Résultats de la recherche

Agence régionale de santé

2344 W (Cote)

1852-2007

statistique, questionnaire d'enquête, PLAN DE PREVENTION, coupure de presse, COMPTE RENDU DE REUNION, rapport

Statistiques d'orientation des élèves ; rapports mensuels sur l'orientation des élèves ; rapports annuels d'activité ; comptes-rendus de réunions du groupe permanent d'animation du district ; journées d'appel de préparation à la défense ; emploi jeunes ; travail d'utilité collective [TUC]; publications du rectorat ; tableaux de flux des collèges ; bilans d'activité ; rapports de stagiaires.

2217 W (Cote)

1960-2004

circulaire, correspondance, chrono, compte rendu, rapport d'activité, rapport, statistique

Accueil de réfugiés du Sud-Est asiatique ; placement en famille d'accueil ; structures d'accueil et d'action éducative ; protection maternelle et infantile : indicateurs, rapports annuels, statistiques d'effectifs des mineurs ; comptes administratifs des établissements ; commission technique d'orientation et de reclassement professionnel [COTOREP] ; deniers pupillaires.

2207 W (Cote)

1967-2004

compte administratif, règlement, statut, délibération, ARRETE, RAPPORT MEDICAL, correspondance, contrat, compte rendu, statistique

Deniers pupillaires, centre maternel, admissions d'enfants abandonnés, recensement militaire, placement d'enfants, attributions de dots de mariage, maladies vénériennes, dispensaire de Bar-le-Duc.

2168 W (Cote)

1907-1985

liste nominative, arrêté préfectoral, correspondance, statistique, règlement, rapport, SOMMIER

Aménagements forestiers, coupes de bois, livrets d'ordre, sommiers de procès-verbaux, balivage et estimation des coupes, recettes.

2165 W (Cote)

1699-2001

statistique, SOMMIER, procès-verbal, PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE

Recensement de l'agriculture : publication des résultats et questionnaires (2000) ; enquête sue la structure des exploitations agricoles : questionnaires (2005).

2137 W (Cote)

2000-2005

statistique, questionnaire d'enquête, étude

Mobilisation nationale.

2071 W (Cote)

1925-1948

document photographique, liste nominative, procès-verbal, pièce comptable, rapport, note, statistique, circulaire, correspondance

Salle de lecture : statistiques périodiques, statistiques annuelles, fiches d'inscription des lecteurs (2003-2005). Secrétariat du service, enregistrement du courrier arrivée-départ : registres (1996-2001).

2069 W (Cote)

2003-2005

statistique, correspondance

Registres de main courante, rapports annuels d'activité, rapports annuels de la délinquance, statistiques mensuelles des infractions au code de la route, voyages présidentiels.

2048 W (Cote)

1960-1997

Bar-le-Duc (Meuse)

statistique, rapport d'activité, main courante

Gestion de la salle de lecture.

2040 W (Cote)

1999-2002

statistique, liste

Service du fichier consulaire : listes d'établissements, statistiques, immatriculation au registre du commerce de Bar-le-Duc et Verdun.

2038 W (Cote)

1977-1999

Bar-le-Duc (Meuse), Verdun (Meuse)

statistique, liste

Administration générale : réglementation du travail, organisation du travail (1938-1955) ; crise économique : lutte contre le chômage, placement de la main d'oeuvre (1939-1954) ; syndicats professionnels (1941-1949) ; élections sociales : caisse d'allocations familiales, caisse de sécurité sociale (1947-1955).

2002 W (Cote)

1938-1955

texte officiel, procès-verbal, compte rendu, rapport, statistique, liste, ARRETE, correspondance, circulaire

Chambre des métiers : organisation, élections professionnelles, révision des listes électorales ; artisanat : organisation ; industrie : organisation professionnelle générale, industrie textile, industrie de récupération ; enseignement technique ; apprentissage et brevet professionnel.

2001 W (Cote)

1938-1957

sujet d'examen, copie d'examen, notice individuelle, procès-verbal de réunion, ARRETE, statistique, REGISTRE D'ORDRE, questionnaire d'enquête, circulaire, compte administratif, liste, correspondance

Élèves inscrits, orientation des élèves, recensement des instituteurs, activités de la Fédération des oeuvres laïques et du comité Meuse USEP.

