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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Bazincourt - Clermont-en-Argonne.
Cote
4 T 64 (Cote)
 Date
1833-1936
 Lieu
Bazincourt-sur-Saulx (Meuse), Beaumont-en-Argonne (Meuse), Beauzée-sur-Aire (Beausite, Meuse), Beausite (Meuse), Behonne (Meuse), Bonnet (Meuse), Bonzée (Meuse), Bouconville-sur-Madt (Meuse), Brixey-aux-Chanoines (Meuse), Bulainville (Nubécourt, Meuse), Nubécourt (Meuse), Buzy (Buzy-Darmont, Meuse), Cesse (Meuse), Chattancourt (Meuse), Chonville (Chonville-Malaumont, Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse)
 Type de document
correspondance, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Bazincourt - Clermont-en-Argonne.
2

Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation communautaire, correspondance, états de paiements.
Cote
1573 W (Cote)
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document
pièce comptable, texte officiel, correspondance, circulaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation...
3

Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes des décisions correctionnelles ; procédures de non-lieu ; minutes civiles ; ordonnances sur requête, de référé et de mise en état du président ; procédures en matière d'adoption par la Nation ; commission rogatoire Alsace-Moselle ; procédures en citation directe ; procédures en comparution immédiate ; doubles des répertoires des officiers publics ministériels ; registres d'audiences civiles ; registres d'audiences pénales et répertoires ; procédures classées sans suite contre X ; procédures classées dans suite contre auteur connu ; dossiers d'assistance éducative [lettres B et T : échantillon].
Cote
2229 W (Cote)
 Date
1941-2006
 Lieu - Type de document
texte officiel, répertoire d'officier public ministériel, minute juridictionnelle, registre d'audience

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Verdun.
  • Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes...
4

Maternité d'Étain, projets de maison maternelle, de halte-garderie (1974-1980). Clinique la Roseraie à Ligny, transferts d'enfants (1983) : dossiers d'établissement, avants-projets, comptes-rendus (1974-1983). Centres médico-éducatifs : "L'Avenir" à Montplonne : travaux, notes de service, licenciement du personnel ; Centre médico-éducatif de Thierville, de Baudonvilliers, de Bar-le-Duc : dossiers d'établissement (1960-1983). Réinsertion sociale et professionnelle des jeunes de 16 à 18 ans : dispositif, programme, textes, circulaires (1982). Service de Tutelle des Etablissements hospitaliers : circulaires ministérielles, instructions aux hôpitaux (1978-1983). Travailleuses familiales : dossiers individuels (1968-1977).
Cote
546 W (Cote)
 Date
1960-1983
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse), Baudonvilliers (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Montplonne (Meuse), Étain (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse)
 Type de document
DOSSIER D'ETABLISSEMENT, compte rendu, texte officiel, avant-projet, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Maternité d'Étain, projets de maison maternelle, de...
5

Instructions, états, décisions ministérielles, demandes de rétablissement par le Conseil général.
Cote
1 T 111 (Cote)
 Date
1934-1939
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Fermetures et réouvertures de classes en application...
  • Instructions, états, décisions ministérielles, demandes...
6

Nantillois-Void.
Cote
4 T 49 (Cote)
 Date
1878-1934
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Hommages publics.
  • Dénominations de rues et de places du département de...
  • Nantillois-Void.
7

Fonctionnement.
Cote
1 T 358 (Cote)
 Date
1882-1936
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Conseils et comités.
  • Commissions municipales scolaires.
  • Fonctionnement.
8

Fusions des communes : avants-projets, textes officiels, budgets (1975-1976), documentation, correspondance, rapports.
Cote
879 W (Cote)
 Date
1964-1976
 Lieu - Type de document
avant-projet, étude, circulaire, statistique, texte officiel, documentation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Fusions des communes : avants-projets, textes officiels,...
9

Années 1895-1900.
Cote
1 T 115 (Cote)
 Date
1895-1900
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
  • Arrêtés préfectoraux.
  • Années 1895-1900.
10

