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  1. Résultat n°1

    Etablissements sociaux et medico-sociaux, tarification et contrôle budgétaire (1983-2015).

    Date

    1983-2015

    Cote

    2342 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Agence régionale de santé (délégation territoriale…
    • Etablissements sociaux et medico-sociaux, tarification…
  2. Résultat n°2

    Tarification et contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux.

    Date

    2001-2008

    Cote

    2189 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Agence régionale de santé (délégation territoriale…
    • Tarification et contrôle des établissements sociaux…
  3. Résultat n°3

    DT-ARS : dossiers de tarifcation et de contrôle budgétaire [établissements sociaux et médico-sociaux, établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes, services de soins infirmiers].

    Date

    1994-2007

    Cote

    2281 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Agence régionale de santé (délégation territoriale…
    • DT-ARS : dossiers de tarifcation et de contrôle budgétaire…
  4. Résultat n°4

    Établissements sociaux et médico-sociaux : comptes administratifs.

    Date

    1989-2003

    Cote

    2208 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Établissements sociaux et médico-sociaux : comptes…
  5. Résultat n°5

    Dossiers individuels de tutelle.

    Date

    1960-1991

    Cote

    1820 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Association tutélaire de la Meuse.
    • Dossiers individuels de tutelle.
  6. Résultat n°6

    Établissements médico-sociaux, hospices, foyers d'hébergements des handicapés, de l'enfance secourue : comptes administratifs (1982-1987). Établissements médico-sociaux, hospices, foyers d'hébergements des handicapés, de l'enfance secourue : fixation du prix de journée (1984-1987).

    Date

    1982-1987

    Cote

    1475 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Établissements médico-sociaux, hospices, foyers d'hébergements…
  7. Résultat n°7

    Établissements hospitaliers et sociaux, prix de journée.

    Date

    1985-1987

    Cote

    877 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et…
    • Établissements hospitaliers et sociaux, prix de journée.
  8. Résultat n°8

    Sampigny, conservation des Musées, aménagement, financement (1985-1986). Bar-Le-Duc, direction des services vétérinaires (s.d.). Service Départemental de l'Action Sociale à l'école Saint-Louis, restructuration (1987). Institut Médico-Pédagogique (I.M.P.), Tribunal de Grande-Instance, école d'agriculture de Ménil-la-Horgne, école ménagère de Revigny, école Plein Air de Montmédy, école de perfectionnement de Ligny-en-Barrois (s.d.).

    Date

    1985-1987

    Cote

    968 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Sampigny, conservation des Musées, aménagement, financement…
  9. Résultat n°9

    Hôpitaux, équipement, construction, fonctionnement : circulaires ministérielles (1985). Programme d'action prioritaire -PAP- n° 15, stages, formation : bilans d'activités (1979-1982), instructions, documentation (1972-1977) ; Programme d'Action Prioritaire (PAP) n° 16 (1977). Programme finalisé (1976-1977). Hannonville (1982), Sommedieue (1978), foyers-logements, équipement mobilier. Opérations conjointes (1981), programmation (1982). Opérations équipement : budgets (1977-1979). Préparation VIIIe Plan (1980). Transferts d'établissements (1984). Transferts d'enfants (1986). Bar-le-Duc, Verdun, Fains-Les-Sources, Les Islettes, Commercy, Saint-Mihiel, dépenses (1983). Concours d'adjoints des cadres, épreuves (1982-1984). Commissions paritaires départementales (1982-1983). Contrat de Pays, préparation du budget (1981). Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) : budgets, procès-verbaux de réunions (1978-1983). Centre Hospitalier de Verdun, plan directeur (1970-1971) ; reconstruction : études préliminaires (1974), dossier de consultation des entrepreneurs (1978) ; construction clôture de sécurité (1977) ; reconstruction : dossier des marchés (1979). Produit pétrolier : appel d'offres d'économie d'énergie (1984). Pouponnière, reconversion (1977-1978) ; concours commis (1982-1983). Hôpital de Commercy, médecins partis à la retraite : dossiers (s.d.) ; hôpital de Bar-Le-Duc, médecins ayant quitté (s.d.).

