meuse)

avant-projet, procès-verbal de réunion, document de séance, pièce comptable, marché public

Comptabilité publique : ordres de reversement pour 1969.

1319 W (Cote)

1969

pièce comptable, correspondance

Pièces de comptabilité.

6 G 4 (Cote)

1348-1748

pièce comptable

Généralités, affiliations, comptabilité : dossiers individuels de retraite, pièces comptables.

1811 W (Cote)

1938-1957

pièce comptable, rapport, correspondance, dossier individuel

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc, visites aux détenus, autorisation : demandes et avis/permis de visite ; libérations conditionnelles : dossiers individuels ; commission de surveillance, composition : correspondance, arrêtés du Préfet, rapports ; détenus malades, tranfert dans les hôpitaux, construction de chambres de sûreté [hôpital de Verdun] : correspondance, devis, plan. Jury criminel, formation de liste et répartition : arrêtés préfectoraux, correspondance.

1956 W (Cote)

1940-1954

Bar-le-Duc (Meuse)

pièce comptable, rapport, arrêté préfectoral, correspondance, dossier individuel, avis

Recettes d'exploitation, recettes de fonctionnement : titres, bordereaux (1967-1971). Dépenses de recours à l'aide sociale : bordereaux (1967-1971), allocations (1972), aide ménagère, frais de gestion, frais de séjour en établissement hospitalier.

192 W (Cote)

1967-1972

pièce comptable

Services extérieurs de divers ministères : pièces comptables, correspondance.

1160 W (Cote)

1979-1979

correspondance, pièce comptable

Classement ou transfert d'urbanisme, études préalables, études concernant la valeur d'assurance du patrimoine bâti, marchés publics de travaux, construction et aménagement de bâtimenst et de routes, travaux exécutés en application de la réglementation sur les constructions publiques et du code de l'environnement, gros équipements.

2164 W (Cote)

1968-2005

pièce comptable, DOSSIER DE CONTENTIEUX, rapport d'expertise, permis de construire, étude, marché public

Services extérieurs de l'État : budget, pièces comptables, correspondance, instructions.

454 W (Cote)

1982

budget, correspondance, pièce comptable

Pièces comptables (1966-1973), affaires diverses (1965-1972), doubles du courrier départ (1971-1976).

995 W (Cote)

1965-1976

pièce comptable, chrono

Budget, comptes de gestion, correspondance.

1786 W (Cote)

1940-1945

livre comptable, pièce comptable, compte financier, compte de gestion, registre, budget

Comptabilité publique: ordres de reversement (tous ministères) pour 1984. Marchés I.S.E.S (1984)

660 W (Cote)

1984

pièce comptable

Travaux communaux. Commercy, Forges et acieries (1947-1962). Château de Bercheny (1948-1964). Elections (1963-1964). Saint-Mihiel, lotissement, groupe scolaire "Les Quartiers" (1961-1973).

406 W (Cote)

1940-1975

Commercy (Meuse ; arrondissement)

avant-projet, arrêté du maire, arrêté préfectoral, marché public, rapport, pièce comptable, délibération, procès-verbal d'élection, procès-verbal de réunion

Département : comptes administratifs (1960-1967). Attributions des subventions : délibérations. Commission départementale : rapports de séances (1967-1968). Hôpital de Fains : budgets, comptes (1963-1966). Fonctionnaires, traitements : pièces comptables (1969).

153 W (Cote)

1960-1969

Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse)

budget, compte administratif, procès-verbal de réunion, pièce comptable

Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) : arrêtés du président du Conseil Général (1981-1984). Visites cantonales : dossiers de subventions (1979-1982). Aménagement rural, fonds d'action rurale : études (1971-1975). Aménagement de la Chiers et ses affluents : dossier technique (s.d.) Inondations : dossier technique (1981). Bar-Le-Duc, secteur sauvegardé, zone d'aménagement concertée du Petit Juré. Voirie, réseaux urbains (1980-1984). Nord-Meusien, programme d'action concertée (PAC) VIIIe Plan : actions n° 1 à 13, Verdun, action n° 7 (s.d.). Constructions scolaires 1er degré (1981-1986). Laheycourt, entretien de l'église et construction (1983). Montmédy, citadelle : plan (s.d.). Conseil départemental de l'habitat : procès verbaux de réunions (1985-1987).