Agriculture : rapport, interventions, loi de modernisation. Laboratoire : audit.
Cote
1894 W (Cote)
 Date
1989-1995
 Lieu - Type de document
documentation, budget, texte officiel, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Agriculture : rapport, interventions, loi de modernisation....
11

UT-DIRECCTE : aménagement et réduction du temps de travail [lois Robien et Aubry].
Cote
2251 W (Cote)
 Date
1996-2005
 Lieu - Type de document
DOSSIER D'ENTREPRISE, texte officiel, brochure

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Unité départementale de la Direction régionale des...
  • UT-DIRECCTE : aménagement et réduction du temps de...
12

Saint-Mihiel.
Cote
4 T 74 (Cote)
 Date
an V-1935
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse) -- Église Saint-Étienne, Saint-Mihiel (Meuse) -- Église Saint-Michel, Saint-Mihiel (Meuse) -- Abbaye Saint-Michel, Saint-Mihiel (Meuse) -- Maison de Ligier Richier
 Type de document
correspondance, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Saint-Mihiel.
13

Lois, instructions, circulaires.
Cote
2 T 1 (Cote)
 Date
1810-1885
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Sous-série 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt...

  • Imprimerie, librairie.
  • Lois, instructions, circulaires.
14

An IX-1860
Cote
1 T 1 (Cote)
 Date
an IX-1860
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Lois, instructions, circulaires générales.
  • An IX-1860
15

Chapelle du collège (1921-1928), évêché (1919-1935), galeries souterraines de la citadelle (1935), Hôtel de la Princerie (1921-1935), Hôtel de Ville (1894-1933), Tour Chaussée (1921-1930), Tour Saint-Vanne (1920-1928), dossier concernant plusieurs édifices de la ville (1905-1921).
Cote
4 T 77 (Cote)
 Date
1894-1935
 Lieu
Verdun (Meuse) -- Hôtel de la Princerie, Verdun (Meuse) -- Tour Saint-Vanne, Verdun (Meuse) -- Porte Chaussée, Verdun (Meuse) -- Collège Buvignier, Verdun (Meuse) -- Palais épiscopal
 Type de document
correspondance, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Verdun.
  • Chapelle du collège (1921-1928), évêché (1919-1935),...
16

Organisation de l'enseignement primaire après les événements de 1939-1940.
Cote
1 T 69 (Cote)
 Date
1940
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Organisation de l'enseignement primaire après les événements...
17

1910-1912
Cote
1 T 120 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
  • Arrêtés préfectoraux.
  • Réouvertures.
  • 1910-1912
18

5 K - Conseil de préfecture.
Cote- Date- Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel

  • Contexte : Lois, ordonnances et arrêtés.

  • 5 K - Conseil de préfecture.
19

Juridiction administrative, juridiction judiciaire, dossiers de contentieux : jugements, ordonnances et arrêts.
Cote
2158 W (Cote)
 Date
1998-2005
 Lieu - Type de document
texte officiel, minute juridictionnelle

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des finances publiques.
  • Juridiction administrative, juridiction judiciaire,...
20

Interventions de Jean Bernard (1974-1985). Étrangers : textes officiels (1950-1980). Octroi de la qualité d'électeur à l'échelon communal aux ressortissants de la Communauté Européenne (1976). Main d'oeuvre étrangère : bilan (1981). Militants basques (1982). Affaires diverses (1975-1983). Sinistrés d'Italie : collecte publique (1980). Commercy, ressortissants turcs : états (1980). Verdun, visite d'une délégation grecque (1980). Rapports de police (1986-1987), messages de gendarmerie (1987), rapports d'enquête de gendarmerie (1985-1986), avis, correspondance (1985-1986). Renseignements généraux : rapports de synthèses quotidiennes (1986).
Cote
935 W (Cote)
 Date
1950-1987
 Lieu
Verdun (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
correspondance, texte officiel, rapport, avis, correspondance, rapport de police, rapport de gendarmerie

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Cabinet du préfet.
  • Interventions de Jean Bernard (1974-1985). Étrangers...
21

