Filtrer les résultats
Multimédias
  • 130
Lieux
  • 16
  • 9
  • 6
  • 6
  • 5
Afficher plus
Nom de l'inventaire
  • 128
  • 1
  • 1
Sujets
  • 129
  • 128
  • 128
  • 128
  • 128
Afficher plus
Période
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 2
  • 127
  • 8

  • sur 7
130 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Traitement des aides financières d'action sociale aux partenaires, prestation de service annuelle : crèches, halte-garderie, accueil de loisirs, travailleuses familiales, aides financières aux temps libres d'action sociale, bons de vacances.
Cote
2222 W (Cote)
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document
pièce comptable, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Caisse d'allocations familiales (CAF) de la Meuse.
  • Traitement des aides financières d'action sociale aux...
2

Collectivités territoriales, associations, entreprises, fonds européens de développement régional [FEDER] : conventions, dossiers financiers, certificats de service fait.
Cote
2195 W (Cote)
 Date
1991-2010
 Lieu - Type de document
correspondance, NOTIFICATION DE DECISION, circulaire, avis, pièce comptable, convention

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Collectivités territoriales, associations, entreprises,...
3

Dossiers d'entreprises et d'associations ayant bénéficié de fonds européens de développement régional (FEDER). Dotation globale d'équipement (DGE) des communes et de leurs groupements.
Cote
2191 W (Cote)
 Date
1986-2004
 Lieu - Type de document
correspondance, pièce comptable, décision, avis

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Dossiers d'entreprises et d'associations ayant bénéficié...
4

Classement ou transfert d'urbanisme, études préalables, études concernant la valeur d'assurance du patrimoine bâti, marchés publics de travaux, construction et aménagement de bâtimenst et de routes, travaux exécutés en application de la réglementation sur les constructions publiques et du code de l'environnement, gros équipements.
Cote
2164 W (Cote)
 Date
1968-2005
 Lieu - Type de document
pièce comptable, DOSSIER DE CONTENTIEUX, rapport d'expertise, permis de construire, étude, marché public

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Patrimoine bâti et routier, communications.
  • Classement ou transfert d'urbanisme, études préalables,...
5

Mobilisation nationale.
Cote
2071 W (Cote)
 Date
1925-1948
 Lieu - Type de document
document photographique, liste nominative, procès-verbal, pièce comptable, rapport, note, statistique, circulaire, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Sécurité publique.
  • Mobilisation nationale.
6

Services généraux et fonds logement : documents comptables.
Cote
2034 W (Cote)
 Date
1976-2001
 Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
  • Services généraux et fonds logement : documents comptables.
7

Fonctionnement et création de l'association (1982-2001). Actions et interventions de l'association (1983-2001).
Cote
2007 W (Cote)
 Date
1982-2001
 Lieu - Type de document
pièce comptable, contrat, rapport, procès-verbal de réunion, affiche

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Culture et sports.
  • Fonctionnement et création de l'association (1982-2001)....
8

Services généraux et fonds logement (participation de l'employeur à l'effort de construction) : documents comptables.
Cote
2005 W (Cote)
 Date
1973-1997
 Lieu - Type de document
pièce comptable, bilan comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
  • Services généraux et fonds logement (participation...
9

Manifestations et information, commerce rural et intérieur, ventes au déballage, syndicat mixte de la Meuse : budgets et dossiers d'entreprises.
Cote
1978 W (Cote)
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
pièce comptable, permis de construire, procès-verbal, avis, documentation, compte financier, liste, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
  • Manifestations et information, commerce rural et intérieur,...
10

Services généraux, gestion comptable : balances, grands livres, bordereaux de recettes, mandats collectifs de paiement (1963-1998). Fonds de logement, participation de l'employeur à l'effort de construction : balances, grands livres, journaux (1990-1996).
Cote
1968 W (Cote)
 Date
1963-1998
 Lieu - Type de document
pièce comptable, livre comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
  • Services généraux, gestion comptable : balances, grands...
11

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc, visites aux détenus, autorisation : demandes et avis/permis de visite ; libérations conditionnelles : dossiers individuels ; commission de surveillance, composition : correspondance, arrêtés du Préfet, rapports ; détenus malades, tranfert dans les hôpitaux, construction de chambres de sûreté [hôpital de Verdun] : correspondance, devis, plan. Jury criminel, formation de liste et répartition : arrêtés préfectoraux, correspondance.
Cote
1956 W (Cote)
 Date
1940-1954
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
pièce comptable, rapport, arrêté préfectoral, correspondance, dossier individuel, avis

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc, visites aux détenus,...
12

Association Meuse Optique Contact, fonctionnement et dissolution (1990-1998). Démarche départementale d'aménagement du territoire, financement (1993-1998). Réflexion prospective Meuse 2015, projets utiles au développement départemental (1995-1998).
Cote
1934 W (Cote)
 Date
1990-1998
 Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Association Meuse Optique Contact, fonctionnement et...
13

