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Direction départementale de l'agriculture, Economie agricole.

2119 W (Cote)

1961-2009

PROCES-VERBAL DE RECEPTION DE TRAVAUX, arrêté préfectoral, NOTIFICATION PREFECTORALE, convention, cahier des charges, plan, procès-verbal de réunion, PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE

Fonctionnement et création de l'association (1982-2001). Actions et interventions de l'association (1983-2001).

2007 W (Cote)

1982-2001

pièce comptable, contrat, rapport, procès-verbal de réunion, affiche

Chambre des métiers : organisation, élections professionnelles, révision des listes électorales ; artisanat : organisation ; industrie : organisation professionnelle générale, industrie textile, industrie de récupération ; enseignement technique ; apprentissage et brevet professionnel.

2001 W (Cote)

1938-1957

sujet d'examen, copie d'examen, notice individuelle, procès-verbal de réunion, ARRETE, statistique, REGISTRE D'ORDRE, questionnaire d'enquête, circulaire, compte administratif, liste, correspondance

Relations entre le directeur de l'école d'agriculture de Ménil-la-Horgne et la direction départementale de l'agriculture, information de divers organismes agricoles, enseignement agricole, activités agricoles et équipement rural.

2000 W (Cote)

1870-1981

Ménil-la-Horgne (Meuse)

compte rendu, procès-verbal de réunion, statut, correspondance

Élèves inscrits, orientation des élèves, recensement des instituteurs, activités de la Fédération des oeuvres laïques et du comité Meuse USEP.

1976 W 1 (Cote)

1947-1977

procès-verbal de réunion, liste nominative, DOSSIER SCOLAIRE, statistique, registre d'appel

Réunions de concertation Région-département : procès-verbaux. Europe, délégation lorraine à Bruxelles, réforme des fonds structurels, objectifs. Région, séances plénières, commissions permanentes, recueil des actes administratifs : synthèses. Institut lorrain d'études et d'évaluation : rapports, analyses, études. Meuse 2015 : comptes rendus des travaux des commissions.

1895 W (Cote)

1993-1996

procès-verbal de réunion, étude, rapport

Rencontres, programmations de logements aidés, garanties d'emprunts, offices d'HLM : avenants d'allègement, comptes financiers, budgets, procès-verbaux de réunion.

1886 W (Cote)

1983-1994

procès-verbal de réunion, budget, compte financier

Scolarité : registres d'inscription, résultats de compositions, récapitulatif des notes et résultats en vue de l'attribution de prix, prix d'excellence et de tableau d'honneur, appréciations du Proviseur et des professeurs, photos de classe. Administration : emploi du temps de professeurs, effectifs, recrutement des enseignants, conseil d'établissement et conseil d'administration, bâtiments, compte financier, projet de budget, rapports annuels, élections des délégués de classe (1954-1978).

1835 W (Cote)

1940-1993

Bar-le-Duc (Meuse)

document photographique, sujet d'examen, budget, compte financier, procès-verbal de réunion, rapport

Statistiques, carte scolaire, enquêtes auprès des écoles, réunions.

1774 W (Cote)

1961-1990

procès-verbal de réunion, questionnaire d'enquête, statistique

Factures, frais de déplacement, subventions, programmes de restauration, commission départementale des Objets mobiliers.

1766 W (Cote)

1946-1992

procès-verbal de réunion, correspondance, pièce comptable

Entreprises meusiennes, attribution de primes artisanales : correspondance, dossiers de financement, comptes-rendus de réunions de la commission d'attribution des primes. Syndicat mixte de Velaines : correspondance, comptabilité, prêts, réunions. Aménagement du territoire, 10e plan : procès-verbaux de réunions.

1757 W (Cote)

1964-1993

VELAINES

DOSSIER DE PRET, procès-verbal de réunion, correspondance

Bicentenaire de la Révolution, associations subventionnées par le Département ; réunions du comité départemental : procès-verbaux de réunions, dossier de presse ; demandes de subventions refusées : correspondance (1987-1989). Associations du secteur social, négociations de conventions : comptes-rendus de réunions (1984-1986).

