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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Fonctionnement général, protection maternelle et infantile, service de l'enfance, service de l'insertion et du développement social, commission départementale d'aide personnalisée au logement.
Cote
2163 W (Cote)
 Date
1981-2009
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal, COMPTE RENDU

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Fonctionnement général, protection maternelle et infantile,...
2

Direction départementale de la police aux frontières [PAF] : administration générale et activités spécifiques des services de la PAF.
Cote
2253 W (Cote)
 Date
1977-2009
 Lieu - Type de document
texte officiel, rapport d'activité, main courante, procès-verbal, procès-verbal de scellés, enquête, dossier de procédure

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Direction départementale de la police aux frontières...
3

Communes, contrôle scientifique et technique : procès-verbaux de récolement des archives, inventaires et correspondance.
Cote
1490 W (Cote)
 Date
1940-2006
 Lieu - Type de document
inventaire, correspondance, procès-verbal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Archives départementales de la Meuse.
  • Communes, contrôle scientifique et technique : procès-verbaux...
4

Associations dissoutes ou transférées dans un autre département.
Cote
2179 W (Cote)
 Date
1904-2006
 Lieu - Type de document
compte financier, budget, procès-verbal, statut d'association

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Associations dissoutes ou transférées dans un autre...
5

Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : procédures de non-lieu, minutes de décisions pénales, registre des déclarations d'appel, procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de vente, registres des acceptations et renonciation de successions, doubles des répertoires des officiers publics et ministériels, minutes des décisions civiles, registre des ordres et distributions par contribution.
Cote
2333 W (Cote)
 Date
1912-2003
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle, registre, procès-verbal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : procédures...
6

Caisse primaire de sécurité sociale de la Meuse et Caisse primaire d'assurance maladie de la Meuse : procès-verbaux du conseil d'administration.
Cote
2170 W (Cote)
 Date
1946-2002
 Lieu - Type de document
procès-verbal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Caisse primaire d'assurances maladie (CPAM) de la Meuse.
  • Caisse primaire de sécurité sociale de la Meuse et...
7

Aménagements forestiers, coupes de bois, livrets d'ordre, sommiers de procès-verbaux, balivage et estimation des coupes, recettes.
Cote
2165 W (Cote)
 Date
1699-2001
 Lieu - Type de document
statistique, SOMMIER, procès-verbal, PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Office national des forêts (ONF).
  • Office national des forêts (agence de Bar-le-Duc).
  • Aménagements forestiers, coupes de bois, livrets d'ordre,...
8

Manifestations et information, commerce rural et intérieur, ventes au déballage, syndicat mixte de la Meuse : budgets et dossiers d'entreprises.
Cote
1978 W (Cote)
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
pièce comptable, permis de construire, procès-verbal, avis, documentation, compte financier, liste, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
  • Manifestations et information, commerce rural et intérieur,...
9

Service départemental d'incendie et de secours : plan déquipement décennal, rapports ; commission administrative du SDIS : rapports et procès-verbaux (1985-1990). Documents budgétaires.
Cote
1865 W (Cote)
 Date
1982-1993
 Lieu
Futeau (Meuse), Pretz-en-Argonne (Meuse), Vassincourt (Meuse)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Service départemental d'incendie et de secours
  • Service départemental d'incendie et de secours : plan...
10

Conseil d'administration : procès-verbaux ; caisse de compensation de la Meuse : procès-verbaux des conseils d'administration et des assemblées générales.
Cote
2154 W (Cote)
 Date
1932-1990
 Lieu - Type de document
procès-verbal, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Caisse d'allocations familiales (CAF) de la Meuse.
  • Conseil d'administration : procès-verbaux ; caisse...
11

Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de délibération de la commission communale d'aménagement foncier, enquêtes, publicité ; réclamations : registres ; commission départementale d'aménagement foncier : instruction, notification ; contentieux ; étude d'impact ; modification du réseau de voirie ; états de section ; états hypothécaires ; association foncière de remembrement : arrêtés préfectoraux.
Cote
1924 W (Cote)
 Date
1982-1989
 Lieu
RECOURT-LE-CREUX, MURVAUX, AMANTY, NANTILLOIS, MONTBRAS, TAILLANCOURT, SAINT-ANDRE-EN-BARROIS, PAGNY-LA-BLANCHE-COTE, CHONVILLE-MALAUMONT, MARATS (LES), DEMANGE-AUX-EAUX, COUROUVRE, BUREY-EN-VAUX, SEIGNEULLES, SAUVIGNY, SAINT-HILAIRE-EN-WOEVRE, BLANZEE, GRIMAUCOURT-EN-WOEVRE, MORANVILLE, LANEUVILLE-AU-RUPT, GOUSSAINCOURT, ERIZE-LA-BRULEE, BUREY-LA-COTE, BRIXEY-AUX-CHANOINES, BOUQUEMONT, BELRAIN, VILLOTTE-SUR-AIRE, VAUX-LA-PETITE, SAULVAUX, RESSON, HEIPPES, RAMBLUZIN-ET-BENOITE-VAUX, MAUCOURT-SUR-ORNE, FONTAINES-SAINT-CLAIR, VILLE-ISSEY, EUVILLE, AVOCOURT, WALY, VACHERAUVILLE, RIGNY-SAINT-MARTIN, RIGNY-LA-SALLE, ERIZE-LA-GRANDE, RAIVAL, KOEUR-LA-GRANDE, CHENNEVIERES, OEY, CHANTERAINE, MORGEMOULIN, GINCREY, ORNEL, FOAMEIX
 Type de document
PLAN DE REMEMBREMENT, étude, procès-verbal, arrêté préfectoral

