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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
6 G 4 (Cote)
Date
1348-1748
Lieu - Type de document
pièce comptable
  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Pierre de Bar-le-Duc

  • Comptabilité.
  • Pièces de comptabilité.
2
Cote
6 W (Cote)
Date
1942-1981
Lieu
Contrisson (Meuse), Vouthon-Bas (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
statistique, pièce comptable, documentation
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives,...
3
Cote
11 W (Cote)
Date
1980
Lieu - Type de document
correspondance, pièce comptable
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Finances départementales.
  • Comptabilité publique : ordres de reversement (tous...
4
Cote
93 W (Cote)
Date
1964
Lieu - Type de document
pièce comptable, compte administratif, budget
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Budgets, comptabilité des ministères, traitements.
5
Cote
94 W (Cote)
Date
1965
Lieu - Type de document
pièce comptable, compte administratif, budget
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Budgets, comptabilité des ministères, traitements pour...
6
Cote
96 W (Cote)
Date
1961-1973
Lieu - Type de document
NOTIFICATION DE DECISION, compte administratif, pièce comptable, rapport
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Subventions départementales : rapport du Conseil général,...
7
Cote
106 W (Cote)
Date
1950-1963
Lieu - Type de document
compte financier, budget, pièce comptable
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Services extérieurs des ministères, Éducation Nationale,...
8
Cote
135 W (Cote)
Date
1964-1965
Lieu - Type de document
pièce comptable, marché public
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Comptabilité départementale. Voirie départementale...
9
Cote
136 W (Cote)
Date
1966
Lieu - Type de document
compte de gestion, pièce comptable
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes...
10
Cote
151 W (Cote)
Date
1952-1969
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse), Marville (Meuse), Montmédy (Meuse), Étain (Meuse)
Type de document
marché public, pièce comptable
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Finances départementales.
  • Comptabilité départementale, dépenses de fonctionnement...
11
Cote
153 W (Cote)
Date
1960-1969
Lieu
Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse)
Type de document
budget, compte administratif, procès-verbal de réunion, pièce comptable
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Département : comptes administratifs (1960-1967). Attributions...
12
Cote
156 W (Cote)
Date
1970
Lieu - Type de document
compte de gestion, pièce comptable
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Comptabilité départementale : comptes de gestion, pièces...
13
Cote
159 W (Cote)
Date
1969-1970
Lieu - Type de document
pièce comptable, marché public, budget
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Voirie départementale. Subventions départementales....
14
Cote
172 W (Cote)
Date
1963-1965
Lieu - Type de document
pièce comptable
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Dépenses sociales, frais d'aides médicales, séjours,...
15
Cote
175 W (Cote)
Date
1961-1968
Lieu - Type de document
pièce comptable
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Comptabilité des dépenses de l'aide sociale, recours...
16
Cote
186 W (Cote)
Date
1959-1972
Lieu
Ain (France ; département), Inor (Meuse), Verdun (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Stenay (Meuse)
Type de document
pièce comptable, circulaire, procès-verbal, dossier individuel, chrono
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Section hospitalière.
  • Sanatorium d'Hauteville (Ain) (1960-1972). Établissements...
17
Cote
188 W (Cote)
Date
1971
Lieu - Type de document
pièce comptable
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Mémoires des pharmaciens, médecins, professions para-médicales...
18
Cote
192 W (Cote)
Date
1967-1972
Lieu - Type de document
pièce comptable
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Recettes d'exploitation, recettes de fonctionnement...
19
Cote
196 W (Cote)
Date
1970-1973
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse), Commercy (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Stenay (Meuse), Verdun (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Sampigny (Meuse), Vassincourt (Meuse)
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Hôpitaux, fixation du prix de journée, fournitures...
20
Cote
197 W (Cote)
Date
1968-1973
Lieu - Type de document
pièce comptable
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Comptabilité, bordereaux comptables (sans date). Allocations...
21
Cote
283 W (Cote)
Date
1958-1964
Lieu
Verdun (Meuse)
Type de document
avant-projet, procès-verbal de réunion, document de séance, pièce comptable, marché public
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Finances départementales.
  • Administration départementale, gestion budgétaire,...
22
Cote
311 W (Cote)
Date
1973
Lieu - Type de document
pièce comptable
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Ministères : pièces comptables (1973). Éducation, Intérieur,...
23
Cote
313 W (Cote)
Date
1974
Lieu - Type de document
pièce comptable
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Ministères : pièces comptables (1974). Éducation, Intérieur,...
24
Cote
315 W (Cote)
Date
1975
Lieu - Type de document
pièce comptable
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Ministères : pièces comptables : Éducation, Intérieur,...
25
Cote
320 W (Cote)
Date
1976-1977
Lieu
Vaucouleurs (Meuse), Commercy (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse) -- Côte Sainte-Catherine
Type de document
marché public, pièce comptable
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Ordres de reversement, RADT et RPCM. Constructions...
26
Cote
382 W (Cote)
Date
1979-1980
Lieu - Type de document
pièce comptable, compte de gestion, budget
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Budgets, comptes de gestion, pièces comptables (1979-1980)....
27
Cote
404 W (Cote)
Date
1981
Lieu - Type de document
pièce comptable, état de section
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Rémunérations : bordereaux récapitulatifs des bulletins...
28
Cote
406 W (Cote)
Date
1940-1975
Lieu
Commercy (Meuse ; arrondissement)
Type de document
avant-projet, arrêté du maire, arrêté préfectoral, marché public, rapport, pièce comptable, délibération, procès-verbal d'élection, procès-verbal de réunion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Sous-préfectures.
  • Sous-préfecture de Commercy.
  • Travaux communaux. Commercy, Forges et acieries (1947-1962)....
29
Cote
444 W (Cote)
Date
1952-1980
Lieu
MEUSE [DEPARTEMENT]
Type de document
pièce comptable, avant-projet, arrêté préfectoral
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Organisation et statistiques.
  • Écoles et collèges, construction, extension, rénovation...
30
Cote
454 W (Cote)
Date
1982
Lieu - Type de document
budget, correspondance, pièce comptable
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Services extérieurs de l'État : budget, pièces comptables,...
31
Cote
474 W (Cote)
Date
1979-1983
Lieu - Type de document
pièce comptable
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Services généraux.
  • Aide sociale à l'enfance : carnets de bons. Bons médecins,...
32
Cote
517 W (Cote)
Date
1934-1984
Lieu - Type de document
pièce comptable, correspondance, circulaire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Comptabilité départementale, emprunts, prêts, recettes...
33
Cote
565 W (Cote)
Date
1947-1981
Lieu
Sampigny (Meuse)
Type de document
documentation, pièce comptable
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Fondation Poincaré.
  • Correspondance (1947-1962). Dossiers et devoirs d'élèves...
34
Cote
650 W (Cote)
Date
1982-1983
Lieu - Type de document
pièce comptable
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Services généraux.
  • Aide ménagère (1983). Cotisations assurance personnelle...
35
Cote
660 W (Cote)
Date
1984
Lieu - Type de document
pièce comptable
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Comptabilité publique: ordres de reversement (tous...
36
Cote
686 W (Cote)
Date
1981-1983
Lieu - Type de document
pièce comptable
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Services généraux.
  • Rémunération du personnel, cotisations sociales, comptabilité...
37
Cote
689 W (Cote)
Date
1983
Lieu - Type de document
pièce comptable
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Service de tutelle des établissements.
  • Établissements sanitaires et sociaux, prix de journée.
38
Cote
692 W (Cote)
Date
1976-1985
Lieu
Verdun (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Madine, Lac de (Meuse)
Type de document
marché public, convention, pièce comptable, compte financier, décision
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Ancerville à Willeroncourt, finances locales (1978-1983)....
39