878 W 1-21 (Cote)

1971-1987

REVIGNY-SUR-ORNAIN, VERDUN, THIERVILLE-SUR-MEUSE, SAINT-MIHIEL, LIGNY-EN-BARROIS, COMMERCY, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, MONTMEDY, LAHEYCOURT, BAR-LE-DUC, CHIERS [COURS D'EAU ET VALLEE]

arrêté du président du conseil général, pièce comptable, correspondance, étude, délibération

Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives, Direction générale des collectivités locales (DGCL), organigramme (s.d.). Groupement communal pour la réalisation rapide de la Route Nationale n° 4 (RN 4) à 4 voies (s.d.). Communes de plus de 10000 habitants : statistiques (1975). Finances locales : budget (1966-1971). - Administration générale, Service extérieur des collectivités locales, financement des redevances dues aux communes ; équipement matériel, entretien : marché public (s.d.). Secrétaires administratifs, rémunération : états de salaires (1973-1977). Protection civile, responsabilité civile des communes : délibérations (1942-1944) ; financement assurances. Equipements collectifs, gestion, promotion, financement (s.d.) ; financement des subventions aux communes (1978). Voirie, entretien, création d'un service de voirie : procès-verbal du Conseil Général (s.d). Hôtels de ville, construction, entretien (s.d.). Bar-Le-Duc, cuisine centrale, construction (s.d.). Contrisson, construction scolaire (s.d.). - Produits domaniaux, coupes de bois, arrondissement de Bar-le-Duc (1967). Communes forestières : états calendriers des coupes de bois (1966-1976), états des taux d'escompte (1966-1972). Ventes des coupes de bois (1981). Forêts, concessions, estimation des coupes : documentation.

6 W (Cote)

1942-1981

Contrisson (Meuse), Vouthon-Bas (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

statistique, pièce comptable, documentation

Réfection, aménagement et construction de bâtiments communaux afin d'accueillir un bureau de poste avec logement de fonction pour le receveur : délibérations, procès-verbaux, états des lieux, baux, avenants, conventions, plans des bâtiments, devis des travaux, marché, correspondance.

1480 W (Cote)

1868-1980

Bar-le-Duc (Meuse), Bouligny (Meuse), Brandeville (Meuse), Brieulles-sur-Meuse (Meuse), Charny-sur-Meuse (Meuse), Condé-en-Barrois (Les Hauts-de-Chée, Meuse), Eix (Meuse), Ernecourt (Erneville-aux-Bois, Meuse), Esnes-en-Argonne (Meuse), Étain (Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Harville (Meuse), Heudicourt-sous-les-Côtes (Meuse), Houdelaincourt (Meuse), Inor (Meuse), Juvigny-sur-Loison (Meuse), Koeur-la-Petite (Meuse), Les Islettes (Meuse), Mangiennes (Meuse), Manheulles (Meuse), Marville (Meuse), Mauvages (Meuse), Maxey-sur-Vaise (Meuse), Mognéville (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Mouzay (Meuse), Mussey (Val-d'Ornain, Meuse), Nançois-sur-Ornain (Meuse), Nettancout (Meuse), Nixéville (Nixéville-Blercourt, Meuse), Noyers-le-Val (Noyers-Auzécourt, Meuse), Pagny-la-Blanche-Côte (Meuse), Pagny-sur-Meuse (Meuse), Pierrefitte-sur-Aire (Meuse), Rarécourt (Meuse), Reffroy (Meuse), Robert-Espagne (Meuse), Romagne-sous-Montfaucon (Meuse), Rupt-aux-Nonains (Meuse), Saint-Aubin-sur-Aire (Meuse), Viéville-sous-les-Côtes (Meuse), Villotte-devant-Louppy (Meuse), Villotte-sur-Aire (Meuse), Woël (Meuse), Woinville (Meuse)

délibération, pièce comptable, correspondance

Élèves : liste nominative, listes d'inscription, cahiers d'élèves, registres matricules, registres d'appel, dossiers scolaires, bulletins scolaires, tableau d'honneur. Coopérative scolaire : cahiers de coopérative, cahiers de comptabilité.

