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Cote 2253 W (Cote)
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Date 1977-2009
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Lieu
- |
Type de document
texte officiel, rapport d'activité, main courante, procès-verbal, procès-verbal de scellés, enquête, dossier de procédure
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Police, armée, sécurité du territoire.
- Direction départementale de la police aux frontières...
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2
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Cote 2229 W (Cote)
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Date 1941-2006
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Lieu
- |
Type de document
texte officiel, répertoire d'officier public ministériel, minute juridictionnelle, registre d'audience
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Justice.
-
Tribunaux.
-
Tribunal de grande instance de Verdun.
- Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes...
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3
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Cote 2251 W (Cote)
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Date 1996-2005
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Lieu
- |
Type de document
DOSSIER D'ENTREPRISE, texte officiel, brochure
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
-
Unité départementale de la Direction régionale des...
- UT-DIRECCTE : aménagement et réduction du temps de...
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4
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Cote 2158 W (Cote)
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Date 1998-2005
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Lieu
- |
Type de document
texte officiel, minute juridictionnelle
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Finances publiques.
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Direction départementale des finances publiques.
- Juridiction administrative, juridiction judiciaire,...
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5
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Cote 1894 W (Cote)
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Date 1989-1995
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Lieu
- |
Type de document
documentation, budget, texte officiel, rapport
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Conseil général puis départemental de la Meuse.
-
Action économique, développement.
- Agriculture : rapport, interventions, loi de modernisation....
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6
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Cote 1628 W (Cote)
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Date 1984-1991
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Lieu
- |
Type de document
dossier de carrière, texte officiel, notice individuelle, correspondance
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Préfecture de la Meuse.
-
Cabinet du préfet.
- Mérite agricole, médaille d'honneur agricole, médaille...
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Cote 1387 W (Cote)
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Date 1972-1989
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Lieu
BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC
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Type de document
NOTIFICATION DE DECISION, compte rendu, correspondance, statistique, note, fichier, texte officiel, BULLETIN
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
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Agence nationale pour l'emploi (ANPE).
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Agence nationale pour l'emploi (ANPE), agence de Bar-le-Duc.
- Demandeurs d'emploi, offres d'emploi : correspondance,...
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8
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Cote 1371 W (Cote)
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Date 1987-1988
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Lieu
- |
Type de document
dossier individuel, texte officiel
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Préfecture de la Meuse.
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Population, étrangers.
- Naturalisations : décrets, dossiers.
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Cote 935 W (Cote)
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Date 1950-1987
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Lieu
Verdun (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
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Type de document
correspondance, texte officiel, rapport, avis, correspondance, rapport de police, rapport de gendarmerie
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Préfecture de la Meuse.
-
Cabinet du préfet.
- Interventions de Jean Bernard (1974-1985). Étrangers...
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Hôpitaux, équipement, construction, fonctionnement : circulaires ministérielles (1985). Programme d'action prioritaire -PAP- n° 15, stages, formation : bilans d'activités (1979-1982), instructions, documentation (1972-1977) ; Programme d'Action Prioritaire (PAP) n° 16 (1977). Programme finalisé (1976-1977). Hannonville (1982), Sommedieue (1978), foyers-logements, équipement mobilier. Opérations conjointes (1981), programmation (1982). Opérations équipement : budgets (1977-1979). Préparation VIIIe Plan (1980). Transferts d'établissements (1984). Transferts d'enfants (1986). Bar-le-Duc, Verdun, Fains-Les-Sources, Les Islettes, Commercy, Saint-Mihiel, dépenses (1983). Concours d'adjoints des cadres, épreuves (1982-1984). Commissions paritaires départementales (1982-1983). Contrat de Pays, préparation du budget (1981). Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) : budgets, procès-verbaux de réunions (1978-1983). Centre Hospitalier de Verdun, plan directeur (1970-1971) ; reconstruction : études préliminaires (1974), dossier de consultation des entrepreneurs (1978) ; construction clôture de sécurité (1977) ; reconstruction : dossier des marchés (1979). Produit pétrolier : appel d'offres d'économie d'énergie (1984). Pouponnière, reconversion (1977-1978) ; concours commis (1982-1983). Hôpital de Commercy, médecins partis à la retraite : dossiers (s.d.) ; hôpital de Bar-Le-Duc, médecins ayant quitté (s.d.).
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Cote 811 W (Cote)
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Date 1972-1986
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Lieu
ISLETTES (LES), FAINS-VEEL, FAINS-LES-SOURCES, WOEVRE, SOMMEDIEUE, VAUBECOURT, VARENNES-EN-ARGONNE, ETAIN, VERDUN, HANNONVILLE-SOUS-LES-COTES, COMMERCY, BAR-LE-DUC
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Type de document
dossier de carrière, dossier de consultation des entreprises, marché public, étude, contrat, budget, documentation, texte officiel
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Conseil général puis départemental de la Meuse.
