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  • 1

    Volume 1.

    Date

    13 floréal an VII-7 vendémiaire an IX

    Cote

    4 Q 1/1335 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1.
  • 2

    Volume 2.

    Date

    2 vendémiaire an IX-1 brumaire an X

    Cote

    4 Q 1/1336 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 2.
  • 3

    Volume 3.

    Date

    1er brumaire an X-25 germinal an X

    Cote

    4 Q 1/1337 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 3.
  • 4

    Volume 4.

    Date

    1er floréal an X-11 frimaire an XI

    Cote

    4 Q 1/1338 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 4.
  • 5

    Volume 5.

    Date

    13 frimaire an XI-18 germinal an XI

    Cote

    4 Q 1/1339 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 5.
  • 6

    Volume 6.

    Date

    22 germinal an XI-9 messidor an XI

    Cote

    4 Q 1/1340 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 6.
  • 7

    Volume 7.

    Date

    11 messidor an XI-4 brumaire an XII

    Cote

    4 Q 1/1341 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 7.
  • 8

    Volume 8.

    Date

    4 brumaire an XII-1 prairial an XII

    Cote

    4 Q 1/1342 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 8.
  • 9

    Volume 9.

    Date

    2 prairial an XII-10 thermidor an XIII

    Cote

    4 Q 1/1343 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 9.
  • 10

    Volume 10.

    Date

    10 thermidor an XIII-25 septembre 1806

    Cote

    4 Q 1/1344 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 10.
  • 11

    Volume 11.

    Date

    6 octobre 1806-6 avril 1807

    Cote

    4 Q 1/1345 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 11.
  • 12

    Volume 12.

    Date

    6 avril 1807-20 août 1807

    Cote

    4 Q 1/1346 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
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    • Volume 12.
  • 13

    Volume 13.

    Date

    21 août 1807-17 janvier 1808

    Cote

    4 Q 1/1347 (Cote)

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    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 13.
  • 14

    Volume 14.

    Date

    18 janvier 1808-24 avril 1808

    Cote

    4 Q 1/1348 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 14.
  • 15

    Volume 15.

    Date

    25 avril 1808-2 août 1808

    Cote

    4 Q 1/1349 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 15.
  • 16

    Volume 16.

    Date

    3 août 1808-18 janvier 1809

    Cote

    4 Q 1/1350 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

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    • Transcriptions.
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    • Volume 16.
  • 17

    Volume 17.

    Date

    18 janvier 1809-13 avril 1809

    Cote

    4 Q 1/1351 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
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    • Volume 17.
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    Volume 18.

    Date

    14 avril 1809-13 juillet 1809

    Cote

    4 Q 1/1352 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
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  • 19

    Volume 19.

    Date

    14 juillet 1809-4 janvier 1810

    Cote

    4 Q 1/1353 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

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    • Volume 19.
  • 20

    Volume 20.

    Date

    5 janvier 1810-13 mars 1810

    Cote

    4 Q 1/1354 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

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    • Transcriptions.
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    • Volume 20.
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    Volume 21.

    Date

    13 mars 1810-14 juin 1810

    Cote

    4 Q 1/1355 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 21.
  • 22

    Volume 22.

    Date

    15 juin 1810-7 novembre 1810

    Cote

    4 Q 1/1356 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

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    • Transcriptions.
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    • Volume 22.
  • 23

    Volume 23.

    Date

    8 novembre 1810-16 janvier 1811

    Cote

    4 Q 1/1357 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 23.
  • 24

    Volume 24.

    Date

    17 janvier 1811-10 avril 1811

    Cote

    4 Q 1/1358 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 24.
  • 25

    Volume 25.

    Date

    10 avril 1811-28 août 1811

    Cote

    4 Q 1/1359 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 25.
  • 26

    Volume 26.

    Date

    28 août 1811-20 janvier 1812

    Cote

    4 Q 1/1360 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 26.
  • 27

    Volume 27.

    Date

    20 janvier 1812-15 avril 1812

    Cote

    4 Q 1/1361 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 27.
  • 28

    Volume 28.

    Date

    15 avril 1812-21 juillet 1812

    Cote

    4 Q 1/1362 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 28.
  • 29

    Volume 29.

    Date

    22 juillet 1812-4 janvier 1813

    Cote

    4 Q 1/1363 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 29.
  • 30

    Volume 30.

    Date

    4 janvier 1813-1er mai 1813

    Cote

    4 Q 1/1364 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 30.
  • 31

    Volume 31.

    Date

    1er mai 1813-11 novembre 1813

    Cote

    4 Q 1/1365 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 31.
  • 32

    Volume 32.

    Date

    12 novembre 1813-27 septembre 1814

    Cote

    4 Q 1/1366 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 32.
  • 33

    Volume 33.

    Date

    27 septembre 1814-1er février 1815

    Cote

    4 Q 1/1367 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 33.
  • 34

    Volume 34.

    Date

    1er février 1815-29 janvier 1816

    Cote

    4 Q 1/1368 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 34.
  • 35

    Volume 35.

    Date

    30 janvier 1816-10 août 1816

    Cote

    4 Q 1/1369 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 35.
  • 36

    Volume 36.

    Date

    10 août 1816-27 décembre 1816

    Cote

    4 Q 1/1370 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 36.
  • 37

    Volume 37.

    Date

    28 décembre 1816-10 mars 1817

    Cote

    4 Q 1/1371 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 37.
  • 38

    Volume 38.

    Date

    10 mars 1817-25 mai 1817

    Cote

    4 Q 1/1372 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 38.
  • 39

    Volume 39.

    Date

    26 mai 1817-23 août 1817

    Cote

    4 Q 1/1373 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 39.
  • 40

    Volume 40.

    Date

    23 août 1817-3 janvier 1818

    Cote

    4 Q 1/1374 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 40.