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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2259 W (Cote)
Date
1921-2011
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
note de service, rapport d'activité, dossier pénal, registre d'écrou, statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : administration générale,...
2
Cote
2250 W (Cote)
Date
1980-2011
Lieu - Type de document
dossier individuel, arrêté préfectoral, COMPTE RENDU DE REUNION, statistique, convention
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Unité départementale de la Direction régionale des...
  • UT-DIRECCTE : suivi de la recherche d'emploi, mise...
3
Cote
2280 W (Cote)
Date
1877-2007
Lieu - Type de document
statistique, dossier individuel, enquête, document photographique, rapport d'activité, procès-verbal de réunion, ARRETE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Agence régionale de santé - délégation territoriale...
4
Cote
2344 W (Cote)
Date
1852-2007
Lieu - Type de document
statistique, questionnaire d'enquête, PLAN DE PREVENTION, coupure de presse, COMPTE RENDU DE REUNION, rapport
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Agence régionale de santé
5
Cote
2069 W (Cote)
Date
2003-2005
Lieu - Type de document
statistique, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Archives départementales de la Meuse.
  • Salle de lecture : statistiques périodiques, statistiques...
6
Cote
2137 W (Cote)
Date
2000-2005
Lieu - Type de document
statistique, questionnaire d'enquête, étude
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Recensement de l'agriculture : publication des résultats...
7
Cote
2217 W (Cote)
Date
1960-2004
Lieu - Type de document
circulaire, correspondance, chrono, compte rendu, rapport d'activité, rapport, statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Centre d'information et d'orientation de Verdun.
  • Statistiques d'orientation des élèves ; rapports mensuels...
8
Cote
2207 W (Cote)
Date
1967-2004
Lieu - Type de document
compte administratif, règlement, statut, délibération, ARRETE, RAPPORT MEDICAL, correspondance, contrat, compte rendu, statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Accueil de réfugiés du Sud-Est asiatique ; placement...
9
Cote
2040 W (Cote)
Date
1999-2002
Lieu - Type de document
statistique, liste
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Archives départementales de la Meuse.
  • Gestion de la salle de lecture.
10
Cote
2165 W (Cote)
Date
1699-2001
Lieu - Type de document
statistique, SOMMIER, procès-verbal, PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Office national des forêts (ONF).
  • Office national des forêts (agence de Bar-le-Duc).
  • Aménagements forestiers, coupes de bois, livrets d'ordre,...
11
Cote
2038 W (Cote)
Date
1977-1999
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse), Verdun (Meuse)
Type de document
statistique, liste
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
  • Service du fichier consulaire : listes d'établissements,...
12
Cote
1950 W (Cote)
Date
1992-1998
Lieu - Type de document
avis, statistique, liste
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Archives départementales de la Meuse.
  • Fonctionnement de la salle de lecture.
13
Cote
1963 W (Cote)
Date
1981-1998
Lieu - Type de document
statistique, liste, répertoire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
  • Fichier consulaire : répertoires d'entreprises et listes...
14
Cote
2048 W (Cote)
Date
1960-1997
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
statistique, rapport d'activité, main courante
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Commissariats de police.
  • Commissariat de police de Bar-le-Duc.
  • Registres de main courante, rapports annuels d'activité,...
15
Cote
1922 W (Cote)
Date
1984-1996
Lieu - Type de document
liste, statistique, décision
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Contrôle des demandeurs d'emploi indemnisés : statistiques,...
16
Cote
1965 W (Cote)
Date
1954-1995
Lieu - Type de document
statistique, étude, DOSSIER D'ENTREPRISE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
  • Service de documentation : dossiers de presse par entreprises,...
17
Cote
1866 W (Cote)
Date
1985-1994
Lieu
Velaines (Meuse)
Type de document
documentation, convention, rapport, délibération, statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre...
18
Cote
1939 W (Cote)
Date
1956-1994
Lieu - Type de document
étude, documentation, statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
  • "Meuse économique, Meuse Échos", documentation économique.