Demandeurs d'emploi, offres d'emploi : correspondance, statistiques, fichiers, notes administratives, textes officiels, bulletins d'information (1972-1989). Travailleurs handicapés, commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP) : comptes-rendus, notifications de décision (1982-1988).
Cote
1387 W (Cote)
 Date
1972-1989
 Lieu
BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC
 Type de document
NOTIFICATION DE DECISION, compte rendu, correspondance, statistique, note, fichier, texte officiel, BULLETIN

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Agence nationale pour l'emploi (ANPE).
  • Agence nationale pour l'emploi (ANPE), agence de Bar-le-Duc.
  • Demandeurs d'emploi, offres d'emploi : correspondance,...
22

Ville-Issey - Woël.
Cote
4 T 78 (Cote)
 Date
1846-1936
 Lieu
Ville-Issey (Meuse), Willeroncourt (Meuse), Villeroncourt (Willeroncourt, Meuse), Villotte-devant-Louppy (Meuse), Vouthon-Haut (Meuse), Warcq (Meuse), Wiseppe (Meuse), Woël (Meuse)
 Type de document
correspondance, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Ville-Issey - Woël.
23

Bouchers-charcutiers, commerçants en produits laitiers, production de tabac (1944-1974) : cartes d'identité professionnelle, instructions. Planteurs de tabac, fixation du taux de la retenue pour la Caisse d'assurance (1956-1968). Bar-Le-Duc, Verdun, chasse : inspections, plans de chasse (1971-1974), ouvertures et clôtures (1970-1972). Chasseurs étrangers : permis de chasse (1971-1974). Animaux nuisibles, autorisation de destruction (1961-1974). Pêche, périodes d'interdiction de pêche (1960-1971), réserves de pêche (1950-1966). Manifestations sportives (1970-1974), lutte contre le bruit, hauts-parleurs (1971-1974). Foires et marchés (1961-1970), bals (1971-1972) : autorisations (1961-1974). Police des moeurs (1959-1972). Détention d'armes, autorisations d'acquisition et de détention, demandes refusées (1970-1974). Transports de corps (1971-1974). Loteries, tombolas : dossiers (1970-1974). Camping (s.d.). Campagne nationale pour fleurir la France : dossiers de candidatures (1968-1973), diapositives non sélectionnées (1971-1973).
Cote
259 W (Cote)
 Date
1944-1974
 Lieu
VERDUN, BAR-LE-DUC
 Type de document
dossier de candidature, arrêté du président du conseil régional, permis, PLAN DE CHASSE, correspondance, texte officiel, circulaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Bouchers-charcutiers, commerçants en produits laitiers,...
24