    Date

    1972-1986

    Cote

    811 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Hôpitaux, équipement, construction, fonctionnement…
  10. Résultat n°10

    Établissements hospitaliers et centres gérés par l'ADAPEIM (1982-1984). Gestion du Centre hospitalier de Verdun (1977).

    Date

    1977-1984

    Cote

    791 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et…
    • Établissements hospitaliers et centres gérés par l'ADAPEIM…
  11. Résultat n°11

    Maternité d'Étain, projets de maison maternelle, de halte-garderie (1974-1980). Clinique la Roseraie à Ligny, transferts d'enfants (1983) : dossiers d'établissement, avants-projets, comptes-rendus (1974-1983). Centres médico-éducatifs : "L'Avenir" à Montplonne : travaux, notes de service, licenciement du personnel ; Centre médico-éducatif de Thierville, de Baudonvilliers, de Bar-le-Duc : dossiers d'établissement (1960-1983). Réinsertion sociale et professionnelle des jeunes de 16 à 18 ans : dispositif, programme, textes, circulaires (1982). Service de Tutelle des Etablissements hospitaliers : circulaires ministérielles, instructions aux hôpitaux (1978-1983). Travailleuses familiales : dossiers individuels (1968-1977).

    Date

    1960-1983

    Cote

    546 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et…
    • Maternité d'Étain, projets de maison maternelle, de…
  12. Résultat n°12

    Rapport général sur la transformation des hospices en Meuse (1983).

    Date

    1983

    Cote

    1789 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et…
    • Rapport général sur la transformation des hospices…
  13. Résultat n°13

    Établissements sanitaires et sociaux, prix de journée.

    Date

    1983

    Cote

    689 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et…
    • Service de tutelle des établissements.
    • Établissements sanitaires et sociaux, prix de journée.
  14. Résultat n°14

    Foyer de l'Enfance et Institut-Médico-Educatif (IME), ancien personnel (1982). Commission paritaire départementale des hôpitaux, élections (1972-1979). Rapatriés d'Algérie : dossiers d'aide sociale, hébergement (1962-1971). Hôpital de Clermont, construction d'un pavillon : marché public, délibérations (1974-1977). Résidence pour personnes âgées (1976). Stenay, maison de retraite : extraits des délibérations du Conseil Général, dossier de subventions, plan de fondation (1967-1975). Hospice de Gondrecourt : dossier sans suite (1976). Verdun, hôpital Desandrouins, cheminée de la chaufferie : rapports de commissions (1962-1971). Chrono des demandes de renseignements (1980-1981).

    Date

    1962-1982

    Cote

    347 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et…
    • Foyer de l'Enfance et Institut-Médico-Educatif (IME),…
  15. Résultat n°15

    Établissements hospitaliers, maisons de retraites, établissements médico-sociaux : comptes administratifs, dépenses engagées (1980-1981). Association des Amis et Parents des Enfants Inadaptés Mentaux, tutelle d'établissements divers : comptes administratifs (1981).

    Date

    1980-1981

    Cote

    547 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et…
    • Service de tutelle des établissements.
    • Établissements hospitaliers, maisons de retraites,…
  16. Résultat n°16

    Établissements hospitaliers : procès-verbal de réunion du conseil d'administration, prix de journée, budgets et comptes.

