Résultats de la recherche

Alimentation en eau pour le bassin de Lorraine, la région de Thionville, Villerupt. Voies navigables, comité technique de l'eau : études, procès-verbaux de réunions, programmes.

294 W (Cote)

1953-1967

Lorraine (France ; région), Meuse (cours d'eau), Meurthe-et-Moselle (France ; département), Moselle (France ; département), Villerupt (Meurthe-et-Moselle)

procès-verbal de réunion, étude, rapport

Opération Groupée d'Aménagement Foncier (O.G.A.F.) en Argonne, élaboration du projet : correspondance (1979-1980). Côtes de Meuse : correspondance (1980-1981). Remembrement rural, contentieux : correspondance (1972-1982), états de situations (1977-1978,1982), coupures de presse (1970-1978). Associations foncières de remembrement, dissolution : procédures (1959-1976). Production laitière, production culturale : états statistiques mensuels, rapports mensuels sur la situation du département (1980-1982). Exploitations agricoles : correspondances (1976-1981). Centre National pour l'Aménagement des structures des exploitations agricoles : statistiques (1979). Commission départementale des structures agricoles, problèmes de circuits (1976-1980). Centre National pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles : statistiques (CNASEA) (1979). Prestations sociales agricoles, indemnités viagères de départ : correspondances (1970-1973), documentation (1969,1976), coupures de presse (1970-1974), textes et circulaires (1969-1976). Comité départemental des prestations sociales agricoles : procès-verbaux de réunions (1980-1981). Logement des travailleurs agricoles (s.d.). Commission paritaire du travail en agriculture (1979). Agriculture meusienne : correspondances, notes (1969-1978). Finale départementale de l'agriculture, calcul de la valeur agricole (1966). Voies et moyens du développement agricole : mémoire de stage (1965), discours et allocutions ministérielles (1976-1979). Travaux de curage, d'assainissement et de drainage (1975-1979). Élimination des déchets des ménages : textes et circulaires (1979), correspondance (1982).

403 W (Cote)

1959-1982

circulaire, discours, procès-verbal de réunion, documentation, statistique, coupure de presse, correspondance

Rapport d'activité (1983), procès-verbaux de réunions (1968-1985), comptes-rendus du Conseil d'Administration (1968-1984) ; projets de budget (1973-1986), livres comptables, pièces comptables (1982,1985). Documentation, correspondance (1981-1986). Conseil National des Economies Régionales et de la Productivité (CNERP) : comptes-rendus de réunions, correspondance (1983).

936 W (Cote)

1968-1986

correspondance, documentation, pièce comptable, livre comptable, compte rendu, procès-verbal de réunion

Conseil général et commission départementale : rapports, voeux.

97 W (Cote)

1972

procès-verbal de réunion, motion, rapport

Élèves inscrits, orientation des élèves, recensement des instituteurs, activités de la Fédération des oeuvres laïques et du comité Meuse USEP.

1976 W 1 (Cote)

1947-1977

procès-verbal de réunion, liste nominative, DOSSIER SCOLAIRE, statistique, registre d'appel

Personnel : dossiers de carrière (1988-1990). Embauches : correspondance, arrêtés, correspondance demande d'emploi (1985-1990). Concours administratifs auxiliaires médicaux : dossiers de candidature, listes d'aptitude, correspondance (1986-1987). Commission administrative paritaire (CAP) : procès-verbaux de réunions (1988-1989).

1482 W (Cote)

1985-1990

procès-verbal de réunion, dossier de carrière, dossier de candidature, liste nominative, correspondance

Commission départementale : procès-verbaux originaux (1978), bordereaux adressés aux services extérieurs (1978), notes de réunions (1976-1978), ordres du jour et documents annexes (1978).

1037 W (Cote)

1976-1978

note, procès-verbal de réunion

Commission interdépartementale des conseillers généraux de Lorraine : procès-verbaux de séances imprimés.

326 W 36 (Cote)

1967-1968

Vosges (France ; département), Meuse (France ; département), Moselle (France ; département), Meurthe-et-Moselle (France ; département)

procès-verbal de réunion, documentation

Ventes de coupes de bois : procès-verbaux. Cotisations municipales (années 70-73) et situations (années 1945-1971).

