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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Associations dissoutes ou transférées dans un autre département.
Cote
2179 W (Cote)
 Date
1904-2006
 Lieu - Type de document
compte financier, budget, procès-verbal, statut d'association

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Associations dissoutes ou transférées dans un autre...
2

Caisse primaire de sécurité sociale de la Meuse et Caisse primaire d'assurance maladie de la Meuse : procès-verbaux du conseil d'administration.
Cote
2170 W (Cote)
 Date
1946-2002
 Lieu - Type de document
procès-verbal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Caisse primaire d'assurances maladie (CPAM) de la Meuse.
  • Caisse primaire de sécurité sociale de la Meuse et...
3

Aménagements forestiers, coupes de bois, livrets d'ordre, sommiers de procès-verbaux, balivage et estimation des coupes, recettes.
Cote
2165 W (Cote)
 Date
1699-2001
 Lieu - Type de document
statistique, SOMMIER, procès-verbal, PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Office national des forêts (ONF).
  • Office national des forêts (agence de Bar-le-Duc).
  • Aménagements forestiers, coupes de bois, livrets d'ordre,...
4

Fonctionnement général, protection maternelle et infantile, service de l'enfance, service de l'insertion et du développement social, commission départementale d'aide personnalisée au logement.
Cote
2163 W (Cote)
 Date
1981-2009
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal, COMPTE RENDU

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Fonctionnement général, protection maternelle et infantile,...
5

Conseil d'administration : procès-verbaux ; caisse de compensation de la Meuse : procès-verbaux des conseils d'administration et des assemblées générales.
Cote
2154 W (Cote)
 Date
1932-1990
 Lieu - Type de document
procès-verbal, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Caisse d'allocations familiales (CAF) de la Meuse.
  • Conseil d'administration : procès-verbaux ; caisse...
6

Mobilisation nationale.
Cote
2071 W (Cote)
 Date
1925-1948
 Lieu - Type de document
document photographique, liste nominative, procès-verbal, pièce comptable, rapport, note, statistique, circulaire, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Sécurité publique.
  • Mobilisation nationale.
7

Administration générale : réglementation du travail, organisation du travail (1938-1955) ; crise économique : lutte contre le chômage, placement de la main d'oeuvre (1939-1954) ; syndicats professionnels (1941-1949) ; élections sociales : caisse d'allocations familiales, caisse de sécurité sociale (1947-1955).
Cote
2002 W (Cote)
 Date
1938-1955
 Lieu - Type de document
texte officiel, procès-verbal, compte rendu, rapport, statistique, liste, ARRETE, correspondance, circulaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Affaires sociales.
  • Administration générale : réglementation du travail,...
8

Manifestations et information, commerce rural et intérieur, ventes au déballage, syndicat mixte de la Meuse : budgets et dossiers d'entreprises.
Cote
1978 W (Cote)
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
pièce comptable, permis de construire, procès-verbal, avis, documentation, compte financier, liste, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
  • Manifestations et information, commerce rural et intérieur,...
9

Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de délibération de la commission communale d'aménagement foncier, enquêtes, publicité ; réclamations : registres ; commission départementale d'aménagement foncier : instruction, notification ; contentieux ; étude d'impact ; modification du réseau de voirie ; états de section ; états hypothécaires ; association foncière de remembrement : arrêtés préfectoraux.
Cote
1924 W (Cote)
 Date
1982-1989
 Lieu
RECOURT-LE-CREUX, MURVAUX, AMANTY, NANTILLOIS, MONTBRAS, TAILLANCOURT, SAINT-ANDRE-EN-BARROIS, PAGNY-LA-BLANCHE-COTE, CHONVILLE-MALAUMONT, MARATS (LES), DEMANGE-AUX-EAUX, COUROUVRE, BUREY-EN-VAUX, SEIGNEULLES, SAUVIGNY, SAINT-HILAIRE-EN-WOEVRE, BLANZEE, GRIMAUCOURT-EN-WOEVRE, MORANVILLE, LANEUVILLE-AU-RUPT, GOUSSAINCOURT, ERIZE-LA-BRULEE, BUREY-LA-COTE, BRIXEY-AUX-CHANOINES, BOUQUEMONT, BELRAIN, VILLOTTE-SUR-AIRE, VAUX-LA-PETITE, SAULVAUX, RESSON, HEIPPES, RAMBLUZIN-ET-BENOITE-VAUX, MAUCOURT-SUR-ORNE, FONTAINES-SAINT-CLAIR, VILLE-ISSEY, EUVILLE, AVOCOURT, WALY, VACHERAUVILLE, RIGNY-SAINT-MARTIN, RIGNY-LA-SALLE, ERIZE-LA-GRANDE, RAIVAL, KOEUR-LA-GRANDE, CHENNEVIERES, OEY, CHANTERAINE, MORGEMOULIN, GINCREY, ORNEL, FOAMEIX
 Type de document
PLAN DE REMEMBREMENT, étude, procès-verbal, arrêté préfectoral

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Remembrement rural.
  • Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés...
10

Service départemental d'incendie et de secours : plan déquipement décennal, rapports ; commission administrative du SDIS : rapports et procès-verbaux (1985-1990). Documents budgétaires.
Cote
1865 W (Cote)
 Date
1982-1993
 Lieu
Futeau (Meuse), Pretz-en-Argonne (Meuse), Vassincourt (Meuse)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Service départemental d'incendie et de secours
  • Service départemental d'incendie et de secours : plan...
11