    Date

    1975-1981

    Cote

    230 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Affaires sociales.
    • Établissements hospitaliers : procès-verbal de réunion…
  17. Résultat n°17

    Bar-le-Duc (centre hospitalier, Centre Médico-Educatif, Centre d'Aide par le Travail, maison de retraite Blanpain), Commercy, centre hospitalier, maison de retraite, Fains, Centre Hospitalier Spécialisé, Saint-Mihiel, hôpital, Verdun, centre hospitalier, Centre Médico-Educatif, Centre d'Aide par le Travail, maison de retraite Ste Catherine, foyer pour personnes âgées Souville, maison de l'enfance St Maur, Foyer de l'Enfance, foyer du Jeune Meusien, foyer de Revigny. Aérium de Montmédy (1979), centres sanitaires aérés de Clermont, des Islettes, aérium EPA, hôpitaux ruraux de Stenay, Hannonville, Clermont ; hospices, maisons de retraite de Void, Vaucouleurs (CSPA), Varennes, Montfaucon, Dun-sur-Meuse, Etain, Gondrecourt, Bouligny, Marville, Ligny, IMPRO (Institut Médico-Professionnelle) et CAT (Centre d'Aide par le Travail) à Vassincourt, ADAPEIM (Association Départementale des Amis et Parents des Enfants Inadaptés de la Meuse), Centre Médico-Educatif de Montplonne (1980), IES (Institut d'Education spécialisée), Action Educative, A.T.M., UDAF (Union Départementale d'Aide aux Familles) : comptes administratifs et états de prix de journée.

    Date

    1976-1980

    Cote

    376 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et…
    • Bar-le-Duc (centre hospitalier, Centre Médico-Educatif,…
  18. Résultat n°18

    Hôpitaux : circulaires ministérielles (1975-1979), bulletins intérieurs (1978-1980) ; travaux d'entretien des hôpitaux de Bar-Le-Duc et Fains-Véel (1976), subventions crèches (1970-1972), maison de retraite de Varennes, dossier équipement (1965-1975) ; gestion hospitalière : analyses (1972-1973). Garderie Rhovyl : demande de renseignements (1979). Centre hospitalier de Verdun, affaires générales (1973-1979). Caisse d'Allocations Familiales (C.A.F.) : dossiers (1976-1979). Directeurs contrôle de chauffage, directeurs d'hôpitaux et médecins ayant quitté le service : instructions, primes de service. Commissions paritaires départementales du personnel hospitalier : procès-verbaux, statistiques (1971-1977).

    Date

    1965-1979

    Cote

    1260 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et…
    • Hôpitaux : circulaires ministérielles (1975-1979),…
  19. Résultat n°19

    Action sanitaire et sociale, fixation du prix de journée. Personnes âgées, maisons de retraite, foyer-logement, restaurant à Verdun. Enfance inadaptée, Adapeim [association départementale des amis et parents des enfants inadaptés mentaux] à Vassincourt, CAT [Centres d'Aide par le Travail] de Vassincourt, Verdun, Bar-Le-Duc, CME [Centre Médico-éducatif] de Bar-Le-Duc,Association d'Action Educative de Verdun, école de Plein Air à Montmédy. Jeunes : foyer "le Jeune" à Vaucouleurs, Orphelinat St Maur à Verdun, Fondation Poincaré à Sampigny. Etablissements hospitaliers de Bar-Le-Duc, Verdun, hôpital rural de Stenay : arrêtés préfectoraux de tarification.

    Date

    1979-1979

    Cote

    75 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et…
    • Service de tutelle des établissements.
    • Action sanitaire et sociale, fixation du prix de journée.…
  20. Résultat n°20

    Hôpitaux, hospices, établissements médico-sociaux, foyers d'hébergement : comptes administratifs (1973-1977). Fains-Véel, humanisation : rapport annuel (1974-1975). Centre Sanitaire d'Argonne, construction d'un pavillon-dortoir. Syndicat interhospitalier (s.d.). Enfance, transferts d'enfants, personnel éducatif : questionnaire (s.d.). Union Départementale des Associations Familiales : procès-verbaux de réunions (1970-1978). Concours administratifs : dossiers des candidatures, copies d'examen, sujets d'examen (1960-1978). Hôpitaux, hospices, établissements médico-sociaux, foyers d'hébergement, tarification du prix de journée (1977-1979).

    Date

    1960-1979

    Cote

    1269 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et…
    • Hôpitaux, hospices, établissements médico-sociaux,…