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Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives, Direction générale des collectivités locales (DGCL), organigramme (s.d.). Groupement communal pour la réalisation rapide de la Route Nationale n° 4 (RN 4) à 4 voies (s.d.). Communes de plus de 10000 habitants : statistiques (1975). Finances locales : budget (1966-1971). - Administration générale, Service extérieur des collectivités locales, financement des redevances dues aux communes ; équipement matériel, entretien : marché public (s.d.). Secrétaires administratifs, rémunération : états de salaires (1973-1977). Protection civile, responsabilité civile des communes : délibérations (1942-1944) ; financement assurances. Equipements collectifs, gestion, promotion, financement (s.d.) ; financement des subventions aux communes (1978). Voirie, entretien, création d'un service de voirie : procès-verbal du Conseil Général (s.d). Hôtels de ville, construction, entretien (s.d.). Bar-Le-Duc, cuisine centrale, construction (s.d.). Contrisson, construction scolaire (s.d.). - Produits domaniaux, coupes de bois, arrondissement de Bar-le-Duc (1967). Communes forestières : états calendriers des coupes de bois (1966-1976), états des taux d'escompte (1966-1972). Ventes des coupes de bois (1981). Forêts, concessions, estimation des coupes : documentation.

6 W (Cote)

1942-1981

Contrisson (Meuse), Vouthon-Bas (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

statistique, pièce comptable, documentation

Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction d'eau, déversement des eaux usées, voirie, lutte contre l'incendie ; aménagement et équipement des lotissements ; constructions scolaires, installations sportives, logements des instituteurs. Réseau routier, routes nationales, traversées communales, construction, entretien (par commune).

455 W (Cote)

1949-1978

Neuville-lès-Vaucouleurs (Meuse), Longeville-en-Barrois (Meuse), Les Marats (Meuse), Villotte-sur-Aire (Meuse), Biencourt-sur-Orge (Meuse), Vouthon-Haut (Meuse), Maxey-sur-Vaise (Meuse), Nant-le-Grand (Meuse), Mauvages (Meuse), Dugny-sur-Meuse (Meuse), Demange-aux-Eaux (Meuse), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Sampigny (Meuse), Saint-Germain-sur-Meuse (Meuse), Pagny-sur-Meuse (Meuse), Nicey-sur-Aire (Meuse), Ménil-sur-Saulx (Meuse), Deuxnouds-aux-Bois (Lamorville, Meuse), Couvonges (Meuse), Boncourt-sur-Meuse (Meuse), Bazincourt-sur-Saulx (Meuse), Broussey-en-Woëvre (Broussey-Raulecourt, Meuse), Sorcy-Saint-Martin (Meuse), Julvécourt (Meuse), Luméville-en-Ornois (Gondrecourt-le-Château, Meuse), Raulecourt (Broussey-Raulecourt, Meuse), Le Neufour (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Montiers-sur-Saulx (Meuse), Morley (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Vaudeville-le-Haut (Meuse), Vassincourt (Meuse), Tronville-en-Barrois (Meuse), Tréveray (Meuse), Salmagne (Meuse), Robert-Espagne (Meuse), Rancourt-sur-Ornain (Meuse), Noyers-le-Val (Noyers-Auzécourt, Meuse), Mandres-en-Barrois (Meuse), Le Bouchon-sur-Saulx (Meuse), Lamorville (Meuse), Lacroix-sur-Meuse (Meuse), Hargeville-sur-Chée (Les Hauts-de-Chée, Meuse), Haironville (Meuse), Euville (Meuse), Contrisson (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Beurey-sur-Saulx (Meuse), Ancerville (Meuse), Sommeilles (Meuse), Sauvigny (Meuse), Saint-Julien-sous-les-Côtes (Meuse), Rumont (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Stainville (Meuse), Cousances-les-Forges (Meuse), Brixey-aux-Chanoines (Meuse), Baudonvilliers (Meuse), Sommelonne (Meuse), Sepvigny (Meuse), Resson (Meuse), Rambucourt (Meuse), Loisey (Meuse), Laneuville-au-Rupt (Meuse), Fouchères-aux-Bois (Meuse), Domrémy-aux-Bois (Erneville-aux-Bois, Meuse), Triconville (Cousances-lès-Triconville, Meuse), Saudrupt (Meuse), Naives-devant-Bar (Naives-Rosières, Meuse), Montbras (Meuse), Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse), Cousances-aux-Bois (Cousances-lès-Triconville, Meuse), Brabant-le-Roi (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Érize-la-Brûlée (Meuse), Dompcevrin (Meuse), Dagonville (Meuse), Gironville-sous-les-Côtes (Geville, Meuse), Brillon-en-Barrois (Meuse), Void (Void-Vacon, Meuse), Velaines (Meuse), Vavincourt (Meuse), Montplonne (Meuse), Bovée-sur-Barboure (Meuse), Trémont-sur-Saulx (Meuse), Rupt-aux-Nonains (Meuse), Rouvrois-sur-Meuse (Meuse), Ourches-sur-Meuse (Meuse), Lérouville (Meuse), Longeaux (Meuse), Heudicourt-sous-les-Côtes (Meuse), Givrauval (Meuse), Spada (Meuse), Génicourt-sur-Meuse (Meuse), Dammarie-sur-Saulx (Meuse), Creuë (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Villers-le-Sec (Meuse), Héviliers (Meuse), Couvertpuis (Meuse), Brauvilliers (Meuse), Ernecourt (Erneville-aux-Bois, Meuse), Bonzée (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