19
Cote
1432 W (Cote)
Date
1984-1993
Lieu
Lorraine (France ; département), Meuse (France ; département)
Type de document
convention, rapport, avis, statistique, correspondance, délibération
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • 2ème plan, élaboration : délibérations, correspondance,...
20
Cote
1988 W 1-113 (Cote)
Date
1944-1993
Lieu - Type de document
compte rendu, note, circulaire, statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Organisation et fonctionnement des contrôles fiscaux...
21
Cote
1749 W (Cote)
Date
1959-1993
Lieu - Type de document
statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Dossiers cantonaux : états, comptes rendus de visites...
22
Cote
1748 W (Cote)
Date
1983-1993
Lieu - Type de document
correspondance, compte rendu, statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Planification départementale ; interventions, opération...
23
Cote
1646 W (Cote)
Date
1990-1992
Lieu - Type de document
statistique, pièce comptable, correspondance, convention de formation, dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Stages dispensés par le CNFPT (1992). Stagiaires reçus...
24
Cote
1604 W (Cote)
Date
1971-1992
Lieu - Type de document
statistique, documentation
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services vétérinaires.
  • Production agricole, lait, élevage : documentation...
25
Cote
1780 W (Cote)
Date
1985-1991
Lieu - Type de document
statistique, convention de formation, contrat
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Agence nationale pour l'emploi (ANPE).
  • Stage d'initiation à la vie professionnelle, contrat...
26
Cote
1635 W (Cote)
Date
1988-1991
Lieu - Type de document
statistique, convention de formation
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Conventions de formation (1988-1990), statistiques...
27
Cote
1673 W (Cote)
Date
1960-1991
Lieu - Type de document
marché public, pièce comptable, statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Aménagement.
  • Service des eaux (AEP), électrification rurale, recherche...
28
Cote
1625 W (Cote)
Date
1984-1991
Lieu - Type de document
correspondance, étude, statistique, rapport, note, procès-verbal de réunion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Secrétariat des élus.
  • Manifestations culturelles, invitations : correspondance,...
29
Cote
1541 W (Cote)
Date
1985-1991
Lieu
VERDUN, BAR-LE-DUC
Type de document
statistique, convention de formation, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Stage d'Initiation à la Vie Professionnelle (SVIP)...
30
Cote
1607 W (Cote)
Date
1970-1990
Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, statistique, liste nominative, dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce...
  • Assurance chômage (1978-1982). Allocations spéciales...
31
Cote
1787 W (Cote)
Date
1971-1990
Lieu - Type de document
télégramme, statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Étrangers, délinquance, opposition de sortie du territoire...
32
Cote
1485 W (Cote)
Date
1984-1990
Lieu
EUROPE
Type de document
documentation, rapport, statistique, étude
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Europe : rapports d'information du Sénat, documentation...
33
Cote
1774 W (Cote)
Date
1961-1990
Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, questionnaire d'enquête, statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Organisation et statistiques.
  • Statistiques, carte scolaire, enquêtes auprès des écoles,...
34
Cote
914 W (Cote)
Date
1973-1989
Lieu - Type de document
documentation, statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Organisation et statistiques.
  • Établissements publics d'enseignement secondaire, établissements...
35
Cote
1387 W (Cote)
Date
1972-1989
Lieu
BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC
Type de document
NOTIFICATION DE DECISION, compte rendu, correspondance, statistique, note, fichier, texte officiel, BULLETIN
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Agence nationale pour l'emploi (ANPE).
  • Agence nationale pour l'emploi (ANPE), agence de Bar-le-Duc.
  • Demandeurs d'emploi, offres d'emploi : correspondance,...
36
Cote
1414 W (Cote)
Date
1985-1988
Lieu - Type de document
statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Organisation et statistiques.
  • Enseignement : statistiques (1985-1986). Études, statistiques,...