1385 W 1-10 (Cote)

1966-1978

DUN-SUR-MEUSE

pièce comptable, liste nominative, registre matricule, registre d'appel, DOSSIER SCOLAIRE

Services généraux et fonds logement (participation de l'employeur à l'effort de construction) : documents comptables.

2005 W (Cote)

1973-1997

pièce comptable, bilan comptable

Attribution de carburant détaxé : déclarations individuelles, pièces comptables, correspondance, livres comptables.

1574 W (Cote)

1944-1986

livre comptable, pièce comptable, documentation, déclaration, correspondance

Comptabilité publique : ordres de reversement (Éducation nationale, divers ministères) pour 1963-1966.

1316 W (Cote)

1963-1966

pièce comptable, correspondance

Tous services extérieurs : dépenses de fonctionnement.

790 W (Cote)

1985

pièce comptable

Pièces comptables (1947-1978). Stagiaires : conventions de stage, état de cotisations Ircantec (1978).

1509 W (Cote)

1947-1978

pièce comptable

Comptabilité, dépenses et recettes : budget, comptes. Médecins, pharmaciens : mémoires. Aide à l'enfance, argent de poche, gestion des dépenses et recettes. Assistantes maternelles, rémunérations, cotisations IRCANTEC (1979) : comptes. Protection sociale : état des cotisations IRCANTEC. Infirmières, examens d'entrée (1975-1980), bourses d'études (1977).

148 W (Cote)

1975-1980

ETAT DE SALAIRES, chrono, pièce comptable

Mémoires des pharmaciens, médecins, professions para-médicales (1971). Comptabilité des dépenses : pièces comptables (1971).

188 W (Cote)

1971

pièce comptable

Sanatorium d'Hauteville (Ain) (1960-1972). Établissements de l'enfance inadaptée, semaine de 40 heures : protocole d'accord. Hôpitaux : marchés publics (1967), circulaires (1967-1971), statistiques (1964-1967), action sociale pour les hospitalisés. Hôpital de Verdun : propositions budgétaires (1967-1971), dépenses : pièces comptables (1959-1969). Instituts médico-pédagogiques : textes. Centres sociaux et culturels de Bar-Le-Duc, Verdun, Étain, aide financière : dossiers CAF (1965-1971). Vème Plan (1966-1970). Prix de journée (1962-1970). Caisse d'allocations familiales : dossiers bleus (0000-1970). Tutelle hospitalière : chronos (1968-1971). Groupements d'achat (1965-1969). Hôpitaux de Fains-les-Sources, Stenay : affaires générales, affaires financières, fournitures alimentaires, petits travaux d'entretien (1961-1971).

186 W (Cote)

1959-1972

Ain (France ; département), Inor (Meuse), Verdun (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Stenay (Meuse)

pièce comptable, circulaire, procès-verbal, dossier individuel, chrono

VIe à VIIIe Plans, programmation pour financement public : comptes-rendus d'exécution (1983). Affaires culturelles : critères, instructions. (1984). Enseignement 2e degré (1984). Enseignement 1er degré : critères, rapports du Conseil Général. Ateliers privés : instructions, programmes. Transports scolaires. Equipements administratifs, financement. Hydraulique agricole (1984), Fonds National pour le développement des adductions d'eau (1984). Electrification rurale, programmation financière : arrêtés du département (1984). Zones d'Aménagement Concerté (ZAC) : textes et commentaires. Groupe Administratif Départemental (GAD). Fonds d'Aménagement Urbain (FAU) (1981-1983). Espaces verts : instructions, critères. Tourisme (1980-1985). Santé (VIe, VIIIe Plan), Justice (1981-1984). PRE-C.A.R. : procès-verbaux de réunions (1984). Tourisme, voirie, dommages de guerre, assainissement, constructions publiques, travaux d'intérêt local, opérations soldées.

