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Résultats de la recherche

  • 1

    Volume 1.

    Date

    13 floréal an VII-7 vendémiaire an IX

    Cote

    4 Q 1/1335 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1.
  • 2

    Volume 2.

    Date

    2 vendémiaire an IX-1 brumaire an X

    Cote

    4 Q 1/1336 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 2.
  • 3

    Volume 3.

    Date

    1er brumaire an X-25 germinal an X

    Cote

    4 Q 1/1337 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 3.
  • 4

    Volume 4.

    Date

    1er floréal an X-11 frimaire an XI

    Cote

    4 Q 1/1338 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 4.
  • 5

    Volume 5.

    Date

    13 frimaire an XI-18 germinal an XI

    Cote

    4 Q 1/1339 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 5.
  • 6

    Volume 6.

    Date

    22 germinal an XI-9 messidor an XI

    Cote

    4 Q 1/1340 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 6.
  • 7

    Volume 7.

    Date

    11 messidor an XI-4 brumaire an XII

    Cote

    4 Q 1/1341 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 7.
  • 8

    Volume 8.

    Date

    4 brumaire an XII-1 prairial an XII

    Cote

    4 Q 1/1342 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 8.
  • 9

    Volume 9.

    Date

    2 prairial an XII-10 thermidor an XIII

    Cote

    4 Q 1/1343 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 9.
  • 10

    Volume 10.

    Date

    10 thermidor an XIII-25 septembre 1806

    Cote

    4 Q 1/1344 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 10.
  • 11

    Volume 11.

    Date

    6 octobre 1806-6 avril 1807

    Cote

    4 Q 1/1345 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 11.
  • 12

    Volume 12.

    Date

    6 avril 1807-20 août 1807

    Cote

    4 Q 1/1346 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 12.
  • 13

    Volume 13.

    Date

    21 août 1807-17 janvier 1808

    Cote

    4 Q 1/1347 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 13.
  • 14

    Volume 14.

    Date

    18 janvier 1808-24 avril 1808

    Cote

    4 Q 1/1348 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 14.
  • 15

    Volume 15.

    Date

    25 avril 1808-2 août 1808

    Cote

    4 Q 1/1349 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 15.
  • 16

    Volume 16.

    Date

    3 août 1808-18 janvier 1809

    Cote

    4 Q 1/1350 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 16.
  • 17

    Volume 17.

    Date

    18 janvier 1809-13 avril 1809

    Cote

    4 Q 1/1351 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 17.
  • 18

    Volume 18.

    Date

    14 avril 1809-13 juillet 1809

    Cote

    4 Q 1/1352 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 18.
  • 19

    Volume 19.

    Date

    14 juillet 1809-4 janvier 1810

    Cote

    4 Q 1/1353 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 19.
  • 20

    Volume 20.

    Date

    5 janvier 1810-13 mars 1810

    Cote

    4 Q 1/1354 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 20.