Résultats de la recherche

Aménagements forestiers, coupes de bois, livrets d'ordre, sommiers de procès-verbaux, balivage et estimation des coupes, recettes.

2165 W (Cote)

1699-2001

statistique, SOMMIER, procès-verbal, PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE

États, enquêtes, statistiques.

2 T 11 (Cote)

An XIII-1879

statistique

Instructions, lois et circulaires.

4 T 18 (Cote)

1807-1921

statistique

États, enquêtes, statistiques.

2 T 3 (Cote)

1810-1886

statistique

Rapports de situation de diverses écoles.

1 T 14 (Cote)

1819-1934

Meuse (France ; département)

statistique

États, enquêtes.

4 T 60 (Cote)

1833-1934

statistique

Situation de l'instruction primaire en 1834 et 1846 dans le département de la Meuse.

1 T 11 (Cote)

1834-1846

Meuse (France ; département)

statistique

Département de la Meuse, statistiques générale concernant la population, la religion, les cultures, les voies de communication, les entreprises... - Statistiques

1 J 432 (Cote)

1837-1837

MEUSE

statistique

États, enquêtes, statistiques.

4 T 19 (Cote)

1842-1921

statistique

"Instruction primaire. Observation générale sur les cantons de Saint-Mihiel, Pierrefitte et Triaucourt" (manuscrit, 8 pages).

1 T 13 (Cote)

Vers 1850

Meuse (France ; département)

statistique

Agence régionale de santé

2344 W (Cote)

1852-2007

statistique, questionnaire d'enquête, PLAN DE PREVENTION, coupure de presse, COMPTE RENDU DE REUNION, rapport

États statistiques sur les communes percevant une subvention pour payer le traitement minimum de leur instituteur.

1 T 846 (Cote)

1859-1860

statistique

Elèves : registres d'appels journaliers (1969-1981). Bibliothèque populaire : cahier état des dates d'entrée des livres (1863-1955).

931 W (Cote)

1863-1981

Neuville-en-Verdunois (Meuse)

statistique, registre

Statistiques de l'enseignement secondaire en 1863, 1865 et 1876.

1 T 15 (Cote)

1863-1876

statistique

Statistiques des cours d'adulte et degré d'instruction des adultes (publication du Ministère de l'Instruction publique).

1 T 19 (Cote)

1866-1868

statistique

Situation en 1867

1 T 5 (Cote)

1867-1867

statistique

Rapport sur l'enseignement agricole et horticole dans les établissements d'instruction publique de la Meuse.

1 T 21 (Cote)

1867-1867

statistique

Agence régionale de santé - délégation territoriale de Meuse : revenu minimum d'insertion, revenu minimum d'activité, nuisances sonores et insalubrité, gestion de déchets, carrières et fours à chaux, etc.

2280 W (Cote)

1877-2007

statistique, dossier individuel, enquête, document photographique, rapport d'activité, procès-verbal de réunion, ARRETE

Situation en 1878-1881

1 T 6 (Cote)

1878-1881

statistique

Rapport sur l'enseignement du chant dans les écoles primaires.

1 T 8 (Cote)

1881

statistique

Rapport d'inspection générale sur le département de la Meuse (Paris, 1881).

1 T 12 (Cote)

1881

Meuse (France ; département)

statistique

Situation en 1882-1895

1 T 7 (Cote)

1882-1895

statistique

Rapport sur l'enseignement primaire supérieur en 1884.

1 T 9 (Cote)

1884

statistique

Résumé des états de situation de l'enseignement primaire pour l'année scolaire 1884-1885.

1 T 10 (Cote)

1885

statistique

État général des écoles publiques de la Meuse, révision générale de 1888.

1 T 933 (Cote)

1888

statistique

Statistique de l'enseignement secondaire en 1887, Paris, Imprimerie nationale, 1889 (2 volumes).

1 T 16 (Cote)

1889-1889

statistique

Voie ferrée d'intérêt local : liquidation de terrains, travaux, constitution de voies.