728 W 1-8 (Cote)

1980-1985

circulaire, rapport, compte rendu, arrêté du président du conseil général, pièce comptable, procès-verbal de réunion

Comptabilité départementale, emprunts, prêts, recettes fiscales, dépenses de fonctionnement.

517 W (Cote)

1934-1984

pièce comptable, correspondance, circulaire

Ministères : pièces comptables (1973). Éducation, Intérieur, Industrie et Commerce, Equipement, Santé publique, Finances, Travail, Culture, Justice, Jeunesse et sports, Tourisme, Environnement : pièces comptables.

311 W (Cote)

1973

pièce comptable

Développement local, journées d'études. Commission départementale de développement local, bureau du Conseil Général, commission permanente : attribution des subventions, réunions, projets (1989-1994). Gîtes ruraux, locations (1989-1996).

1903 W (Cote)

1989-1996

Thillombois (Meuse), Saulmory-Villefranche (Meuse), Sampigny (Meuse), Maxey-sur-Vaise (Meuse), Juvigny-sur-Loison (Meuse), Heudicourt-sous-les-Côtes (Meuse), Génicourt-sur-Meuse (Meuse)

convention, liste nominative, correspondance, rapport, pièce comptable, délibération

Transports scolaires, Fonds départemental scolaire, financement, délégations de crédits, mandatements (1972-1973). Fonds scolaire des établissements ou classes sous contrat : mandatements (1972-1973). Collèges d'enseignement secondaire, dépenses de fonctionnement, mandatements pour entretien des écoles, équipements scolaires et sportifs, gymnases (1973). Constructions de logements scolaires : mandatements (1973). Travaux déconcentrés, financement par subvention de l'Etat (1973). Édifices cultuels, mandatements (1962-1973). Transports scolaires : documentation, correspondance, contrats de transport, notes (1972-1973). Formation professionnelle, promotion sociale : brochures (s.d.). Promotion sociale des jeunes gens ayant servi en Algérie : instructions, rapports (s.d.). Conseil départemental de l'Enseignement du 1er degré (1971-1973). Commission Interdépartementale des Conseils généraux : état d'enquêtes. Commission départementale des travaux neufs (CDTN) : procès-verbaux de réunions (1971-1973).

1137 W (Cote)

1962-1973

note, contrat, correspondance, documentation, pièce comptable

Mobilisation nationale.

2071 W (Cote)

1925-1948

document photographique, liste nominative, procès-verbal, pièce comptable, rapport, note, statistique, circulaire, correspondance

Factures, frais de déplacement, subventions, programmes de restauration, commission départementale des Objets mobiliers.

1766 W (Cote)

1946-1992

procès-verbal de réunion, correspondance, pièce comptable

Dossiers d'entreprises et d'associations ayant bénéficié de fonds européens de développement régional (FEDER). Dotation globale d'équipement (DGE) des communes et de leurs groupements.

2191 W (Cote)

1986-2004

correspondance, pièce comptable, décision, avis

Ancerville à Willeroncourt, finances locales (1978-1983). Syndicat Mixte du lac de Madine : conventions ; finances ; travaux (1979) ; acquisition domaniale, délai d'utilité publique (1976-1979). Commercy, Verdun, sous-préfectures, concours pour prestations des services administratifs aux collectivités locales (1984). Bar-Le-Duc, équipement, entretien (1978-1983) ; déversement des eaux usées (1978-1983). Voirie : entretien (1980-1983). Côte Sainte-Catherine (1978-1983), entretien (1978-1983). Zones d'Aménagement concerté (ZAC) de Durenne (1976-1984), du Petit Juré (1972-1982). Office Public Départemental des Habitations à Loyer Modéré (OPDHLM) : marchés publics (1983-1985).