avant-projet, correspondance, marché public

Aménagement rural, planification ; population de la Vallée de l'Ornain, Verdun : rapports de synthèses, correspondance. Doulcon-Saulmory, voirie. Constructions scolaires : rapports. Régionalisation du plan, intervention des compagnies d'assurances. Commission de Développement Économique Régional, Plan régional. Agriculture. Logements. Communes économiquement faibles : programmes 1964-1966. Emploi secteur tertiaire. Industrie et industrialisation. Investissements publics, instances de subventions. Voirie : recueil d'instructions (avant 1965). Équipement urbain : instructions générales (1949-1966).

295 W (Cote)

1949-1966

Doulcon (Meuse), Saulmory-Villefranche (Meuse), Verdun (Meuse), Ornain (France ; cours d'eau)

étude, rapport, chrono, décision

Comité régional de modernisation et d'équipement du Bassin lorrain : avants projets, documentation, correspondance.

1679 W (Cote)

1957-1973

LORRAINE

avant-projet, documentation, correspondance

Travaux communaux, finances communales.

1023 W (Cote)

1959-1977

Véel (Fains-Véel, Meuse), Rosnes (Raival, Meuse), Rosières-devant-Bar (Naives-Rosières, Meuse), Rignaucourt (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Raival (Meuse), Nettancourt (Meuse), Nantois (Meuse), Nant-le-Petit (Meuse), Nant-le-Grand (Meuse), Nançois-sur-Ornain (Meuse), Naix-aux-Forges (Meuse), Naives-Rosières (Meuse), Naives-devant-Bar (Naives-Rosières, Meuse), Morley (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Mondrecourt (Les Trois-Domaines, Meuse), Mognéville (Meuse), Ménil-sur-Saulx (Meuse), Menaucourt (Meuse), Maulan (Meuse), MANDRES-EN-BARROIS, LOUPPY-LE-CHATEAU, LONGEVILLE-EN-BARROIS, LONGEAUX, CULEY, LOISEY, LISLE-EN-RIGAULT, LIGNY-EN-BARROIS, LAVOYE, LAVINCOURT, LAIMONT, LAHEYCOURT, JUVIGNY-EN-PERTHOIS, ISSONCOURT, IPPECOURT, HEVILLIERS, HARGEVILLE-SUR-CHEE, HAUTS-DE-CHEE (LES), HAIRONVILLE, GUERPONT, GIVRAUVAL, GERY, GENICOURT-SOUS-CONDE, FOUCHERES-AUX-BOIS, FOUCAUCOURT-SUR-THABAS, FAINS-VEEL, FAINS-LES-SOURCES, ERIZE-SAINT-DIZIER, ERIZE-LA-GRANDE, ERIZE-LA-BRULEE, ERIZE-LA-PETITE, CONDE-EN-BARROIS, TROIS-DOMAINES (LES), COUVERTPUIS, COUVONGES, BOUCHON-SUR-SAULX (LE), ANCERVILLE

marché public, pièce comptable, correspondance, décision

Travaux communaux, finances, travaux, assainissement (1959-1977). Travaux communaux, finances (1965-1977) ; travaux électricité, adduction d'eau potable, voirie, assainissement (1970-1977) ; C.E.S. Côte Sainte Catherine (1966-1977), lotissements (1967-1977), cuisine centrale (1973-1977), abattoir (1969-1977), station d'épuration, maison de retraite Blanpain (1971-1977); rénovation urbaine (1970-1977).

