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Résultats de la recherche

1

Pièces de comptabilité.

Date

1348-1748

Cote

6 G 4 (Cote)

2

Bâtiment de la rue Monseigneur Aimond, construction (1963-1971), récolement des fonds (1941-1969). Fonctionnement administratif du service, personnel (1922-1974), enregistrement du courrier arrivée-départ (1940-1977), salle de lecture (1963-1979), archives départementales et communales (1940-1978), recensement des objets d'art classés et du mobilier des hôpitaux et hospices (1953,1961), correspondance sur les blasons des chefs-lieux de canton (1956-1965). Contrôle scientifique et technique des fonds d'archives communales (1945-1961). Archives municipales de Bar-le-Duc : inventaire (1950-1959). Notaires : recensement, listes (1864, 1943-1971). Guerre 1939-1945, destruction par fait de guerre, perte, récupération, reconstitution, préservation des archives (1942-1950). Archives militaires, récupération (1941-1944). Objets d'art classés, évacuation et protection (1941-1949).

Date

1864-1979

Cote

1907 W (Cote)

3

Réfection, aménagement et construction de bâtiments communaux afin d'accueillir un bureau de poste avec logement de fonction pour le receveur : délibérations, procès-verbaux, états des lieux, baux, avenants, conventions, plans des bâtiments, devis des travaux, marché, correspondance.

Date

1868-1980

Cote

1480 W (Cote)

4

Mobilisation nationale.

Date

1925-1948

Cote

2071 W (Cote)

5

INSEE : répertoire professionnel. O.F.P.R.A. [Office pour les Réfugiés et les Apatrides], instructions et correspondance. Résidents privilégiés ayant quitté le département (1976-1984) : enquêtes. Etrangers poursuivis, surveillance : procès-verbaux des infractions (1976-1977), correspondance (1975-1980). Main-d'oeuvre étrangère, transmission du dossier carte de travail ; introduction des familles (1963-1980). - Protection de la main-d'oeuvre nationale : instructions (1932-1940). Expulsions : documents, listes, abrogations (1946-1958). Débiteurs du Trésor, affaires diverses. Consulat : correspondance. Etrangers détenus : dossiers (1969) ; autorisation de mariage (1962-1966). Nationalité, alsaciens-Lorrains : instructions. Naturalisation : statistiques (1948-1979). Acquisition de la nationalité française : dossier individuel. Mineurs : loi (1927). Etat civil. Visa long séjour (1961-1979) : dossiers de renseignements. Registres d'état-civil, confection, reliure : marché public, pièces comptables (1974-1980). Formalités des actes de naissance, mentions marginales, mariages des étrangers : correspondance, instructions périmées. Passeports, cartes nationales d'identité : déclaration de perte (1981), autorisation du représentant légal pour mineur (1981), bordereaux d'envoi (1966-1974), passeports gendarmes annulés (s.d.). Maires : statistiques INSEE ; légalisations de signatures : spécimen des signatures (1937-1969), notes de service (s.d.).

Date

1927-1984

Cote

1 W 2;5-6;8;10-15;17;25-30;36 (Cote)

6

Comptabilité départementale, emprunts, prêts, recettes fiscales, dépenses de fonctionnement.

Date

1934-1984

Cote

517 W (Cote)

7

Généralités, affiliations, comptabilité : dossiers individuels de retraite, pièces comptables.

Date

1938-1957

Cote

1811 W (Cote)

8

Inspection académique : revue de presse, compte-rendu de la commission départementale de l'éducation physique et sportive, enregistrement de factures, budget départemental.

Date

1938-1991

Cote

1779 W (Cote)

9

Statistiques, situations, comptes-rendus financiers (1963-1982), cahiers de comptes (1967-1972). Élèves : listes d'inscription (1940-1947), registres matricules d'admission (1962-1967), registres d'appel journaliers (1940-1980).

Date

1940-1982

Cote

1395 W (Cote)

10

Correspondance, notes de service, documentation (1950-1960). Récompenses aux élèves : palmarès de la distribution des prix (1940-1960). Bibiliothèque : registre d'entrées et de sorties des livres (1950), livre de prêts (1940-1950).

Date

1940-1960

Cote

1419 W (Cote)

11

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc, visites aux détenus, autorisation : demandes et avis/permis de visite ; libérations conditionnelles : dossiers individuels ; commission de surveillance, composition : correspondance, arrêtés du Préfet, rapports ; détenus malades, tranfert dans les hôpitaux, construction de chambres de sûreté [hôpital de Verdun] : correspondance, devis, plan. Jury criminel, formation de liste et répartition : arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1940-1954

Cote

1956 W (Cote)

12

Budget, comptes de gestion, correspondance.