316 W (Cote)

1945-1976

VERDUN [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]

procès-verbal de réunion

Campagne nationale pour fleurir la France (1962). Association touristique départementale : procès-verbaux de réunions (1953-1961), documentation publicitaire. Hôtels de tourisme, fréquentations : statistiques mensuelles (1963).

8 W (Cote)

1953-1963

statistique, procès-verbal de réunion

Travaux des SIVOM : Centre d'Ornain, Bel Air, Perthois, Vallée de la Saulx, Triaucour-Vaubecourt, Revigny-sur-Ornain.

747 W (Cote)

1971-1984

Nançois-sur-Ornain (Meuse), Ornain (France ; cours d'eau), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Vaubecourt (Meuse)

pièce comptable, procès-verbal de réunion, marché public

Certificat d'Etudes Primaires [CEP] (1985), Diplôme de Fin d'Etudes Obligatoires [D.F.D.E.O.] (1985), Certificat d'Aptitude Professionnelle [CAP] (1960-1985) : copies d'examen. = Examens - Certificat d'études primaires, diplôme de fin d'études obligatoires -, carte scolaire, rentrée, formation, statistiques, récompenses honorifiques, classes démontables. = Cartes scolaires (1947-1984), conseils d'école (1978-1979), élections Comité de Parents d'élèves (1978-1979), classes transplantées (1979-1982), classes démontables (1971-1975), divers (1979-1984), enfants étrangers (1977-1980), fréquentation scolaire (1975-1984) : rapports, procès-verbaux de réunions, correspondance. = Enseignants, inspection, stages Ecole Normale (1978-1982), formation initiale (1979-1981), formation continue (1973-1977) : dossiers individuels des stagiaires. Mouvement du personnel : listes nominatives (1978-1984), promotions (1970-1982), récompenses (1945-1981), palmes académiques (1946-1978). Secteur de Bar-Le-Duc, départs en retraite (1 et 2 septembre 1985) : correspondance. = Vie scolaire : statistiques (1977-1985), rapports annuels (1942-1981). Rentrées scolaires : comptes-rendus (1977-1984).

570 W (Cote)

1947-1985

copie d'examen, procès-verbal de réunion, dossier individuel, correspondance, rapport, liste nominative, statistique, rapport, compte rendu

Assurance chômage (1978-1982). Allocations spéciales (ASA, ASP) (1979-1982). Allocations garanties de ressources, fonds social, allocation pour départ volontaire de l'entreprise (1979-1990). Expirations du droit à l'allocation chômage (1979-1989). Commission paritaire de l'Assedic (1979-1987) ; gestion comptable (1970-1985).

1607 W (Cote)

1970-1990

procès-verbal de réunion, statistique, liste nominative, dossier individuel

Recrutement militaire, commission de réforme : procès-verbaux de réunions, dossiers de recrutement, notifications de décision.

1070 W (Cote)

1970-1971

NOTIFICATION DE DECISION, procès-verbal de réunion

Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à n° 9800 (1983-1984), n° 9801 à 9900 (1986-1987). Dossiers d'expropriation [par commune]. Dossiers de servitudes électriques (1980-1985), de captage d'eau (1977-1982), de servitudes radioélectriques - liaison herzienne ; établissement d'un réseau communautaire de radiodiffusion par câbles ; dossiers de servitudes gaz : permis de construire. Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture [CDOIA] : procès-verbaux de réunion (1984-1986), instructions.

844 W 1-37 (Cote)

1975-1987

BAZINCOURT-SUR-SAULX, BEHONNE, BRAS-SUR-MEUSE, STENAY, ETAIN, COUSANCES-LES-FORGES, HARVILLE, DIEPPE-SOUS-DOUAUMONT, MOUILLY, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, SOMMELONNE, VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL, VIGNOT, FAINS-VEEL, HAUDAINVILLE, COMMERCY, MONTPLONNE, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, BAR-LE-DUC

circulaire, chrono, procès-verbal de réunion, permis de construire, arrêté préfectoral, ACTE ADMINISTRATIF

Chambre des métiers : organisation, élections professionnelles, révision des listes électorales ; artisanat : organisation ; industrie : organisation professionnelle générale, industrie textile, industrie de récupération ; enseignement technique ; apprentissage et brevet professionnel.