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).
Cote
1303 W (Cote)
 Date
1941-1963
 Lieu
XIVRAY-ET-MARVOISIN, WISEPPE, VILLERS-LES-MANGIENNES, VILLE-DEVANT-CHAUMONT, VILLECLOYE, THONNE-LA-LONG, VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL, VACON, STENAY, SPINCOURT, SPADA, SIVRY-SUR-MEUSE, SENONCOURT-LES-MAUJOUY, SENON, SAULX-EN-WOEVRE, SAULMORY-ET-VILLEFRANCHE, SAINT-PIERREVILLERS, SAINT-MIHIEL, SAINT-JEAN-LES-BUZY, SAINT-HILAIRE-EN-WOEVRE, ROUVROIS-SUR-OTHAIN, ROUVRES-EN-WOEVRE, ROMAGNE-SOUS-MONTFAUCON, ROMAGNE-SOUS-LES-COTES, RICHECOURT, RAMBUCOURT, QUINCY-LANDZECOURT, POUILLY-SUR-MEUSE, PAROCHES (LES), PARFONDRUPT, PAREID, OLIZY-SUR-CHIERS, DUZEY, NOUILLONPONT, NONSARD, NEPVANT, NANT-LE-PETIT, NANT-LE-GRAND, MORLAINCOURT, MONTPLONNE, MONTMEDY, MONTIGNY-DEVANT-SASSEY, MENIL-SUR-SAULX, MENIL-LA-HORGNE, MARTINCOURT-SUR-MEUSE, MANGIENNES, MAIZEY, LUMEVILLE-EN-ORNOIS, LOISON, LEMPIRE-AUX-BOIS, LATOUR-EN-WOEVRE, LANEUVILLE-SUR-MEUSE, LAMOUILLY, LACHAUSSEE, HOUDELAINCOURT, HAUMONT-LES-LACHAUSSEE, HAUDAINVILLE, HAN-SUR-MEUSE, HALLES-SOUS-LES-COTES, HADONVILLE-LES-LACHAUSSEE, GUSSAINVILLE, GOURAINCOURT, GIRONVILLE-SOUS-LES-COTES, GINCREY, FROMEZEY, FREMEREVILLE-SOUS-LES-COTES, FORGES-SUR-MEUSE, FOAMEIX, FLASSIGNY, ETAIN, DUN-SUR-MEUSE, DOULCON, DOMPCEVRIN, DIEUE-SUR-MEUSE, DANNEVOUX, COUVONGES, COMMERCY, CLERMONT-EN-ARGONNE, CHAUVENCY-SAINT-HUBERT, CHATILLON-SOUS-LES-COTES, CHASSEY-BEAUPRE, CHARPENTRY, BUTGNEVILLE, BURE, BRIEULLES-SUR-MEUSE, BREHEVILLE, BRASSEITTE, BRAS-SUR-MEUSE, BOUCONVILLE-SUR-MADT, BONZEE-EN-WOEVRE, BONNET, BISLEE, BILLY-LES-MANGIENNES, BEUREY-SUR-SAULX, BEAUCLAIR, BAZEILLES-SUR-OTHAIN, BANNONCOURT, AZANNES-ET-SOUMAZANNES, AUZEVILLE-EN-ARGONNE, AUTREVILLE-SAINT-LAMBERT, ARRANCY-SUR-CRUSNES, ANCEMONT, AMEL-SUR-L'ETANG, AINCREVILLE
 Type de document
rapport, correspondance, PLAN DE REMEMBREMENT, DOSSIER DE REMEMBREMENT, texte officiel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Remembrement rural.
  • Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement,...
25

Mont-devant-Sassey.
Cote
4 T 70 (Cote)
 Date
1876-1930
 Lieu
Mont-devant-Sassey (Meuse)
 Type de document
correspondance, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Mont-devant-Sassey.
26

Arrêtés et règlements (1826-1907). Personnel (1816-1931). Finances (1866-1950). Biens (1813-1949). Vaine pâture (1827-1890). Concessions (1868-1948).
Cote
2 O 1 (Cote)
 Date
1813-1950
 Lieu
Abainville (Meuse)
 Type de document
texte officiel, arrêté du maire

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Abainville.
  • Arrêtés et règlements (1826-1907). Personnel (1816-1931)....
27

Rembercourt-aux-Pots.
Cote
4 T 72 (Cote)
 Date
1841-1936
 Lieu
Rembercourt-aux-Pots (Rembercourt-Sommaisne, Meuse)
 Type de document
correspondance, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Rembercourt-aux-Pots.
28

Étrangers : télégrammes pour oppositions de sorties, déclarations de reconnaissance des Algériens, avis d'arrivée et de départ, duplicata de CNI, instructions, titres d'identification, recensement annuel (1965-1969). Distinctions honorifiques. Arrondissements de Bar-le-Duc, Commercy, Verdun, distinctions honorifiques, constatation des décès : états récapitulatifs des médaillés militaires, de la Légion d'honneur, de l'Ordre national du mérite [par arrondissement et canton], (1968, 1970).
Cote
241 W (Cote)
 Date
1965-1970
 Lieu
ALGERIE
 Type de document
liste, texte officiel, télégramme

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Étrangers : télégrammes pour oppositions de sorties,...
29

Comité départemental des constructions scolaires, organisation et fonctionnement.
Cote
1 T 304 (Cote)
 Date
1932-1936
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Bâtiments scolaires et mobilier (construction, aménagement,...
  • Constructions, reconstructions, aménagements.
  • Comité départemental des constructions scolaires, organisation...
30