1010 W (Cote)

1959-1977

Bar-le-Duc (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse) -- Côte Sainte-Catherine, Bazincourt-sur-Saulx (Meuse), Beaulieu-en-Argonne (Meuse), Montplonne (Meuse), Baudonvilliers (Meuse), Autrécourt-sur-Aire (Meuse), Aulnois-en-Perthois (Meuse), Andernay (Meuse), Ancerville (Meuse)

marché public, arrêté préfectoral, correspondance, pièce comptable, texte officiel

Transports scolaires, Fonds départemental scolaire, financement, délégations de crédits, mandatements (1972-1973). Fonds scolaire des établissements ou classes sous contrat : mandatements (1972-1973). Collèges d'enseignement secondaire, dépenses de fonctionnement, mandatements pour entretien des écoles, équipements scolaires et sportifs, gymnases (1973). Constructions de logements scolaires : mandatements (1973). Travaux déconcentrés, financement par subvention de l'Etat (1973). Édifices cultuels, mandatements (1962-1973). Transports scolaires : documentation, correspondance, contrats de transport, notes (1972-1973). Formation professionnelle, promotion sociale : brochures (s.d.). Promotion sociale des jeunes gens ayant servi en Algérie : instructions, rapports (s.d.). Conseil départemental de l'Enseignement du 1er degré (1971-1973). Commission Interdépartementale des Conseils généraux : état d'enquêtes. Commission départementale des travaux neufs (CDTN) : procès-verbaux de réunions (1971-1973).

1137 W (Cote)

1962-1973

note, contrat, correspondance, documentation, pièce comptable

Collectivités locales, accueil et animation (1971-1975,1984). Adduction d'eau à partir de la ressource de Bras (1983). Hydraulique (1985). Assainissement (1983). Conditionnement et stockage (1985). Aménagement foncier (1984-1985). Electrification rurale (1964-1985). Forêts (1985). Commerce et Artisanat (1976-1983). Voirie : marchés routiers (1984-1985). Voirie communale en milieu urbain (1982-1983). Ordures ménagères ; création d'une station (1983). Dieue, assainissement, voirie (1983).

793 W (Cote)

1964-1985

BRAS-SUR-MEUSE, DIEUE-SUR-MEUSE

marché public

IVe et Ve Plan. Commissions départementales de l'Équipement : comptes rendus, procès-verbaux de réunions (s.d.). Ve Plan ; adaptation, excécution : comptes-rendus (1968-1970), rapport du préfet de Région (1966). Commission de Développement économique régional de Lorraine (CODER) ; investissements : avis (s.d.). Conférence administrative régionale (CAR) : procès-verbaux (1965-1970).

249 W (Cote)

1964-1970

Lorraine (France ; région)

procès-verbal de réunion, rapport, compte rendu

Prises d'eau potable, déversement des eaux usées (1964-1990). Comités des bassins Rhin-Meuse, Seine-Normandie (1987). Entente Interdépartementale pour la protection contre les inondations (1983-1988). SATESE (1987-1992)

1678 W (Cote)

1964-1992

documentation, chrono, marché public

Emprunts soldés. Construction de salles polyvalentes, extendion de collèges, équipements scolaires, entretien : dossiers de subvention. Rapports d'activité.

1567 W (Cote)

1967-1987

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Travaux des SIVOM : Centre d'Ornain, Bel Air, Perthois, Vallée de la Saulx, Triaucour-Vaubecourt, Revigny-sur-Ornain.

747 W (Cote)

1971-1984

Nançois-sur-Ornain (Meuse), Ornain (France ; cours d'eau), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Vaubecourt (Meuse)

pièce comptable, procès-verbal de réunion, marché public

Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) : arrêtés du président du Conseil Général (1981-1984). Visites cantonales : dossiers de subventions (1979-1982). Aménagement rural, fonds d'action rurale : études (1971-1975). Aménagement de la Chiers et ses affluents : dossier technique (s.d.) Inondations : dossier technique (1981). Bar-Le-Duc, secteur sauvegardé, zone d'aménagement concertée du Petit Juré. Voirie, réseaux urbains (1980-1984). Nord-Meusien, programme d'action concertée (PAC) VIIIe Plan : actions n° 1 à 13, Verdun, action n° 7 (s.d.). Constructions scolaires 1er degré (1981-1986). Laheycourt, entretien de l'église et construction (1983). Montmédy, citadelle : plan (s.d.). Conseil départemental de l'habitat : procès verbaux de réunions (1985-1987).

878 W 1-21 (Cote)

1971-1987

REVIGNY-SUR-ORNAIN, VERDUN, THIERVILLE-SUR-MEUSE, SAINT-MIHIEL, LIGNY-EN-BARROIS, COMMERCY, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, MONTMEDY, LAHEYCOURT, BAR-LE-DUC, CHIERS [COURS D'EAU ET VALLEE]

arrêté du président du conseil général, pièce comptable, correspondance, étude, délibération

Communes, travaux : dossiers de subvention (1974-1985). Abainville, cités ouvrières, réhabilitation (1983).

