Filtrer les résultats
Multimédias
  • 147
Lieux
  • 18
  • 10
  • 7
  • 5
  • 5
Afficher plus
Nom de l'inventaire
  • 118
  • 18
  • 4
  • 3
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 119
  • 118
  • 118
  • 118
  • 118
Afficher plus
Période
  • 1
  • 1
  • 30
  • 126
  • 10

  • sur 4
147 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : administration générale, gestion des détenus, personnes placées sous-main de justice, états des lieux concernant les services pénitentiaires d'insertion et de probation.
Cote
2259 W (Cote)
 Date
1921-2011
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
note de service, rapport d'activité, dossier pénal, registre d'écrou, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : administration générale,...
2

UT-DIRECCTE : suivi de la recherche d'emploi, mise en situation d'emploi des publics fragiles, anticipation et accompagnement des mutations économiques, statistiques de l'emploi, reclassement personnalisé.
Cote
2250 W (Cote)
 Date
1980-2011
 Lieu - Type de document
dossier individuel, arrêté préfectoral, COMPTE RENDU DE REUNION, statistique, convention

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Unité départementale de la Direction régionale des...
  • UT-DIRECCTE : suivi de la recherche d'emploi, mise...
3

Agence régionale de santé - délégation territoriale de Meuse : revenu minimum d'insertion, revenu minimum d'activité, nuisances sonores et insalubrité, gestion de déchets, carrières et fours à chaux, etc.
Cote
2280 W (Cote)
 Date
1877-2007
 Lieu - Type de document
statistique, dossier individuel, enquête, document photographique, rapport d'activité, procès-verbal de réunion, ARRETE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Agence régionale de santé - délégation territoriale...
4

Agence régionale de santé
Cote
2344 W (Cote)
 Date
1852-2007
 Lieu - Type de document
statistique, questionnaire d'enquête, PLAN DE PREVENTION, coupure de presse, COMPTE RENDU DE REUNION, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Agence régionale de santé
5

Salle de lecture : statistiques périodiques, statistiques annuelles, fiches d'inscription des lecteurs (2003-2005). Secrétariat du service, enregistrement du courrier arrivée-départ : registres (1996-2001).
Cote
2069 W (Cote)
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document
statistique, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Archives départementales de la Meuse.
  • Salle de lecture : statistiques périodiques, statistiques...
6

Recensement de l'agriculture : publication des résultats et questionnaires (2000) ; enquête sue la structure des exploitations agricoles : questionnaires (2005).
Cote
2137 W (Cote)
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document
statistique, questionnaire d'enquête, étude

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Recensement de l'agriculture : publication des résultats...
7

Statistiques d'orientation des élèves ; rapports mensuels sur l'orientation des élèves ; rapports annuels d'activité ; comptes-rendus de réunions du groupe permanent d'animation du district ; journées d'appel de préparation à la défense ; emploi jeunes ; travail d'utilité collective [TUC]; publications du rectorat ; tableaux de flux des collèges ; bilans d'activité ; rapports de stagiaires.
Cote
2217 W (Cote)
 Date
1960-2004
 Lieu - Type de document
circulaire, correspondance, chrono, compte rendu, rapport d'activité, rapport, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Centre d'information et d'orientation de Verdun.
  • Statistiques d'orientation des élèves ; rapports mensuels...
8

Accueil de réfugiés du Sud-Est asiatique ; placement en famille d'accueil ; structures d'accueil et d'action éducative ; protection maternelle et infantile : indicateurs, rapports annuels, statistiques d'effectifs des mineurs ; comptes administratifs des établissements ; commission technique d'orientation et de reclassement professionnel [COTOREP] ; deniers pupillaires.
Cote
2207 W (Cote)
 Date
1967-2004
 Lieu - Type de document
compte administratif, règlement, statut, délibération, ARRETE, RAPPORT MEDICAL, correspondance, contrat, compte rendu, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Accueil de réfugiés du Sud-Est asiatique ; placement...
9

