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1

Travaux d'utilité collective (TUC) (s.d.). Offres d'emploi, associations. Formation professionnelle, stages, contrats emploi-formation (1984-1987).

Date

1983-1987

Cote

856 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
Direction départementale du travail et de l'emploi.
Travaux d'utilité collective (TUC) (s.d.). Offres d'emploi,...

2

Plumitifs d'audience, conventions ou accords collectifs, règlements intérieurs, procédures prud'homales, répertoire de jugements.

Date

1946-2005

Cote

2132 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Justice.
Conseil de prud'hommes de Verdun.
Plumitifs d'audience, conventions ou accords collectifs,...

3

Fonctionnement du service : relations avec les services versants et les autres dépôts d'archives, action culturelle et autres activités.

Date

1991-1998

Cote

1949 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Culture, sports, enseignement.
Archives départementales de la Meuse.
Fonctionnement du service : relations avec les services...

4

Dossiers spécimens du service de l'aide sociale générale (1981-1995).

Date

1981-1995

Cote

2151 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Assistance, solidarité.
Dossiers spécimens du service de l'aide sociale générale...

5

Risques d'inondations de l'Ornain : études préalables à l'aménagement de la vallée de l'Ornain.

Date

1980-2006

Cote

2190 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale de l'Équipement.
Risques d'inondations de l'Ornain : études préalables...

6

Algériens : états des cartes nationales d'identité délivrées avant l'indépendance de l'Etat algérien (1949-1962).

Date

1949-1962

Cote

204 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Population, étrangers.
Algériens : états des cartes nationales d'identité...

7

Registres de comptabilité, résumé général des rôles.

Date

1915-1980

Cote

1797 W 1-11 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Finances publiques.
Centre départemental d'assiette.
Registres de comptabilité, résumé général des rôles.

8

Ordures ménagères : correspondance.

Date

sans date

Cote

1608 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale de l'agriculture et de la...
Ordures ménagères : correspondance.

9

Constructions scolaires, installations sportives ; Madine, base de loisirs : contrats, dossiers de subventions

Date

sans date

Cote

1652 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Finances.
Constructions scolaires, installations sportives ;...

10

Alimentation en eau pour le bassin de Lorraine, la région de Thionville, Villerupt. Voies navigables, comité technique de l'eau : études, procès-verbaux de réunions, programmes.

Date

1953-1967

Cote

294 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Action économique, développement du territoire, environnement.
Alimentation en eau pour le bassin de Lorraine, la...

11

Base aérienne d'Étain : aménagement.

Date

1952-1958

Cote

1153 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale de l'Équipement.
Base aérienne d'Étain : aménagement.

12

Syndicats professionnels agricoles (1945-1950). Syndicats communaux de défense permanente contre les ennemis des cultures (1935-1941). Fédération des sociétés coopératives scolaires forestières (1931).

Date

1931-1950

Cote

358 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Réglementation.
Syndicats professionnels agricoles (1945-1950). Syndicats...

13

Service financier de la poste, Dun-sur-Meuse, Montigny-devant-Sassey : livre récapitulatif des opérations de comptabilité. Rupt-aux-Nonains, Lavoye, Brieulles, Hannonville, Saint-Maurice-sous-les-Côtes, Rarécourt, Aubréville, Abainville, Saint-Joire, contrôle des mouvements de fonds (1976-1979). Ligny-en-Barrois, Void, Varennes-en-Argonne, Sivry-sur-Meuse, Stainville, Villers-sur-Meuse, vérification des comptes : rapport (1978). Postes, utilisation du personnel auxiliaire (1976).

Date

1976-1980

Cote

343 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale des Postes.
Service financier de la poste, Dun-sur-Meuse, Montigny-devant-Sassey...

