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Association syndicale autorisée de drainage des sources de l'Aire.

EDEPOT 450 (Cote)

Association syndicale autorisée de drainage des sources de l'Aire

Travaux des SIVOM : Centre d'Ornain, Bel Air, Perthois, Vallée de la Saulx, Triaucour-Vaubecourt, Revigny-sur-Ornain.

747 W (Cote)

1971-1984

Nançois-sur-Ornain (Meuse), Ornain (France ; cours d'eau), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Vaubecourt (Meuse)

pièce comptable, procès-verbal de réunion, marché public

Syndicats intercommunaux des eaux (1970-1984). Communes, Syndicats d'électrification (1976-1984) : procès-verbaux de réunions. Syndicats intercommunaux (1961-1964).

749 W (Cote)

1961-1984

Meuse (France ; département), Étain (Meuse), Vaubecourt (Meuse), Velaines (Meuse), Bouligny (Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Behonne (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

procès-verbal de réunion

Vallée de la Saulx.

EDEPOT 519 (Cote)

Vallée de la Saulx

Manifestations et information, commerce rural et intérieur, ventes au déballage, syndicat mixte de la Meuse : budgets et dossiers d'entreprises.

1978 W (Cote)

1974-1998

pièce comptable, permis de construire, procès-verbal, avis, documentation, compte financier, liste, correspondance

Affaires scolaires et culturelles des communes adhérentes au SIS (Syndicat Intercommunal Scolaire) de Landres, Étain, Triaucourt, des communes adhérentes au SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple).

399 W (Cote)

sans date

Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Étain (Meuse), Landzécourt (Quincy-Landzécourt, Meuse)

procès-verbal de réunion, convention, arrêté préfectoral, chrono

SIVU des pays de la Saulx et du Perthois.

EDEPOT 522 (Cote)

SIVU DES PAYS DE LA SAULX ET DU PERTHOIS

Série S - Travaux publics et transports : état des fonds.

S (Cote)

1800-1940

plan d'alignement

Syndicat de drainage du canton de Damvillers.

EDEPOT 569 (Cote)

Syndicat de drainage du canton de Damvillers

Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) : arrêtés du président du Conseil Général (1981-1984). Visites cantonales : dossiers de subventions (1979-1982). Aménagement rural, fonds d'action rurale : études (1971-1975). Aménagement de la Chiers et ses affluents : dossier technique (s.d.) Inondations : dossier technique (1981). Bar-Le-Duc, secteur sauvegardé, zone d'aménagement concertée du Petit Juré. Voirie, réseaux urbains (1980-1984). Nord-Meusien, programme d'action concertée (PAC) VIIIe Plan : actions n° 1 à 13, Verdun, action n° 7 (s.d.). Constructions scolaires 1er degré (1981-1986). Laheycourt, entretien de l'église et construction (1983). Montmédy, citadelle : plan (s.d.). Conseil départemental de l'habitat : procès verbaux de réunions (1985-1987).

878 W 1-21 (Cote)

1971-1987

REVIGNY-SUR-ORNAIN, VERDUN, THIERVILLE-SUR-MEUSE, SAINT-MIHIEL, LIGNY-EN-BARROIS, COMMERCY, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, MONTMEDY, LAHEYCOURT, BAR-LE-DUC, CHIERS [COURS D'EAU ET VALLEE]

arrêté du président du conseil général, pièce comptable, correspondance, étude, délibération

Communauté de Communes du Pays d’Etain.

EDEPOT 564 (Cote)

Communauté de Communes du Pays d’Etain

Électrification des communes rurales, électrification des exploitations agricoles.

286 W (Cote)

1940-1960

Koeur-la-Grande (Meuse), Brabant-le-Roi (Meuse), Boncourt-sur-Meuse (Meuse), Brillon-en-Barrois (Meuse), Bazeilles-sur-Othain (Meuse), Baudonvilliers (Meuse), Vavincourt (Meuse), Verdun (Meuse), Vauquois (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Tannois (Meuse), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Sivry-sur-Meuse (Meuse), Stenay (Meuse), Sommedieue (Meuse), Rupt-aux-Nonains (Meuse), Robert-Espagne (Meuse), Remennecourt (Meuse), Rancourt-sur-Ornain (Meuse), Souilly (Meuse), Senon (Meuse), Sampigny (Meuse), Quincy (Quincy-Landzécourt, Meuse), Pierrefitte-sur-Aire (Meuse), Marre (Meuse), Montplonne (Meuse), Montiers-sur-Saulx(Meuse), Mognéville (Meuse), Méligny-le-Petit (Meuse), Méligny-le-Grand (Meuse), Maizey (Meuse), Longeville-en-Barrois (Meuse), Liny-devant-Dun (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Lérouville (Meuse), Laneuville-sur-Meuse (Meuse), Haudainville (Meuse), Haironville (Meuse), Fleury-sur-Aire (Nubécourt, Meuse), Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse), Guerpont (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Dugny-sur-Meuse (Meuse), Dainville-Bertheléville (Meuse), Courcelles-sur-Aire (Meuse), Contrisson (Meuse), Combles-en-Barrois (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Cesse (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Fromeréville-les-Vallons (Meuse), Chauvency-Saint-Hubert (Meuse), Chauvency-le-Château (Meuse), Charny-sur-Meuse (Meuse), Chardogne (Meuse), Champougny (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Baâlon (Meuse), Auzéville-en-Argonne (Clermont-en-Argonne, Meuse), Ancerville (Meuse), Arrancy-sur-Crusne (Meuse)

