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1

Aménagements forestiers, coupes de bois, livrets d'ordre, sommiers de procès-verbaux, balivage et estimation des coupes, recettes.

Date

1699-2001

Cote

2165 W (Cote)

2

États, enquêtes, statistiques.

Date

An XIII-1879

Cote

2 T 11 (Cote)

3

Instructions, lois et circulaires.

Date

1807-1921

Cote

4 T 18 (Cote)

4

États, enquêtes, statistiques.

Date

1810-1886

Cote

2 T 3 (Cote)

5

Rapports de situation de diverses écoles.

Date

1819-1934

Cote

1 T 14 (Cote)

6

États, enquêtes.

Date

1833-1934

Cote

4 T 60 (Cote)

7

Situation de l'instruction primaire en 1834 et 1846 dans le département de la Meuse.

Date

1834-1846

Cote

1 T 11 (Cote)

8

Département de la Meuse, statistiques générale concernant la population, la religion, les cultures, les voies de communication, les entreprises... - Statistiques

Date

1837-1837

Cote

1 J 432 (Cote)

9

États, enquêtes, statistiques.

Date

1842-1921

Cote

4 T 19 (Cote)

10

"Instruction primaire. Observation générale sur les cantons de Saint-Mihiel, Pierrefitte et Triaucourt" (manuscrit, 8 pages).

Date

Vers 1850

Cote

1 T 13 (Cote)

11

Agence régionale de santé

Date

1852-2007

Cote

2344 W (Cote)

12

États statistiques sur les communes percevant une subvention pour payer le traitement minimum de leur instituteur.

Date

1859-1860

Cote

1 T 846 (Cote)

13

Elèves : registres d'appels journaliers (1969-1981). Bibliothèque populaire : cahier état des dates d'entrée des livres (1863-1955).

Date

1863-1981

Cote

931 W (Cote)

14

Statistiques de l'enseignement secondaire en 1863, 1865 et 1876.

Date

1863-1876

Cote

1 T 15 (Cote)

15

Statistiques des cours d'adulte et degré d'instruction des adultes (publication du Ministère de l'Instruction publique).

Date

1866-1868

Cote

1 T 19 (Cote)

16

Situation en 1867

Date

1867-1867

Cote

1 T 5 (Cote)

17

Rapport sur l'enseignement agricole et horticole dans les établissements d'instruction publique de la Meuse.

Date

1867-1867

Cote

1 T 21 (Cote)

18

Agence régionale de santé - délégation territoriale de Meuse : revenu minimum d'insertion, revenu minimum d'activité, nuisances sonores et insalubrité, gestion de déchets, carrières et fours à chaux, etc.

Date

1877-2007

Cote

2280 W (Cote)

19

Situation en 1878-1881

Date

1878-1881

Cote

1 T 6 (Cote)

20

Rapport sur l'enseignement du chant dans les écoles primaires.

Date

1881

Cote

1 T 8 (Cote)

21

Rapport d'inspection générale sur le département de la Meuse (Paris, 1881).

Date

1881

Cote

1 T 12 (Cote)

22

Situation en 1882-1895

Date

1882-1895

Cote

1 T 7 (Cote)

23

Rapport sur l'enseignement primaire supérieur en 1884.

Date

1884

Cote

1 T 9 (Cote)

24

Résumé des états de situation de l'enseignement primaire pour l'année scolaire 1884-1885.

Date

1885

Cote

1 T 10 (Cote)

25

État général des écoles publiques de la Meuse, révision générale de 1888.

Date

1888

Cote

1 T 933 (Cote)

26

Statistique de l'enseignement secondaire en 1887, Paris, Imprimerie nationale, 1889 (2 volumes).

Date

1889-1889

Cote

1 T 16 (Cote)

27

Voie ferrée d'intérêt local : liquidation de terrains, travaux, constitution de voies.

Date

1898-1971

Cote

1913 W (Cote)

28

Rapports sur l'éducation populaire (1898-1915)

Date

1898-1915

Cote

1 T 20 (Cote)

29

Tomes 1-3

Date

1899-1899

Cote

1 T 17 (Cote)

30

Tomes 4-6

Date

1899-1899

Cote

1 T 18 (Cote)

31

Renseignements et statistiques sur les écoles privées.

Date

1902-1905

Cote

1 T 945 (Cote)

32

Deniers pupillaires, centre maternel, admissions d'enfants abandonnés, recensement militaire, placement d'enfants, attributions de dots de mariage, maladies vénériennes, dispensaire de Bar-le-Duc.

Date

1907-1985

Cote

2168 W (Cote)

33

Chemins départementaux : dossiers, classement et déclassements, réglementation, délibérations.

Date

1909-1982

Cote

517 W (Cote)

34

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : administration générale, gestion des détenus, personnes placées sous-main de justice, états des lieux concernant les services pénitentiaires d'insertion et de probation.

Date

1921-2011

Cote

2259 W (Cote)

35

Mobilisation nationale.

Date

1925-1948

Cote

2071 W (Cote)

36

États de situation des écoles : rapports mensuels.

Date

1926-1932

Cote

1 T 934 (Cote)

37

INSEE : répertoire professionnel. O.F.P.R.A. [Office pour les Réfugiés et les Apatrides], instructions et correspondance. Résidents privilégiés ayant quitté le département (1976-1984) : enquêtes. Etrangers poursuivis, surveillance : procès-verbaux des infractions (1976-1977), correspondance (1975-1980). Main-d'oeuvre étrangère, transmission du dossier carte de travail ; introduction des familles (1963-1980). - Protection de la main-d'oeuvre nationale : instructions (1932-1940). Expulsions : documents, listes, abrogations (1946-1958). Débiteurs du Trésor, affaires diverses. Consulat : correspondance. Etrangers détenus : dossiers (1969) ; autorisation de mariage (1962-1966). Nationalité, alsaciens-Lorrains : instructions. Naturalisation : statistiques (1948-1979). Acquisition de la nationalité française : dossier individuel. Mineurs : loi (1927). Etat civil. Visa long séjour (1961-1979) : dossiers de renseignements. Registres d'état-civil, confection, reliure : marché public, pièces comptables (1974-1980). Formalités des actes de naissance, mentions marginales, mariages des étrangers : correspondance, instructions périmées. Passeports, cartes nationales d'identité : déclaration de perte (1981), autorisation du représentant légal pour mineur (1981), bordereaux d'envoi (1966-1974), passeports gendarmes annulés (s.d.). Maires : statistiques INSEE ; légalisations de signatures : spécimen des signatures (1937-1969), notes de service (s.d.).

Date

1927-1984

Cote

1 W 2;5-6;8;10-15;17;25-30;36 (Cote)

38

Dommages de guerre : états de cantonnement militaire, états de liquidation des réquisitions, dossiers individuels de réquisitions immobilières, agricole, de pillages (1931-1961). États de liquidation (1946-1947).

Date

1931-1961

Cote

804 W (Cote)

39

Instructions, rapports annuels sur la fréquentation scolaire (1934-1935), statistiques sur les mesures prises, félicitations aux maires et aux membres des commissions scolaires.

Date

-

Cote

1 T 57 (Cote)

40

Chambre des métiers : organisation, élections professionnelles, révision des listes électorales ; artisanat : organisation ; industrie : organisation professionnelle générale, industrie textile, industrie de récupération ; enseignement technique ; apprentissage et brevet professionnel.

Date

1938-1957

Cote

2001 W (Cote)