14

Opération Groupée d'Aménagement Foncier (O.G.A.F.) en Argonne, élaboration du projet : correspondance (1979-1980). Côtes de Meuse : correspondance (1980-1981). Remembrement rural, contentieux : correspondance (1972-1982), états de situations (1977-1978,1982), coupures de presse (1970-1978). Associations foncières de remembrement, dissolution : procédures (1959-1976). Production laitière, production culturale : états statistiques mensuels, rapports mensuels sur la situation du département (1980-1982). Exploitations agricoles : correspondances (1976-1981). Centre National pour l'Aménagement des structures des exploitations agricoles : statistiques (1979). Commission départementale des structures agricoles, problèmes de circuits (1976-1980). Centre National pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles : statistiques (CNASEA) (1979). Prestations sociales agricoles, indemnités viagères de départ : correspondances (1970-1973), documentation (1969,1976), coupures de presse (1970-1974), textes et circulaires (1969-1976). Comité départemental des prestations sociales agricoles : procès-verbaux de réunions (1980-1981). Logement des travailleurs agricoles (s.d.). Commission paritaire du travail en agriculture (1979). Agriculture meusienne : correspondances, notes (1969-1978). Finale départementale de l'agriculture, calcul de la valeur agricole (1966). Voies et moyens du développement agricole : mémoire de stage (1965), discours et allocutions ministérielles (1976-1979). Travaux de curage, d'assainissement et de drainage (1975-1979). Élimination des déchets des ménages : textes et circulaires (1979), correspondance (1982).

Date

1959-1982

Cote

403 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Action économique, développement du territoire, environnement.
Opération Groupée d'Aménagement Foncier (O.G.A.F.)...

15

Matrices générales d'imposition (1962-1980). Foncier bâti et foncier non bâti, ordures ménagères : matrices générales complémentaires (1977-1980).

Date

1962-1980

Cote

927 W 71-126 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Finances publiques.
Centre départemental d'assiette.
Matrices générales d'imposition (1962-1980). Foncier...

16

Fascicules de documentation administrative (1950-1960), bulletins des Mutualités de l'Enseignement (1950-1964). Enseignement élémentaire : la grammaire à l'école primaire, nomenclature et progression (1959) ; monographies sur le chaudronnier, le forgeron à main, le forgeron de grosse forge, le tracteur en chaudronnerie, le mouleur-noyauteur, le tourneur sur métaux, le fraiseur, l'ajusteur mécanicien (1956). Enseignement professionnel : programmes des certificats d'aptitude professionnelle, arrêté ministériel (1951). Enseignement du 1° degré : bulletins départementaux (1947-1964).

Date

1947-1964

Cote

352 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Enseignement, éducation, culture.
Inspection départementale de l'Éducation nationale...
Fascicules de documentation administrative (1950-1960),...

17

Agence régionale de santé / Politique de santé (1940-2015)

Date

1940-2015

Cote

2341 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Agence régionale de santé (délégation territoriale...
Agence régionale de santé / Politique de santé (1940-2015)

18

Rapport d'activité (1983), procès-verbaux de réunions (1968-1985), comptes-rendus du Conseil d'Administration (1968-1984) ; projets de budget (1973-1986), livres comptables, pièces comptables (1982,1985). Documentation, correspondance (1981-1986). Conseil National des Economies Régionales et de la Productivité (CNERP) : comptes-rendus de réunions, correspondance (1983).

Date

1968-1986

Cote

936 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Aménagement.
Rapport d'activité (1983), procès-verbaux de réunions...

19

Registres d'appel journalier.

Date

1955-1967

Cote

1494 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Enseignement, éducation, culture.
Écoles maternelles et primaires.
École primaire de Vouthon-Haut.
Registres d'appel journalier.

20

Orientation scolaire : dossiers.

Date

1969-1970

Cote

1253 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Enseignement, éducation, culture.
Centre d'information et d'orientation de Bar-le-Duc.
Orientation scolaire : dossiers.

21

Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation communautaire, correspondance, états de paiements.

Date

1973-1974

Cote

1573 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale de l'agriculture et de la...
Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation...

22

Adduction eau potable

Date

1897-2007

Cote

2478 W 1-40 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale des territoires.
Adduction eau potable

23

Subventions pour édifices cultuels, installations sportives, établissements socio-éducatifs.

Date

1987-1990

Cote

1656 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Culture, sports, enseignement.
Patrimoine culturel.
Subventions pour édifices cultuels, installations sportives,...

24

Conseil général et commission départementale : rapports, voeux.

