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1
Maison de retraite de Ligny-en-Barrois

Date

2002-2005

Cote

2526 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale des territoires.
- Maison de retraite de Ligny-en-Barrois
2
2524 W Fonctionnement du service

Date

1991-2019

Cote

2524 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Culture, sports, enseignement.
- Archives départementales de la Meuse.
- 2524 W Fonctionnement du service
3
Marchés de travaux

Date

1971-2007

Cote

2480 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale des territoires.
- Marchés de travaux
4
Tribunal de commerce

Date

1969-2013

Cote

2404 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Tribunal de commerce
5
Registres d'appel journalier.

Date

1951-1965

Cote

2397 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Enseignement, éducation, culture.
- Écoles maternelles et primaires.
- École primaire de Lanhères.
- Registres d'appel journalier.
6
DDT- Marchés de travaux

Date

1976-2011

Cote

2386 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale des territoires.
- DDT- Marchés de travaux
7
Commission administrative paritaire

Date

2007-2017

Cote

2384 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Ressources humaines.
- Commission administrative paritaire
8
SPIP_Verdun

Date

2013-2013

Cote

2383 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Justice.
- SPIP_Verdun
9
Grand débat national (2019)

Date

2019

Cote

2379 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Sous-préfectures.
- Grand débat national (2019)
10
Dossiers individuels du personnel retraité ou ayant cessé ses fonctions.

Date

1943-1985

Cote

2373 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Ressources humaines.
- Dossiers individuels du personnel retraité ou ayant...
11
Dossiers pénaux de détenus libérés.

Date

2008-2009

Cote

2356 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Justice.
- Prisons.
- Centre de détention de Saint-Mihiel.
- Dossiers pénaux de détenus libérés.
12
Collège Jacques Prévert, Réseau d'éducation prioritaire [REP +] de la Côte Sainte-Catherine : objectifs, fiches actions, compte rendus de réunions, bilans, correspondance et documentation.

Date

1995-2015

Cote

2347 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Enseignement, éducation, culture.
- Collèges.
- Collège Jacques-Prévert de Bar-le-Duc.
- Collège Jacques Prévert, Réseau d'éducation prioritaire...
13
Dossiers individuels d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert.

Date

2012-2012

Cote

2346 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Justice.
- Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
- Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
- Dossiers individuels d'insertion et de probation des...
14
Agence régionale de santé, organisation sanitaire

Date

1894-2011

Cote

2345 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Assistance, santé publique, solidarité.
- Agence régionale de santé (délégation territoriale...
- Agence régionale de santé, organisation sanitaire
15
Agence régionale de santé

Date

1852-2007

Cote

2344 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Assistance, santé publique, solidarité.
- Agence régionale de santé (délégation territoriale...
- Agence régionale de santé
16
Etablissements sociaux et medico-sociaux, tarification et contrôle budgétaire (1983-2015).

Date

1983-2015

Cote

2342 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Assistance, santé publique, solidarité.
- Agence régionale de santé (délégation territoriale...
- Etablissements sociaux et medico-sociaux, tarification...
17
Agence régionale de santé / Politique de santé (1940-2015)

Date

1940-2015

Cote

2341 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Assistance, santé publique, solidarité.
- Agence régionale de santé (délégation territoriale...
- Agence régionale de santé / Politique de santé (1940-2015)
18
Dossiers individuels de carrière des assistants familiaux.

Date

1912-1981

Cote

2338 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Ressources humaines.
- Dossiers individuels de carrière des assistants familiaux.
19
Direction des ressources humaines, service carrière, paie, budget et retraite : dossiers individuels d'agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions ; états de grévistes.

Date

1941-2007

Cote

2337 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Ressources humaines.
- Direction des ressources humaines, service carrière,...
20
Remembrement (1957-2013)

Date

1957-2013

Cote

2322 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Remembrement (1957-2013)
21
Fonds forestier national

Date

1948-2005

Cote

2319 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale des territoires.
- Fonds forestier national
22
Délibérations du conseil d'administration.

Date

1947-1988

Cote

2313 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Assistance, santé publique, solidarité.
- Conseil départemental de l'ordre des médecins de la...
- Délibérations du conseil d'administration.
23
Dossiers d'agents ayant cessé leur activité.