1753 W (Cote)

1987-1989

procès-verbal de réunion, correspondance

Syndicat mixte de Velaines : plans de la zone industrielle ; aménagement de lots, zone d'habilitation, installations d'entreprises, aménagement de carrefour : délibérations, procès-verbaux de réunions.

1747 W (Cote)

1960-1986

Velaines (Meuse)

correspondance, procès-verbal de réunion, délibération, PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE

Manifestations officielles et réceptions (1983-1992). Association des maires. Manifestations officielles, assemblées générales, conseils d'administration et congrès : procès-verbaux de réunions (1986-1992). Associations des communes forestières, manifestations officielles, conseils d'administration, commissions des chasses : procès-verbaux de réunions (1989-1992).

1733 W (Cote)

1983-1992

procès-verbal de réunion

Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie. Conférences Vectra Lorraine, séminaire Washington (1991). Exportation, structure Export-en-Meuse, prospection commerciale (1983-1991). Promotion commerciale et industrielle : étude Cabinet Dumon (1982-1987). Conseil départemental de l'habitat : procès-verbaux de réunions (1985-1990). Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) : programmes (1985-1991). OPAH Côtes de Meuse. OPAH Petite Woëvre : programmes (1980-1990). Logements : programmes, dossiers (1983-1990). Cité de Billemont. Lotissement. Voies, réseaux divers : programmes (1985-1991).

1708 W (Cote)

1980-1991

BILLEMONT, WOEVRE, COTES DE MEUSE

étude, compte rendu, rapport, procès-verbal de réunion, correspondance

Emploi des jeunes : documentation, textes officiels (1984-1991). ARDAN (Actions régionales pour le développement d'activités nouvelles), conseil d'administration : procès-verbaux de réunions, comptes-rendus (1988-1991). Institut lorrain de participation (ILP) : procès-verbaux de réunions, rapports d'activités (1983-1987). Société de développement industriel de la Lorraine (SODILOR) : procès-verbaux de réunions, rapports d'activités (1983). AJC 55 (association pour l'accompagnement, le parrainage et l'aide à la création d'entreprise en Meuse) : dossier de financement, procès-verbaux de réunions, dossiers de stages (1985-1992). ODACE (opération de détection et d'accompagnement des créateurs d'entreprises) : rapports, comptes-rendus (1985-1992). Commission d'attribution des primes régionales : réglement intérieur, correspondance, dossiers de subvention, procédure d'attribution des primes pour l'emploi, pour la création d'entreprise (1982-1992). Congés éducation (1985-1990). Stages d'insertion (1987-1990).

1707 W (Cote)

1984-1992

dossier individuel, procès-verbal de réunion, compte rendu

Groupement des associations agricoles, groupement des syndicats d'élevage du cheval de trait ardennais : statuts, procès-verbaux de réunions (1940-1970). Groupement des syndicats d'élevage hippique, organisation de concours : correspondance, comptes-rendus (1967-1972).

1706 W (Cote)

1940-1972

compte rendu, correspondance, procès-verbal de réunion, statut d'association

Association meusienne interprofessionnelle de formation et de promotion (AMIFOP) : programme d'actions. Centre d'automatisme et de productique, centre d'essais de découpe par jet d'eau. Ecole de coupe des métaux (1983-1993). Verdun-Expo : procès-verbaux de réunions, presse, rapports d'activités (1986-1993). Chambre de commerce et d'industrie : procès-verbaux de réunions (1984-1992). Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie : procès-verbaux de réunions, presse (1984-1992).

1705 W (Cote)

1983-1993

rapport, procès-verbal de réunion

Chambre des métiers (1982-1992). Primes artisanales (1972-1991).

1704 W (Cote)

1972-1992

correspondance, rapport, procès-verbal de réunion, étude

Comité lorrain pour l'information économique et sociale (CLIES) (1984-1988). Conseil national de l'information statistique (CHIS) (1985-1987). Établissement public de la métropole lorraine (EPML) (1981-1991). Centre d'action des professions de l'industrie textile en Lorraine, colloques (1984-1993). Politique départementale contractuelle (1988-1990). Société d'équipement du bassin lorrain (SEBL) (1983-1991). Société lorraine d'étude et d'expertises des entreprises (Solorex) (1985-1992). Communauté économique européenne (CEE) (1987-1991).