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Assistance, solidarité.
- Hôpitaux, équipement, construction, fonctionnement...
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Constructions scolaires, investissements scolaires, annexes sportives, logements de fonction, vie scolaire, rentrées scolaires, préscolarisation en milieu rural ; aide de l'Etat. Aménagement de la semaine scolaire (1977). Académie de Nancy-Metz ; zones d'éducation prioritaire (ZEP). Moulainville. École pilote ; expérimentation ; organisation transport ; financement (s.d.). Transports scolaires ; enquêtes ; organisation : voeu M. Rufin (1981), financement (1982-1986), prévisions : budget (1981), comptes-rendus, rapports (1980-1986), conventions, contrats, états prévisionnels, études. Préscolaire. Périscolaire. Education spécialisée ; autorisations : conventions. Transports en commun. Communes, intervention préfectorale : dossier. Ancerville : compte-rendu de réunion (1979). Entreprises transports en commun : liste (1979-1980). Société "Les Rapides de la Marne et Meuse" : schéma départemental des transports ; abonnements scolaires ; tarification. Relations avec les usagers. Visite de M. Chérèque (1984). Spincourt, Stenay ; visites cantonales (1982-1984), visite du recteur (1982).
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Cote 788 W (Cote)
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Date 1975-1986
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Lieu
MOULAINVILLE, STENAY, SPINCOURT, ANCERVILLE, MOUZAY
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Type de document
statistique, étude, liste, motion, contrat, compte rendu, coupure de presse, documentation, chrono, texte officiel, décision
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Conseil général puis départemental de la Meuse.
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Culture, sports, enseignement.
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Enseignement.
- Constructions scolaires, investissements scolaires,...
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Cote 535 W (Cote)
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Date 1977-1984
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Lieu
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Type de document
permis, arrêté préfectoral, texte officiel, DOSSIER D'EXAMEN
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Préfecture de la Meuse.
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Réglementation.
- Examen du permis de chasse : dossiers, visa de validation,...
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Maternité d'Étain, projets de maison maternelle, de halte-garderie (1974-1980). Clinique la Roseraie à Ligny, transferts d'enfants (1983) : dossiers d'établissement, avants-projets, comptes-rendus (1974-1983). Centres médico-éducatifs : "L'Avenir" à Montplonne : travaux, notes de service, licenciement du personnel ; Centre médico-éducatif de Thierville, de Baudonvilliers, de Bar-le-Duc : dossiers d'établissement (1960-1983). Réinsertion sociale et professionnelle des jeunes de 16 à 18 ans : dispositif, programme, textes, circulaires (1982). Service de Tutelle des Etablissements hospitaliers : circulaires ministérielles, instructions aux hôpitaux (1978-1983). Travailleuses familiales : dossiers individuels (1968-1977).
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Cote 546 W (Cote)
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Date 1960-1983
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Lieu
Bar-le-Duc (Meuse), Baudonvilliers (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Montplonne (Meuse), Étain (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse)
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Type de document
DOSSIER D'ETABLISSEMENT, compte rendu, texte officiel, avant-projet, dossier individuel
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Assistance, santé publique, solidarité.
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Direction départementale des affaires sanitaires et...
- Maternité d'Étain, projets de maison maternelle, de...
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VIIIe plan, remembrement, modernisation des exploitations agricoles, industries alimentaires, assainissement rural et alimentation en eau potable, hydraulique, habitat autonome des agriculteurs, accueil et animation, forêts, électrification rurale, aménagement rural, enseignement agricole. Éducation nationale, Urbanisme et voirie, Santé, Temps libre, Logement, Parc naturel régional : documentation, dossiers de consultation des entreprises, textes officiels. (1981-1983). VIe et VIIe plan, aménagement rural, enseignement agricole : dossiers de financement (sans date).
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Cote 543 W (Cote)
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Date 1981-1983
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Lieu
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Type de document
documentation, dossier de consultation des entreprises, texte officiel
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Préfecture de la Meuse.
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Action économique, développement du territoire, environnement.
- VIIIe plan, remembrement, modernisation des exploitations...
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Cote 1598 W (Cote)
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Date 1969-1982
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Lieu
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Type de document
rapport, compte rendu, texte officiel, correspondance
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
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Direction des services vétérinaires.
- Rage, vaccinations, animaux nuisibles : comptes-rendus...
