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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Volume 611.

    Date

    8 décembre 1880-14 janvier 1880

    Cote

    4 Q 1/1945 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc…
    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 611.
  2. Résultat n°2

    Volume 289.

    Date

    22 novembre 1861-3 janvier 1861

    Cote

    4 Q 1/1623 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc…
    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 289.
  3. Résultat n°3

    Volume 1136.

    Date

    6 juillet 1912-26 avril 1912

    Cote

    4 Q 1/2470 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc…
    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
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    • Volume 1136.
  4. Résultat n°4

    Volume 831.

    Date

    11 décembre 1893-29 janvier 1893

    Cote

    4 Q 1/2165 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc…
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    • Volume 831.
  5. Résultat n°5

    Volume 239.

    Date

    20 décembre 1858-19 janvier 1858

    Cote

    4 Q 1/1573 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc…
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    • Volume 239.
  6. Résultat n°6

    Volume 554.

    Date

    19 décembre 1878-5 février 1878

    Cote

    4 Q 1/1888 (Cote)

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    • Volume 554.
  7. Résultat n°7

    Volume 1.

    Date

    3 novembre 1921-22 février 1921

    Cote

    4 Q 1/2586 (Cote)

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    • Volume 1.
  8. Résultat n°8

    Volume 203.

    Date

    19 novembre 1856-8 janvier 1856

    Cote

    4 Q 1/1537 (Cote)

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    • Volume 203.
  9. Résultat n°9

    Volume 392.

    Date

    27 juin 1868-23 juin 1868

    Cote

    4 Q 1/1726 (Cote)

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    • Volume 392.
  10. Résultat n°10

    Volume 1.

    Date

    13 floréal an VII-7 vendémiaire an IX

    Cote

    4 Q 1/1335 (Cote)

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    • Volume 1.
  11. Résultat n°11

    Volume 2.

    Date

    2 vendémiaire an IX-1 brumaire an X

    Cote

    4 Q 1/1336 (Cote)

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    • Volume 2.
  12. Résultat n°12

    Volume 3.

    Date

    1er brumaire an X-25 germinal an X

    Cote

    4 Q 1/1337 (Cote)

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    • Volume 3.
  13. Résultat n°13

    Volume 4.

    Date

    1er floréal an X-11 frimaire an XI

    Cote

    4 Q 1/1338 (Cote)

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    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 4.
  14. Résultat n°14

    Volume 5.

    Date

    13 frimaire an XI-18 germinal an XI

    Cote

    4 Q 1/1339 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc…
    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 5.
  15. Résultat n°15

    Volume 6.

    Date

    22 germinal an XI-9 messidor an XI

    Cote

    4 Q 1/1340 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc…
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    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 6.
  16. Résultat n°16

    Volume 7.

    Date

    11 messidor an XI-4 brumaire an XII

    Cote

    4 Q 1/1341 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc…
    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 7.
  17. Résultat n°17

    Volume 8.

    Date

    4 brumaire an XII-1 prairial an XII

    Cote

    4 Q 1/1342 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc…
    • Registres de formalités.
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    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 8.
  18. Résultat n°18

    Volume 9.

    Date

    2 prairial an XII-10 thermidor an XIII

    Cote

    4 Q 1/1343 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc…
    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 9.
  19. Résultat n°19

    Volume 10.

    Date

    10 thermidor an XIII-25 septembre 1806

    Cote

    4 Q 1/1344 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc…
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    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 10.
  20. Résultat n°20

    Volume 11.

    Date

    6 octobre 1806-6 avril 1807

    Cote

    4 Q 1/1345 (Cote)

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    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 11.