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    Volume 1.

    Date

    13 floréal an VII-7 vendémiaire an IX

    Cote

    4 Q 1/1335 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1.
  • 2

    Volume 2.

    Date

    2 vendémiaire an IX-1 brumaire an X

    Cote

    4 Q 1/1336 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 2.
  • 3

    Volume 3.

    Date

    1er brumaire an X-25 germinal an X

    Cote

    4 Q 1/1337 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 3.
  • 4

    Volume 4.

    Date

    1er floréal an X-11 frimaire an XI

    Cote

    4 Q 1/1338 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 4.
  • 5

    Volume 5.

    Date

    13 frimaire an XI-18 germinal an XI

    Cote

    4 Q 1/1339 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 5.
  • 6

    Volume 6.

    Date

    22 germinal an XI-9 messidor an XI

    Cote

    4 Q 1/1340 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 6.
  • 7

    Volume 7.

    Date

    11 messidor an XI-4 brumaire an XII

    Cote

    4 Q 1/1341 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 7.
  • 8

    Volume 8.

    Date

    4 brumaire an XII-1 prairial an XII

    Cote

    4 Q 1/1342 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 8.
  • 9

    Volume 9.

    Date

    2 prairial an XII-10 thermidor an XIII

    Cote

    4 Q 1/1343 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 9.
  • 10

    Volume 10.

    Date

    10 thermidor an XIII-25 septembre 1806

    Cote

    4 Q 1/1344 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 10.
  • 11

    Volume 11.

    Date

    6 octobre 1806-6 avril 1807

    Cote

    4 Q 1/1345 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
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    • Volume 11.
  • 12

    Volume 12.

    Date

    6 avril 1807-20 août 1807

    Cote

    4 Q 1/1346 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

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    • Volume 12.
  • 13

    Volume 13.

    Date

    21 août 1807-17 janvier 1808

    Cote

    4 Q 1/1347 (Cote)

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    • Volume 13.
  • 14

    Volume 14.

    Date

    18 janvier 1808-24 avril 1808

    Cote

    4 Q 1/1348 (Cote)

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  • 15

    Volume 15.

    Date

    25 avril 1808-2 août 1808

    Cote

    4 Q 1/1349 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

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  • 16

    Volume 16.

    Date

    3 août 1808-18 janvier 1809

    Cote

    4 Q 1/1350 (Cote)

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    Volume 17.

    Date

    18 janvier 1809-13 avril 1809

    Cote

    4 Q 1/1351 (Cote)

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    Volume 18.

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    14 avril 1809-13 juillet 1809

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    4 Q 1/1352 (Cote)

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    14 juillet 1809-4 janvier 1810

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    4 Q 1/1353 (Cote)

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    5 janvier 1810-13 mars 1810

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    4 Q 1/1354 (Cote)

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    13 mars 1810-14 juin 1810

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    15 juin 1810-7 novembre 1810

    Cote

    4 Q 1/1356 (Cote)

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    Volume 23.

    Date

    8 novembre 1810-16 janvier 1811

    Cote

    4 Q 1/1357 (Cote)

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    Volume 24.

    Date

    17 janvier 1811-10 avril 1811

    Cote

    4 Q 1/1358 (Cote)

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    • Transcriptions.
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    • Volume 24.
  • 25

    Volume 25.

    Date

    10 avril 1811-28 août 1811

    Cote

    4 Q 1/1359 (Cote)

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    • Transcriptions.
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    • Volume 25.
  • 26

    Volume 26.

    Date

    28 août 1811-20 janvier 1812

    Cote

    4 Q 1/1360 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

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  • 27

    Volume 27.

    Date

    20 janvier 1812-15 avril 1812

    Cote

    4 Q 1/1361 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

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  • 28

    Volume 28.

    Date

    15 avril 1812-21 juillet 1812

    Cote

    4 Q 1/1362 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

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    • Transcriptions.
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    • Volume 28.
  • 29

    Volume 29.

    Date

    22 juillet 1812-4 janvier 1813

    Cote

    4 Q 1/1363 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

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    • Volume 29.
  • 30

    Volume 30.

    Date

    4 janvier 1813-1er mai 1813

    Cote

    4 Q 1/1364 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
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    • Volume 30.
  • 31

    Volume 31.

    Date

    1er mai 1813-11 novembre 1813

    Cote

    4 Q 1/1365 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
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    • Volume 31.
  • 32

    Volume 32.

    Date

    12 novembre 1813-27 septembre 1814

    Cote

    4 Q 1/1366 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

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    • Transcriptions.
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    • Volume 32.
  • 33

    Volume 33.

    Date

    27 septembre 1814-1er février 1815

    Cote

    4 Q 1/1367 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

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    • Volume 33.
  • 34

    Volume 34.

    Date

    1er février 1815-29 janvier 1816

    Cote

    4 Q 1/1368 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

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    • Volume 34.
  • 35

    Volume 35.

    Date

    30 janvier 1816-10 août 1816

    Cote

    4 Q 1/1369 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

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    • Transcriptions.
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    • Volume 35.
  • 36

    Volume 36.

    Date

    10 août 1816-27 décembre 1816

    Cote

    4 Q 1/1370 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 36.
  • 37

    Volume 37.

