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Etablissements sociaux et medico-sociaux, tarification et contrôle budgétaire (1983-2015).

2342 W (Cote)

1983-2015

ARRETE, RAPPORT D'ANALYSE, RAPPORT D'ACTIVITE, compte administratif, bilan financier, PROCES-VERBAL DE CONSEIL D'ADMINISTRATION

Tarification et contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux.

2189 W (Cote)

2001-2008

compte administratif, arrêté préfectoral, rapport d'activité, budget, circulaire, correspondance

DT-ARS : dossiers de tarifcation et de contrôle budgétaire [établissements sociaux et médico-sociaux, établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes, services de soins infirmiers].

2281 W (Cote)

1994-2007

compte administratif, rapport d'activité, bilan comptable, budget, PROCES-VERBAL DE CONSEIL D'ADMINISTRATION

Établissements sociaux et médico-sociaux : comptes administratifs.

2208 W (Cote)

1989-2003

compte administratif

Dossiers individuels de tutelle.

1820 W (Cote)

1960-1991

dossier individuel

Établissements médico-sociaux, hospices, foyers d'hébergements des handicapés, de l'enfance secourue : comptes administratifs (1982-1987). Établissements médico-sociaux, hospices, foyers d'hébergements des handicapés, de l'enfance secourue : fixation du prix de journée (1984-1987).

1475 W (Cote)

1982-1987

compte administratif, arrêté préfectoral

Établissements hospitaliers et sociaux, prix de journée.

877 W (Cote)

1985-1987

arrêté préfectoral, pièce comptable

Sampigny, conservation des Musées, aménagement, financement (1985-1986). Bar-Le-Duc, direction des services vétérinaires (s.d.). Service Départemental de l'Action Sociale à l'école Saint-Louis, restructuration (1987). Institut Médico-Pédagogique (I.M.P.), Tribunal de Grande-Instance, école d'agriculture de Ménil-la-Horgne, école ménagère de Revigny, école Plein Air de Montmédy, école de perfectionnement de Ligny-en-Barrois (s.d.).

968 W (Cote)

1985-1987

Revigny-sur-Ornain (Meuse), Montmédy (Meuse), Ménil-la-Horgne (Meuse), Sampigny (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

correspondance, permis de construire, pièce comptable, marché public, délibération, rapport

Hôpitaux, équipement, construction, fonctionnement : circulaires ministérielles (1985). Programme d'action prioritaire -PAP- n° 15, stages, formation : bilans d'activités (1979-1982), instructions, documentation (1972-1977) ; Programme d'Action Prioritaire (PAP) n° 16 (1977). Programme finalisé (1976-1977). Hannonville (1982), Sommedieue (1978), foyers-logements, équipement mobilier. Opérations conjointes (1981), programmation (1982). Opérations équipement : budgets (1977-1979). Préparation VIIIe Plan (1980). Transferts d'établissements (1984). Transferts d'enfants (1986). Bar-le-Duc, Verdun, Fains-Les-Sources, Les Islettes, Commercy, Saint-Mihiel, dépenses (1983). Concours d'adjoints des cadres, épreuves (1982-1984). Commissions paritaires départementales (1982-1983). Contrat de Pays, préparation du budget (1981). Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) : budgets, procès-verbaux de réunions (1978-1983). Centre Hospitalier de Verdun, plan directeur (1970-1971) ; reconstruction : études préliminaires (1974), dossier de consultation des entrepreneurs (1978) ; construction clôture de sécurité (1977) ; reconstruction : dossier des marchés (1979). Produit pétrolier : appel d'offres d'économie d'énergie (1984). Pouponnière, reconversion (1977-1978) ; concours commis (1982-1983). Hôpital de Commercy, médecins partis à la retraite : dossiers (s.d.) ; hôpital de Bar-Le-Duc, médecins ayant quitté (s.d.).