Gestion de la salle de lecture.
Cote
2040 W (Cote)
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document
statistique, liste

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Archives départementales de la Meuse.
  • Gestion de la salle de lecture.
10

Aménagements forestiers, coupes de bois, livrets d'ordre, sommiers de procès-verbaux, balivage et estimation des coupes, recettes.
Cote
2165 W (Cote)
 Date
1699-2001
 Lieu - Type de document
statistique, SOMMIER, procès-verbal, PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Office national des forêts (ONF).
  • Office national des forêts (agence de Bar-le-Duc).
  • Aménagements forestiers, coupes de bois, livrets d'ordre,...
11

Service du fichier consulaire : listes d'établissements, statistiques, immatriculation au registre du commerce de Bar-le-Duc et Verdun.
Cote
2038 W (Cote)
 Date
1977-1999
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse), Verdun (Meuse)
 Type de document
statistique, liste

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
  • Service du fichier consulaire : listes d'établissements,...
12

Fonctionnement de la salle de lecture.
Cote
1950 W (Cote)
 Date
1992-1998
 Lieu - Type de document
avis, statistique, liste

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Archives départementales de la Meuse.
  • Fonctionnement de la salle de lecture.
13

Fichier consulaire : répertoires d'entreprises et listes d'établissements dans la Meuse, immatriculation des établissements au registre du commerce de Bar-le-Duc, statistiques sur les entreprises et les établissements, élections consulaires.
Cote
1963 W (Cote)
 Date
1981-1998
 Lieu - Type de document
statistique, liste, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
  • Fichier consulaire : répertoires d'entreprises et listes...
14

Registres de main courante, rapports annuels d'activité, rapports annuels de la délinquance, statistiques mensuelles des infractions au code de la route, voyages présidentiels.
Cote
2048 W (Cote)
 Date
1960-1997
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
statistique, rapport d'activité, main courante

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Commissariats de police.
  • Commissariat de police de Bar-le-Duc.
  • Registres de main courante, rapports annuels d'activité,...
15

Contrôle des demandeurs d'emploi indemnisés : statistiques, listes, décisions en réponse aux recours gracieux, recours hiérarchiques et contentieux.
Cote
1922 W (Cote)
 Date
1984-1996
 Lieu - Type de document
liste, statistique, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Contrôle des demandeurs d'emploi indemnisés : statistiques,...
16

Service de documentation : dossiers de presse par entreprises, dossiers de presse par secteurs d'activités, études sur le département, étude Meuse et Lorraine par secteurs d'activités, statistiques, attributions diverses du service.
Cote
1965 W (Cote)
 Date
1954-1995
 Lieu - Type de document
statistique, étude, DOSSIER D'ENTREPRISE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
  • Service de documentation : dossiers de presse par entreprises,...
17

Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre de formation et d'apprentissage, artisanat : attribution de primes, documentation, conférences, journées d'études. Zone de Velaines : demande de subvention. Association pour la formation professionnelle des adultes : rapport d'activité (1991-1992)
Cote
1866 W (Cote)
 Date
1985-1994
 Lieu
Velaines (Meuse)
 Type de document
documentation, convention, rapport, délibération, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre...
18

"Meuse économique, Meuse Échos", documentation économique.
Cote
1939 W (Cote)
 Date
1956-1994
 Lieu - Type de document
étude, documentation, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
  • "Meuse économique, Meuse Échos", documentation économique.
19

2ème plan, élaboration : délibérations, correspondance, notations des élus, statistiques, rapports, avis, avants-projets de contrat de plan, contrats de plan. Groupe technique de planification : rapports.
Cote
1432 W (Cote)
 Date
1984-1993
 Lieu
Lorraine (France ; département), Meuse (France ; département)
 Type de document
convention, rapport, avis, statistique, correspondance, délibération

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • 2ème plan, élaboration : délibérations, correspondance,...
20