37
Cote
1581 W (Cote)
Date
1943-1988
Lieu
SAINT-MIHIEL [CANTON], DAMVILLERS [CANTON], BAR-LE-DUC
Type de document
rapport, BULLETIN SANITAIRE, certificat, statistique, correspondance, DOSSIER D'ENTREPRISE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services vétérinaires.
  • Emploi, préposés sanitaires (1965-1969). Équipement...
38
Cote
971 W (Cote)
Date
1983-1988
Lieu - Type de document
statistique, rapport de gendarmerie, procès-verbal d'infraction, rapport de police
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Cabinet du préfet.
  • Police : rapports journaliers (1988). Gendarmerie :...
39
Cote
1472 W (Cote)
Date
1988
Lieu - Type de document
ETAT DE SALAIRES, ETAT NOMINATIF, statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Personnel : statistiques, état nominatif, état numérique,...
40
Cote
1403 W (Cote)
Date
1981-1988
Lieu
Stenay (Meuse), Haut-Rhin (France ; département), Bas-Rhin (France ; département), Sarre (Allemagne), Verdun (Meuse), Marne (France ; département), Reims (Marne), Lorraine (France ; région), Alsace (France ; région)
Type de document
étude, correspondance, convention, documentation, rapport, statistique, carte
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Enseignement.
  • Transports en commun non urbains de voyageurs : statistiques,...
41
Cote
856 W (Cote)
Date
1983-1987
Lieu
Bouligny (Meuse), Stenay (Meuse), Verdun (Meuse), Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse), Belleville-sur-Meuse (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
statistique, dossier de candidature, rapport, contrat, chrono, circulaire, liste nominative
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Travaux d'utilité collective (TUC) (s.d.). Offres d'emploi,...
42
Cote
1597 W (Cote)
Date
1979-1987
Lieu - Type de document
compte rendu, statistique, arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services vétérinaires.
  • Rage, prophylaxie antirabique, animaux domestiques...
43
Cote
1945 W (Cote)
Date
1960-1987
Lieu
Commercy (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Verdun (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Bouligny (Meuse)
Type de document
statistique, marché public, circulaire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Construction scolaire, bâtiments démontables ou classes...
44
Cote
1471 W (Cote)
Date
1987
Lieu - Type de document
ETAT DE SALAIRES, ETAT NOMINATIF, statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Personnel : statistiques du personnel, états nominatifs,...
45
Cote
942 W (Cote)
Date
1981-1987
Lieu
BOULIGNY, VERDUN, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, BEAULIEU-EN-ARGONNE, SOMMEDIEUE, SOMMEILLES, RANCOURT-SUR-ORNAIN, PONT-SUR-MEUSE, BAR-LE-DUC
Type de document
nomenclature, circulaire, questionnaire d'enquête, statistique, correspondance, pièce comptable, budget, compte administratif
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Finances communales, contrôle de légalité : budgets...
46
Cote
1591 W (Cote)
Date
1987
Lieu - Type de document
fichier, statistique, procès-verbal
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services vétérinaires.
  • Brucellose : procès-verbaux d'abattage, états récapitulatifs...
47
Cote
1590 W (Cote)
Date
1987-1987
Lieu - Type de document
fichier, statistique, procès-verbal
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services vétérinaires.
  • Tuberculose : procès-verbaux d'abattage, états récapitulatifs...
48
Cote
1373 W (Cote)
Date
1981-1986
Lieu - Type de document
ETAT NOMINATIF, ETAT DE SALAIRES, statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Pièces comptables (1986). Personnel, rémunérations,...
49
Cote
788 W (Cote)
Date
1975-1986
Lieu
MOULAINVILLE, STENAY, SPINCOURT, ANCERVILLE, MOUZAY
Type de document
statistique, étude, liste, motion, contrat, compte rendu, coupure de presse, documentation, chrono, texte officiel, décision
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Enseignement.
  • Constructions scolaires, investissements scolaires,...
