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2 029 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Volume 110.
Cote
4 Q 1/3363 (Cote)
 Date
19 septembre 1913-26 octobre 1921
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions de saisies immobilières.
  • Volume 110.
2

Volume 109.
Cote
4 Q 1/3362 (Cote)
 Date
28 septembre 1911-19 septembre 1913
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions de saisies immobilières.
  • Volume 109.
3

Volume 108.
Cote
4 Q 1/3361 (Cote)
 Date
3 septembre 1909-28 septembre 1911
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions de saisies immobilières.
  • Volume 108.
4

Volume 107.
Cote
4 Q 1/3360 (Cote)
 Date
9 septembre 1907-3 septembre 1909
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions de saisies immobilières.
  • Volume 107.
5

Volume 106.
Cote
4 Q 1/3359 (Cote)
 Date
13 mars 1907-9 septembre 1907
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions de saisies immobilières.
  • Volume 106.
6

Volume 105.
Cote
4 Q 1/3358 (Cote)
 Date
21 décembre 1905-13 mars 1907
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions de saisies immobilières.
  • Volume 105.
7

Volume 104.
Cote
4 Q 1/3357 (Cote)
 Date
3 avril 1905-21 décembre 1905
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions de saisies immobilières.
  • Volume 104.
8

Volume 103.
Cote
4 Q 1/3356 (Cote)
 Date
11 juin 1904-3 avril 1905
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions de saisies immobilières.
  • Volume 103.
9

Volume 102.
Cote
4 Q 1/3355 (Cote)
 Date
29 août 1903-11 juin 1904
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions de saisies immobilières.
  • Volume 102.
10

Volume 101.
Cote
4 Q 1/3354 (Cote)
 Date
10 février 1903-29 août 1903
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions de saisies immobilières.
  • Volume 101.
11

Volume 100.
Cote
4 Q 1/3353 (Cote)
 Date
20 décembre 1901-10 février 1903
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions de saisies immobilières.
  • Volume 100.
12

Volume 99.
Cote
4 Q 1/3352 (Cote)
 Date
3 novembre 1900-20 décembre 1901
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions de saisies immobilières.
  • Volume 99.
13

Volume 98.
Cote
4 Q 1/3351 (Cote)
 Date
9 novembre 1899-2 novembre 1900
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions de saisies immobilières.
  • Volume 98.
14

Volume 97.
Cote
4 Q 1/3350 (Cote)
 Date
21 septembre 1898-9 novembre 1899
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions de saisies immobilières.
  • Volume 97.
15

Volume 96.
Cote
4 Q 1/3349 (Cote)
 Date
17 décembre 1897-21 septembre 1898
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions de saisies immobilières.
  • Volume 96.
16

Volume 95.
Cote
4 Q 1/3348 (Cote)
 Date
5 mars 1897-17 décembre 1897
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions de saisies immobilières.
  • Volume 95.
17

Volume 94.
Cote
4 Q 1/3347 (Cote)
 Date
14 mars 1896-5 mars 1897
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions de saisies immobilières.
  • Volume 94.
18

Volume 93.
Cote
4 Q 1/3346 (Cote)
 Date
29 avril 1895-14 mars 1896
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions de saisies immobilières.
  • Volume 93.
19

Volume 92.
Cote
4 Q 1/3345 (Cote)
 Date
25 juin 1894-29 avril 1895
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions de saisies immobilières.
  • Volume 92.
20

Volume 91.
Cote
4 Q 1/3344 (Cote)
 Date
29 juin 1893-25 juin 1894
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions de saisies immobilières.
  • Volume 91.