811 W (Cote)

1972-1986

ISLETTES (LES), FAINS-VEEL, FAINS-LES-SOURCES, WOEVRE, SOMMEDIEUE, VAUBECOURT, VARENNES-EN-ARGONNE, ETAIN, VERDUN, HANNONVILLE-SOUS-LES-COTES, COMMERCY, BAR-LE-DUC

dossier de carrière, dossier de consultation des entreprises, marché public, étude, contrat, budget, documentation, texte officiel

Établissements hospitaliers et centres gérés par l'ADAPEIM (1982-1984). Gestion du Centre hospitalier de Verdun (1977).

791 W (Cote)

1977-1984

Verdun (Meuse)

compte administratif, budget

Maternité d'Étain, projets de maison maternelle, de halte-garderie (1974-1980). Clinique la Roseraie à Ligny, transferts d'enfants (1983) : dossiers d'établissement, avants-projets, comptes-rendus (1974-1983). Centres médico-éducatifs : "L'Avenir" à Montplonne : travaux, notes de service, licenciement du personnel ; Centre médico-éducatif de Thierville, de Baudonvilliers, de Bar-le-Duc : dossiers d'établissement (1960-1983). Réinsertion sociale et professionnelle des jeunes de 16 à 18 ans : dispositif, programme, textes, circulaires (1982). Service de Tutelle des Etablissements hospitaliers : circulaires ministérielles, instructions aux hôpitaux (1978-1983). Travailleuses familiales : dossiers individuels (1968-1977).

546 W (Cote)

1960-1983

Bar-le-Duc (Meuse), Baudonvilliers (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Montplonne (Meuse), Étain (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse)

DOSSIER D'ETABLISSEMENT, compte rendu, texte officiel, avant-projet, dossier individuel

Rapport général sur la transformation des hospices en Meuse (1983).

1789 W (Cote)

1983

documentation

Établissements sanitaires et sociaux, prix de journée.

689 W (Cote)

1983

pièce comptable

Foyer de l'Enfance et Institut-Médico-Educatif (IME), ancien personnel (1982). Commission paritaire départementale des hôpitaux, élections (1972-1979). Rapatriés d'Algérie : dossiers d'aide sociale, hébergement (1962-1971). Hôpital de Clermont, construction d'un pavillon : marché public, délibérations (1974-1977). Résidence pour personnes âgées (1976). Stenay, maison de retraite : extraits des délibérations du Conseil Général, dossier de subventions, plan de fondation (1967-1975). Hospice de Gondrecourt : dossier sans suite (1976). Verdun, hôpital Desandrouins, cheminée de la chaufferie : rapports de commissions (1962-1971). Chrono des demandes de renseignements (1980-1981).

347 W (Cote)

1962-1982

GONDRECOURT-LE-CHATEAU, VERDUN, STENAY, CLERMONT-EN-ARGONNE

délibération, rapport, marché public, correspondance, dossier individuel, procès-verbal d'élection, dossier de carrière

Établissements hospitaliers, maisons de retraites, établissements médico-sociaux : comptes administratifs, dépenses engagées (1980-1981). Association des Amis et Parents des Enfants Inadaptés Mentaux, tutelle d'établissements divers : comptes administratifs (1981).

547 W (Cote)

1980-1981

Revigny-sur-Ornain (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Bouligny (Meuse), Sampigny( Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Les Islettes (Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Stenay (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Fains-Véel (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Étain (Meuse), Void (Void-Vacon, Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Verdun (Meuse)

compte administratif

Établissements hospitaliers : procès-verbal de réunion du conseil d'administration, prix de journée, budgets et comptes.

