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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Aide publique aux entreprises. Industrialisation. Animation touristique.
Cote
5 W (Cote)
 Date
1976-1978
 Lieu
Côtes de Meuse (Meuse), Trois-Fontaine (Marne), Trois-fontaines, Forêt de (Marne), Belgique (pays)
 Type de document
avis, coupure de presse, procès-verbal de réunion, note, motion, chrono, circulaire, communiqué de presse, délibération

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Aide publique aux entreprises. Industrialisation. Animation...
2

Campagne nationale pour fleurir la France (1962). Association touristique départementale : procès-verbaux de réunions (1953-1961), documentation publicitaire. Hôtels de tourisme, fréquentations : statistiques mensuelles (1963).
Cote
8 W (Cote)
 Date
1953-1963
 Lieu - Type de document
statistique, procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Campagne nationale pour fleurir la France (1962). Association...
3

Chambre de Commerce et d'industrie : procès-verbaux de séances (1959 - 1961). Ministère de la Reconstruction et du Logement : bulletins statistiques (1957 - 1959).
Cote
29 W (Cote)
 Date
1957-1961
 Lieu - Type de document
statistique, procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Ministère de l'équipement et du logement.
  • Chambre de Commerce et d'industrie : procès-verbaux...
4

Commission départementale, Conseil général : rapports, voeux, contrats de pays, procès-verbaux, convocations.
Cote
87 W (Cote)
 Date
1972-1975
 Lieu - Type de document
motion, rapport, procès-verbal de réunion, délibération

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Commission départementale, Conseil général : rapports,...
5

Commission départementale et conseil général : rapports, voeux, procès-verbaux.
Cote
88 W (Cote)
 Date
1972-1975
 Lieu - Type de document
rapport, procès-verbal de réunion, délibération, motion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Commission départementale et conseil général : rapports,...
6

Commission départementale du Conseil général : rapports, voeux.
Cote
89 W (Cote)
 Date
1975-1976
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, rapport, motion, délibération

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Commission départementale du Conseil général : rapports,...
7

Conseil général et commission départementale : rapports, voeux.
Cote
97 W (Cote)
 Date
1972
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, motion, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil général et commission départementale : rapports,...
8

Conseil général et commission départementale : rapports, voeux, procès-verbaux.
Cote
100 W (Cote)
 Date
1972-1973
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, motion, rapport, CONVOCATION

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil général et commission départementale : rapports,...
9

Aide sociale, commission départementale : procès-verbaux (1955-1959). Commissions d'Admission d'Aide Sociale cantonale : procès-verbaux (1958-1959), ordres du jour (1956-1959). Aide sociale : dossiers (sans date).
Cote
109 W (Cote)
 Date
1955-1959
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Affaires sociales.
  • Aide sociale, commission départementale : procès-verbaux...
10

Allocation spéciale et allocation supplémentaire (1957-1959), fonctionnaires (1957-1959) Fonds national de solidarité [FNS] (1958-1959). Hospice, frais de séjour (1949-1952). Commission d'admission : ordres du jour et procès-verbaux (1956-1957).
Cote
114 W (Cote)
 Date
1949-1959
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse ; arrondissement)
 Type de document
procès-verbal de réunion, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Allocation spéciale et allocation supplémentaire (1957-1959),...
11

Conseil Général, 2° session : rapports originaux (1967), convocations, notes, notifications (1967). Commission départementale : procès-verbaux originaux (1966). Rapports des chefs de service (1965).
Cote
136 W (Cote)
 Date
1965-1967
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, rapport, note, compte administratif

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil Général, 2° session : rapports originaux (1967),...
12

Forêts : procès-verbaux municipaux.
Cote
144 W (Cote)
 Date
1945-1978
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Forêts : procès-verbaux municipaux.
13

Département : comptes administratifs (1960-1967). Attributions des subventions : délibérations. Commission départementale : rapports de séances (1967-1968). Hôpital de Fains : budgets, comptes (1963-1966). Fonctionnaires, traitements : pièces comptables (1969).
Cote
153 W (Cote)
 Date
1960-1969
 Lieu
Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse)
 Type de document
budget, compte administratif, procès-verbal de réunion, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Département : comptes administratifs (1960-1967). Attributions...
14