Organisation et fonctionnement des contrôles fiscaux (1971-1987). Dégrèvement ou restitution des impôts, contributions indûment perçues, avoirs fiscaux, enregistrement de réclamations, recours à la juridiction gracieuse (1964-1989). Contentieux fiscal, gestion des instructions juridictionnelles, poursuite de contrevenants, réclamation de contribuables (1944-1993).
Cote
1988 W 1-113 (Cote)
 Date
1944-1993
 Lieu - Type de document
compte rendu, note, circulaire, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Organisation et fonctionnement des contrôles fiscaux...
21

Dossiers cantonaux : états, comptes rendus de visites d'entreprise, documentation.
Cote
1749 W (Cote)
 Date
1959-1993
 Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Dossiers cantonaux : états, comptes rendus de visites...
22

Planification départementale ; interventions, opération intégrée de développement : état d'avancement du plan de développement. Centre Mondial de la Paix, Pôle agro-alimentaire, Madine, Actions prioritaires, tourisme-culture, l'eau, l'espace bâti en milieu rural et urbain, les bassins textiles, l'appareil commercial dans les bourgs relais, potentiel agricole et forestier meusien, PMI-PME artisanat diversifié et compétitif. Système éducatif et formation des jeunes, recherche. Innovation et transferts de technologie. Sports. Transports.
Cote
1748 W (Cote)
 Date
1983-1993
 Lieu - Type de document
correspondance, compte rendu, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Planification départementale ; interventions, opération...
23

Stages dispensés par le CNFPT (1992). Stagiaires reçus au Conseil général : conventions. Stagiaires refusés (1990-1992). Préparation aux concours : formations dispensées par le CNFPT (1990-1992). Élèves travailleurs sociaux reçus au SDAS : conventions de stage, indemnités (1990-1991). Contrats Emploi Solidarité : dossiers individuels (1990-1992). Formations hors CNFPT : demandes annulées, formations prises en charge par les agents, formations non réglées, formations refusées, formations n'ayant pas mené à mandatement (1990-1992). Recensement des besoins en formation pour l'année 1992 (1991).
Cote
1646 W (Cote)
 Date
1990-1992
 Lieu - Type de document
statistique, pièce comptable, correspondance, convention de formation, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Stages dispensés par le CNFPT (1992). Stagiaires reçus...
24

Production agricole, lait, élevage : documentation (1985-1992). Rage, plans de lutte : états mensuels des résultats, cartes descriptives (1971-1983).
Cote
1604 W (Cote)
 Date
1971-1992
 Lieu - Type de document
statistique, documentation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services vétérinaires.
  • Production agricole, lait, élevage : documentation...
25

Stage d'initiation à la vie professionnelle, contrat de programme.
Cote
1780 W (Cote)
 Date
1985-1991
 Lieu - Type de document
statistique, convention de formation, contrat

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Agence nationale pour l'emploi (ANPE).
  • Stage d'initiation à la vie professionnelle, contrat...
26

Conventions de formation (1988-1990), statistiques (1991).
Cote
1635 W (Cote)
 Date
1988-1991
 Lieu - Type de document
statistique, convention de formation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Conventions de formation (1988-1990), statistiques...
27

Service des eaux (AEP), électrification rurale, recherche d'eau, assainissement, drainage, programmation. Réseau routier : dossiers de subvention, marchés publics (1960-1991), fiches budgétaires (1987-1988). Visites cantonales : fiches états d'équipement, population, immobilier (1985-1988). Police municipale, amendes : dossiers techniques (1989-1991).
Cote
1673 W (Cote)
 Date
1960-1991
 Lieu - Type de document
marché public, pièce comptable, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Aménagement.
  • Service des eaux (AEP), électrification rurale, recherche...
28