1976 W 1 (Cote)

1947-1977

procès-verbal de réunion, liste nominative, DOSSIER SCOLAIRE, statistique, registre d'appel

Service de documentation : dossiers de presse par entreprises, dossiers de presse par secteurs d'activités, études sur le département, étude Meuse et Lorraine par secteurs d'activités, statistiques, attributions diverses du service.

1965 W (Cote)

1954-1995

statistique, étude, DOSSIER D'ENTREPRISE

Fichier consulaire : répertoires d'entreprises et listes d'établissements dans la Meuse, immatriculation des établissements au registre du commerce de Bar-le-Duc, statistiques sur les entreprises et les établissements, élections consulaires.

1963 W (Cote)

1981-1998

statistique, liste, répertoire

Fonctionnement de la salle de lecture.

1950 W (Cote)

1992-1998

avis, statistique, liste

Construction scolaire, bâtiments démontables ou classes mobiles : circulaires, programmes marché, répartition du parc.

1945 W (Cote)

1960-1987

Commercy (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Verdun (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Bouligny (Meuse)

statistique, marché public, circulaire

Organisation générale de la mise en place des transports scolaires dans le département : études, textes, instructions, statistiques, rapports d'ingénieurs, bilans, tableaux, demandes de bourses, schéma départemental.

1940 W (Cote)

1949-1982

rapport, statistique, circulaire, étude

"Meuse économique, Meuse Échos", documentation économique.

1939 W (Cote)

1956-1994

étude, documentation, statistique

Contrôle des demandeurs d'emploi indemnisés : statistiques, listes, décisions en réponse aux recours gracieux, recours hiérarchiques et contentieux.

1922 W (Cote)

1984-1996

liste, statistique, décision

Voie ferrée d'intérêt local : liquidation de terrains, travaux, constitution de voies.

1913 W (Cote)

1898-1971

Damloup (Meuse), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Vaux-devant-Damloup (Meuse), Commercy (Meuse), Damvillers (Meuse), Montmédy (Meuse), Verdun (Meuse), Menaucourt (Meuse), Guë (Ancerville, Meuse), Haironville (Meuse), Robert-Espagne (Meuse), Haute-Marne (France ; département), Pierrefitte-sur-Aire (Meuse), Rembercourt-aux-Pots (Rembercourt-Sommaisne, Meuse), Vaubecourt (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

compte d'exploitation, statistique, dossier de carrière

Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre de formation et d'apprentissage, artisanat : attribution de primes, documentation, conférences, journées d'études. Zone de Velaines : demande de subvention. Association pour la formation professionnelle des adultes : rapport d'activité (1991-1992)

1866 W (Cote)

1985-1994

Velaines (Meuse)

documentation, convention, rapport, délibération, statistique

Étrangers, délinquance, opposition de sortie du territoire : statistique, arrêtés préfectoraux, correspondance.

1787 W (Cote)

1971-1990

télégramme, statistique

Stage d'initiation à la vie professionnelle, contrat de programme.

1780 W (Cote)

1985-1991

statistique, convention de formation, contrat

Statistiques, carte scolaire, enquêtes auprès des écoles, réunions.

1774 W (Cote)

1961-1990

procès-verbal de réunion, questionnaire d'enquête, statistique

Dossiers cantonaux : états, comptes rendus de visites d'entreprise, documentation.

1749 W (Cote)

1959-1993

statistique

Planification départementale ; interventions, opération intégrée de développement : état d'avancement du plan de développement. Centre Mondial de la Paix, Pôle agro-alimentaire, Madine, Actions prioritaires, tourisme-culture, l'eau, l'espace bâti en milieu rural et urbain, les bassins textiles, l'appareil commercial dans les bourgs relais, potentiel agricole et forestier meusien, PMI-PME artisanat diversifié et compétitif. Système éducatif et formation des jeunes, recherche. Innovation et transferts de technologie. Sports. Transports.