Date

1933-1997

Cote

2312 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Ressources humaines.
- Dossiers d'agents ayant cessé leur activité.
24
Préfecture Titres de séjour (1973-2015)

Date

1973-2015

Cote

2303 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Préfecture de la Meuse.
- Population, étrangers.
- Préfecture Titres de séjour (1973-2015)
25
Naturalisations (1928-2015)

Date

1928-2015

Cote

2302 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Préfecture de la Meuse.
- Population, étrangers.
- Naturalisations (1928-2015)
26
Dossiers individuels des agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions.

Date

1938-2015

Cote

2298 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Ressources humaines.
- Dossiers individuels des agents retraités ou ayant...
27
Fichier des permis de construire.

Date

1945-1970

Cote

2296 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale des territoires.
- Fichier des permis de construire.
28
Dossiers individuels des agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions.

Date

1950-2016

Cote

2295 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Ressources humaines.
- Dossiers individuels des agents retraités ou ayant...
29
Dossiers pénaux de détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2007.

Date

2007

Cote

2292 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Justice.
- Prisons.
- Centre de détention de Saint-Mihiel.
- Dossiers pénaux de détenus libérés entre le 1er janvier...
30
Tribunal d'instance de Bar-le-Duc.

Date

1958-2011

Cote

2288 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Justice.
- Tribunaux.
- Tribunal d'instance de Bar-le-Duc.
- Tribunal d'instance de Bar-le-Duc.
31
Dossiers individuels des agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions.

Date

1938-2015

Cote

2286 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Ressources humaines.
- Dossiers individuels des agents retraités ou ayant...
32
Département de la Meuse, diection de l'enfance et de la famille, service prévention : dossiers d'agrément d'assistants maternels.

Date

1955-2006

Cote

2284 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Assistance, solidarité.
- Département de la Meuse, diection de l'enfance et de...
33
Dossiers individuels de carrière des agents des collèges [TOS : techniciens et ouvriers de service].

Date

1951-1995

Cote

2282 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Ressources humaines.
- Dossiers individuels de carrière des agents des collèges...
34
DT-ARS : dossiers de tarifcation et de contrôle budgétaire [établissements sociaux et médico-sociaux, établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes, services de soins infirmiers].

Date

1994-2007

Cote

2281 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Assistance, santé publique, solidarité.
- Agence régionale de santé (délégation territoriale...
- DT-ARS : dossiers de tarifcation et de contrôle budgétaire...
35
Répertoires des bouilleurs de cru ayant droit à l'allocation en franchise ; ampliations et registres des déclarations de profession des débits de boissons permanents et ambulants ; états des mises à jour des débits de boissons.

Date

1942-2011

Cote

2275 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Finances publiques.
- Bureaux des douanes.
- Bureau des douanes de Bar-le-Duc.
- Répertoires des bouilleurs de cru ayant droit à l'allocation...
36
Agence régionale de santé, délégation territoriale de la Meuse, service Veille et Sécurité sanitaires et environnementales, contrôle sanitaire des eaux : résultats d'analyses non conformes.

Date

1908-2004

Cote

2274 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Assistance, santé publique, solidarité.
- Agence régionale de santé (délégation territoriale...
- Agence régionale de santé, délégation territoriale...
37
Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2016 (échantillon : 50 %).

Date

2016

Cote

2262 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Justice.
- Prisons.
- Centre de détention de Saint-Mihiel.
- Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier...
38
Procès-verbaux de la Chambre, du bureau de la Chambre et d'installation des élus.

Date

1927-2007

Cote

2252 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Chambre d'agriculture de la Meuse.
- Procès-verbaux de la Chambre, du bureau de la Chambre...
39
Dossiers individuels d'enfants ou d'adultes décédés ; rapports d'activité annuels de la MDPH ; rapports d'activité annuels du fonds départemental de compensation du handicap ; procès-verbaux des réunions de la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées [CDAPH].

Date

2006-2010

Cote

2249 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Assistance, santé publique, solidarité.
- Maison départementale des personnes handicapées (MDPH)...
- Dossiers individuels d'enfants ou d'adultes décédés...
40
Dossiers d'agrément d'assistants familiaux.

Date

1980-2009

Cote

2244 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Assistance, solidarité.
- Dossiers d'agrément d'assistants familiaux.
41
Structures d'accueil et d'action éducative. Schéma départemental pour les personnes âgées. Présentation de l'aide sociale et du service des politiques d'insertion. Dossiers individuels d'aide médicale aux personnes âgées ou handicapées. Commission départementale d'admission à l'aide sociale (Verdun).

Date

1956-2004

Cote

2243 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Assistance, solidarité.
- Structures d'accueil et d'action éducative. Schéma...
42
Collection des bordereaux de versement par service versant.