2001 W (Cote)

1938-1957

sujet d'examen, copie d'examen, notice individuelle, procès-verbal de réunion, ARRETE, statistique, REGISTRE D'ORDRE, questionnaire d'enquête, circulaire, compte administratif, liste, correspondance

Manifestations officielles et réceptions (1983-1992). Association des maires. Manifestations officielles, assemblées générales, conseils d'administration et congrès : procès-verbaux de réunions (1986-1992). Associations des communes forestières, manifestations officielles, conseils d'administration, commissions des chasses : procès-verbaux de réunions (1989-1992).

1733 W (Cote)

1983-1992

procès-verbal de réunion

Syndicats intercommunaux des eaux (1970-1984). Communes, Syndicats d'électrification (1976-1984) : procès-verbaux de réunions. Syndicats intercommunaux (1961-1964).

749 W (Cote)

1961-1984

Meuse (France ; département), Étain (Meuse), Vaubecourt (Meuse), Velaines (Meuse), Bouligny (Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Behonne (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

procès-verbal de réunion

Chambre des métiers (1982-1992). Primes artisanales (1972-1991).

1704 W (Cote)

1972-1992

correspondance, rapport, procès-verbal de réunion, étude

Conseil d'administration, commissions permanentes : procès-verbaux de réunions.

1421 W (Cote)

1967-1989

Stenay (Meuse)

procès-verbal de réunion

Commission Départementale d'Urbanisme Commercial : constructions et extensions de magasins à grande surface, Mammouth (1979), Leclerc à Bar-Le-Duc (1980) et à Saint-Dizier (1980-1981), Sté SORODI, UCL à Saint-Dizier (1977), Cora, Lévitan, Euroconfort, meubles Buisson à Bettancourt-La-Ferrée (1979-1981), Sté MIELLE, Société Civile Immobilière du Centre Commercial Verdunois, Global à Verdun, Rond-Point à Savonnières-devant-Bar, Coop-Confort-Loisirs à Bar-Le-Duc (1975), Meubles "Meublest" à Longeville-en-Barrois (1976), Radar à Commercy (1978), UCL à Piennes (1975) : procès-verbaux de réunions.

368 W (Cote)

1974-1981

Haute-Marne (France ; département), Verdun (Meuse), Longeville-en-Barrois (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

procès-verbal de réunion

Chambre de métiers : budgets et comptes, procès-verbaux des assemblées générales (1969-1981). Chambre de Commerce et d'Industrie : procès-verbaux de réunion, budgets et comptes (1975-1981).

359 W (Cote)

1969-1981

procès-verbal de réunion, compte financier, budget

Groupement des associations agricoles, groupement des syndicats d'élevage du cheval de trait ardennais : statuts, procès-verbaux de réunions (1940-1970). Groupement des syndicats d'élevage hippique, organisation de concours : correspondance, comptes-rendus (1967-1972).

1706 W (Cote)

1940-1972

compte rendu, correspondance, procès-verbal de réunion, statut d'association

Affaires scolaires et culturelles des communes adhérentes au SIS (Syndicat Intercommunal Scolaire) de Landres, Étain, Triaucourt, des communes adhérentes au SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple).

399 W (Cote)

sans date

Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Étain (Meuse), Landzécourt (Quincy-Landzécourt, Meuse)

procès-verbal de réunion, convention, arrêté préfectoral, chrono

Dossiers d'aide sociale, fiches d'instance (1963-1964). Fains, centre psychothérapique : rapports des médecins (1960-1965). Commissions d'aide sociale : procès-verbaux de réunions (1961-1964). Contrôles des étrangers (1956-1964). Hospitalisation privée (1956). Allocations d'aide médicale (1958-1964). Commission d'Orientation des Infirmes. Commissions départementales (1960-1963). Documentation : bulletins des maires (1959-1964).