1748 W (Cote)

1983-1993

correspondance, compte rendu, statistique

Pièces comptables. États de situation des effectifs. Élèves : registres d'appel journalier, listes d'inscription, dossiers scolaires. Allocation scolaire : états. Bibliothèque scolaire : registre des entrées et de sorties des livres prêtés.

1715 W (Cote)

1940-1966

NANT-LE-PETIT

registre des entrées et des sorties, statistique, liste nominative, registre d'appel, DOSSIER SCOLAIRE

Productions agricoles : états mensuels des cultures (1943-1956). Mobilisation agricole : questionnaires d'enquête (1959).

1702 W (Cote)

1943-1959

questionnaire d'enquête, statistique

Service des eaux (AEP), électrification rurale, recherche d'eau, assainissement, drainage, programmation. Réseau routier : dossiers de subvention, marchés publics (1960-1991), fiches budgétaires (1987-1988). Visites cantonales : fiches états d'équipement, population, immobilier (1985-1988). Police municipale, amendes : dossiers techniques (1989-1991).

1673 W (Cote)

1960-1991

marché public, pièce comptable, statistique

Stages dispensés par le CNFPT (1992). Stagiaires reçus au Conseil général : conventions. Stagiaires refusés (1990-1992). Préparation aux concours : formations dispensées par le CNFPT (1990-1992). Élèves travailleurs sociaux reçus au SDAS : conventions de stage, indemnités (1990-1991). Contrats Emploi Solidarité : dossiers individuels (1990-1992). Formations hors CNFPT : demandes annulées, formations prises en charge par les agents, formations non réglées, formations refusées, formations n'ayant pas mené à mandatement (1990-1992). Recensement des besoins en formation pour l'année 1992 (1991).

1646 W (Cote)

1990-1992

statistique, pièce comptable, correspondance, convention de formation, dossier individuel

Conventions de formation (1988-1990), statistiques (1991).

1635 W (Cote)

1988-1991

statistique, convention de formation

Manifestations culturelles, invitations : correspondance, réponses négatives, réponses positives (1987-1991). Commission du développement économique et d'industrialisation : procès-verbaux de réunions, notes à l'attention des membres (1984-1990). Commission de conciliation des impayés de loyers du secteur social : procès-verbaux de réunions (1986-1991). Planification : notes de séances, plans de développement, rapports, procès-verbaux de réunions, étude de synthèses, catalogue des actions (1987-1989).

1625 W (Cote)

1984-1991

correspondance, étude, statistique, rapport, note, procès-verbal de réunion

Assurance chômage (1978-1982). Allocations spéciales (ASA, ASP) (1979-1982). Allocations garanties de ressources, fonds social, allocation pour départ volontaire de l'entreprise (1979-1990). Expirations du droit à l'allocation chômage (1979-1989). Commission paritaire de l'Assedic (1979-1987) ; gestion comptable (1970-1985).

1607 W (Cote)

1970-1990

procès-verbal de réunion, statistique, liste nominative, dossier individuel

Production agricole, lait, élevage : documentation (1985-1992). Rage, plans de lutte : états mensuels des résultats, cartes descriptives (1971-1983).

1604 W (Cote)

1971-1992

statistique, documentation

Élevage : dossiers de contentieux (1979-1980). Mise en pâture, herbagers : correspondance, comptes-rendus, statistiques (1978-1981).

1601 W (Cote)

1978-1981

correspondance, statistique, compte rendu, DOSSIER DE CONTENTIEUX

Rage, prophylaxie antirabique, animaux domestiques : arrêtés, résultats, correspondance.

1597 W (Cote)

1979-1987

compte rendu, statistique, arrêté préfectoral, correspondance

Brucellose : procès-verbaux d'abattage, états récapitulatifs d'indemnisation allouée aux éleveurs, fiches.

1591 W (Cote)

1987

fichier, statistique, procès-verbal

Tuberculose : procès-verbaux d'abattage, états récapitulatifs des indemnisations allouées aux éleveurs des bovins abattus.

1590 W (Cote)

1987-1987

fichier, statistique, procès-verbal