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108 résultats

Résultats de la recherche

1

Bazincourt - Clermont-en-Argonne.

Date

1833-1936

Cote

4 T 64 (Cote)

2

Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation communautaire, correspondance, états de paiements.

Date

1973-1974

Cote

1573 W (Cote)

3

Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes des décisions correctionnelles ; procédures de non-lieu ; minutes civiles ; ordonnances sur requête, de référé et de mise en état du président ; procédures en matière d'adoption par la Nation ; commission rogatoire Alsace-Moselle ; procédures en citation directe ; procédures en comparution immédiate ; doubles des répertoires des officiers publics ministériels ; registres d'audiences civiles ; registres d'audiences pénales et répertoires ; procédures classées sans suite contre X ; procédures classées dans suite contre auteur connu ; dossiers d'assistance éducative [lettres B et T : échantillon].

Date

1941-2006

Cote

2229 W (Cote)

4

Maternité d'Étain, projets de maison maternelle, de halte-garderie (1974-1980). Clinique la Roseraie à Ligny, transferts d'enfants (1983) : dossiers d'établissement, avants-projets, comptes-rendus (1974-1983). Centres médico-éducatifs : "L'Avenir" à Montplonne : travaux, notes de service, licenciement du personnel ; Centre médico-éducatif de Thierville, de Baudonvilliers, de Bar-le-Duc : dossiers d'établissement (1960-1983). Réinsertion sociale et professionnelle des jeunes de 16 à 18 ans : dispositif, programme, textes, circulaires (1982). Service de Tutelle des Etablissements hospitaliers : circulaires ministérielles, instructions aux hôpitaux (1978-1983). Travailleuses familiales : dossiers individuels (1968-1977).

Date

1960-1983

Cote

546 W (Cote)

5

Instructions, états, décisions ministérielles, demandes de rétablissement par le Conseil général.

Date

1934-1939

Cote

1 T 111 (Cote)

6

Nantillois-Void.

Date

1878-1934

Cote

4 T 49 (Cote)

7

Fonctionnement.

Date

1882-1936

Cote

1 T 358 (Cote)

8

Fusions des communes : avants-projets, textes officiels, budgets (1975-1976), documentation, correspondance, rapports.

Date

1964-1976

Cote

879 W (Cote)

9

Années 1895-1900.

Date

1895-1900

Cote

1 T 115 (Cote)

10

Agriculture : rapport, interventions, loi de modernisation. Laboratoire : audit.

Date

1989-1995

Cote

1894 W (Cote)

11

UT-DIRECCTE : aménagement et réduction du temps de travail [lois Robien et Aubry].

Date

1996-2005

Cote

2251 W (Cote)

12

Saint-Mihiel.

Date

an V-1935

Cote

4 T 74 (Cote)

13

Lois, instructions, circulaires.

Date

1810-1885

Cote

2 T 1 (Cote)

14

An IX-1860

Date

an IX-1860

Cote

1 T 1 (Cote)

15

Chapelle du collège (1921-1928), évêché (1919-1935), galeries souterraines de la citadelle (1935), Hôtel de la Princerie (1921-1935), Hôtel de Ville (1894-1933), Tour Chaussée (1921-1930), Tour Saint-Vanne (1920-1928), dossier concernant plusieurs édifices de la ville (1905-1921).

Date

1894-1935

Cote

4 T 77 (Cote)

16

Organisation de l'enseignement primaire après les événements de 1939-1940.

Date

1940

Cote

1 T 69 (Cote)

17

1910-1912

Date

-

Cote

1 T 120 (Cote)

18

5 K - Conseil de préfecture.

Date

-

Cote

-

19

Juridiction administrative, juridiction judiciaire, dossiers de contentieux : jugements, ordonnances et arrêts.

Date

1998-2005

Cote

2158 W (Cote)

20

Interventions de Jean Bernard (1974-1985). Étrangers : textes officiels (1950-1980). Octroi de la qualité d'électeur à l'échelon communal aux ressortissants de la Communauté Européenne (1976). Main d'oeuvre étrangère : bilan (1981). Militants basques (1982). Affaires diverses (1975-1983). Sinistrés d'Italie : collecte publique (1980). Commercy, ressortissants turcs : états (1980). Verdun, visite d'une délégation grecque (1980). Rapports de police (1986-1987), messages de gendarmerie (1987), rapports d'enquête de gendarmerie (1985-1986), avis, correspondance (1985-1986). Renseignements généraux : rapports de synthèses quotidiennes (1986).

Date

1950-1987

Cote

935 W (Cote)

21

Demandeurs d'emploi, offres d'emploi : correspondance, statistiques, fichiers, notes administratives, textes officiels, bulletins d'information (1972-1989). Travailleurs handicapés, commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP) : comptes-rendus, notifications de décision (1982-1988).

