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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Agence régionale de santé, organisation sanitaire
Cote
2345 W (Cote)
 Date
1894-2011
 Lieu - Type de document
rapport, SCHEMA DEPARTEMENTAL, PROCES VERBAL DE COMMISSION, bilan comptable, COMPTE RENDU DE REUNION, résultat d'analyse, arrêté préfectoral

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Agence régionale de santé, organisation sanitaire
2

Agence régionale de santé
Cote
2344 W (Cote)
 Date
1852-2007
 Lieu - Type de document
statistique, questionnaire d'enquête, PLAN DE PREVENTION, coupure de presse, COMPTE RENDU DE REUNION, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Agence régionale de santé
3

Agence régionale de santé / Politique de santé (1940-2015)
Cote
2341 W (Cote)
 Date
1940-2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE SUBVENTION, rapport, COMPTE RENDU DE REUNION, plan, résultat d'analyse

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Agence régionale de santé / Politique de santé (1940-2015)
4

Gens du voyage, réglementation, accueil, accompagnement social, stationnement, expulsions. Création de pharmacie, contentieux. Direction départementale des territoires, ex direction départementale de l'équipement : activités, personnel. Programmes d'intérêt général et opérations programmées d'amélioration de l'habitat. Conseil départemental de l'habitat, fonctionnement. Office public d'aménagement et de construction, programmation du logement social. Suivi de l'emploi, insertion des jeunes en difficultés. Politique de la ville.
Cote
2224 W (Cote)
 Date
1947-2012
 Lieu - Type de document
bilan comptable, convention, arrete prefectoral, correspondance, cahier des charges, rapport, deliberation, etude, compte-rendu, note, instruction

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Gens du voyage, réglementation, accueil, accompagnement...
5

Statistiques d'orientation des élèves ; rapports mensuels sur l'orientation des élèves ; rapports annuels d'activité ; comptes-rendus de réunions du groupe permanent d'animation du district ; journées d'appel de préparation à la défense ; emploi jeunes ; travail d'utilité collective [TUC]; publications du rectorat ; tableaux de flux des collèges ; bilans d'activité ; rapports de stagiaires.
Cote
2217 W (Cote)
 Date
1960-2004
 Lieu - Type de document
circulaire, correspondance, chrono, compte rendu, rapport d'activité, rapport, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Centre d'information et d'orientation de Verdun.
  • Statistiques d'orientation des élèves ; rapports mensuels...
6

Magasins de commerce de détail, de cellules commerciales, de certains établissements hôteliers et cinématographiques : création et extension, refus. Contentieux relatifs aux équipements commerciaux, hôteliers et cinématographiques.
Cote
2216 W (Cote)
 Date
1984-2010
 Lieu - Type de document
decision, rapport, proces-verbal de reunion, convocation, dossier d'entreprise

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Magasins de commerce de détail, de cellules commerciales,...
7

Dossiers d'étrangers, registres d'enregistrement des étrangers, maintien en France des ressortissants polonais du Labor Service américain, registre de naturalisation française, enregistrement des demandes d'introduction en France de travailleurs étrangers à l'Office national de l'immigration.
Cote
2198 W (Cote)
 Date
1886-1995
 Lieu - Type de document
rapport, repertoire, liste nominative, registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Dossiers d'étrangers, registres d'enregistrement des...
8

Deniers pupillaires, centre maternel, admissions d'enfants abandonnés, recensement militaire, placement d'enfants, attributions de dots de mariage, maladies vénériennes, dispensaire de Bar-le-Duc.
Cote
2168 W (Cote)
 Date
1907-1985
 Lieu - Type de document
liste nominative, arrêté préfectoral, correspondance, statistique, règlement, rapport, SOMMIER

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Deniers pupillaires, centre maternel, admissions d'enfants...
9

Originaux des rapports, annexes et délibérations du Conseil général.
Cote
2149 W (Cote)
 Date
1999-2006
 Lieu - Type de document
délibération, rapport, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Originaux des rapports, annexes et délibérations du...
10

Commission permanente du Conseil général : originaux des rapports, annexes et délibérations.
Cote
2142 W (Cote)
 Date
1999-2006
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Commission permanente du Conseil général : originaux...
11

