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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Volume 1.
Cote
4 Q 1/1335 (Cote)
 Date
13 floréal an VII-7 vendémiaire an IX
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1.
2

Volume 2.
Cote
4 Q 1/1336 (Cote)
 Date
2 vendémiaire an IX-1 brumaire an X
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 2.
3

Volume 3.
Cote
4 Q 1/1337 (Cote)
 Date
1er brumaire an X-25 germinal an X
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 3.
4

Volume 4.
Cote
4 Q 1/1338 (Cote)
 Date
1er floréal an X-11 frimaire an XI
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 4.
5

Volume 5.
Cote
4 Q 1/1339 (Cote)
 Date
13 frimaire an XI-18 germinal an XI
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 5.
6

Volume 6.
Cote
4 Q 1/1340 (Cote)
 Date
22 germinal an XI-9 messidor an XI
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 6.
7

Volume 7.
Cote
4 Q 1/1341 (Cote)
 Date
11 messidor an XI-4 brumaire an XII
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 7.
8

Volume 8.
Cote
4 Q 1/1342 (Cote)
 Date
4 brumaire an XII-1 prairial an XII
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 8.
9

Volume 9.
Cote
4 Q 1/1343 (Cote)
 Date
2 prairial an XII-10 thermidor an XIII
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 9.
10

Volume 10.
Cote
4 Q 1/1344 (Cote)
 Date
10 thermidor an XIII-25 septembre 1806
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 10.
11

Volume 11.
Cote
4 Q 1/1345 (Cote)
 Date
6 octobre 1806-6 avril 1807
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 11.
12

Volume 12.
Cote
4 Q 1/1346 (Cote)
 Date
6 avril 1807-20 août 1807
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 12.
13

Volume 13.
Cote
4 Q 1/1347 (Cote)
 Date
21 août 1807-17 janvier 1808
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 13.
14

Volume 14.
Cote
4 Q 1/1348 (Cote)
 Date
18 janvier 1808-24 avril 1808
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 14.
15

Volume 15.
Cote
4 Q 1/1349 (Cote)
 Date
25 avril 1808-2 août 1808
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 15.
16

Volume 16.
Cote
4 Q 1/1350 (Cote)
 Date
3 août 1808-18 janvier 1809
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 16.
17

Volume 17.
Cote
4 Q 1/1351 (Cote)
 Date
18 janvier 1809-13 avril 1809
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 17.
18

Volume 18.
Cote
4 Q 1/1352 (Cote)
 Date
14 avril 1809-13 juillet 1809
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 18.
19

Volume 19.
Cote
4 Q 1/1353 (Cote)
 Date
14 juillet 1809-4 janvier 1810
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 19.
20

Volume 20.
Cote
4 Q 1/1354 (Cote)
 Date
5 janvier 1810-13 mars 1810
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 20.