Résultats de la recherche

2458 W - Marchés de travaux

2458 W 1-185 (Cote)

1953-2010

MARCHE DE TRAVAUX

Classement ou transfert d'urbanisme, études préalables, études concernant la valeur d'assurance du patrimoine bâti, marchés publics de travaux, construction et aménagement de bâtimenst et de routes, travaux exécutés en application de la réglementation sur les constructions publiques et du code de l'environnement, gros équipements.

2164 W (Cote)

1968-2005

pièce comptable, DOSSIER DE CONTENTIEUX, rapport d'expertise, permis de construire, étude, marché public

Beurey-sur-Saulx et l'histoire de son église. - HISTOIRE DE BEUREY-SUR-SAULX

1 J 442 (Cote)

2001-2001

BEUREY-SUR-SAULX

Dossier de dommages de guerre de l'abbé Bonne concernant le pensionnat Notre Dame de Revigny : correspondance, plans, devis de travaux, reproduction photographique d'une carte postale mentionnant l'historique du bâtiment. - Ecole privée de Revigny

1 J 452 (Cote)

1920-1995

REVIGNY-SUR-ORNAIN

Enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique du TGV Est-Européen (1990-1994).

1941 W (Cote)

1990-1994

documentation

Constructions scolaires, financement aux communes par emprunts bancaires, subventions en annuités, dettes directes départementales : dossiers de financement, budget exercice 1983, contrats de financement soldés (1975-1992). Collèges, construction, entretien, financement par subventions en annuités. Routes départementales, déversement des eaux usées. Hôtel de la Préfecture, hôpital de Fains-Véel, centre Médico-social de Bar-le-Duc, financement par emprunts bancaires : dossiers (1990-1992). Bar-le-Duc, pont, financement par subventions en annuités.

1634 W (Cote)

1975-1992

Ligny-en-Barrois (Meuse), Fains-Véel (Meuse), Ancerville (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Montmédy (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Prises d'eau potable, déversement des eaux usées (1964-1990). Comités des bassins Rhin-Meuse, Seine-Normandie (1987). Entente Interdépartementale pour la protection contre les inondations (1983-1988). SATESE (1987-1992)

1678 W (Cote)

1964-1992

documentation, chrono, marché public

Service des eaux (AEP), électrification rurale, recherche d'eau, assainissement, drainage, programmation. Réseau routier : dossiers de subvention, marchés publics (1960-1991), fiches budgétaires (1987-1988). Visites cantonales : fiches états d'équipement, population, immobilier (1985-1988). Police municipale, amendes : dossiers techniques (1989-1991).

1673 W (Cote)

1960-1991

marché public, pièce comptable, statistique

Électrification, extension - programmations départementales ; renforcement - programmations du Fonds d'Amortissement des Charges d'Électrification (FACE) ; financement : dossiers communaux.

1537 W (Cote)

1972-1990

DOSSIER COMMUNAL

Enquête auprès des Conseils généraux de France sur leur politique en matière d'environnement.

1734 W (Cote)

1989-1989

étude

Arrondissement de Bar-Le-Duc, travaux, forêts : dossiers communaux.

748 W 1-42 (Cote)

1978-1984

Bar-le-Duc (Meuse ; arrondissement)

dossier communal

Centres hospitaliers de Bar-le-Duc, Clermont, Ligny, Saint-Mihiel, travaux d'amélioration, équipement matériel : avant-projet, études, rapports (1974-1978). Infirmiers psychiatriques, aide-soignants, laborantins, examens : épreuves de concours (1981-1984).

821 W (Cote)

1974-1984

Saint-Mihiel (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

marché public, rapport

Plans cadastraux révisés.

1996 W (Cote)

1930-1984

plan

Relations entre le directeur de l'école d'agriculture de Ménil-la-Horgne et la direction départementale de l'agriculture, information de divers organismes agricoles, enseignement agricole, activités agricoles et équipement rural.

2000 W (Cote)

1870-1981

Ménil-la-Horgne (Meuse)

compte rendu, procès-verbal de réunion, statut, correspondance

Équipement touristique (1972-1980). Châtillon-sous-Les-Côtes, plan d'eau. Lac de Madine, aménagement. Parc national régional de Lorraine, création (1975-1980).

1609 W (Cote)

1972-1980

Bonnet (Meuse), Ranzières (Meuse), Buxières-sous-les-Côtes (Meuse), Varvinay (Valbois, Meuse), Muzeray (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Seuil-d'Argonne (Meuse), Charny-sur-Meuse (Meuse), Saint-Maurice-sous-les-Côtes (Meuse), Hattonchâtel (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Saint-Benoît-en-Woëvre (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Damvillers (Meuse), Marville (Meuse), Naives-devant-Bar (Naives-Rosières, Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse), Sommedieue (Meuse), Bonzée (Meuse), Châtillon-sous-les-Côtes (Meuse), Lorraine (France ; région), Madine, Lac de, Woimbey (Meuse), Côtes-de-Meuse (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse)

étude, pièce comptable

Statuts de l'association et questionnaire d'enquête - Association "protection dynamique du paysage et de son habitat"

1 J 155 (Cote), 1 J 929 (Ancienne cote)

1979-1980

HADONVILLE-LES-LACHAUSSEE

Voirie, réseaux de distribution, eau potable, distribution électrique, traitement des eaux usées

467 W (Cote)

1940-1978

DOSSIER COMMUNAL, marché public

Travaux communaux. Commercy, Forges et acieries (1947-1962). Château de Bercheny (1948-1964). Elections (1963-1964). Saint-Mihiel, lotissement, groupe scolaire "Les Quartiers" (1961-1973).

406 W (Cote)

1940-1975

Commercy (Meuse ; arrondissement)

avant-projet, arrêté du maire, arrêté préfectoral, marché public, rapport, pièce comptable, délibération, procès-verbal d'élection, procès-verbal de réunion

Eglise Saint Antoine de Bar, étude historique : notice historique dactylographiée, microfilm des manuscrits de la collection de Lorraine de la bibliothèque nationale 462 et 463, inventaires des meubles (1534, 1890), tirages de ces microfilms. Ce microfilm est conservé sous la cote 1 Mi 146 aux Archives départementales de la Meuse. - Histoire de l'église Saint Antoine de Bar

1 J 418 (Cote)

1974-1974

BAR-LE-DUC [SAINT-ANTOINE]

Prises d'eau potable : plans (1958-1965), dossiers techniques (1940-1970). Vigneulles, syndicat des eaux Laffon de Ladebat : déclaration d'utilité publique (1956-1971). Vallée de la Saulx, syndicat intercommunal des eaux, projet de captage des eaux de la source de l'huilerie : avant projets, dossiers techniques (1948-1954). Prises d'eau potable, déversement des eaux usées : programmes d'Etat (1966-1969).

1688 W (Cote)

1940-1971

SAULX [COURS D'EAU ET VALLEE], VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL

DOSSIER COMMUNAL