    Date

    28 décembre 1816-10 mars 1817

    Cote

    4 Q 1/1371 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 37.
  • 38

    Volume 38.

    Date

    10 mars 1817-25 mai 1817

    Cote

    4 Q 1/1372 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 38.
  • 39

    Volume 39.

    Date

    26 mai 1817-23 août 1817

    Cote

    4 Q 1/1373 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 39.
  • 40

    Volume 40.

    Date

    23 août 1817-3 janvier 1818

    Cote

    4 Q 1/1374 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 40.
  • 41

    Volume 41.

    Date

    3 janvier 1818-2 mars 1818

    Cote

    4 Q 1/1375 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

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    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 41.
  • 42

    Volume 42.

    Date

    2 mars 1818-3 juin 1818

    Cote

    4 Q 1/1376 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 42.
  • 43

    Volume 43.

    Date

    3 juin 1818-5 novembre 1818

    Cote

    4 Q 1/1377 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
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    • Volume 43.
  • 44

    Volume 44.

    Date

    5 novembre 1818-10 février 1919

    Cote

    4 Q 1/1378 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 44.
  • 45

    Volume 45.

    Date

    10 février 1819-11 mai 1819

    Cote

    4 Q 1/1379 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 45.
  • 46

    Volume 46.

    Date

    11 mai 1819-20 novembre 1819

    Cote

    4 Q 1/1380 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 46.
  • 47

    Volume 47.

    Date

    20 novembre 1819-6 mars 1820

    Cote

    4 Q 1/1381 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 47.
  • 48

    Volume 48.

    Date

    6 mars 1820-1er juillet 1820

    Cote

    4 Q 1/1382 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 48.
  • 49

    Volume 49.

    Date

    1er juillet 1820-2 décembre 1820

    Cote

    4 Q 1/1383 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 49.
  • 50

    Volume 50.

    Date

    2 décembre 1820-9 mars 1821

    Cote

    4 Q 1/1384 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 50.
  • 51

    Volume 51.

    Date

    10 mars 1821-23 juin 1821

    Cote

    4 Q 1/1385 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 51.
  • 52

    Volume 52.

    Date

    23 juin 1821-12 décembre 1821

    Cote

    4 Q 1/1386 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

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    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 52.
  • 53

    Volume 53.

    Date

    12 décembre 1821-27 février 1822

    Cote

    4 Q 1/1387 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

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    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 53.
  • 54

    Volume 54.

    Date

    27 février 1822-3 juillet 1822

    Cote

    4 Q 1/1388 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 54.
  • 55

    Volume 55.

    Date

    3 juillet 1822-20 novembre 1822

    Cote

    4 Q 1/1389 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 55.
  • 56

    Volume 56.

    Date

    20 novembre 1822-24 février 1823

    Cote

    4 Q 1/1390 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 56.
  • 57

    Volume 57.

    Date

    24 février 1823-24 juillet 1823

    Cote

    4 Q 1/1391 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 57.
  • 58

    Volume 58.

    Date

    24 juillet 1823-5 février 1824

    Cote

    4 Q 1/1392 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
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    • Volume 58.
  • 59

    Volume 59.

    Date

    5 février 1824-7 mai 1824

    Cote

    4 Q 1/1393 (Cote)

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    • Volume 59.
  • 60

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    Date

    7 mai 1824-12 octobre 1824

    Cote

    4 Q 1/1394 (Cote)

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    12 octobre 1824-4 février 1825

    Cote

    4 Q 1/1395 (Cote)

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    4 février 1825-14 mai 1825

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    14 mai 1825-6 septembre 1825

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    6 septembre 1825-29 décembre 1825

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    29 décembre 1825-1er avril 1826

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    1er avril 1826-26 août 1826

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    26 août 1826-27 janvier 1827

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    27 janvier 1827-9 juin 1827

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    Volume 69.

    Date

    9 juin 1827-25 octobre 1827

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  • 70

    Volume 70.

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    25 octobre 1827-7 mars 1828

    Cote

    4 Q 1/1404 (Cote)

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  • 71

    Volume 71.

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    7 mars 1828-9 septembre 1828

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  • 72

    Volume 72.

    Date

    10 septembre 1828-16 février 1829

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  • 73

    Volume 73.

    Date

    16 février 1829-1er juin 1829

    Cote

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    1er juin 1829-4 décembre 1829

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    4 Q 1/1408 (Cote)

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  • 75

    Volume 75.

    Date

    4 décembre 1829-24 mars 1830

    Cote

    4 Q 1/1409 (Cote)

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    Volume 76.

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    24 mars 1830-28 juillet 1830

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    4 Q 1/1410 (Cote)

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  • 77

    Volume 77.

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    28 juillet 1830-22 mars 1831

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    4 Q 1/1411 (Cote)

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  • 78

    Volume 78.

    Date

    22 mars 1831-8 octobre 1831

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    4 Q 1/1412 (Cote)

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  • 79

    Volume 79.

    Date

    8 octobre 1831-2 mars 1832

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    4 Q 1/1413 (Cote)

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    • Volume 79.
  • 80

    Volume 80.

    Date

    2 mars 1832-16 août 1832

    Cote

    4 Q 1/1414 (Cote)

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