Manifestations culturelles, invitations : correspondance, réponses négatives, réponses positives (1987-1991). Commission du développement économique et d'industrialisation : procès-verbaux de réunions, notes à l'attention des membres (1984-1990). Commission de conciliation des impayés de loyers du secteur social : procès-verbaux de réunions (1986-1991). Planification : notes de séances, plans de développement, rapports, procès-verbaux de réunions, étude de synthèses, catalogue des actions (1987-1989).
Cote
1625 W (Cote)
 Date
1984-1991
 Lieu - Type de document
correspondance, étude, statistique, rapport, note, procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Secrétariat des élus.
  • Manifestations culturelles, invitations : correspondance,...
29

Stage d'Initiation à la Vie Professionnelle (SVIP) : conventions de formation, statistiques, correspondance, documentation (1988-1991). Stages d'adaptation, de qualification, apprentissage : statistiques (1985-1990). Conventions de formation pour qualification, pour adaptation et qualification (1989-1990).
Cote
1541 W (Cote)
 Date
1985-1991
 Lieu
VERDUN, BAR-LE-DUC
 Type de document
statistique, convention de formation, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Stage d'Initiation à la Vie Professionnelle (SVIP)...
30

Assurance chômage (1978-1982). Allocations spéciales (ASA, ASP) (1979-1982). Allocations garanties de ressources, fonds social, allocation pour départ volontaire de l'entreprise (1979-1990). Expirations du droit à l'allocation chômage (1979-1989). Commission paritaire de l'Assedic (1979-1987) ; gestion comptable (1970-1985).
Cote
1607 W (Cote)
 Date
1970-1990
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, statistique, liste nominative, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce...
  • Assurance chômage (1978-1982). Allocations spéciales...
31

Étrangers, délinquance, opposition de sortie du territoire : statistique, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Cote
1787 W (Cote)
 Date
1971-1990
 Lieu - Type de document
télégramme, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Étrangers, délinquance, opposition de sortie du territoire...
32

Europe : rapports d'information du Sénat, documentation (1984-1990). Opération intégrée de développement (OID), demande d'aide à la communauté européenne : étude Battelle, dossier de subvention, statistiques économiques locales (1984-1989).
Cote
1485 W (Cote)
 Date
1984-1990
 Lieu
EUROPE
 Type de document
documentation, rapport, statistique, étude

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Europe : rapports d'information du Sénat, documentation...
33

Statistiques, carte scolaire, enquêtes auprès des écoles, réunions.
Cote
1774 W (Cote)
 Date
1961-1990
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, questionnaire d'enquête, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Organisation et statistiques.
  • Statistiques, carte scolaire, enquêtes auprès des écoles,...
34

Établissements publics d'enseignement secondaire, établissements d'enseignement privé secondaire : statistiques départementales (1984-1985). Baccalauréat, enseignement spécial en Meuse, enquête : statistiques (1984-1987). Écoles : état des effectifs, enquête sur les élèves, les personnels, les concours, statistiques nationales. Programmation scolaire, objectifs départementaux et académiques : synthèses (1984-1988). Médecine scolaire : documentation (1983-1987).
Cote
914 W (Cote)
 Date
1973-1989
 Lieu - Type de document
documentation, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Organisation et statistiques.
  • Établissements publics d'enseignement secondaire, établissements...
35

Demandeurs d'emploi, offres d'emploi : correspondance, statistiques, fichiers, notes administratives, textes officiels, bulletins d'information (1972-1989). Travailleurs handicapés, commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP) : comptes-rendus, notifications de décision (1982-1988).
Cote
1387 W (Cote)
 Date
1972-1989
 Lieu
BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC
 Type de document
NOTIFICATION DE DECISION, compte rendu, correspondance, statistique, note, fichier, texte officiel, BULLETIN

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Agence nationale pour l'emploi (ANPE).
  • Agence nationale pour l'emploi (ANPE), agence de Bar-le-Duc.
  • Demandeurs d'emploi, offres d'emploi : correspondance,...
36