Économie : rapports, arrêtés, inventaires, projet de loi de finances, circulaires, documentation.
Cote
356 W 71-74 (Cote)
 Date
1954-1972
 Lieu - Type de document
rapport, texte officiel, documentation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Économie : rapports, arrêtés, inventaires, projet de...
31

Revigny - Saint-Benoît-en-Woëvre.
Cote
4 T 73 (Cote)
 Date
1905-1936
 Lieu
Revigny-sur-Ornain (Meuse), Rumont (Meuse), Saint-Benoît-en-Woëvre (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse)
 Type de document
correspondance, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Revigny - Saint-Benoît-en-Woëvre.
32

1861-1880
Cote
1 T 2 (Cote)
 Date
1861-1880
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Lois, instructions, circulaires générales.
  • 1861-1880
33

Lois, instructions, circulaires.
Cote
2 T 22 (Cote)
 Date
1810-1925
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Sous-série 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt...

  • Dépôt légal.
  • Lois, instructions, circulaires.
34

Instructions, lois et circulaires.
Cote
4 T 1 (Cote)
 Date
1829-1908
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Bibliothèques.
  • Instructions, lois et circulaires.
35

Généralités.
Cote
1 T 230 (Cote)
 Date
1831-1903
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement secondaire public.
  • Comptabilité des collèges.
  • Généralités.
36

Hattonchâtel - Laimont.
Cote
4 T 67 (Cote)
 Date
1840-1935
 Lieu
Hattonchâtel (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Hennemont (Meuse), Juvigny-sur-Loison (Meuse), Lachalade (Meuse), Laimont (Meuse)
 Type de document
correspondance, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Hattonchâtel - Laimont.
37

Montigny-devant-Sassey - Rancourt.
Cote
4 T 71 (Cote)
 Date
1833-1935
 Lieu
Montigny-devant-Sassey (Meuse), Montmédy (Meuse), Naives-devant-Bar (Naives-Rosières, Meuse), Naix-aux-Forges (Meuse), Nasium (Naix-aux-Forges, Meuse), Nantois (Meuse), Nettancourt (Meuse), Neuville-sur-Orne (Neuville-sur-Ornain, Meuse), Nubécourt (Meuse), Pareid (Meuse), Rancourt-sur-Ornain (Meuse)
 Type de document
correspondance, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Montigny-devant-Sassey - Rancourt.
38

Cartes professionnelles de conducteur routier : déclarations sur l'honneur (1976-1978). Manifestations aériennes (1978). Survol à basse altitude (1976-1977). Fermetures tardives (1977-1979). Publications dangereuses (1959-1978). Visites aux détenus (1978-1979).
Cote
1019 W (Cote)
 Date
1959-1979
 Lieu - Type de document
carte d'identité professionnelle, arrêté préfectoral, texte officiel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Cartes professionnelles de conducteur routier : déclarations...
39

Armes et munitions, port d'armes (1965-1968). Cartes professionnelles : bouchers-charcutiers, exploitants forestiers, producteurs de lait. Fermetures des magasins, congés accordés (1966-1968). Foires et marchés (1966-1967). Répressions des fraudes, produits laitiers (1961-1968). Chasse et pêche (1956-1968). Colombophilie (1966-1968). Loteries et tombolas, loterie nationale (1965-1968). Autorisations de transports de corps (1966-1968). Transport aérien (1963-1968). Gardes particuliers (1963). Répression des fraudes, commerce des glaces et crèmes, vente de lait (1961-1968).
Cote
231 W (Cote)
 Date
1956-1968
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, rapport d'expertise, procès-verbal d'infraction, procès-verbal, carte d'identité professionnelle, permis, texte officiel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Armes et munitions, port d'armes (1965-1968). Cartes...
40

Bar-le-Duc.
Cote
4 T 63 (Cote)
 Date
1842-1932
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
correspondance, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Bar-le-Duc.