50
Cote
1491 W (Cote)
Date
1969-1986
Lieu
Lorraine (France ; région)
Type de document
plan, coupure de presse, procès-verbal de réunion, statut d'association, statistique, rapport, documentation
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Parc naturel régional de Lorraine : chartes, historique,...
51
Cote
570 W (Cote)
Date
1947-1985
Lieu - Type de document
copie d'examen, procès-verbal de réunion, dossier individuel, correspondance, rapport, liste nominative, statistique, rapport, compte rendu
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection départementale de l'Éducation nationale...
  • Certificat d'Etudes Primaires [CEP] (1985), Diplôme...
52

Transports scolaires Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, SIVOM - Syndicats intercommunaux à vocation multiple -, SIS - Syndicats intercommunaux scolaires - : dossiers. Circuits spéciaux : enquêtes (1983-1985). Préscolarisation en zone rurale (1976-1982). Commission Académique de la Carte Scolaire (CACS) (1968). Constructions scolaires, équipement, entretien. Distribution d'énergie électrique, installations électriques, gaz : rapports (1969-1985). Visites contrôle de sécurité. Etablissements d'enseignement, capacité d'accueil (1982) ; constructions (1972-1975) : états d'avancement des travaux (1966-1979). Architectes : agrément. Bureaux d'études techniques, agrément. Etablissements neufs (1964-1965). Cantines scolaires (1967-1968). Parc départemental, bâtiments démontables (1972-1985). Tableau Général des Propriétés de l'Etat (TGPE). Immeubles et matériels affectés à l'Etat : inventaire. Terrains affectés au service de l'Education Nationale : recensement (1967-1969). Verdun, Cité technique, bâtiments, affectation, propriété. Collèges, Ligny, 1er équipement ; Revigny, extension ; Etain, construction 6 garages, équipement, agrément, acquisition de terrains ; Commercy, Cité scolaire. Logements de fonction : rapports (1970-1983), tableaux d'occupation (1976-1977), indemnités (1980-1983). Fonds Départemental Scolaire : fiches de récapitulation (1974-1984). Syndicats intercommunaux : participation financière. enquêtes sur les locaux (1964-1972). Locaux 1er et 2ème degré, recensement, contrôle de sécurité (1959-1980). Commission Départementale de l'Equipement (CDECI) (1974). Centre Sanitaire d'Argonne, école technique privée d'Amermont (1975), programme pédagogique (1969-1972), 1er degré ; programmation pédagogique : projet (1961-1979). Concours national "Vivre à l'Ecole" (s.d.). Enseignement du 1er degré : statistiques (1974-1975, 1983-1984).

Cote
694 W (Cote)
Date
1959-1985
Lieu
Amermont (Bouligny, Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Commercy (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Verdun (Meuse)
Type de document
inventaire, pièce comptable, statistique, rapport
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Organisation et statistiques.
  • Transports scolaires Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun,...
53
Cote
835 W (Cote)
Date
1975-1985
Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL DE VISITE, statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Inspection du travail : états de visite (1975-1984),...
54
Cote
2168 W (Cote)
Date
1907-1985
Lieu - Type de document
liste nominative, arrêté préfectoral, correspondance, statistique, règlement, rapport, SOMMIER
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Deniers pupillaires, centre maternel, admissions d'enfants...
55
Cote
962 W (Cote)
Date
1985
Lieu
BAR-LE-DUC, BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
Type de document
statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Agence nationale pour l'emploi (ANPE).
  • Agence nationale pour l'emploi (ANPE), agence de Bar-le-Duc.
  • Statistiques des demandes et des offres d'emploi selon...
56
Cote
1461 W 1-16 (Cote)
Date
1966-1985
Lieu
SAINT-MIHIEL, REVIGNY-SUR-ORNAIN, LIGNY-EN-BARROIS, COMMERCY
Type de document
état du montant des rôles, statistique, matrice d'imposition
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Dotation globale de fonctionnement (DGF) : état des...