Enseignement : statistiques (1985-1986). Études, statistiques, documentation, listes des établissements (1985-1988).
Cote
1414 W (Cote)
 Date
1985-1988
 Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Organisation et statistiques.
  • Enseignement : statistiques (1985-1986). Études, statistiques,...
37

Emploi, préposés sanitaires (1965-1969). Équipement matériel, désinfection (1958-1970). Élevage, contrôle sanitaire : états (1964-1969), bulletins de quinzaine (1984-1985). Maison de l'élevage, identification des animaux : certificats d'importation (1968-1971). Bétail frontalier belge, autorisation de pacage en territoire français (1955-1956). Cantons de Damvillers, de Saint-Mihiel, élevage bovin, lutte contre la tuberculose : fiches d'étable (1976-1982). Aviculture (1960-1969). Elevage ovin, transhumance (1951-1966), éleveurs de moutons (1966), assistant berger : rapport d'activité (1961). Maladies des animaux : bulletins sanitaires (1971-1973), correspondance, rapports sanitaires, certificats de saisie (1947-1988). Equarissage : procès-verbaux d'abattage (1952-1987). Lait : procès-verbaux de réunions, comptes-rendus (radioactivité) (1961-1972). Viande, autorisation de distribution : fiches sanitaires, arrêtés préfectoraux (1956-1988). Bouchers : listes (1943-1967). Commerce extérieur, exportations, importations : statistiques, documentation (1955-1972). Animaux nuisibles, lutte contre la rage : circulaires (1982-1989). Pollution des eaux (1964-1965). Clubs hippiques de la Meuse : listes, correspondance (1965-1967). Bar-le-Duc. Industrie agro-alimentaire (abattoir) : registre de saisies, correspondance, dossier d'entreprise (1962-1988).
Cote
1581 W (Cote)
 Date
1943-1988
 Lieu
SAINT-MIHIEL [CANTON], DAMVILLERS [CANTON], BAR-LE-DUC
 Type de document
rapport, BULLETIN SANITAIRE, certificat, statistique, correspondance, DOSSIER D'ENTREPRISE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services vétérinaires.
  • Emploi, préposés sanitaires (1965-1969). Équipement...
38

Police : rapports journaliers (1988). Gendarmerie : messages (1988), procès-verbaux (1983-1988). Renseignements généraux : synthèses quotidiennes (1987-1988).
Cote
971 W (Cote)
 Date
1983-1988
 Lieu - Type de document
statistique, rapport de gendarmerie, procès-verbal d'infraction, rapport de police

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Cabinet du préfet.
  • Police : rapports journaliers (1988). Gendarmerie :...
39

Personnel : statistiques, état nominatif, état numérique, état des congés de maladie, états de salaires, états des retenues MGAS. Agents non titulaires : états nominatifs, états de salaires.
Cote
1472 W (Cote)
 Date
1988
 Lieu - Type de document
ETAT DE SALAIRES, ETAT NOMINATIF, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Personnel : statistiques, état nominatif, état numérique,...
40

Transports en commun non urbains de voyageurs : statistiques, cartes topographiques de Reims, Verdun, Lorraine, Alsace, Sarre, Stenay (s.d.). Transports scolaires : rapports de situation, rapports d'évolution (1986), conventions (1981-1988), demande de carte de transport, documentation ; horaires ; enquête : états d'effectifs, études ; décentralisation : documentation. Transport des élèves handicapés : dossier.
Cote
1403 W (Cote)
 Date
1981-1988
 Lieu
Stenay (Meuse), Haut-Rhin (France ; département), Bas-Rhin (France ; département), Sarre (Allemagne), Verdun (Meuse), Marne (France ; département), Reims (Marne), Lorraine (France ; région), Alsace (France ; région)
 Type de document
étude, correspondance, convention, documentation, rapport, statistique, carte

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Enseignement.
  • Transports en commun non urbains de voyageurs : statistiques,...