716 W (Cote)

1974-1985

Meuse (France ; département), Abainville (Meuse)

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à n° 9800 (1983-1984), n° 9801 à 9900 (1986-1987). Dossiers d'expropriation [par commune]. Dossiers de servitudes électriques (1980-1985), de captage d'eau (1977-1982), de servitudes radioélectriques - liaison herzienne ; établissement d'un réseau communautaire de radiodiffusion par câbles ; dossiers de servitudes gaz : permis de construire. Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture [CDOIA] : procès-verbaux de réunion (1984-1986), instructions.

844 W 1-37 (Cote)

1975-1987

BAZINCOURT-SUR-SAULX, BEHONNE, BRAS-SUR-MEUSE, STENAY, ETAIN, COUSANCES-LES-FORGES, HARVILLE, DIEPPE-SOUS-DOUAUMONT, MOUILLY, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, SOMMELONNE, VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL, VIGNOT, FAINS-VEEL, HAUDAINVILLE, COMMERCY, MONTPLONNE, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, BAR-LE-DUC

circulaire, chrono, procès-verbal de réunion, permis de construire, arrêté préfectoral, ACTE ADMINISTRATIF

Constructions scolaires, financement aux communes par emprunts bancaires, subventions en annuités, dettes directes départementales : dossiers de financement, budget exercice 1983, contrats de financement soldés (1975-1992). Collèges, construction, entretien, financement par subventions en annuités. Routes départementales, déversement des eaux usées. Hôtel de la Préfecture, hôpital de Fains-Véel, centre Médico-social de Bar-le-Duc, financement par emprunts bancaires : dossiers (1990-1992). Bar-le-Duc, pont, financement par subventions en annuités.

1634 W (Cote)

1975-1992

Ligny-en-Barrois (Meuse), Fains-Véel (Meuse), Ancerville (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Montmédy (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Ancerville à Willeroncourt, finances locales (1978-1983). Syndicat Mixte du lac de Madine : conventions ; finances ; travaux (1979) ; acquisition domaniale, délai d'utilité publique (1976-1979). Commercy, Verdun, sous-préfectures, concours pour prestations des services administratifs aux collectivités locales (1984). Bar-Le-Duc, équipement, entretien (1978-1983) ; déversement des eaux usées (1978-1983). Voirie : entretien (1980-1983). Côte Sainte-Catherine (1978-1983), entretien (1978-1983). Zones d'Aménagement concerté (ZAC) de Durenne (1976-1984), du Petit Juré (1972-1982). Office Public Départemental des Habitations à Loyer Modéré (OPDHLM) : marchés publics (1983-1985).

692 W (Cote)

1976-1985

Verdun (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Madine, Lac de (Meuse)

marché public, convention, pièce comptable, compte financier, décision

Arrondissement de Bar-Le-Duc, travaux, forêts : dossiers communaux.

748 W 1-42 (Cote)

1978-1984

Bar-le-Duc (Meuse ; arrondissement)

dossier communal

VIe à VIIIe Plans, programmation pour financement public : comptes-rendus d'exécution (1983). Affaires culturelles : critères, instructions. (1984). Enseignement 2e degré (1984). Enseignement 1er degré : critères, rapports du Conseil Général. Ateliers privés : instructions, programmes. Transports scolaires. Equipements administratifs, financement. Hydraulique agricole (1984), Fonds National pour le développement des adductions d'eau (1984). Electrification rurale, programmation financière : arrêtés du département (1984). Zones d'Aménagement Concerté (ZAC) : textes et commentaires. Groupe Administratif Départemental (GAD). Fonds d'Aménagement Urbain (FAU) (1981-1983). Espaces verts : instructions, critères. Tourisme (1980-1985). Santé (VIe, VIIIe Plan), Justice (1981-1984). PRE-C.A.R. : procès-verbaux de réunions (1984). Tourisme, voirie, dommages de guerre, assainissement, constructions publiques, travaux d'intérêt local, opérations soldées.

728 W 1-8 (Cote)

1980-1985

circulaire, rapport, compte rendu, arrêté du président du conseil général, pièce comptable, procès-verbal de réunion

Équipements sportifs, fonctionnement des gymnases, remise de récompenses sportives ; sponsorisation ; transports sportifs ; subventions de fonctionnement aux centres de vacances et de loisirs.

1889 W (Cote)

1982-1995

compte rendu, correspondance