Conseil Général : procès-verbaux, rapports originaux. Commission départementale : rapports originaux, procès-verbaux, notifications aux services.
Cote
162 W (Cote)
 Date
1970
 Lieu - Type de document
note, rapport, procès-verbal de réunion, délibération

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil Général : procès-verbaux, rapports originaux....
15

Conseil Général : rapports originaux (1968-1971). Commission départementale : notes de séances (1970-1971).
Cote
163 W (Cote)
 Date
1968-1971
 Lieu - Type de document
document de séance, procès-verbal de réunion, délibération

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil Général : rapports originaux (1968-1971). Commission...
16

Aide sociale : dossiers (1961-1962), pièces comptables, bons de transport. Commission Départementale à l'Aide Sociale : procès-verbaux de réunions (1960) ; commission d'admission : procès-verbaux des séances (1960-1961). Allocations de Sécurité Sociale (1961-1964). Contingents communaux d'aide sociale, dépenses (1958-1959). Hôpital de Bar-Le-Duc, hôpitaux et hospices de Commercy et Saint-Mihiel, maison de retraite de Ligny-en-Barrois (1958-1961) : budgets et comptes administratifs. Centre hospitalier de Verdun : budgets et comptes administratifs (1958-1961) ; gestion du personnel : arrêtés (1961-1963). Adultes handicapés invalides de guerre, emploi obligatoire (1963). Hôpitaux, hospices, prix de journées (1961).
Cote
169 W (Cote)
 Date
1956-1963
 Lieu
Verdun (Meuse), Étain (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
compte administratif, budget, procès-verbal de réunion, dossier individuel, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Affaires sociales.
  • Aide sociale : dossiers (1961-1962), pièces comptables,...
17

Dossiers d'aide sociale, fiches d'instance (1963-1964). Fains, centre psychothérapique : rapports des médecins (1960-1965). Commissions d'aide sociale : procès-verbaux de réunions (1961-1964). Contrôles des étrangers (1956-1964). Hospitalisation privée (1956). Allocations d'aide médicale (1958-1964). Commission d'Orientation des Infirmes. Commissions départementales (1960-1963). Documentation : bulletins des maires (1959-1964).
Cote
170 W (Cote)
 Date
1956-1964
 Lieu
Fains-Véel (Meuse)
 Type de document
documentation, dossier individuel, rapport, procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Dossiers d'aide sociale, fiches d'instance (1963-1964)....
18

Mutuelle Générale des Préfectures : correspondance, fichier, rapports, procès-verbaux.
Cote
171 W (Cote)
 Date
1954-1967
 Lieu - Type de document
chrono, rapport, procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Mutuelle générale des préfectures.
  • Mutuelle Générale des Préfectures : correspondance,...
19

Aide sociale : dossiers (antérieurs à 1957). Personnes âgées, pensions de vieillesse : notifications (1965-1968), allocation vieillesse : dossiers (1964-1966). Commissions d'aide sociale : procès-verbaux (1965-1966). Aide sociale aux étrangers (1946-1966). Commissions d'aide sociale : procès-verbaux (1959-1960). Contrôles (1956-1965).
Cote
173 W (Cote)
 Date
1956-1968
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Aide sociale : dossiers (antérieurs à 1957). Personnes...
20

Aide sociale : dossiers, fiches d'instance (1967). Étrangers : cartes de séjour, certificats de logement (1966-1967). Décédés : fiches d'instance (1965-1967). Vieillesse, allocations, Fonds national de solidarité (1967). Caisse Régionale d'Assurance-Maladie : notifications. Commissions d'aide sociale : procès-verbaux (1967).
Cote
174 W (Cote)
 Date
1965-1967
 Lieu - Type de document
FICHE INSTANCE, NOTIFICATION DE DECISION, certificat, procès-verbal de réunion, titre de séjour, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Aide sociale : dossiers, fiches d'instance (1967)....