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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Volume 586.
Cote
4 Q 1/3171 (Cote)
 Date
5 juin 1952-26 juin 1952
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 586.
2

Volume 1005.
Cote
4 Q 1/2339 (Cote)
 Date
26 octobre 1904-21 décembre 1904
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1005.
3

Volume 348.
Cote
4 Q 1/1682 (Cote)
 Date
27 septembre 1865-21 novembre 1865
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 348.
4

Volume 1035.
Cote
4 Q 1/2369 (Cote)
 Date
12 octobre 1906-27 novembre 1906
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1035.
5

Volume 761.
Cote
4 Q 1/2095 (Cote)
 Date
8 juin 1889-27 juillet 1889
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 761.
6

Volume 94.
Cote
4 Q 1/2679 (Cote)
 Date
5 août 1925-24 août 1925
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 94.
7

Volume 98.
Cote
4 Q 1/3351 (Cote)
 Date
9 novembre 1899-2 novembre 1900
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions de saisies immobilières.
  • Volume 98.
8

Volume 58.
Cote
4 Q 1/3311 (Cote)
 Date
14 août 1869-7 juin 1870
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions de saisies immobilières.
  • Volume 58.
9

Volume 60.
Cote
4 Q 1/2645 (Cote)
 Date
13 mars 1924-1er avril 1924
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 60.
10

Volume 1195.
Cote
4 Q 1/2529 (Cote)
 Date
10 novembre 1919-25 novembre 1919
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1195.
11

Volume 1029.
Cote
4 Q 1/2363 (Cote)
 Date
28 avril 1906-9 juin 1906
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1029.
12

Volume 44.
Cote
4 Q 1/2629 (Cote)
 Date
21 juillet 1923-4 août 1923
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 44.
13

Volume 307.
Cote
4 Q 1/1641 (Cote)
 Date
31 décembre 1862-7 février 1863
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

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  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 307.
14

Volume 222.
Cote
4 Q 1/2807 (Cote)
 Date
7 décembre 1931-5 janvier 1932
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 222.
15

Volume 626.
Cote
4 Q 1/1960 (Cote)
 Date
8 août 1881-1er octobre 1881
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 626.
16

Volume 100.
Cote
4 Q 1/2685 (Cote)
 Date
11 décembre 1925-28 décembre 1925
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 100.
17

Volume 1245.
Cote
4 Q 1/2579 (Cote)
 Date
24 août 1921-13 octobre 1921
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

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  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1245.
18

Volume 746.
Cote
4 Q 1/2080 (Cote)
 Date
15 mai 1888-25 juin 1888
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 746.
19

Volume 553.
Cote
4 Q 1/3138 (Cote)
 Date
28 décembre 1950-11 janvier 1951
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 553.
20

Volume 29.
Cote
4 Q 1/1363 (Cote)
 Date
22 juillet 1812-4 janvier 1813
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

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  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 29.
21

Volume 797.
Cote
4 Q 1/2131 (Cote)
 Date
13 octobre 1891-2 décembre 1891
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

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  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 797.
22

Volume 532.
Cote
4 Q 1/3117 (Cote)
 Date
8 mars 1950-16 mars 1950
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

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  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 532.
23

Volume 462.
Cote
4 Q 1/3047 (Cote)
 Date
12 novembre 1946-28 novembre 1946
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 462.
24

Volume 560.
Cote
4 Q 1/1894 (Cote)
 Date
1er avril 1878-30 avril 1878
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 560.
25

Volume 408.
Cote
4 Q 1/1742 (Cote)
 Date
22 mars 1869-24 avril 1869
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 408.
26

Volume 772.
Cote
4 Q 1/2106 (Cote)
 Date
17 février 1890-29 mars 1890
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 772.
27

Volume 806.
Cote
4 Q 1/2140 (Cote)
 Date
11 mai 1892-9 juin 1892
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 806.
28

Volume 497.
Cote
4 Q 1/3082 (Cote)
 Date
19 juin 1948-7 juillet 1948
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 497.
29

Volume 232.
Cote
4 Q 1/1566 (Cote)
 Date
1er mai 1858-22 juin 1858
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 232.
30

Volume 276.
Cote
4 Q 1/1610 (Cote)
 Date
24 janvier 1861-15 février 1861
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 276.
31

Volume 182.
Cote
4 Q 1/2767 (Cote)
 Date
12 novembre 1929-29 novembre 1929
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 182.
32

Volume 341.
Cote
4 Q 1/2926 (Cote)
 Date
14 juin 1938-23 juin 1938
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 341.
33

Volume 1107.
Cote
4 Q 1/2441 (Cote)
 Date
28 mai 1910-27 juillet 1910
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1107.
34

Volume 276.
Cote
4 Q 1/2861 (Cote)
 Date
14 mars 1935-6 avril 1935
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 276.
35

Volume 448.
Cote
4 Q 1/3033 (Cote)
 Date
12 mars 1946-30 mars 1946
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 448.
36

Volume 31.
Cote
4 Q 1/2616 (Cote)
 Date
5 février 1923-2 mars 1923
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 31.
37

Volume 190.
Cote
4 Q 1/1524 (Cote)
 Date
8 janvier 1856-12 mars 1856
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 190.
38

Volume 533.
Cote
4 Q 1/3118 (Cote)
 Date
17 mars 1950-31 mars 1950
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 533.
39

Volume 535.
Cote
4 Q 1/1869 (Cote)
 Date
24 janvier 1877-23 février 1877
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 535.
40

Volume 536.
Cote
4 Q 1/3121 (Cote)
 Date
11 mai 1950-31 mai 1950
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 536.
41