Cote

2240 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Culture, sports, enseignement.
- Archives départementales de la Meuse.
- Collection des bordereaux de versement par service...
43
Livrets d'ordres pour les préposés et livrets journaliers pour les agents techniques des Eaux et forêts (inspections de Bar-le-Duc, Commercy, Saint-Mihiel et Verdun).

Date

1867-1971

Cote

2239 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Office national des forêts (ONF).
- Office national des forêts (agence de Bar-le-Duc).
- Livrets d'ordres pour les préposés et livrets journaliers...
44
Triangulations, polygonations et états de section.

Date

1953-2015

Cote

2238 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Finances publiques.
- Cadastre.
- Triangulations, polygonations et états de section.
45
Microfiches cadastrales.

Date

1979-2003

Cote

2237 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Finances publiques.
- Cadastre.
- Microfiches cadastrales.
46
Dossiers individuels de surendettement.

Date

1994-2010

Cote

2235 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Finances publiques.
- Banque de France.
- Banque de France (succursale de Verdun).
- Dossiers individuels de surendettement.
47
Dossiers d'entreprises (1954-2013). Dossiers de chantiers significatifs du bâtiment (1998-2013). Procès-verbaux d'infraction à la réglementation du travail (1978-2004). Agriculture, commission mixte des conventions collectives (1968-2004), rapports d'activités et rapports sur la situation sociale (1998-2007). Plans de retrait amiante (1996-2003).

Date

1954-2013

Cote

2232 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
- Unité départementale de la Direction régionale des...
- Dossiers d'entreprises (1954-2013). Dossiers de chantiers...
48
Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes des décisions correctionnelles ; procédures de non-lieu ; minutes civiles ; ordonnances sur requête, de référé et de mise en état du président ; procédures en matière d'adoption par la Nation ; commission rogatoire Alsace-Moselle ; procédures en citation directe ; procédures en comparution immédiate ; doubles des répertoires des officiers publics ministériels ; registres d'audiences civiles ; registres d'audiences pénales et répertoires ; procédures classées sans suite contre X ; procédures classées dans suite contre auteur connu ; dossiers d'assistance éducative [lettres B et T : échantillon].

Date

1941-2006

Cote

2229 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Justice.
- Tribunaux.
- Tribunal de grande instance de Verdun.
- Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes...
49
Architecture, urbanisme, environnement : brochures, affiches, dépliants.

Date

1990-2008

Cote

2228 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...
- Architecture, urbanisme, environnement : brochures,...
50
Personnes suivies en milieu ouvert : dossiers individuels.

Date

2000-2009

Cote

2227 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Justice.
- Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
- Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
- Personnes suivies en milieu ouvert : dossiers individuels.
51
Politique à l'initiative du Conseil général dans le domaine de la planification départementale "Maintenant la Meuse".

Date

2001-2004

Cote

2225 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Assistance, solidarité.
- Politique à l'initiative du Conseil général dans le...
52
Gens du voyage, réglementation, accueil, accompagnement social, stationnement, expulsions. Création de pharmacie, contentieux. Direction départementale des territoires, ex direction départementale de l'équipement : activités, personnel. Programmes d'intérêt général et opérations programmées d'amélioration de l'habitat. Conseil départemental de l'habitat, fonctionnement. Office public d'aménagement et de construction, programmation du logement social. Suivi de l'emploi, insertion des jeunes en difficultés. Politique de la ville.

Date

1947-2012

Cote

2224 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Préfecture de la Meuse.
- Action économique, développement du territoire, environnement.
- Gens du voyage, réglementation, accueil, accompagnement...
53
Traitement des aides financières d'action sociale aux partenaires, prestation de service annuelle : crèches, halte-garderie, accueil de loisirs, travailleuses familiales, aides financières aux temps libres d'action sociale, bons de vacances.

Date

2001-2004

Cote

2222 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Assistance, santé publique, solidarité.
- Caisse d'allocations familiales (CAF) de la Meuse.
- Traitement des aides financières d'action sociale aux...
54
Dossiers d'associations dissoutes.

Date

1993-2014

Cote

2221 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Sous-préfectures.
- Sous-préfecture de Commercy.
- Dossiers d'associations dissoutes.
55
Nouvelle ligne pour trains à grande vitesse - TGV Est.

Date

1990-2003

Cote

2220 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Sous-préfectures.
- Sous-préfecture de Commercy.
- Nouvelle ligne pour trains à grande vitesse - TGV Est.
56
Dossiers individuels d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert (échantillon et conservation intégrale) ; dossiers individuels d'insertion des détenus libérés du centre de détention de Saint-Mihiel (spécimens).