Transports scolaires Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, SIVOM - Syndicats intercommunaux à vocation multiple -, SIS - Syndicats intercommunaux scolaires - : dossiers. Circuits spéciaux : enquêtes (1983-1985). Préscolarisation en zone rurale (1976-1982). Commission Académique de la Carte Scolaire (CACS) (1968). Constructions scolaires, équipement, entretien. Distribution d'énergie électrique, installations électriques, gaz : rapports (1969-1985). Visites contrôle de sécurité. Etablissements d'enseignement, capacité d'accueil (1982) ; constructions (1972-1975) : états d'avancement des travaux (1966-1979). Architectes : agrément. Bureaux d'études techniques, agrément. Etablissements neufs (1964-1965). Cantines scolaires (1967-1968). Parc départemental, bâtiments démontables (1972-1985). Tableau Général des Propriétés de l'Etat (TGPE). Immeubles et matériels affectés à l'Etat : inventaire. Terrains affectés au service de l'Education Nationale : recensement (1967-1969). Verdun, Cité technique, bâtiments, affectation, propriété. Collèges, Ligny, 1er équipement ; Revigny, extension ; Etain, construction 6 garages, équipement, agrément, acquisition de terrains ; Commercy, Cité scolaire. Logements de fonction : rapports (1970-1983), tableaux d'occupation (1976-1977), indemnités (1980-1983). Fonds Départemental Scolaire : fiches de récapitulation (1974-1984). Syndicats intercommunaux : participation financière. enquêtes sur les locaux (1964-1972). Locaux 1er et 2ème degré, recensement, contrôle de sécurité (1959-1980). Commission Départementale de l'Equipement (CDECI) (1974). Centre Sanitaire d'Argonne, école technique privée d'Amermont (1975), programme pédagogique (1969-1972), 1er degré ; programmation pédagogique : projet (1961-1979). Concours national "Vivre à l'Ecole" (s.d.). Enseignement du 1er degré : statistiques (1974-1975, 1983-1984).

Cote
694 W (Cote)
Date
1959-1985
Lieu
Amermont (Bouligny, Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Commercy (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Verdun (Meuse)
Type de document
inventaire, pièce comptable, statistique, rapport
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Organisation et statistiques.
  • Transports scolaires Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun,...
40
Cote
721 W (Cote)
Date
1981-1982
Lieu
Verdun (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
bulletin de salaire, dossier de carrière, pièce comptable, statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Anciens médecins vaccinateurs : dossiers (s.d.). Allocations...