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  1. Résultat n°1

    Administration générale_Marchés

    Date

    1939-2015

    Cote

    2353 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Office public d'habitat de Bar-le-Duc.
    • Administration générale_Marchés
  2. Résultat n°2

    Ordre public_sécurité publique

    Date

    1998-2012

    Cote

    2370 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Cabinet du préfet.
    • Ordre public_sécurité publique
  3. Résultat n°3

    Direction départementale de l'agriculture, Economie agricole.

    Date

    1961-2009

    Cote

    2119 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture…
    • Direction départementale de l'agriculture et de la…
    • Direction départementale de l'agriculture, Economie…
  4. Résultat n°4

    Commission locale d'information et de surveillance pour : usine d'incinération d'ordures ménagères à Tronville-en-Barrois, centre de stockage de résidus ultimes de classe I à Laimont, centre d'enfouissement technique de classe II dit "Trou des fourches" à Revigny-sur-Ornain.

    Date

    1989-2008

    Cote

    2188 W 1-15 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Commission locale d'information et de surveillance…
  5. Résultat n°5

    Agence régionale de santé - délégation territoriale de Meuse : revenu minimum d'insertion, revenu minimum d'activité, nuisances sonores et insalubrité, gestion de déchets, carrières et fours à chaux, etc.

    Date

    1877-2007

    Cote

    2280 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Agence régionale de santé (délégation territoriale…
    • Agence régionale de santé - délégation territoriale…
  6. Résultat n°6

    Fonctionnement et création de l'association (1982-2001). Actions et interventions de l'association (1983-2001).

    Date

    1982-2001

    Cote

    2007 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Culture et sports.
    • Fonctionnement et création de l'association (1982-2001).…
  7. Résultat n°7

    Réunions de concertation Région-département : procès-verbaux. Europe, délégation lorraine à Bruxelles, réforme des fonds structurels, objectifs. Région, séances plénières, commissions permanentes, recueil des actes administratifs : synthèses. Institut lorrain d'études et d'évaluation : rapports, analyses, études. Meuse 2015 : comptes rendus des travaux des commissions.

    Date

    1993-1996

    Cote

    1895 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Réunions de concertation Région-département : procès-verbaux.…
  8. Résultat n°8

    Rencontres, programmations de logements aidés, garanties d'emprunts, offices d'HLM : avenants d'allègement, comptes financiers, budgets, procès-verbaux de réunion.

    Date

    1983-1994

    Cote

    1886 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Rencontres, programmations de logements aidés, garanties…
  9. Résultat n°9

    Scolarité : registres d'inscription, résultats de compositions, récapitulatif des notes et résultats en vue de l'attribution de prix, prix d'excellence et de tableau d'honneur, appréciations du Proviseur et des professeurs, photos de classe. Administration : emploi du temps de professeurs, effectifs, recrutement des enseignants, conseil d'établissement et conseil d'administration, bâtiments, compte financier, projet de budget, rapports annuels, élections des délégués de classe (1954-1978).

    Date

    1940-1993

    Cote

    1835 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Lycées.
    • Lycée Poincaré de Bar-le-Duc.
    • Scolarité : registres d'inscription, résultats de…
  10. Résultat n°10

    Comité lorrain pour l'information économique et sociale (CLIES) (1984-1988). Conseil national de l'information statistique (CHIS) (1985-1987). Établissement public de la métropole lorraine (EPML) (1981-1991). Centre d'action des professions de l'industrie textile en Lorraine, colloques (1984-1993). Politique départementale contractuelle (1988-1990). Société d'équipement du bassin lorrain (SEBL) (1983-1991). Société lorraine d'étude et d'expertises des entreprises (Solorex) (1985-1992). Communauté économique européenne (CEE) (1987-1991).

    Date

    1984-1993

    Cote

    1701 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Comité lorrain pour l'information économique et sociale…
  11. Résultat n°11

    Entreprises meusiennes, attribution de primes artisanales : correspondance, dossiers de financement, comptes-rendus de réunions de la commission d'attribution des primes. Syndicat mixte de Velaines : correspondance, comptabilité, prêts, réunions. Aménagement du territoire, 10e plan : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1964-1993

    Cote

    1757 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Entreprises meusiennes, attribution de primes artisanales…
  12. Résultat n°12

    Association meusienne interprofessionnelle de formation et de promotion (AMIFOP) : programme d'actions. Centre d'automatisme et de productique, centre d'essais de découpe par jet d'eau. Ecole de coupe des métaux (1983-1993). Verdun-Expo : procès-verbaux de réunions, presse, rapports d'activités (1986-1993). Chambre de commerce et d'industrie : procès-verbaux de réunions (1984-1992). Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie : procès-verbaux de réunions, presse (1984-1992).

    Date

    1983-1993

    Cote

    1705 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Association meusienne interprofessionnelle de formation…
  13. Résultat n°13

    Manifestations officielles et réceptions (1983-1992). Association des maires. Manifestations officielles, assemblées générales, conseils d'administration et congrès : procès-verbaux de réunions (1986-1992). Associations des communes forestières, manifestations officielles, conseils d'administration, commissions des chasses : procès-verbaux de réunions (1989-1992).