Date

2000-2009

Cote

2219 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Justice.
- Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
- Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
- Dossiers individuels d'insertion et de probation des...
57
Permanence d'accueil, d'information et d'orientation (PAIO) : protocoles d'accord et conventions avec les centres de formation, comptes-rendus d'activité des commissions locales, rapports d'activité et budgets, états de fréquentation des stagiaires, statistiques concernant l'accueil des jeunes.

Date

1982-1990

Cote

2218 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Enseignement, éducation, culture.
- Centre d'information et d'orientation de Verdun.
- Permanence d'accueil, d'information et d'orientation...
58
Statistiques d'orientation des élèves ; rapports mensuels sur l'orientation des élèves ; rapports annuels d'activité ; comptes-rendus de réunions du groupe permanent d'animation du district ; journées d'appel de préparation à la défense ; emploi jeunes ; travail d'utilité collective [TUC]; publications du rectorat ; tableaux de flux des collèges ; bilans d'activité ; rapports de stagiaires.

Date

1960-2004

Cote

2217 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Enseignement, éducation, culture.
- Centre d'information et d'orientation de Verdun.
- Statistiques d'orientation des élèves ; rapports mensuels...
59
Magasins de commerce de détail, de cellules commerciales, de certains établissements hôteliers et cinématographiques : création et extension, refus. Contentieux relatifs aux équipements commerciaux, hôteliers et cinématographiques.

Date

1984-2010

Cote

2216 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Préfecture de la Meuse.
- Relations avec les collectivités territoriales.
- Magasins de commerce de détail, de cellules commerciales,...
60
Fiches des entreprises du département de la Meuse ; dossiers des entreprises [classement INSEE] ; santé et assistance [centres hospitaliers, réforme hospitalière, etc] ; comité de l'administration régionale [CAR], collèges des préfets, collèges des secrétaires généraux ; chambre de commerce et d'industrie [budget] ; chambre de métiers [budget].

Date

1970-2014

Cote

2214 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Préfecture de la Meuse.
- Action économique, développement du territoire, environnement.
- Fiches des entreprises du département de la Meuse ;...
61
Pas d'analyse disponible.

Date

1960-1996

Cote

2212 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Préfecture de la Meuse.
- Action économique, développement du territoire, environnement.
- Pas d'analyse disponible.
62
Dossiers de détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2004.

Date

2004

Cote

2210 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Justice.
- Prisons.
- Centre de détention de Saint-Mihiel.
- Dossiers de détenus libérés entre le 1er janvier et...
63
Permis de construire, permis de lotir, autorisation de stationnement de caravanes, de clôtures, installations et travaux divers (provenant des ex-subdivisions de la Direction départementale de l'Équipement de Ligny-en-Barrois, Verdun, Bar-le-Duc, Saint-Mihiel et Commercy).

Date

1999-2002

Cote

2209 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'Équipement.
- Permis de construire, permis de lotir, autorisation...
64
Établissements sociaux et médico-sociaux : comptes administratifs.

Date

1989-2003

Cote

2208 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Assistance, solidarité.
- Établissements sociaux et médico-sociaux : comptes...
65
Accueil de réfugiés du Sud-Est asiatique ; placement en famille d'accueil ; structures d'accueil et d'action éducative ; protection maternelle et infantile : indicateurs, rapports annuels, statistiques d'effectifs des mineurs ; comptes administratifs des établissements ; commission technique d'orientation et de reclassement professionnel [COTOREP] ; deniers pupillaires.

Date

1967-2004

Cote

2207 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Assistance, solidarité.
- Accueil de réfugiés du Sud-Est asiatique ; placement...
66
Bénéficiaires du revenu minimum d'insertion (RMI).

Date

2001

Cote

2206 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Assistance, solidarité.
- Bénéficiaires du revenu minimum d'insertion (RMI).
67
Pas d'analyse disponible.

Date

1988-1998

Cote

2205 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Enseignement, éducation, culture.
- Écoles maternelles et primaires.
- École primaire de Fréméréville-sous-les-Côtes.
- Pas d'analyse disponible.
68
Dossiers d'Algériens ; acquisition de la nationalité française par mariage ; acquisition de la nationalité française "jure soli" ; naturalisation acquise par décret ; cahier de visas de régularisation ; registre de titres d'identité et de voyage et de délivrance des titres de voyage et prorogations.