57

Ve Plan : rapport d'exécution (1966). Circonscription d'Action Régionale de Lorraine : procès-verbaux de réunions (1965-1969). Equipement public : bilan de l'exécution (1967). Conférence Administrative Régionale : procès verbaux de réunion (1965). Comité Régional de Lorraine (CRL) : rapports d'interventions (1980), assemblées générales : procès-verbaux de réunions (1957-1958). Pont-à-Mousson, conférence : rapport (1967). Croissance démographique et développement de la Région Lorraine, recensement : état statistiques (1961-1965). Santé : statistiques (1965). Industries textiles en Lorraine : rapport (1964). Commission Interdépartementale des Conseillers Généraux : procès-verbaux, pièces annexes (1969-1971). Commission de Développement Economique de la Région de Lorraine (C.D.E.R.L.) : compte-rendu (1970), procès-verbaux de réunions, avis (1966-1969), rapport (1967), documentation (s.d.). Commission de Développement Economique Régional [CODER] : comptes-rendus (1970-1971). OREAM Lorraine [Organisation d'Etudes d'Aménagement de l'Aire Métropolitaine] : rapports (1967-1968), état de situation (1969). Comité d'Etude du Bassin de Briey (1967). Société d'Equipement du Bassin Lorrain : procès-verbal du Conseil d'Administration (1967), procès-verbal de l'Assemblée Générale (1968), rapports de situation (1967-1969). Lordex, Société Lorraine de Développement et d'Expansion : rapports de situation (1962, 1968). Chambre syndicale des mines de fer : rapport d'activité (1967-1970). Situation économique et sociale de la Région : rapport préfectoral (1966,1969). Entreprises de bâtiments et travaux publics : rapport de situation (1970). Industries laitières, implantations (1964). Production laitière. Le lait en Meuse (1969). Etablissements affiliés au régime des ASSEDIC : rapport d'évolution en Lorraine (1962-1969), statistiques (1966-1969). Commission Régionale du Bassin Lorrain, formation des jeunes Lorrains : rapport (1961). Monographie de la France (1965). Emploi : rapport interministériel (1968). Association pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA) : rapports d'activité, rapport moral, statistiques (1966-1967). Commerce (1970). Commerce extérieur. (1964-1970). Droits de douane (1965). Transports (1970-1972) : documentation, statistiques. Développement économique : rapports (1970). Chambre de Commerce et d'Industrie de Meurthe et Moselle (1972). Chambres d'agriculture, assemblée permanente (1971) : documentation. Chambres des Métiers : bulletin (1971). Comité d'Aménagement, de Promotion et d'Expansion de la Meuse (CAPEM) : bulletin d'information (1968). Bâtiments et Travaux Publics. (1967-1969). Ve Plan (1967). Santé : documentation, instructions.

Cote
351 W (Cote)
Date
1957-1985
Lieu
Meurthe-et-Moselle (France ; département), Lorraine (France ; région), Briey (Meurthe-et-Moselle)
Type de document
documentation, avis, compte rendu, rapport, procès-verbal de réunion, statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Ve Plan : rapport d'exécution (1966). Circonscription...
58
Cote
558 W (Cote)
Date
1984
Lieu - Type de document
statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Cabinet du préfet.
  • Enquêtes administratives.
59
Cote
653 W (Cote)
Date
1984
Lieu - Type de document
statistique, procès-verbal de réunion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Commission réduite et commission plénière de suspension...
60
Cote
571 W (Cote)
Date
1980-1984
Lieu - Type de document
statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Organisation et statistiques.
  • Enseignement, scolarité : publications statistiques...
61
Cote
841 W (Cote)
Date
1983-1984
Lieu - Type de document
rapport, compte de gestion, statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Organisation et statistiques.
  • Collèges et lycées, enseignement, enquêtes : bilans...
62
Cote
471 W (Cote)
Date
1958-1984
Lieu - Type de document
documentation, répertoire, statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Organisation et statistiques.