1701 W (Cote)

1984-1993

LORRAINE

rapport, procès-verbal de réunion, documentation

Fonds d'intervention économique départemental (FIED) : dossiers de financement, procédures régionale et départementale, procès-verbaux de réunions, notes (1976-1989). Communes, zones d'aménagement, zones industrielles, installations des industries : avants-projets, études, dossiers de financement (1951-1992). Bar-le-Duc, zones industrielles de Popey, des Poutots (1956-1992). Belleville. Réserve foncière, abattoir, zone d'activités (1974-1992). Verdun, zones industrielles de Baleycourt, Chicago, route d'Etain (1963-1986), Northerm Télécom (1987-1988). Stenay, abattoir (1978-1992).

1699 W (Cote)

1951-1992

STENAY, VERDUN, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, BAR-LE-DUC

cahier des charges, budget, pièce comptable, convention, marché public, correspondance, procès-verbal de réunion, avant-projet

Amélioration de l'habitat : dossiers nominatifs de subvention (1967-1985). Commission de l'habitat rural : procès-verbaux de séances (1968-1970). Constructions rurales : procès-verbaux de réunions (1973). Gîtes ruraux : dossiers individuels de subvention (1986-1988). Élevage : plans de développement (1977-1978). Amélioration de l'habitat : dossiers nominatifs de subventions refusés (1972-1978).

1666 W (Cote)

1967-1988

procès-verbal de réunion

Eaux souterraines : rapports du bureau des recherches géologiques et minières (BRGM). Ressources en eau souterraine : études (1989). Site de captage : étude (1989). Recherche d'eau (1990). Syndicats intercommunaux des eaux : statuts, correspondance, procès-verbaux de réunions. Puits d'exploitation d'eau souterraine, construction (1989-1991). Forage d'eau, construction (1990-1992). Vallée de l'Ornain, hydrogéologie : comptes rendus des travaux (1988-1990).

1651 W (Cote)

1974-1991

Ornain (France ; cours d'eau), LISLE-EN-RIGAULT, STENAY, RIBEAUCOURT, LAIMONT, REVIGNY-SUR-ORNAIN, VILLE-SUR-SAULX, ROBERT-ESPAGNE, AUBREVILLE, DANNEVOUX, DIEUE-SUR-MEUSE, NEUVILLE-SUR-ORNAIN, VERY, CLERY-LE-PETIT, REGNEVILLE-SUR-MEUSE, ROISES (LES), VAUDEVILLE-LE-HAUT, SERAUMONT, EPIEZ, MAIZEY, BOUQUEMONT, MARRE

procès-verbal de réunion, correspondance, rapport, étude

Interventions d'élus, relations avec les usagers, associations, inaugurations, manifestations culturelles. Visites cantonales. Tribunaux, audiences de rentrée : correspondance, avis, voeux, invitations, procès-verbaux de réunions (1983-1991). Saint-Nicolas des Meusiens à Paris : comptes-rendus (1983). Aéroport régional (1984), Bar-le-Duc, TGV (Train à Grande Vitesse) (1991), Hattonchâtel, porte Notre-Dame (1990), Vaubécourt, collège (1990) : voeux, délibérations, comptes-rendus (1984-1990). Jeunes électeurs, inscription sur les listes électorales : cassette. Visites officielles, ministérielles. M. Chérèque (1985). Visite de M. Chirac (1987). Édith Cresson, premier ministre (1985) : correspondance, comptes-rendus (1985-1987).

1632 W (Cote)

1983-1991

Vaubecourt (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse), Verdun (Meuse), Hattonchâtel (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Commercy (Meuse)

document audiovisuel, procès-verbal de réunion, motion, avis, compte rendu, correspondance

Manifestations culturelles, invitations : correspondance, réponses négatives, réponses positives (1987-1991). Commission du développement économique et d'industrialisation : procès-verbaux de réunions, notes à l'attention des membres (1984-1990). Commission de conciliation des impayés de loyers du secteur social : procès-verbaux de réunions (1986-1991). Planification : notes de séances, plans de développement, rapports, procès-verbaux de réunions, étude de synthèses, catalogue des actions (1987-1989).