692 W (Cote)

1976-1985

Verdun (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Madine, Lac de (Meuse)

marché public, convention, pièce comptable, compte financier, décision

Ministères : pièces comptables (1974). Éducation, Intérieur, Industrie et Commerce, Equipement, Santé publique, Finances, Travail, Culture, Justice, Jeunesse et sports, Tourisme, Environnement.

313 W (Cote)

1974

pièce comptable

Travaux communaux, finances, travaux, assainissement (1959-1977). Travaux communaux, finances (1965-1977) ; travaux électricité, adduction d'eau potable, voirie, assainissement (1970-1977) ; C.E.S. Côte Sainte Catherine (1966-1977), lotissements (1967-1977), cuisine centrale (1973-1977), abattoir (1969-1977), station d'épuration, maison de retraite Blanpain (1971-1977); rénovation urbaine (1970-1977).

1010 W (Cote)

1959-1977

Bar-le-Duc (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse) -- Côte Sainte-Catherine, Bazincourt-sur-Saulx (Meuse), Beaulieu-en-Argonne (Meuse), Montplonne (Meuse), Baudonvilliers (Meuse), Autrécourt-sur-Aire (Meuse), Aulnois-en-Perthois (Meuse), Andernay (Meuse), Ancerville (Meuse)

marché public, arrêté préfectoral, correspondance, pièce comptable, texte officiel

Bâtiment de la rue Monseigneur Aimond, construction (1963-1971), récolement des fonds (1941-1969). Fonctionnement administratif du service, personnel (1922-1974), enregistrement du courrier arrivée-départ (1940-1977), salle de lecture (1963-1979), archives départementales et communales (1940-1978), recensement des objets d'art classés et du mobilier des hôpitaux et hospices (1953,1961), correspondance sur les blasons des chefs-lieux de canton (1956-1965). Contrôle scientifique et technique des fonds d'archives communales (1945-1961). Archives municipales de Bar-le-Duc : inventaire (1950-1959). Notaires : recensement, listes (1864, 1943-1971). Guerre 1939-1945, destruction par fait de guerre, perte, récupération, reconstitution, préservation des archives (1942-1950). Archives militaires, récupération (1941-1944). Objets d'art classés, évacuation et protection (1941-1949).

1907 W (Cote)

1864-1979

Bar-le-Duc (Meuse)

inventaire, pièce comptable, marché public

Budgets, comptabilité des ministères, traitements.

93 W (Cote)

1964

pièce comptable, compte administratif, budget

Dépenses et recettes, matériel, personnel, (1952-1991), legs Poincaré (1948-1988) : pièces comptables, frais de déplacement, correspondance, comptes-rendus.

1675 W (Cote)

1948-1991

correspondance, compte rendu, pièce comptable

Inspection académique : revue de presse, compte-rendu de la commission départementale de l'éducation physique et sportive, enregistrement de factures, budget départemental.

1779 W (Cote)

1938-1991

pièce comptable, compte rendu

Comptabilité départementale. Voirie départementale : marché public (1964-1965). Conseil Général, Commission départementale : procès-verbaux (1964-1965).

135 W (Cote)

1964-1965

pièce comptable, marché public

Bourses du Legs Catusse (1979-1985) : dossiers. Enseignement agricole (1982-1986), bourses : dossiers individuels (1979-1986).

847 W (Cote)

1979-1986

DOSSIER DE BOURSE, pièce comptable

Élèves : registres d'appel journalier, listes d'inscription, listes des élèves bénéficiaires de l'allocation scolaire (1958-1981), cahiers scolaires, dossiers scolaires (1959-1973). Population scolaire dans l'enseignement secondaire : état d'effectifs (1959-1981). Coopérative scolaire : dossiers comptables (1958-1962).

1533 W (Cote)

1958-1981

Rancourt-sur-Ornain (Meuse)

pièce comptable, CAHIER SCOLAIRE, DOSSIER SCOLAIRE, statistique, liste nominative, registre d'appel