Date

1972

Cote

97 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Assemblée départementale.
Conseil général et commission départementale : rapports,...

25

Régie des recettes : journal des recettes.

Date

1964-1972

Cote

1046 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Comptabilité de l'État.
Régie des recettes : journal des recettes.

26

Orientation scolaire : dossiers, dossiers psychotechniques (1967-1969).

Date

1967-1969

Cote

1065 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Enseignement, éducation, culture.
Centre d'information et d'orientation de Bar-le-Duc.
Orientation scolaire : dossiers, dossiers psychotechniques...

27

Hôpital de Fains, travaux : adjudication, instructions, aliénations (s.d.)

Date

sans date

Cote

108 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Réglementation.
Hôpital de Fains, travaux : adjudication, instructions,...

28

Équipement touristique (1972-1980). Châtillon-sous-Les-Côtes, plan d'eau. Lac de Madine, aménagement. Parc national régional de Lorraine, création (1975-1980).

Date

1972-1980

Cote

1609 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale de l'agriculture et de la...
Équipement touristique (1972-1980). Châtillon-sous-Les-Côtes,...

29

Aide sociale à l'enfance : dossiers de pupilles A-Z.

Date

1939-1944

Cote

1190 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Aide sociale à l'enfance : dossiers de pupilles A-Z.

30

Enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique du TGV Est-Européen (1990-1994).

Date

1990-1994

Cote

1941 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Patrimoine bâti et routier, communications.
Enquête publique préalable à la déclaration d'utilité...

31

Remembrement rural : plans, dossiers.

Date

1965

Cote

1308 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale de l'agriculture et de la...
Remembrement rural.
Remembrement rural : plans, dossiers.

32

Conseil général : budgets (1967-1969), rapports (1962-1968). Commission départementale : comptes-rendus, rapports (1969). Ve Plan, information : lettres aux maires (1968). Perspectives villages de vacances (1971). Verdun, Le Rozelier, intervention de la Chambre de Commerce et d'Industrie (1970). Voies de communication des cantons du département (1969). Aide aux travailleurs sans emploi (1971). Eau potable, Interventions en faveur des collectivités locales (1970). Bassin Rhin-Meuse, programmes d'activités (1972-1976), contrôle de la qualité de l'eau, prélèvements, utilisation et rejets pour l'industrie (1976). Sites de réservoirs et plans d'eau (1970). Pollution des eaux superficielles : inventaires. Mission Technique de l'Eau, climatologie et hydrologie (1967). Lorraine. Planification du réseau hydrométrique minimal lorrain (s.d.). Service géologique d'Alsace et de Lorraine, synthèse hydrologique du Bassin Rhin-Meuse (1972). 1958-1976. Prix, services des prix : bulletins officiels (1970-1973). ACEAR (Atelier Central d'Etudes d'Aménagement Rural) : bulletins d'information n° 5 à 8 (1975). "Aménagement des eaux" de la région provençale : revue n° 1 (1974). "Pollution atmosphérique" : revues n°60-63 (1973-1974) "les dossiers de l'Energie (s.d.). "L'eau" en Loire Atlantique : revue (1973-1974). Projet de loi des finances : 5 documents (1973-1975). Bassin Seine-Normandie, état de raccordements domestiques aux réseaux d'eau potable et réseaux d'assainissement (1968) ; besoins en eau des réseaux de distribution publics, étude des possibilités de collecte et de destruction des résidus industriels ; agence financière, exploitation technique des formulaires de redevances (1969), prélèvement, pollution, redevances (1968) ; interventions : documents de synthèse (1971-1972) ; lutte contre la pollution, interventions en faveur des collectivités locales (1970) ; stations d'épuration urbaines : catalogue (1972) ; qualité des eaux de rivières et des canaux (1972) ; prologue au livre blanc du bassin Seine Normandie ; Oise, pollution du fleuve et production d'eau potable, problèmes du bassin de l'Oise (1972), annuaire hydrologique (1970) ; bassin de l' Aisne : schéma général d'assainissement (1969).

Date

1962-1976

Cote

103 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Action économique, développement du territoire, environnement.
Conseil général : budgets (1967-1969), rapports (1962-1968)....