  • Lycées et collèges : listes, répertoires (1977-1983)....
63
Cote
1 W 2;5-6;8;10-15;17;25-30;36 (Cote)
Date
1927-1984
Lieu - Type de document
marché public, pièce comptable, arrêté préfectoral, liste nominative, circulaire, chrono, statistique
  • Contexte : FRAD055_W_0001W

  • INSEE : répertoire professionnel. O.F.P.R.A. [Office...
64
Cote
721 W (Cote)
Date
1981-1982
Lieu
Verdun (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
bulletin de salaire, dossier de carrière, pièce comptable, statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Anciens médecins vaccinateurs : dossiers (s.d.). Allocations...
65
Cote
483 W (Cote)
Date
1977-1983
Lieu - Type de document
dossier individuel, statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Salariés privés d'emploi créant ou reprenant une entreprise....
66

Opération Groupée d'Aménagement Foncier (O.G.A.F.) en Argonne, élaboration du projet : correspondance (1979-1980). Côtes de Meuse : correspondance (1980-1981). Remembrement rural, contentieux : correspondance (1972-1982), états de situations (1977-1978,1982), coupures de presse (1970-1978). Associations foncières de remembrement, dissolution : procédures (1959-1976). Production laitière, production culturale : états statistiques mensuels, rapports mensuels sur la situation du département (1980-1982). Exploitations agricoles : correspondances (1976-1981). Centre National pour l'Aménagement des structures des exploitations agricoles : statistiques (1979). Commission départementale des structures agricoles, problèmes de circuits (1976-1980). Centre National pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles : statistiques (CNASEA) (1979). Prestations sociales agricoles, indemnités viagères de départ : correspondances (1970-1973), documentation (1969,1976), coupures de presse (1970-1974), textes et circulaires (1969-1976). Comité départemental des prestations sociales agricoles : procès-verbaux de réunions (1980-1981). Logement des travailleurs agricoles (s.d.). Commission paritaire du travail en agriculture (1979). Agriculture meusienne : correspondances, notes (1969-1978). Finale départementale de l'agriculture, calcul de la valeur agricole (1966). Voies et moyens du développement agricole : mémoire de stage (1965), discours et allocutions ministérielles (1976-1979). Travaux de curage, d'assainissement et de drainage (1975-1979). Élimination des déchets des ménages : textes et circulaires (1979), correspondance (1982).

Cote
403 W (Cote)
Date
1959-1982
Lieu - Type de document
circulaire, discours, procès-verbal de réunion, documentation, statistique, coupure de presse, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Opération Groupée d'Aménagement Foncier (O.G.A.F.)...
67
Cote
1395 W (Cote)
Date
1940-1982
Lieu
Montmédy (Meuse)
Type de document
pièce comptable, rapport, statistique, compte financier
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Écoles maternelles et primaires.
  • École primaire de Montmédy.
  • Statistiques, situations, comptes-rendus financiers...
68
Cote
1566 W (Cote)
Date
1965-1982
Lieu - Type de document
statistique, pièce comptable, déclaration, correspondance, compte rendu, procès-verbal de réunion, tarif
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Primes de reconversion, primes pour non commercialisation...
69
Cote
517 W (Cote)
Date
1909-1982
Lieu - Type de document
marché public, statistique, délibération
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Aménagement.
  • Chemins départementaux : dossiers, classement et déclassements,...
70
Cote
495 W (Cote)
Date
1950-1982
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse ; arrondissement), Commercy (Meuse ; arrondissement), Verdun (Meuse ; arrondissement), Verdun (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
arrêté préfectoral, marché public, chrono, rapport, statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Organisation et statistiques.
  • Personnel non enseignant, enquêtes : statistiques (1969-1982)....
71
Cote
475 W (Cote)
Date
1967-1982
Lieu - Type de document
statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Organisation et statistiques.
  • Etablissements d'enseignement, enquêtes (1972-1981)....