dossier individuel

2 Z - Sous-préfecture de Commercy.

2 Z (Cote)

1800-1940

Commercy (Meuse)

Conseil général et commission départementale : rapports et délibérations.

1203 W (Cote)

1979-1980

Verdun (Meuse), Othain, Vallée de l' (Meuse), Othain (France ; cours d'eau)

motion, document de séance, discours, délibération, procès-verbal de réunion, rapport

Coopération transfrontalière, assemblée des présidents des conseils généraux, réforme des fonds structurels européens, divers financements, fonds interministériel de développement et d'aménagement rural, dotation globale d'équipement, contrat plan État-Région.

1810 W (Cote)

1987-1994

convention, documentation, correspondance

Syndicat intercommunal des eaux et d'assainissement.

EDEPOT 544 (Cote)

Syndicat intercommunal des eaux et d'assainissement

Eaux souterraines : rapports du bureau des recherches géologiques et minières (BRGM). Ressources en eau souterraine : études (1989). Site de captage : étude (1989). Recherche d'eau (1990). Syndicats intercommunaux des eaux : statuts, correspondance, procès-verbaux de réunions. Puits d'exploitation d'eau souterraine, construction (1989-1991). Forage d'eau, construction (1990-1992). Vallée de l'Ornain, hydrogéologie : comptes rendus des travaux (1988-1990).

1651 W (Cote)

1974-1991

Ornain (France ; cours d'eau), LISLE-EN-RIGAULT, STENAY, RIBEAUCOURT, LAIMONT, REVIGNY-SUR-ORNAIN, VILLE-SUR-SAULX, ROBERT-ESPAGNE, AUBREVILLE, DANNEVOUX, DIEUE-SUR-MEUSE, NEUVILLE-SUR-ORNAIN, VERY, CLERY-LE-PETIT, REGNEVILLE-SUR-MEUSE, ROISES (LES), VAUDEVILLE-LE-HAUT, SERAUMONT, EPIEZ, MAIZEY, BOUQUEMONT, MARRE

procès-verbal de réunion, correspondance, rapport, étude

Travaux communaux, finances communales, travaux (1959-1977). Syndicat interconnmunal de la Promotion Régionale de la Vallée de la Saulx (1973-1978).

1012 W (Cote)

1959-1977

Cousances-les-Forges (Meuse), Courcelles-sur-Aire (Meuse), Contrisson (Meuse), Combles-en-Barrois (Meuse), Chaumont-sur-Aire (Meuse), Chardogne (Meuse), Chanteraine (Meuse), Bure (Meuse), Brizeaux (Meuse), Brillon-en-Barrois (Meuse), Brauvilliers (Meuse), Brabant-lès-Villers (Meuse), Biencourt-sur-Orge (Meuse), Beurey-sur-Saulx (Meuse), Behonne (Meuse), Beauzée-sur-Aire (Beausite, Meuse), Beausite (Meuse), Amblaincourt (Meuse)

procès-verbal de réunion, délibération, correspondance

Syndicat d'électrification de la vallée de l'Aire.

EDEPOT 570 (Cote)

Syndicat d'électrification de la vallée de l'Aire

Distribution électrique, autorisation de pénétrer sur des propriétés privées : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, notes, plans (1984-1986). Aménagement des eaux, syndicat Intercommunal à Vocation Unique de la Petite Woëvre : étude (1986). Dieue-sur-Meuse (1986), Velaines (1987), travaux de recherche d'eau, servitudes : arrêtés. Brabant-sur-Meuse à Champneuville, extraction de matériaux dans la Meuse : avant-projet (1986). Bar-Le-Duc, pont-St-François, aménagement de la rivière Ornain (1987).

918 W 1-2 (Cote)

1984-1987

MEUSE [COURS D'EAU ET VALLEE], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT], VERDUN [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC, ORNAIN [COURS D'EAU ET VALLEE], WOEVRE, DIEUE-SUR-MEUSE

note, déclaration, avant-projet, étude, arrêté préfectoral, arrêté du maire