Mobilisation nationale.
Cote
2071 W (Cote)
 Date
1925-1948
 Lieu - Type de document
document photographique, liste nominative, procès-verbal, pièce comptable, rapport, note, statistique, circulaire, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Sécurité publique.
  • Mobilisation nationale.
12

Service comptabilité : services généraux et fonds logement (1967-1999). Service "appui aux entreprises" : commerce, centre formalités entreprises (1995-1998). Service "appui aux entreprises", commerce international : enquêtes telexport et dossiers d'entreprises (1976-1997). Direction générale : plan d'aménagement rural, construction d'une usine PAC, économies d'énergie, enquêtes, voies de communication, reconversion industrielle (1969-1994).
Cote
2047 W (Cote)
 Date
1967-1999
 Lieu - Type de document
rapport, bilan comptable, livre comptable, budget

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
  • Service comptabilité : services généraux et fonds logement...
13

Rapports et délibérations des séances du Conseil général et de la commission permanente (originaux) (1974-1995). Représentation de l'assemblée départementale au sein de divers organismes (1970-1998). Organisation et fonctionnement de l'assemblée départementale (1998-2001). Enregistrement des actes passés devant le contrôle de légalité (1982-2000). Recueil des actes administratifs (1995-1999). Assemblée départementale : voeux et questions des conseillers généraux (1978-2000).
Cote
2019 W (Cote)
 Date
1970-2001
 Lieu - Type de document
rapport, délibération, décision, motion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Rapports et délibérations des séances du Conseil général...
14

Fonctionnement et création de l'association (1982-2001). Actions et interventions de l'association (1983-2001).
Cote
2007 W (Cote)
 Date
1982-2001
 Lieu - Type de document
pièce comptable, contrat, rapport, procès-verbal de réunion, affiche

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Culture et sports.
  • Fonctionnement et création de l'association (1982-2001)....
15

Administration générale : réglementation du travail, organisation du travail (1938-1955) ; crise économique : lutte contre le chômage, placement de la main d'oeuvre (1939-1954) ; syndicats professionnels (1941-1949) ; élections sociales : caisse d'allocations familiales, caisse de sécurité sociale (1947-1955).
Cote
2002 W (Cote)
 Date
1938-1955
 Lieu - Type de document
texte officiel, procès-verbal, compte rendu, rapport, statistique, liste, ARRETE, correspondance, circulaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Affaires sociales.
  • Administration générale : réglementation du travail,...
16

Urbanisme et aménagement foncier : plans d'aménagement, rénovation urbaine, plan d'urbanisme, alimentation en eau potable.
Cote
1997 W (Cote)
 Date
1940-1980
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, avant-projet, état parcellaire, rapport, PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Urbanisme et aménagement foncier : plans d'aménagement,...
17

Garanties d'emprunts accordées par le département aux organismes HLM, bilans et comptes de résultat.
Cote
1984 W (Cote)
 Date
1983-1997
 Lieu - Type de document
bilan comptable, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Garanties d'emprunts accordées par le département aux...
18

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc, visites aux détenus, autorisation : demandes et avis/permis de visite ; libérations conditionnelles : dossiers individuels ; commission de surveillance, composition : correspondance, arrêtés du Préfet, rapports ; détenus malades, tranfert dans les hôpitaux, construction de chambres de sûreté [hôpital de Verdun] : correspondance, devis, plan. Jury criminel, formation de liste et répartition : arrêtés préfectoraux, correspondance.
Cote
1956 W (Cote)
 Date
1940-1954
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
pièce comptable, rapport, arrêté préfectoral, correspondance, dossier individuel, avis

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc, visites aux détenus,...
19

Fonctionnement du service : relations avec les services versants et les autres dépôts d'archives, action culturelle et autres activités.
Cote
1949 W (Cote)
 Date
1991-1998
 Lieu - Type de document
dossier individuel, rapport, correspondance, compte rendu, chrono

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Archives départementales de la Meuse.
  • Fonctionnement du service : relations avec les services...
20

Alimentation en eau potable : dossiers techniques et correspondance.
Cote
1943 W (Cote)
 Date
1989-1997
 Lieu - Type de document
étude, rapport, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Aménagement.
  • Alimentation en eau potable : dossiers techniques et...