Date

1972-1989

Cote

1387 W (Cote)

22

Ville-Issey - Woël.

Date

1846-1936

Cote

4 T 78 (Cote)

23

Bouchers-charcutiers, commerçants en produits laitiers, production de tabac (1944-1974) : cartes d'identité professionnelle, instructions. Planteurs de tabac, fixation du taux de la retenue pour la Caisse d'assurance (1956-1968). Bar-Le-Duc, Verdun, chasse : inspections, plans de chasse (1971-1974), ouvertures et clôtures (1970-1972). Chasseurs étrangers : permis de chasse (1971-1974). Animaux nuisibles, autorisation de destruction (1961-1974). Pêche, périodes d'interdiction de pêche (1960-1971), réserves de pêche (1950-1966). Manifestations sportives (1970-1974), lutte contre le bruit, hauts-parleurs (1971-1974). Foires et marchés (1961-1970), bals (1971-1972) : autorisations (1961-1974). Police des moeurs (1959-1972). Détention d'armes, autorisations d'acquisition et de détention, demandes refusées (1970-1974). Transports de corps (1971-1974). Loteries, tombolas : dossiers (1970-1974). Camping (s.d.). Campagne nationale pour fleurir la France : dossiers de candidatures (1968-1973), diapositives non sélectionnées (1971-1973).

Date

1944-1974

Cote

259 W (Cote)

24

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

Date

1941-1963

Cote

1303 W (Cote)

25

Mont-devant-Sassey.

Date

1876-1930

Cote

4 T 70 (Cote)

26

Arrêtés et règlements (1826-1907). Personnel (1816-1931). Finances (1866-1950). Biens (1813-1949). Vaine pâture (1827-1890). Concessions (1868-1948).

Date

1813-1950

Cote

2 O 1 (Cote)

27

Rembercourt-aux-Pots.

Date

1841-1936

Cote

4 T 72 (Cote)

28

Étrangers : télégrammes pour oppositions de sorties, déclarations de reconnaissance des Algériens, avis d'arrivée et de départ, duplicata de CNI, instructions, titres d'identification, recensement annuel (1965-1969). Distinctions honorifiques. Arrondissements de Bar-le-Duc, Commercy, Verdun, distinctions honorifiques, constatation des décès : états récapitulatifs des médaillés militaires, de la Légion d'honneur, de l'Ordre national du mérite [par arrondissement et canton], (1968, 1970).

Date

1965-1970

Cote

241 W (Cote)

29

Comité départemental des constructions scolaires, organisation et fonctionnement.

Date

1932-1936

Cote

1 T 304 (Cote)

30

Économie : rapports, arrêtés, inventaires, projet de loi de finances, circulaires, documentation.

Date

1954-1972

Cote

356 W 71-74 (Cote)

31

Revigny - Saint-Benoît-en-Woëvre.

Date

1905-1936

Cote

4 T 73 (Cote)

32

1861-1880

Date

1861-1880

Cote

1 T 2 (Cote)

33

Lois, instructions, circulaires.

Date

1810-1925

Cote

2 T 22 (Cote)

34

Instructions, lois et circulaires.

Date

1829-1908

Cote

4 T 1 (Cote)

35

Généralités.

Date

1831-1903

Cote

1 T 230 (Cote)

36

Hattonchâtel - Laimont.

Date

1840-1935

Cote

4 T 67 (Cote)

37

Montigny-devant-Sassey - Rancourt.

Date

1833-1935

Cote

4 T 71 (Cote)

38

Cartes professionnelles de conducteur routier : déclarations sur l'honneur (1976-1978). Manifestations aériennes (1978). Survol à basse altitude (1976-1977). Fermetures tardives (1977-1979). Publications dangereuses (1959-1978). Visites aux détenus (1978-1979).

Date

1959-1979

Cote

1019 W (Cote)

39

Armes et munitions, port d'armes (1965-1968). Cartes professionnelles : bouchers-charcutiers, exploitants forestiers, producteurs de lait. Fermetures des magasins, congés accordés (1966-1968). Foires et marchés (1966-1967). Répressions des fraudes, produits laitiers (1961-1968). Chasse et pêche (1956-1968). Colombophilie (1966-1968). Loteries et tombolas, loterie nationale (1965-1968). Autorisations de transports de corps (1966-1968). Transport aérien (1963-1968). Gardes particuliers (1963). Répression des fraudes, commerce des glaces et crèmes, vente de lait (1961-1968).

Date

1956-1968

Cote

231 W (Cote)

40

Bar-le-Duc.

Date

1842-1932

Cote

4 T 63 (Cote)