1625 W (Cote)

1984-1991

correspondance, étude, statistique, rapport, note, procès-verbal de réunion

Assurance chômage (1978-1982). Allocations spéciales (ASA, ASP) (1979-1982). Allocations garanties de ressources, fonds social, allocation pour départ volontaire de l'entreprise (1979-1990). Expirations du droit à l'allocation chômage (1979-1989). Commission paritaire de l'Assedic (1979-1987) ; gestion comptable (1970-1985).

1607 W (Cote)

1970-1990

procès-verbal de réunion, statistique, liste nominative, dossier individuel

Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux, procès-verbaux de réunions, schémas directeurs, correspondance. Coopératives agricoles : correspondance, procès-verbaux de réunions, procès-verbaux d'inspection, arrêtés de dissolution (1957-1989). Exploitants agricoles, mutations professionnelles : dossiers individuels (1977-1988). Exploitants agricoles étrangers : dossiers individuels (1949-1985).

1583 W (Cote)

1947-1988

procès-verbal de réunion, arrêté préfectoral, correspondance, dossier individuel, DOSSIER DE CONTENTIEUX

Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), commissions d'agrément : correspondance, procès-verbaux de réunions, statuts.

1571 W (Cote)

1965-1984

statut d'association, correspondance, procès-verbal de réunion

Primes de reconversion, primes pour non commercialisation du lait ; aide à l'utilisation du lait écrémé. Aide aux éleveurs ; primes à l'abattage de vaches laitières, primes au revenu pour les veaux de boucherie. Mesures d'aides directes aux agriculteurs. Allocations de solidarité revenus : dossiers, mesures d'aides directes (1968-1981). Calamités agricoles : dossiers d'indemnisation (1972-1977), barême, statistiques d'évaluation des dommages (1972-1981), procès-verbaux de réunions (1965-1984), correspondance (1967-1973), textes officiels (1974-1977). Commission mixte départementale : procès-verbaux (1975-1979). Sécheresse année 1976 : dossiers d'indemnisation (1977-1978), textes officiels (1976-1977), déclarations de situation d'exploitation (1976-1977), rapports (1976-1978). Inondation année 1972 à Givrauval : comptes-rendus (1968-1987). Animaux nuisibles, campagnols : enquête FDSEA (1974-1975).

1566 W (Cote)

1965-1982

statistique, pièce comptable, déclaration, correspondance, compte rendu, procès-verbal de réunion, tarif

Élèves : dossiers scolaires (1977-1991). Apprentis : dossiers scolaires, correspondance avec les maîtres d'apprentissage (1976-1987). Enseignement agricole : documentation pédagogique (1935-1968), dossiers voyages d'étude (1985-1987). Correspondance, circulaires, statistiques (1964-1987) ; équipement matériel : pièces comptables, correspondance ; documents comptables, comptes financiers, livres comptables, (1985-1988). Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions (1969-1988). Bourses d'études : circulaires, arrêtés préfectoraux, dossiers de demande de bourse (1980-1990). Stages : dossiers de demande, circulaires (1986-1989). Centres de formation agricole, syndicats professionnels agricoles, exploitation agricole : documents comptables, documentation (1974-1989). Personnel : états des vacations, bulletins de salaire (1975-1983), correspondance, certificats médicaux (1970-1979). Accidents du travail : dossiers (1970-1973). Déclarations sécurité sociale (1969-1987). Formation professionnelle continue, grèves : dossiers individuels, correspondance, rapports (1968-1988). Centre de formation professionnelle agricole (CFPA) : dossiers de carrière, correspondance (1973).