Date

1939-2008

Cote

2204 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Préfecture de la Meuse.
- Population, étrangers.
- Dossiers d'Algériens ; acquisition de la nationalité...
69
Fichiers nominatifs d'étrangers.

Date

1879-1965

Cote

2203 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Préfecture de la Meuse.
- Population, étrangers.
- Fichiers nominatifs d'étrangers.
70
Fichiers nominatifs des étrangers.

Date

1919-2004

Cote

2202 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Préfecture de la Meuse.
- Population, étrangers.
- Fichiers nominatifs des étrangers.
71
Dossiers de naturalisation des étrangers ou de réintégration de la nationalité par décret, acquisition de la nationalité par mariage.

Date

1970-2003

Cote

2201 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Préfecture de la Meuse.
- Population, étrangers.
- Dossiers de naturalisation des étrangers ou de réintégration...
72
Dossiers d'étrangers.

Date

2000-2003

Cote

2200 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Préfecture de la Meuse.
- Population, étrangers.
- Dossiers d'étrangers.
73
Dossiers d'étrangers.

Date

1996-1999

Cote

2199 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Préfecture de la Meuse.
- Population, étrangers.
- Dossiers d'étrangers.
74
Dossiers d'étrangers, registres d'enregistrement des étrangers, maintien en France des ressortissants polonais du Labor Service américain, registre de naturalisation française, enregistrement des demandes d'introduction en France de travailleurs étrangers à l'Office national de l'immigration.

Date

1886-1995

Cote

2198 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Préfecture de la Meuse.
- Population, étrangers.
- Dossiers d'étrangers, registres d'enregistrement des...
75
Personnel ayant cessé ses activités au Département de la Meuse (retraite, démission, radiation ou affectation hors département) au 1er juillet 2014 : dossiers de carrière.

Date

1870-1975

Cote

2196 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Ressources humaines.
- Personnel ayant cessé ses activités au Département...
76
Collectivités territoriales, associations, entreprises, fonds européens de développement régional [FEDER] : conventions, dossiers financiers, certificats de service fait.

Date

1991-2010

Cote

2195 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Préfecture de la Meuse.
- Action économique, développement du territoire, environnement.
- Collectivités territoriales, associations, entreprises,...
77
Versement non encore traité.

Date

1995-2005

Cote

2194 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Assistance, santé publique, solidarité.
- Maison départementale des personnes handicapées (MDPH)...
- Versement non encore traité.
78
Versement non encore traité.

Date

1970-2003

Cote

2193 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Assistance, santé publique, solidarité.
- Maison départementale des personnes handicapées (MDPH)...
- Versement non encore traité.
79
Dossiers d'entreprises et d'associations ayant bénéficié de fonds européens de développement régional (FEDER). Dotation globale d'équipement (DGE) des communes et de leurs groupements.

Date

1986-2004

Cote

2191 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Préfecture de la Meuse.
- Relations avec les collectivités territoriales.
- Dossiers d'entreprises et d'associations ayant bénéficié...
80
Risques d'inondations de l'Ornain : études préalables à l'aménagement de la vallée de l'Ornain.

Date

1980-2006

Cote

2190 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'Équipement.
- Risques d'inondations de l'Ornain : études préalables...

Résultats de la recherche

Maison de retraite de Ligny-en-Barrois

Date

Cote

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2524 W Fonctionnement du service

Date

Cote

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Marchés de travaux

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Tribunal de commerce

Date

Cote

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Registres d'appel journalier.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

DDT- Marchés de travaux

Date

Cote

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Commission administrative paritaire

Date

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SPIP_Verdun

Date

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Grand débat national (2019)

Date

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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Dossiers individuels du personnel retraité ou ayant cessé ses fonctions.

Date

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Dossiers pénaux de détenus libérés.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Collège Jacques Prévert, Réseau d'éducation prioritaire [REP +] de la Côte Sainte-Catherine : objectifs, fiches actions, compte rendus de réunions, bilans, correspondance et documentation.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Dossiers individuels d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert.

Date

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Agence régionale de santé, organisation sanitaire

Date

Cote

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Agence régionale de santé

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Etablissements sociaux et medico-sociaux, tarification et contrôle budgétaire (1983-2015).

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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Agence régionale de santé / Politique de santé (1940-2015)

Date

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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Dossiers individuels de carrière des assistants familiaux.

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Direction des ressources humaines, service carrière, paie, budget et retraite : dossiers individuels d'agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions ; états de grévistes.

Date

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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Remembrement (1957-2013)

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