Date

1940-1945

Cote

1786 W (Cote)

13

Travaux communaux. Commercy, Forges et acieries (1947-1962). Château de Bercheny (1948-1964). Elections (1963-1964). Saint-Mihiel, lotissement, groupe scolaire "Les Quartiers" (1961-1973).

Date

1940-1975

Cote

406 W (Cote)

14

Généralités, gestion administrative (1942-1972). Ferme Ostland, travailleurs étrangers, prisonniers allemands (1940-1946). Comptabilité (1940-1978). Personnel (1940-1977). Exploitation agricole, cheptel, production agricole, matériel, bâtiments (1938-1980). Scolarité, recrutement des élèves, discipline scolaire (1940-1954). Objectifs et fonctionnement de l'école (1950-1958). Domaine, terres, bâtiments (1942-1973). Commissions (1941-1975). Scolarité, recrutement des élèves, admission (1941-1970). Organisation scolaire, élèves, enseignants, examens (1942-1970). Enseignement agricole (1950-1963). Insignes, bâton de berger, corne de chevreuil, médaillons concours d'élevage (1960-1965).

Date

1940-1972

Cote

1833 W (Cote)

15

Service administratif : cahier d'émargement (chèques) (1973-1977), registres de courrier départ (1971-1985), registre de courrier arrivée (1975-1985). Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions (1940-1979). Centre culturel : correspondance, comptes-rendus de réunions, procès-verbaux d'élection, statut d'association (1968-1974). Coopérative scolaire : document comptable (1963-1964). Élèves pupilles de la DDASS : cahier état nominatif (1969-1974).

Date

1940-1985

Cote

1416 W (Cote)

16

Ecole primaire supérieure, bibliothèque : cahiers d'enregistrement (1940-1969). Ecole primaire de filles : pièces comptables (1940-1956) ; Conseil des maîtresses : procès-verbaux des séances (1940-1948) ; locaux scolaires, inspection (1943). Ecole maternelle : registres d'appel journalier (1941-1980), liste annuelle d'inscription (1941-1953) ; préparation des leçons et devoirs : journal de classe, modèle-type du Syndicat National des Instituteurs (1941-1942), brochure "les méfaits du tabac", de A.Tchekhov, dessins d'élèves. Enseignement secondaire : livrets scolaires (1948). Instituteurs, classement : tableaux (1955).

Date

1940-1980

Cote

773 W (Cote)

17

Assistance aux populations civiles, aux prisonniers de guerre, à leurs familles.

Date

1941-1946

Cote

1170 W (Cote)

18

Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives, Direction générale des collectivités locales (DGCL), organigramme (s.d.). Groupement communal pour la réalisation rapide de la Route Nationale n° 4 (RN 4) à 4 voies (s.d.). Communes de plus de 10000 habitants : statistiques (1975). Finances locales : budget (1966-1971). - Administration générale, Service extérieur des collectivités locales, financement des redevances dues aux communes ; équipement matériel, entretien : marché public (s.d.). Secrétaires administratifs, rémunération : états de salaires (1973-1977). Protection civile, responsabilité civile des communes : délibérations (1942-1944) ; financement assurances. Equipements collectifs, gestion, promotion, financement (s.d.) ; financement des subventions aux communes (1978). Voirie, entretien, création d'un service de voirie : procès-verbal du Conseil Général (s.d). Hôtels de ville, construction, entretien (s.d.). Bar-Le-Duc, cuisine centrale, construction (s.d.). Contrisson, construction scolaire (s.d.). - Produits domaniaux, coupes de bois, arrondissement de Bar-le-Duc (1967). Communes forestières : états calendriers des coupes de bois (1966-1976), états des taux d'escompte (1966-1972). Ventes des coupes de bois (1981). Forêts, concessions, estimation des coupes : documentation.

Date

1942-1981

Cote

6 W (Cote)

19

Documents comptables (1943-1946). Caisse de mortalité du bétail : listes de collecte, déclarations de garantie (1945), déclarations de sinistres, comptes-rendus vétérinaires (1946, 1948). Caisse de protection contre la grêle : listes de collecte, déclarations de garantie (1944-1945).

Date

1943-1948

Cote

1178 W (Cote)

20

Attribution de carburant détaxé : déclarations individuelles, pièces comptables, correspondance, livres comptables.

Date

1944-1986

Cote

1574 W (Cote)