Procès-verbaux de la commission de réforme.
Cote
1860 W (Cote)
 Date
1974-1989
 Lieu
LIGNY-EN-BARROIS, COMMERCY, FAINS-VEEL, BAR-LE-DUC, ISLETTES (LES), SAINT-MIHIEL, VERDUN
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Procès-verbaux de la commission de réforme.
12

Conseil général : sessions, pièces à l'appui des délibérations, convocations, procès-verbaux originaux, commissions, rapports d'activité des chefs de service, subventions ; commision départementale : convocations, procès-verbaux, pièces annexes, ordres du jour et notes de séance.
Cote
1731 W (Cote)
 Date
1943-1969
 Lieu - Type de document
procès-verbal, CONVOCATION, compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil général : sessions, pièces à l'appui des délibérations,...
13

Brucellose : procès-verbaux d'abattage, états récapitulatifs d'indemnisation allouée aux éleveurs, fiches.
Cote
1591 W (Cote)
 Date
1987
 Lieu - Type de document
fichier, statistique, procès-verbal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services vétérinaires.
  • Brucellose : procès-verbaux d'abattage, états récapitulatifs...
14

Tuberculose : procès-verbaux d'abattage, états récapitulatifs des indemnisations allouées aux éleveurs des bovins abattus.
Cote
1590 W (Cote)
 Date
1987-1987
 Lieu - Type de document
fichier, statistique, procès-verbal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services vétérinaires.
  • Tuberculose : procès-verbaux d'abattage, états récapitulatifs...
15

Communes, contrôle scientifique et technique : procès-verbaux de récolement des archives, inventaires et correspondance.
Cote
1490 W (Cote)
 Date
1940-2006
 Lieu - Type de document
inventaire, correspondance, procès-verbal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Archives départementales de la Meuse.
  • Communes, contrôle scientifique et technique : procès-verbaux...
16

Affaires communales, finances, travaux publics, affaires diverses.
Cote
1259 W (Cote)
 Date
1958-1978
 Lieu
WILLERONCOURT, WALY, VILLE-SUR-SAULX, VILLERS-LE-SEC, VILISLE, VELAINES, VAUBECOURT, VAVINCOURT, VASSINCOURT, VAL D'ORNAIN, TRONVILLE-EN-BARROIS, TREMONT-SUR-SAULX, TANNOIS, STAINVILLE, SOMMELONNE, SOMMEILLES, SILMONT, SEUIL D'ARGONNE, SEIGNEULLES, SAVONNIERES-EN-PERTHOIS, SAVONNIERES-DEVANT-BAR, SAUDRUPT, SALMAGNE, SAINT-AMAND-SUR-ORNAIN, RUPT-AUX-NONAINS, RUMONT, ROBERT-ESPAGNE, RIBEAUCOURT, NOYERS-AUZECOURT, NUBECOURT, NEUVILLE-SUR-ORNAIN
 Type de document
procès-verbal, délibération

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Affaires communales, finances, travaux publics, affaires...
17

Vente de coupes de bois : procès-verbal d'adjudication.
Cote
1154 W (Cote)
 Date
1980
 Lieu - Type de document
procès-verbal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Vente de coupes de bois : procès-verbal d'adjudication.
18

Organisation et réglementation générale, distribution des cartes ou titres d'alimentation, délivrance de cartes professionnelles, directives aux régisseurs-comptables, opérations comptables, achats de marchandises, transport de marchandises et de bétail, gestion des stocks, opérations comptables des commissions de ravitaillement.
Cote
1109 W (Cote)
 Date
1939-1949
 Lieu - Type de document
dossier de carrière, contrat, notice individuelle, liste, circulaire, compte de gestion, statistique, DOSSIER COMMUNAL, fichier, DOSSIER DE CONTENTIEUX, procès-verbal d'infraction, procès-verbal, correspondance, répertoire, texte officiel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du ravitaillement général.
  • Organisation et réglementation générale, distribution...
19

Explosifs, armes et munitions : instructions périmées (1950-1979) ; armes, autorisations accordées : dossiers individuels (1986-1987), procès-verbaux de gendarmerie (1987), personnes ayant quitté le département, dossiers individuels. Sociétés de transports de fonds : convoyeurs ayant cessé d'exercer leurs fonctions, dossiers individuels (1976-1988).
Cote
941 W (Cote)
 Date
1950-1988
 Lieu - Type de document
circulaire, procès-verbal, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Explosifs, armes et munitions : instructions périmées...
20

Armes et munitions, acquisition, détention, renouvellement : demandes refusées, accordées (1980-1983), dossiers de personnes ayant quitté le département (1981-1982), procès-verbaux de gendarmerie (1979-1983) ; pertes, vols, destructions des armes : fiches (1981-1982) ; cessations de commerce d'armes et de munitions : dossiers (1981-1984). Terrains de camping : comptes-rendus annuels de fréquentation (1971-1983). Loteries et tombolas, autorisation : dossiers (1979-1982).
Cote
521 W (Cote)
 Date
1971-1984
 Lieu - Type de document
procès-verbal, déclaration, chrono, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Armes et munitions, acquisition, détention, renouvellement...