72
Cote
1940 W (Cote)
Date
1949-1982
Lieu - Type de document
rapport, statistique, circulaire, étude
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Organisation générale de la mise en place des transports...
73

Collectivités locales, relations publiques : discours, lettres du Ministre de l'Intérieur adressées aux maires sous pli personnel (s.d.). Etablissement des budgets primitifs (1978-1979), des budgets supplémentaires (1972-1978). Situations financières des communes : état de la Trésorerie Générale (s.d.). Commissions communales des impôts directs : renouvellement des membres (s.d.). Recettes, prêts aux collectivités locales : états nominatifs des communes, statistiques, correspondance (1960-1979). Pertes de recettes par exonérations fiscales, indemnisation de l'Etat (1978-1979). Fonds d'Equipement des Collectivités Locales (FECL), contrôle d'emploi des fonds : questionnaires d'enquête, délibérations (1975-1977). Dépenses d'exploitation, Service de police, Service vicinal, contribution des communes. Impositions communales (1971-1978). Versement Représentatif de la Taxe sur les Salaires (VRTS) : nomenclatures récapitulatives (1968-1978). Dotation Globale de Fonctionnement (DGF), débats parlementaires. Fonds de compensation pour la TVA : textes officiels (1978-1982). Comptabilité communale, réforme : instructions, nomenclatures. Equipements informatiques ; recensement (1969-1978). Urbanisme : loi d'orientation foncière (1967). Propriétés bâties et non bâties : révision des évaluations foncières. Communes économiquement faibles : classement (1978-1980). Association syndicale du Bassin du Relais, dissolution. Association syndicale des Digues de Rancourt, Association syndicale des Digues de Sauplée : dossiers (1965-1981).

Cote
377 W (Cote)
Date
1960-1982
Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
Type de document
délibération, texte officiel, nomenclature, circulaire, statistique, correspondance, questionnaire d'enquête
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Collectivités locales, relations publiques : discours,...
74
Cote
6 W (Cote)
Date
1942-1981
Lieu
Contrisson (Meuse), Vouthon-Bas (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
statistique, pièce comptable, documentation
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives,...
75
Cote
1601 W (Cote)
Date
1978-1981
Lieu - Type de document
correspondance, statistique, compte rendu, DOSSIER DE CONTENTIEUX
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services vétérinaires.
  • Élevage : dossiers de contentieux (1979-1980). Mise...
76
Cote
1533 W (Cote)
Date
1958-1981
Lieu
Rancourt-sur-Ornain (Meuse)
Type de document
pièce comptable, CAHIER SCOLAIRE, DOSSIER SCOLAIRE, statistique, liste nominative, registre d'appel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Écoles maternelles et primaires.
  • École primaire de Rancourt-sur-Ornain.
  • Élèves : registres d'appel journalier, listes d'inscription,...
77
Cote
200 W (Cote)
Date
1976-1981
Lieu - Type de document
statistique, titre de séjour, certificat, dossier de pension, dossier individuel, procès-verbal de réunion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Dossiers d'aide sociale (1981). Commissions d'admission...
78
Cote
931 W (Cote)
Date
1863-1981
Lieu
Neuville-en-Verdunois (Meuse)
Type de document
statistique, registre
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Écoles maternelles et primaires.
  • École primaire de Neuville-en-Verdunois.
  • Elèves : registres d'appels journaliers (1969-1981)....
79
Cote
890 W (Cote)
Date
1940-1980
Lieu
BAR-LE-DUC
Type de document
dossier individuel, minute juridictionnelle, répertoire, statistique, note, registre des entrées et des sorties, registre d'écrou, registre, BULLETIN
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
  • Condition pénitentiaire : notes de service (1949),...
80
Cote
1274 W (Cote)
Date
1973-1980
Lieu
Meurthe-et-Moselle (France ; département), Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
statistique, circulaire, correspondance, compte rendu
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Délégation permanente du comité de la formation professionnelle,...