230 W (Cote)

1975-1981

Montmédy (Meuse), Commercy (Meuse), Void-Vacon (Meuse), Fains-Véel (Meuse), Verdun (Meuse)

procès-verbal de réunion, compte administratif, budget, tarif

Bar-le-Duc (centre hospitalier, Centre Médico-Educatif, Centre d'Aide par le Travail, maison de retraite Blanpain), Commercy, centre hospitalier, maison de retraite, Fains, Centre Hospitalier Spécialisé, Saint-Mihiel, hôpital, Verdun, centre hospitalier, Centre Médico-Educatif, Centre d'Aide par le Travail, maison de retraite Ste Catherine, foyer pour personnes âgées Souville, maison de l'enfance St Maur, Foyer de l'Enfance, foyer du Jeune Meusien, foyer de Revigny. Aérium de Montmédy (1979), centres sanitaires aérés de Clermont, des Islettes, aérium EPA, hôpitaux ruraux de Stenay, Hannonville, Clermont ; hospices, maisons de retraite de Void, Vaucouleurs (CSPA), Varennes, Montfaucon, Dun-sur-Meuse, Etain, Gondrecourt, Bouligny, Marville, Ligny, IMPRO (Institut Médico-Professionnelle) et CAT (Centre d'Aide par le Travail) à Vassincourt, ADAPEIM (Association Départementale des Amis et Parents des Enfants Inadaptés de la Meuse), Centre Médico-Educatif de Montplonne (1980), IES (Institut d'Education spécialisée), Action Educative, A.T.M., UDAF (Union Départementale d'Aide aux Familles) : comptes administratifs et états de prix de journée.

376 W (Cote)

1976-1980

BAR-LE-DUC, VERDUN, VASSINCOURT, MONTMEDY

compte administratif

Hôpitaux : circulaires ministérielles (1975-1979), bulletins intérieurs (1978-1980) ; travaux d'entretien des hôpitaux de Bar-Le-Duc et Fains-Véel (1976), subventions crèches (1970-1972), maison de retraite de Varennes, dossier équipement (1965-1975) ; gestion hospitalière : analyses (1972-1973). Garderie Rhovyl : demande de renseignements (1979). Centre hospitalier de Verdun, affaires générales (1973-1979). Caisse d'Allocations Familiales (C.A.F.) : dossiers (1976-1979). Directeurs contrôle de chauffage, directeurs d'hôpitaux et médecins ayant quitté le service : instructions, primes de service. Commissions paritaires départementales du personnel hospitalier : procès-verbaux, statistiques (1971-1977).

1260 W (Cote)

1965-1979

Verdun (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Fains-Véel (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

chrono, circulaire

Action sanitaire et sociale, fixation du prix de journée. Personnes âgées, maisons de retraite, foyer-logement, restaurant à Verdun. Enfance inadaptée, Adapeim [association départementale des amis et parents des enfants inadaptés mentaux] à Vassincourt, CAT [Centres d'Aide par le Travail] de Vassincourt, Verdun, Bar-Le-Duc, CME [Centre Médico-éducatif] de Bar-Le-Duc,Association d'Action Educative de Verdun, école de Plein Air à Montmédy. Jeunes : foyer "le Jeune" à Vaucouleurs, Orphelinat St Maur à Verdun, Fondation Poincaré à Sampigny. Etablissements hospitaliers de Bar-Le-Duc, Verdun, hôpital rural de Stenay : arrêtés préfectoraux de tarification.

75 W (Cote)

1979-1979

SAINT-MIHIEL, SAMPIGNY, STENAY, VOID, VAUCOULEURS, MONTMEDY, VERDUN, VASSINCOURT, BAR-LE-DUC

arrêté préfectoral

Hôpitaux, hospices, établissements médico-sociaux, foyers d'hébergement : comptes administratifs (1973-1977). Fains-Véel, humanisation : rapport annuel (1974-1975). Centre Sanitaire d'Argonne, construction d'un pavillon-dortoir. Syndicat interhospitalier (s.d.). Enfance, transferts d'enfants, personnel éducatif : questionnaire (s.d.). Union Départementale des Associations Familiales : procès-verbaux de réunions (1970-1978). Concours administratifs : dossiers des candidatures, copies d'examen, sujets d'examen (1960-1978). Hôpitaux, hospices, établissements médico-sociaux, foyers d'hébergement, tarification du prix de journée (1977-1979).

1269 W (Cote)

1960-1979

Seuil-d'Argonne (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Commercy (Meuse), Fains-Véel (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse)

rapport, questionnaire d'enquête, procès-verbal de réunion, compte administratif