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Remembrement rural.
  • Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés...
12

Procès-verbaux de la commission de réforme.
Cote
1860 W (Cote)
 Date
1974-1989
 Lieu
LIGNY-EN-BARROIS, COMMERCY, FAINS-VEEL, BAR-LE-DUC, ISLETTES (LES), SAINT-MIHIEL, VERDUN
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Procès-verbaux de la commission de réforme.
13

Explosifs, armes et munitions : instructions périmées (1950-1979) ; armes, autorisations accordées : dossiers individuels (1986-1987), procès-verbaux de gendarmerie (1987), personnes ayant quitté le département, dossiers individuels. Sociétés de transports de fonds : convoyeurs ayant cessé d'exercer leurs fonctions, dossiers individuels (1976-1988).
Cote
941 W (Cote)
 Date
1950-1988
 Lieu - Type de document
circulaire, procès-verbal, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Explosifs, armes et munitions : instructions périmées...
14

Brucellose : procès-verbaux d'abattage, états récapitulatifs d'indemnisation allouée aux éleveurs, fiches.
Cote
1591 W (Cote)
 Date
1987
 Lieu - Type de document
fichier, statistique, procès-verbal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services vétérinaires.
  • Brucellose : procès-verbaux d'abattage, états récapitulatifs...
15

Tuberculose : procès-verbaux d'abattage, états récapitulatifs des indemnisations allouées aux éleveurs des bovins abattus.
Cote
1590 W (Cote)
 Date
1987-1987
 Lieu - Type de document
fichier, statistique, procès-verbal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services vétérinaires.
  • Tuberculose : procès-verbaux d'abattage, états récapitulatifs...
16

Armes et munitions, acquisition, détention, renouvellement : demandes refusées, accordées (1980-1983), dossiers de personnes ayant quitté le département (1981-1982), procès-verbaux de gendarmerie (1979-1983) ; pertes, vols, destructions des armes : fiches (1981-1982) ; cessations de commerce d'armes et de munitions : dossiers (1981-1984). Terrains de camping : comptes-rendus annuels de fréquentation (1971-1983). Loteries et tombolas, autorisation : dossiers (1979-1982).
Cote
521 W (Cote)
 Date
1971-1984
 Lieu - Type de document
procès-verbal, déclaration, chrono, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Armes et munitions, acquisition, détention, renouvellement...
17

Ventes de coupes de bois : procès-verbal d'adjudication.
Cote
375 W 1 (Cote)
 Date
1982-1982
 Lieu - Type de document
procès-verbal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Ventes de coupes de bois : procès-verbal d'adjudication.
18

Vente de coupes de bois : procès-verbal d'adjudication.
Cote
1154 W (Cote)
 Date
1980
 Lieu - Type de document
procès-verbal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Vente de coupes de bois : procès-verbal d'adjudication.
19

Remembrement rural. Contentieux.
Cote
508 W (Cote)
 Date
1971-1978
 Lieu
Les Souhesmes-Rampont (Meuse), Jouy-sous-les-Côtes (Geville, Meuse), Boncourt-sur-Meuse (Meuse), Jubécourt (Clermont-en-Argonne, Meuse), Julvécourt (Meuse), Moulainville (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Brocourt-en-Argonne (Meuse), Écouviez (Meuse), Pagny-sur-Meuse (Meuse), SSampigny (Meuse), Hennemont (Meuse), Brauvilliers (Meuse), Étraye (Meuse)
 Type de document
DOSSIER DE CONTENTIEUX, procès-verbal, DOSSIER DE REMEMBREMENT, PLAN DE REMEMBREMENT

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Remembrement rural.
  • Remembrement rural. Contentieux.
20

Ventes de coupes de bois, commande d'imprimés communaux : procès-verbaux d'adjudication, documentation, procès-verbaux du conseil d'administration. Cotisations municipales.
Cote
1148 W 5-7 (Cote)
 Date
1974-1978
 Lieu
VERDUN, BAR-LE-DUC
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Ventes de coupes de bois, commande d'imprimés communaux...