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Collectivités locales, relations publiques : discours, lettres du Ministre de l'Intérieur adressées aux maires sous pli personnel (s.d.). Etablissement des budgets primitifs (1978-1979), des budgets supplémentaires (1972-1978). Situations financières des communes : état de la Trésorerie Générale (s.d.). Commissions communales des impôts directs : renouvellement des membres (s.d.). Recettes, prêts aux collectivités locales : états nominatifs des communes, statistiques, correspondance (1960-1979). Pertes de recettes par exonérations fiscales, indemnisation de l'Etat (1978-1979). Fonds d'Equipement des Collectivités Locales (FECL), contrôle d'emploi des fonds : questionnaires d'enquête, délibérations (1975-1977). Dépenses d'exploitation, Service de police, Service vicinal, contribution des communes. Impositions communales (1971-1978). Versement Représentatif de la Taxe sur les Salaires (VRTS) : nomenclatures récapitulatives (1968-1978). Dotation Globale de Fonctionnement (DGF), débats parlementaires. Fonds de compensation pour la TVA : textes officiels (1978-1982). Comptabilité communale, réforme : instructions, nomenclatures. Equipements informatiques ; recensement (1969-1978). Urbanisme : loi d'orientation foncière (1967). Propriétés bâties et non bâties : révision des évaluations foncières. Communes économiquement faibles : classement (1978-1980). Association syndicale du Bassin du Relais, dissolution. Association syndicale des Digues de Rancourt, Association syndicale des Digues de Sauplée : dossiers (1965-1981).
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Cote 377 W (Cote)
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Date 1960-1982
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Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
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Type de document
délibération, texte officiel, nomenclature, circulaire, statistique, correspondance, questionnaire d'enquête
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Préfecture de la Meuse.
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Relations avec les collectivités territoriales.
- Collectivités locales, relations publiques : discours,...
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Cote 879 W (Cote)
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Date 1977-1982
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Lieu
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Type de document
texte officiel, note
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Préfecture de la Meuse.
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Administration générale.
- Ministère de l'Economie et des Finances : notes de...
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Cote 683 W (Cote)
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Date 1974-1980
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Lieu
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Type de document
texte officiel, PLAN DE CHASSE, permis
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Préfecture de la Meuse.
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Réglementation.
- Chasse, plans de chasse (1977-1981), location de droit...
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Cote 1019 W (Cote)
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Date 1959-1979
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Lieu
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Type de document
carte d'identité professionnelle, arrêté préfectoral, texte officiel
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Préfecture de la Meuse.
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Réglementation.
- Cartes professionnelles de conducteur routier : déclarations...
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Raymond Poincaré, constitution d'un fonds d'archives R. Poincaré et M. Maginot (1953), presse, documentation, notes du cabinet du préfet (1978). Généalogie : texte, dossier bibliographique, coupures de presse, documentation, correspondance (1966-1968). Portraits, gravures, bustes : correspondance, correspondance J. Guyon, coupures de presse, documentation (1954-1979). L'homme d'Etat : coupures de presse (1953-1978). Bibliographie, autorisation : correspondance (1958-1975). Borne de la Voie sacrée : note, coupure de presse (1922). Nubécourt : dossier de généalogie. Eglise, cimetière : correspondance, rapport de l'ingénieur des T.P.E., note, coupures de presse (1959-1960). Sampigny : discours du Président Poincaré ; changement de nom de la commune : correspondance du notaire A. Picquart, délibérations, rapport du Conseil Général, correspondances officielles (1959-1961) ; Le Clos : discours M. Payelle (s.d.). Monument Poincaré : coupure de presse (1937). Legs R. Poincaré : correspondance, correspondance officielle (1950-1960). Disparition de la Toison d'Or : correspondance (1941). Inventaire du legs et gestion des biens de la succession : copie des testaments olographes de R. Poincaré, correspondance du notaire A. Picquart, listes des objets (1946-1953). M. Léonard Arranowitz, collectionneur : correspondance (1973). Raymond Poincaré, centenaire de sa naissance : télégramme, correspondance, coupures de presse, documentation, rapport du Conseil Général (1954-1960). Comité National Raymond Poincaré : correspondance, rapport, pièce comptable, discours de M. Jacquinot, coupures de presse (1960). Autographes R. Poincaré : correspondance E. Fabius, coupure de presse, presse (1960, 1979). Anniversaire du décès de R. Poincaré : correspondance officielle, coupures de presse, délibérations du Conseil Général (1958-1971). Bar-le-Duc, monument Poincaré : note, presse (1937-1938) ; inauguration du monument : discours, presse (1950). Guerre 1914-1918, 50ème anniversaire de l'offensive victorieuse : documentation, liste des personnalités, plan du défilé militaire, programmes, correspondance, coupure de presse, presse (1968).
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Cote 494 W (Cote)
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Date 1922-1979
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Lieu
Sampigny (Meuse), Nubécourt (Meuse)
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Type de document
liste, correspondance, texte officiel, coupure de presse, discours, rapport, documentation
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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
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Préfecture de la Meuse.
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Cabinet du préfet.
- Raymond Poincaré, constitution d'un fonds d'archives...
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