170 W (Cote)

1956-1964

Fains-Véel (Meuse)

documentation, dossier individuel, rapport, procès-verbal de réunion

Primes de reconversion, primes pour non commercialisation du lait ; aide à l'utilisation du lait écrémé. Aide aux éleveurs ; primes à l'abattage de vaches laitières, primes au revenu pour les veaux de boucherie. Mesures d'aides directes aux agriculteurs. Allocations de solidarité revenus : dossiers, mesures d'aides directes (1968-1981). Calamités agricoles : dossiers d'indemnisation (1972-1977), barême, statistiques d'évaluation des dommages (1972-1981), procès-verbaux de réunions (1965-1984), correspondance (1967-1973), textes officiels (1974-1977). Commission mixte départementale : procès-verbaux (1975-1979). Sécheresse année 1976 : dossiers d'indemnisation (1977-1978), textes officiels (1976-1977), déclarations de situation d'exploitation (1976-1977), rapports (1976-1978). Inondation année 1972 à Givrauval : comptes-rendus (1968-1987). Animaux nuisibles, campagnols : enquête FDSEA (1974-1975).

1566 W (Cote)

1965-1982

statistique, pièce comptable, déclaration, correspondance, compte rendu, procès-verbal de réunion, tarif

Agence régionale de santé - délégation territoriale de Meuse : revenu minimum d'insertion, revenu minimum d'activité, nuisances sonores et insalubrité, gestion de déchets, carrières et fours à chaux, etc.

2280 W (Cote)

1877-2007

statistique, dossier individuel, enquête, document photographique, rapport d'activité, procès-verbal de réunion, ARRETE

Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie. Conférences Vectra Lorraine, séminaire Washington (1991). Exportation, structure Export-en-Meuse, prospection commerciale (1983-1991). Promotion commerciale et industrielle : étude Cabinet Dumon (1982-1987). Conseil départemental de l'habitat : procès-verbaux de réunions (1985-1990). Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) : programmes (1985-1991). OPAH Côtes de Meuse. OPAH Petite Woëvre : programmes (1980-1990). Logements : programmes, dossiers (1983-1990). Cité de Billemont. Lotissement. Voies, réseaux divers : programmes (1985-1991).

1708 W (Cote)

1980-1991

BILLEMONT, WOEVRE, COTES DE MEUSE

étude, compte rendu, rapport, procès-verbal de réunion, correspondance

Bicentenaire de la Révolution, associations subventionnées par le Département ; réunions du comité départemental : procès-verbaux de réunions, dossier de presse ; demandes de subventions refusées : correspondance (1987-1989). Associations du secteur social, négociations de conventions : comptes-rendus de réunions (1984-1986).

1753 W (Cote)

1987-1989

procès-verbal de réunion, correspondance

Mutuelle Générale des Préfectures : correspondance, fichier, rapports, procès-verbaux.

171 W (Cote)

1954-1967

chrono, rapport, procès-verbal de réunion

Fonctionnement et création de l'association (1982-2001). Actions et interventions de l'association (1983-2001).

2007 W (Cote)

1982-2001

pièce comptable, contrat, rapport, procès-verbal de réunion, affiche

Commission réduite et commission plénière de suspension du permis de conduire : ordres du jour et convocations aux membres, procès-verbaux de séances, statistiques mensuelles, trimestrielles et annuelles.

653 W (Cote)

1984

statistique, procès-verbal de réunion

Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux, procès-verbaux de réunions, schémas directeurs, correspondance. Coopératives agricoles : correspondance, procès-verbaux de réunions, procès-verbaux d'inspection, arrêtés de dissolution (1957-1989). Exploitants agricoles, mutations professionnelles : dossiers individuels (1977-1988). Exploitants agricoles étrangers : dossiers individuels (1949-1985).

1583 W (Cote)

1947-1988

procès-verbal de réunion, arrêté préfectoral, correspondance, dossier individuel, DOSSIER DE CONTENTIEUX

Commission départementale, Conseil général : rapports, voeux, contrats de pays, procès-verbaux, convocations.

87 W (Cote)

1972-1975

motion, rapport, procès-verbal de réunion, délibération

Scolarité : registres d'inscription, résultats de compositions, récapitulatif des notes et résultats en vue de l'attribution de prix, prix d'excellence et de tableau d'honneur, appréciations du Proviseur et des professeurs, photos de classe. Administration : emploi du temps de professeurs, effectifs, recrutement des enseignants, conseil d'établissement et conseil d'administration, bâtiments, compte financier, projet de budget, rapports annuels, élections des délégués de classe (1954-1978).

1835 W (Cote)

1940-1993

Bar-le-Duc (Meuse)

document photographique, sujet d'examen, budget, compte financier, procès-verbal de réunion, rapport

Aide publique aux entreprises. Industrialisation. Animation touristique.