1546 W (Cote)

1935-1991

Bar-le-Duc (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse)

documentation, dossier scolaire, correspondance, procès-verbal de réunion, compte financier, circulaire, déclaration d'accident, dossier de carrière

Parc naturel régional de Lorraine, programmation, financement : correspondance, documentation (1984-1989). Parc naturel régional de Lorraine : charte renouvelée (1981), contrat d'orientation de la charte (1988), presse (1987-1989). Projets : rapports d'analyse de M. Peltre (1987). Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions (1987-1989). Élus du Conseil général de la Meuse désignés au CA (1987-1989). Maison de l'Eau. Bouconville, locaux comunaux, aménagement à usage polyvalent. Hannonville, maison des Arts et Traditions. Vigneulles, verger conservatoire génétique.

1532 W (Cote)

1981-1989

Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Bouconville-sur-Madt (Meuse), Lorraine (France ; région)

convention, procès-verbal de réunion

Parc naturel régional de Lorraine : chartes, historique, statuts, documentation, rapports, rapports de fonctionnement, mémoire de stage, plan, presse, procès-verbaux des conseils d'administration (1969-1979). Audit du Parc : statistiques (1986).

1491 W (Cote)

1969-1986

Lorraine (France ; région)

plan, coupure de presse, procès-verbal de réunion, statut d'association, statistique, rapport, documentation

Personnel : dossiers de carrière (1988-1990). Embauches : correspondance, arrêtés, correspondance demande d'emploi (1985-1990). Concours administratifs auxiliaires médicaux : dossiers de candidature, listes d'aptitude, correspondance (1986-1987). Commission administrative paritaire (CAP) : procès-verbaux de réunions (1988-1989).

1482 W (Cote)

1985-1990

procès-verbal de réunion, dossier de carrière, dossier de candidature, liste nominative, correspondance

Budgets primitifs et supplémentaires, décisions modificatives, comptes administratifs

1464 W (Cote)

1986-1990

procès-verbal de réunion, compte administratif

Conseil d'administration, commissions permanentes : procès-verbaux de réunions.

1421 W (Cote)

1967-1989

Stenay (Meuse)

procès-verbal de réunion

Service administratif : cahier d'émargement (chèques) (1973-1977), registres de courrier départ (1971-1985), registre de courrier arrivée (1975-1985). Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions (1940-1979). Centre culturel : correspondance, comptes-rendus de réunions, procès-verbaux d'élection, statut d'association (1968-1974). Coopérative scolaire : document comptable (1963-1964). Élèves pupilles de la DDASS : cahier état nominatif (1969-1974).

1416 W (Cote)

1940-1985

Saint-Mihiel (Meuse)

statut d'association, correspondance, registre du courrier, ETAT NOMINATIF, pièce comptable, procès-verbal de réunion

Établissement public de la métropole lorraine : procès-verbaux de réunion du conseil d'administration, correspondance au Dr Didon, budget, plan d'exécution du programme pluriannuel (1981-1990). Entente Marne, comité de Bassin Seine-Normandie : dossier de création du pôle européen de développement (vers 1987).

1401 W (Cote)

1981-1990

procès-verbal de réunion, correspondance

Hôpitaux, hospices, établissements médico-sociaux, foyers d'hébergement : comptes administratifs (1973-1977). Fains-Véel, humanisation : rapport annuel (1974-1975). Centre Sanitaire d'Argonne, construction d'un pavillon-dortoir. Syndicat interhospitalier (s.d.). Enfance, transferts d'enfants, personnel éducatif : questionnaire (s.d.). Union Départementale des Associations Familiales : procès-verbaux de réunions (1970-1978). Concours administratifs : dossiers des candidatures, copies d'examen, sujets d'examen (1960-1978). Hôpitaux, hospices, établissements médico-sociaux, foyers d'hébergement, tarification du prix de journée (1977-1979).

1269 W (Cote)

1960-1979

Seuil-d'Argonne (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Commercy (Meuse), Fains-Véel (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse)

rapport, questionnaire d'enquête, procès-verbal de réunion, compte administratif

Conseil général et commission départementale : rapports et délibérations.

1203 W (Cote)

1979-1980

Verdun (Meuse), Othain, Vallée de l' (Meuse), Othain (France ; cours d'eau)

motion, document de séance, discours, délibération, procès-verbal de réunion, rapport

Commission départementale de contrôle des opérations immobilières : procès-verbaux de réunions.

1172 W (Cote)

1954-1960

procès-verbal de réunion