    Date

    1983-1992

    Cote

    1733 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Cabinet.
    • Manifestations officielles et réceptions (1983-1992).…
  14. Résultat n°14

    Chambre des métiers (1982-1992). Primes artisanales (1972-1991).

    Date

    1972-1992

    Cote

    1704 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Chambre des métiers (1982-1992). Primes artisanales…
  15. Résultat n°15

    Emploi des jeunes : documentation, textes officiels (1984-1991). ARDAN (Actions régionales pour le développement d'activités nouvelles), conseil d'administration : procès-verbaux de réunions, comptes-rendus (1988-1991). Institut lorrain de participation (ILP) : procès-verbaux de réunions, rapports d'activités (1983-1987). Société de développement industriel de la Lorraine (SODILOR) : procès-verbaux de réunions, rapports d'activités (1983). AJC 55 (association pour l'accompagnement, le parrainage et l'aide à la création d'entreprise en Meuse) : dossier de financement, procès-verbaux de réunions, dossiers de stages (1985-1992). ODACE (opération de détection et d'accompagnement des créateurs d'entreprises) : rapports, comptes-rendus (1985-1992). Commission d'attribution des primes régionales : réglement intérieur, correspondance, dossiers de subvention, procédure d'attribution des primes pour l'emploi, pour la création d'entreprise (1982-1992). Congés éducation (1985-1990). Stages d'insertion (1987-1990).

    Date

    1984-1992

    Cote

    1707 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Emploi des jeunes : documentation, textes officiels…
  16. Résultat n°16

    Factures, frais de déplacement, subventions, programmes de restauration, commission départementale des Objets mobiliers.

    Date

    1946-1992

    Cote

    1766 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Culture.
    • Conservation des Antiquités et objets d'art.
    • Factures, frais de déplacement, subventions, programmes…
  17. Résultat n°17

    Fonds d'intervention économique départemental (FIED) : dossiers de financement, procédures régionale et départementale, procès-verbaux de réunions, notes (1976-1989). Communes, zones d'aménagement, zones industrielles, installations des industries : avants-projets, études, dossiers de financement (1951-1992). Bar-le-Duc, zones industrielles de Popey, des Poutots (1956-1992). Belleville. Réserve foncière, abattoir, zone d'activités (1974-1992). Verdun, zones industrielles de Baleycourt, Chicago, route d'Etain (1963-1986), Northerm Télécom (1987-1988). Stenay, abattoir (1978-1992).

    Date

    1951-1992

    Cote

    1699 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Fonds d'intervention économique départemental (FIED)…
  18. Résultat n°18

    Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie. Conférences Vectra Lorraine, séminaire Washington (1991). Exportation, structure Export-en-Meuse, prospection commerciale (1983-1991). Promotion commerciale et industrielle : étude Cabinet Dumon (1982-1987). Conseil départemental de l'habitat : procès-verbaux de réunions (1985-1990). Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) : programmes (1985-1991). OPAH Côtes de Meuse. OPAH Petite Woëvre : programmes (1980-1990). Logements : programmes, dossiers (1983-1990). Cité de Billemont. Lotissement. Voies, réseaux divers : programmes (1985-1991).

    Date

    1980-1991

    Cote

    1708 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie. Conférences…
  19. Résultat n°19

    Manifestations culturelles, invitations : correspondance, réponses négatives, réponses positives (1987-1991). Commission du développement économique et d'industrialisation : procès-verbaux de réunions, notes à l'attention des membres (1984-1990). Commission de conciliation des impayés de loyers du secteur social : procès-verbaux de réunions (1986-1991). Planification : notes de séances, plans de développement, rapports, procès-verbaux de réunions, étude de synthèses, catalogue des actions (1987-1989).

    Date

    1984-1991

    Cote

    1625 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Secrétariat des élus.
    • Manifestations culturelles, invitations : correspondance,…
  20. Résultat n°20

    Interventions d'élus, relations avec les usagers, associations, inaugurations, manifestations culturelles. Visites cantonales. Tribunaux, audiences de rentrée : correspondance, avis, voeux, invitations, procès-verbaux de réunions (1983-1991). Saint-Nicolas des Meusiens à Paris : comptes-rendus (1983). Aéroport régional (1984), Bar-le-Duc, TGV (Train à Grande Vitesse) (1991), Hattonchâtel, porte Notre-Dame (1990), Vaubécourt, collège (1990) : voeux, délibérations, comptes-rendus (1984-1990). Jeunes électeurs, inscription sur les listes électorales : cassette. Visites officielles, ministérielles. M. Chérèque (1985). Visite de M. Chirac (1987). Édith Cresson, premier ministre (1985) : correspondance, comptes-rendus (1985-1987).

    Date

    1983-1991

    Cote

    1632 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Cabinet.
    • Interventions d'élus, relations avec les usagers,…