Volume 487.
Cote
4 Q 1/3072 (Cote)
 Date
9 janvier 1948-28 janvier 1948
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 487.
42

Volume 885.
Cote
4 Q 1/2219 (Cote)
 Date
12 mai 1897-3 juillet 1897
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 885.
43

Volume 342.
Cote
4 Q 1/2927 (Cote)
 Date
23 juin 1938-6 juillet 1938
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 342.
44

Volume 992.
Cote
4 Q 1/2326 (Cote)
 Date
26 octobre 1903-17 décembre 1903
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 992.
45

Volume 623.
Cote
4 Q 1/1957 (Cote)
 Date
4 juillet 1881-19 août 1881
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 623.
46

Volume 1157.
Cote
4 Q 1/2491 (Cote)
 Date
17 novembre 1913-2 février 1914
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1157.
47

Volume 930.
Cote
4 Q 1/2264 (Cote)
 Date
11 novembre 1899-18 décembre 1899
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 930.
48

Volume 273.
Cote
4 Q 1/2858 (Cote)
 Date
22 décembre 1934-22 janvier 1935
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 273.
49

Volume 22.
Cote
4 Q 1/1356 (Cote)
 Date
15 juin 1810-7 novembre 1810
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 22.
50

Volume 285.
Cote
4 Q 1/1619 (Cote)
 Date
28 juin 1861-7 septembre 1861
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 285.
51

Volume 1025.
Cote
4 Q 1/2359 (Cote)
 Date
17 février 1906-19 mars 1906
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1025.
52

Volume 766.
Cote
4 Q 1/2100 (Cote)
 Date
7 octobre 1889-23 novembre 1889
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 766.
53

Volume 530.
Cote
4 Q 1/1864 (Cote)
 Date
28 septembre 1876-4 novembre 1876
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 530.
54

Volume 21.
Cote
4 Q 1/3274 (Cote)
 Date
25 février 1846-22 février 1847
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions de saisies immobilières.
  • Volume 21.
55

Volume 937.
Cote
4 Q 1/2271 (Cote)
 Date
19 avril 1900-18 mai 1900
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 937.
56

Volume 395.
Cote
4 Q 1/2980 (Cote)
 Date
28 octobre 1942-19 novembre 1942
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 395.
57

Volume 520.
Cote
4 Q 1/1854 (Cote)
 Date
16 mars 1876-3 avril 1876
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 520.
58

Volume 335.
Cote
4 Q 1/2920 (Cote)
 Date
8 mars 1938-19 mars 1938
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 335.
59

Volume 731.
Cote
4 Q 1/2065 (Cote)
 Date
1er juin 1887-3 août 1887
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 731.
60

Volume 401.
Cote
4 Q 1/1735 (Cote)
 Date
28 décembre 1868-25 janvier 1869
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 401.
61

Volume 328.
Cote
4 Q 1/1662 (Cote)
 Date
6 mai 1864-7 juillet 1864
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 328.
62

Volume 206.
Cote
4 Q 1/1540 (Cote)
 Date
7 janvier 1857-30 janvier 1857
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 206.
63

Volume 293.
Cote
4 Q 1/2878 (Cote)
 Date
30 mars 1936-10 avril 1936
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 293.
64

Volume 1246.
Cote
4 Q 1/2580 (Cote)
 Date
29 août 1921-26 septembre 1921
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1246.
65

Volume 700.
Cote
4 Q 1/2034 (Cote)
 Date
30 juillet 1885-15 septembre 1885
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 700.
66

Volume 829.
Cote
4 Q 1/2163 (Cote)
 Date
3 octobre 1893-11 décembre 1893
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 829.
67

Volume 564.
Cote
4 Q 1/1898 (Cote)
 Date
25 mai 1878-9 juillet 1878
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 564.
68

Volume 752.
Cote
4 Q 1/2086 (Cote)
 Date
10 novembre 1888-4 janvier 1889
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 752.
69

Volume 595.
Cote
4 Q 1/3180 (Cote)
 Date
29 novembre 1952-16 décembre 1952
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 595.
70

Volume 235.
Cote
4 Q 1/1569 (Cote)
 Date
14 août 1858-8 novembre 1858
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 235.
71

Volume 59.
Cote
4 Q 1/3312 (Cote)
 Date
7 juin 1870-27 octobre 1871
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions de saisies immobilières.
  • Volume 59.
72

Volume 679.
Cote
4 Q 1/2013 (Cote)
 Date
23 mai 1884-11 juillet 1884
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 679.
73

Volume 82.
Cote
4 Q 1/2667 (Cote)
 Date
2 mars 1925-11 mars 1925
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 82.
74

Volume 35.
Cote
4 Q 1/1369 (Cote)
 Date
30 janvier 1816-10 août 1816
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 35.
75

Volume 817.
Cote
4 Q 1/2151 (Cote)
 Date
21 décembre 1892-2 février 1893
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 817.
76

Volume 151.
Cote
4 Q 1/2736 (Cote)
 Date
2 avril 1928-14 avril 1928
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 151.
77

Volume 363.
Cote
4 Q 1/1697 (Cote)
 Date
19 septembre 1866-7 novembre 1866
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 363.
78

Volume 28.
Cote
4 Q 1/3281 (Cote)
 Date
17 août 1850-22 mars 1851
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions de saisies immobilières.
  • Volume 28.
79

Volume 666.
Cote
4 Q 1/2000 (Cote)
 Date
12 septembre 1883-7 novembre 1883
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 666.
80

Volume 417.
Cote
4 Q 1/3002 (Cote)
 Date
14 mars 1944-12 avril 1944
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 417.