Matériel onéreux, aide à l'achat. Sport de haut niveau, aide. Comités départementaux, aide. Centres de vacances et de loisirs avec ou sans hébergement, subventions d'équipement.
Cote
1908 W (Cote)
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document
pièce comptable, NOTIFICATION, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Culture et sports.
  • Sports.
  • Matériel onéreux, aide à l'achat. Sport de haut niveau,...
14

Bâtiment de la rue Monseigneur Aimond, construction (1963-1971), récolement des fonds (1941-1969). Fonctionnement administratif du service, personnel (1922-1974), enregistrement du courrier arrivée-départ (1940-1977), salle de lecture (1963-1979), archives départementales et communales (1940-1978), recensement des objets d'art classés et du mobilier des hôpitaux et hospices (1953,1961), correspondance sur les blasons des chefs-lieux de canton (1956-1965). Contrôle scientifique et technique des fonds d'archives communales (1945-1961). Archives municipales de Bar-le-Duc : inventaire (1950-1959). Notaires : recensement, listes (1864, 1943-1971). Guerre 1939-1945, destruction par fait de guerre, perte, récupération, reconstitution, préservation des archives (1942-1950). Archives militaires, récupération (1941-1944). Objets d'art classés, évacuation et protection (1941-1949).
Cote
1907 W (Cote)
 Date
1864-1979
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inventaire, pièce comptable, marché public

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Archives départementales de la Meuse.
  • Bâtiment de la rue Monseigneur Aimond, construction...
15

Développement local, journées d'études. Commission départementale de développement local, bureau du Conseil Général, commission permanente : attribution des subventions, réunions, projets (1989-1994). Gîtes ruraux, locations (1989-1996).
Cote
1903 W (Cote)
 Date
1989-1996
 Lieu
Thillombois (Meuse), Saulmory-Villefranche (Meuse), Sampigny (Meuse), Maxey-sur-Vaise (Meuse), Juvigny-sur-Loison (Meuse), Heudicourt-sous-les-Côtes (Meuse), Génicourt-sur-Meuse (Meuse)
 Type de document
convention, liste nominative, correspondance, rapport, pièce comptable, délibération

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Développement local, journées d'études. Commission...
16

Dépenses de fonctionnement des archives départementales.
Cote
1891 W (Cote)
 Date
1979-1995
 Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Archives départementales de la Meuse.
  • Dépenses de fonctionnement des archives départementales.
17

Service départemental d'incendie et de secours : plan déquipement décennal, rapports ; commission administrative du SDIS : rapports et procès-verbaux (1985-1990). Documents budgétaires.
Cote
1865 W (Cote)
 Date
1982-1993
 Lieu
Futeau (Meuse), Pretz-en-Argonne (Meuse), Vassincourt (Meuse)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Service départemental d'incendie et de secours
  • Service départemental d'incendie et de secours : plan...
18

Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions ; travaux de restructuration des collèges, budgets des collèges ; acquisition de micro-informatique.
Cote
1864 W (Cote)
 Date
1992-1992
 Lieu
Commercy (Meuse), Vaubecourt (Meuse), Damvillers (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Étain (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Ancerville (Meuse), Ancemont (Meuse), Bouligny (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Montmédy (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Verdun (Meuse)
 Type de document
budget, marché public, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Enseignement.
  • Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions...
19

Participation du Département à des manifestations (Verdun expo, les Floralies de Bar-le-Duc, foires et salons, etc.), enquête concernant les locaux vacants.
Cote
1858 W (Cote)
 Date
1988-1996
 Lieu
VERDUN, BAR-LE-DUC
 Type de document
convention, rapport, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Participation du Département à des manifestations (Verdun...
20

Généralités, gestion administrative (1942-1972). Ferme Ostland, travailleurs étrangers, prisonniers allemands (1940-1946). Comptabilité (1940-1978). Personnel (1940-1977). Exploitation agricole, cheptel, production agricole, matériel, bâtiments (1938-1980). Scolarité, recrutement des élèves, discipline scolaire (1940-1954). Objectifs et fonctionnement de l'école (1950-1958). Domaine, terres, bâtiments (1942-1973). Commissions (1941-1975). Scolarité, recrutement des élèves, admission (1941-1970). Organisation scolaire, élèves, enseignants, examens (1942-1970). Enseignement agricole (1950-1963). Insignes, bâton de berger, corne de chevreuil, médaillons concours d'élevage (1960-1965).
Cote
1833 W (Cote)
 Date
1940-1972
 Lieu
MENIL-LA-HORGNE
 Type de document
dossier de carrière, budget, pièce comptable, rapport, correspondance, affiche, plan

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Écoles d'agriculture.
  • École d'agriculture Descomtes.
  • Généralités, gestion administrative (1942-1972). Ferme...