5 W (Cote)

1976-1978

Côtes de Meuse (Meuse), Trois-Fontaine (Marne), Trois-fontaines, Forêt de (Marne), Belgique (pays)

avis, coupure de presse, procès-verbal de réunion, note, motion, chrono, circulaire, communiqué de presse, délibération

Créations d'entreprises, zones industrielles, planification, Ve Plan : correspondance. Aides publiques aux entreprises, financement par Fonds Spécial d'Adaptation Industrielle, agréments fiscaux (1966-1974, 1977-1978). Primes de Développement Régional (PDR) : dossiers de financement. Verdun : correspondance réponse à la Cour des Comptes. Réserves foncières, Emprunt public Caisse des Dépôts et Consignations. Société Européenne de productions d'articles de bureau. Nord-Meusien. Sites industriels. Velaines : procès-verbaux du Conseil d'Administration (1969-1977). Sociétés immobilières d'économie mixte, Verdun (s.d.), Cléry-le-Petit, dissolution (s.d.). Montgrignon, Billemont, Dompcevrin, Vaucouleurs, fours à chaux, Société des Dragages et Sablières de la Meuse, Ateliers Tripotin ; Robert-Espagne, Forges d'Haironville, Société CORAC. Sivry-la-Perche, Société de Constructions Métalliques et Mécaniques. Les Islettes, Société Industrielle des Islettes. Etain, Sarl. Equip'hydro, Wagner et Cie. Savonnières-en-Perthois, Rocamat, Montmédy, Pierre Apelle, Sommedieue, Etablissements Roton. Commercy, Etablissement Berteaux ; Bar-Le-Duc, Imprimerie Jolibois, Les papeteries de l'Ornain. Comité Départemental pour la Promotion de l'Emploi : instructions. Projet d'extension et d'aménagement de la zone industrielle de Verdun. Conseil d'administration du syndicat mixte de la zone d'expansion de Velaines. Désenclavement des sites industriels meusiens, programme de renforcement de routes nationales.

401 W 1-6 (Cote)

1966-1978

Savonnières-en-Perthois (Meuse), Sommedieue (Meuse), Commercy (Meuse), Montmédy (Meuse), Les Islettes (Meuse), Étain (Meuse), Sivry-la-Perche (Meuse), Robert-Espagne (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Dompcevrin (Meuse), Billemont (Dugny-sur-Meuse, Meuse), Montgrignon (Belleville-sur-Meuse, Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Cléry-le-Petit (Meuse), Verdun (Meuse), Velaines (Meuse)

bilan comptable, statut, liste, procès-verbal de réunion, correspondance, décision

Enregistrement de circulaires (1974-1977), du courrier (1978-1981) : chrono du service d'aide aux entreprises (1979-1981). Chefs d'entreprises : procès-verbaux de réunions (1978-1980). Forum à Saint-Mihiel, journées économiques (1978). Plan Meuse (1975-1981). Association "Demain la Meuse", élaboration d'un plan de développement du département (1979). Meuse Morte, journée du 26 avril 1979 : procès-verbal.

362 W 1-4 (Cote)

1974-1981

SAINT-MIHIEL

procès-verbal de réunion, circulaire, chrono

Relations entre le directeur de l'école d'agriculture de Ménil-la-Horgne et la direction départementale de l'agriculture, information de divers organismes agricoles, enseignement agricole, activités agricoles et équipement rural.

2000 W (Cote)

1870-1981

Ménil-la-Horgne (Meuse)

compte rendu, procès-verbal de réunion, statut, correspondance

Administration départementale, gestion budgétaire, propositions budgétaires : pièces comptables (1960-1962). Conseil Général : documents de séance (1963-1964), procès-verbaux de réunions. Commission Départementale : procès-verbaux de réunions (1963). Ecole d'Agriculture : avant-projets (1958-1963). Services extérieurs de l'État, gestion comptable (1961-1962). Service Incendie : fiches comptables (1962). Voirie départementale, déclassement et classement (1960-1963). Verdun, lycée Margueritte, extension de la salle de gymnastique : avant-projet, marché public (1964).

283 W (Cote)

1958-1964

Verdun (Meuse)

avant-projet, procès-verbal de réunion, document de séance, pièce comptable, marché public