1913 W (Cote)

1898-1971

Damloup (Meuse), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Vaux-devant-Damloup (Meuse), Commercy (Meuse), Damvillers (Meuse), Montmédy (Meuse), Verdun (Meuse), Menaucourt (Meuse), Guë (Ancerville, Meuse), Haironville (Meuse), Robert-Espagne (Meuse), Haute-Marne (France ; département), Pierrefitte-sur-Aire (Meuse), Rembercourt-aux-Pots (Rembercourt-Sommaisne, Meuse), Vaubecourt (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

compte d'exploitation, statistique, dossier de carrière

Rapports sur l'éducation populaire (1898-1915)

1 T 20 (Cote)

1898-1915

statistique

Tomes 1-3

1 T 17 (Cote)

1899-1899

statistique

Tomes 4-6

1 T 18 (Cote)

1899-1899

statistique

Renseignements et statistiques sur les écoles privées.

1 T 945 (Cote)

1902-1905

statistique

Deniers pupillaires, centre maternel, admissions d'enfants abandonnés, recensement militaire, placement d'enfants, attributions de dots de mariage, maladies vénériennes, dispensaire de Bar-le-Duc.

2168 W (Cote)

1907-1985

liste nominative, arrêté préfectoral, correspondance, statistique, règlement, rapport, SOMMIER

Chemins départementaux : dossiers, classement et déclassements, réglementation, délibérations.

517 W (Cote)

1909-1982

marché public, statistique, délibération

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : administration générale, gestion des détenus, personnes placées sous-main de justice, états des lieux concernant les services pénitentiaires d'insertion et de probation.

2259 W (Cote)

1921-2011

Bar-le-Duc (Meuse)

note de service, rapport d'activité, dossier pénal, registre d'écrou, statistique

Mobilisation nationale.

2071 W (Cote)

1925-1948

document photographique, liste nominative, procès-verbal, pièce comptable, rapport, note, statistique, circulaire, correspondance

États de situation des écoles : rapports mensuels.

1 T 934 (Cote)

1926-1932

statistique

INSEE : répertoire professionnel. O.F.P.R.A. [Office pour les Réfugiés et les Apatrides], instructions et correspondance. Résidents privilégiés ayant quitté le département (1976-1984) : enquêtes. Etrangers poursuivis, surveillance : procès-verbaux des infractions (1976-1977), correspondance (1975-1980). Main-d'oeuvre étrangère, transmission du dossier carte de travail ; introduction des familles (1963-1980). - Protection de la main-d'oeuvre nationale : instructions (1932-1940). Expulsions : documents, listes, abrogations (1946-1958). Débiteurs du Trésor, affaires diverses. Consulat : correspondance. Etrangers détenus : dossiers (1969) ; autorisation de mariage (1962-1966). Nationalité, alsaciens-Lorrains : instructions. Naturalisation : statistiques (1948-1979). Acquisition de la nationalité française : dossier individuel. Mineurs : loi (1927). Etat civil. Visa long séjour (1961-1979) : dossiers de renseignements. Registres d'état-civil, confection, reliure : marché public, pièces comptables (1974-1980). Formalités des actes de naissance, mentions marginales, mariages des étrangers : correspondance, instructions périmées. Passeports, cartes nationales d'identité : déclaration de perte (1981), autorisation du représentant légal pour mineur (1981), bordereaux d'envoi (1966-1974), passeports gendarmes annulés (s.d.). Maires : statistiques INSEE ; légalisations de signatures : spécimen des signatures (1937-1969), notes de service (s.d.).

1 W 2;5-6;8;10-15;17;25-30;36 (Cote)

1927-1984

marché public, pièce comptable, arrêté préfectoral, liste nominative, circulaire, chrono, statistique

Dommages de guerre : états de cantonnement militaire, états de liquidation des réquisitions, dossiers individuels de réquisitions immobilières, agricole, de pillages (1931-1961). États de liquidation (1946-1947).

804 W (Cote)

1931-1961

dossier individuel, ETAT NOMINATIF, statistique

Instructions, rapports annuels sur la fréquentation scolaire (1934-1935), statistiques sur les mesures prises, félicitations aux maires et aux membres des commissions scolaires.

1 T 57 (Cote)

texte officiel, rapport, statistique

Chambre des métiers : organisation, élections professionnelles, révision des listes électorales ; artisanat : organisation ; industrie : organisation professionnelle générale, industrie textile, industrie de récupération ; enseignement technique ; apprentissage et brevet professionnel.

2001 W (Cote)

1938-1957

sujet d'examen, copie d'examen, notice individuelle, procès-verbal de réunion, ARRETE, statistique, REGISTRE D'ORDRE, questionnaire d'enquête, circulaire, compte administratif, liste, correspondance