33

Protection sanitaire du cheptel : fiches d'étable, dossiers de tuberculose.

Date

1960-1975

Cote

522 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction des services vétérinaires.
Protection sanitaire du cheptel : fiches d'étable,...

34

Tableau d'agrément des ingénieurs et techniciens.

Date

1964-1980

Cote

166 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Réglementation.
Tableau d'agrément des ingénieurs et techniciens.

35

Élèves inscrits, orientation des élèves, recensement des instituteurs, activités de la Fédération des oeuvres laïques et du comité Meuse USEP.

Date

1947-1977

Cote

1976 W 1 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Enseignement, éducation, culture.
Écoles maternelles et primaires.
École primaire de Fouchères-aux-Bois.
Élèves inscrits, orientation des élèves, recensement...

36

Personnel : dossiers de carrière (1988-1990). Embauches : correspondance, arrêtés, correspondance demande d'emploi (1985-1990). Concours administratifs auxiliaires médicaux : dossiers de candidature, listes d'aptitude, correspondance (1986-1987). Commission administrative paritaire (CAP) : procès-verbaux de réunions (1988-1989).

Date

1985-1990

Cote

1482 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Ressources humaines.
Personnel : dossiers de carrière (1988-1990). Embauches...

37

Institutrices titulaires : dossiers de carrière.

Date

1926-1983

Cote

371 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Enseignement, éducation, culture.
Inspection académique de la Meuse.
Dossiers de carrière.
Institutrices titulaires : dossiers de carrière.

38

Recensement général de la population : questionnaires remplis dans les localités ou les portions de localités faisant partie de l'échantillon géographique permanent (1990). Recensement général de la population : documents d'information ou instructions, documentation cartographique (1990).

Date

1990

Cote

1929 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Institut national de la statistique et des études économiques...
Recensement général de la population : questionnaires...

39

Collège Jacques Prévert, Réseau d'éducation prioritaire [REP +] de la Côte Sainte-Catherine : objectifs, fiches actions, compte rendus de réunions, bilans, correspondance et documentation.

Date

1995-2015

Cote

2347 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Enseignement, éducation, culture.
Collèges.
Collège Jacques-Prévert de Bar-le-Duc.
Collège Jacques Prévert, Réseau d'éducation prioritaire...

40

Électrification rurale : dossiers.

Date

1963-1967

Cote

268 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale de l'agriculture et de la...
Service de l'électrification rurale.
Électrification rurale : dossiers.

Résultats de la recherche

Travaux d'utilité collective (TUC) (s.d.). Offres d'emploi, associations. Formation professionnelle, stages, contrats emploi-formation (1984-1987).

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Plumitifs d'audience, conventions ou accords collectifs, règlements intérieurs, procédures prud'homales, répertoire de jugements.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Fonctionnement du service : relations avec les services versants et les autres dépôts d'archives, action culturelle et autres activités.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Dossiers spécimens du service de l'aide sociale générale (1981-1995).

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Risques d'inondations de l'Ornain : études préalables à l'aménagement de la vallée de l'Ornain.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Algériens : états des cartes nationales d'identité délivrées avant l'indépendance de l'Etat algérien (1949-1962).

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Registres de comptabilité, résumé général des rôles.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Ordures ménagères : correspondance.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Constructions scolaires, installations sportives ; Madine, base de loisirs : contrats, dossiers de subventions

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Alimentation en eau pour le bassin de Lorraine, la région de Thionville, Villerupt. Voies navigables, comité technique de l'eau : études, procès-verbaux de réunions, programmes.

Date

Cote

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Base aérienne d'Étain : aménagement.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Syndicats professionnels agricoles (1945-1950). Syndicats communaux de défense permanente contre les ennemis des cultures (1935-1941). Fédération des sociétés coopératives scolaires forestières (1931).

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Matrices générales d'imposition (1962-1980). Foncier bâti et foncier non bâti, ordures ménagères : matrices générales complémentaires (1977-1980).

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Agence régionale de santé / Politique de santé (1940-2015)

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Registres d'appel journalier.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Orientation scolaire : dossiers.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation communautaire, correspondance, états de paiements.

Date

Cote