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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

2 Z - Sous-préfecture de Commercy.
Cote
2 Z (Cote)
 Date
1800-1940
 Lieu
Commercy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série Z - Sous-préfectures : état des fonds

  • 2 Z - Sous-préfecture de Commercy.
2

Police.
Cote
4 M (Cote)
 Date
1800-1940
 Lieu - Type de document
rapport de police

  • Contexte : Série M - Administration générale et économie : état...

  • Police.
3

Fichiers nominatifs d'étrangers.
Cote
2203 W (Cote)
 Date
1879-1965
 Lieu - Type de document
fichier

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Fichiers nominatifs d'étrangers.
4

Dossiers d'étrangers, registres d'enregistrement des étrangers, maintien en France des ressortissants polonais du Labor Service américain, registre de naturalisation française, enregistrement des demandes d'introduction en France de travailleurs étrangers à l'Office national de l'immigration.
Cote
2198 W (Cote)
 Date
1886-1995
 Lieu - Type de document
rapport, repertoire, liste nominative, registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Dossiers d'étrangers, registres d'enregistrement des...
5

Fichiers nominatifs des étrangers.
Cote
2202 W (Cote)
 Date
1919-2004
 Lieu - Type de document
fichier

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Fichiers nominatifs des étrangers.
6

Bases américaines et canadiennes, activités, bâtiments, employés civils, organisation de cérémonies commémoratives (1952-1974). Nord-africains, mouvements politiques (1953-1963). Police de l'air et des frontières, organisation et activité, aéronefs, aviation civile et commerciale, circulation aérienne et terrestre transfrontalière, répression de la traite des êtres humains (1924-1973). Lâchers de pigeons-voyageurs, organisation et déroulement (1952-1974). Police, promotion de la médaille d'honneur, rétribution des femmes de ménage (1949-1952). Surveillance de l'opinion (1960-1970).
Cote
691 W (Cote)
 Date
1924-1974
 Lieu
Écouviez (Meuse), Trois-Fontaines (Marne), Verdun (Meuse)
 Type de document
ETAT NOMINATIF, diplôme, texte officiel, rapport de gendarmerie, rapport, note, notice individuelle, liste nominative, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Direction départementale des renseignements généraux.
  • Bases américaines et canadiennes, activités, bâtiments,...
7

INSEE : répertoire professionnel. O.F.P.R.A. [Office pour les Réfugiés et les Apatrides], instructions et correspondance. Résidents privilégiés ayant quitté le département (1976-1984) : enquêtes. Etrangers poursuivis, surveillance : procès-verbaux des infractions (1976-1977), correspondance (1975-1980). Main-d'oeuvre étrangère, transmission du dossier carte de travail ; introduction des familles (1963-1980). - Protection de la main-d'oeuvre nationale : instructions (1932-1940). Expulsions : documents, listes, abrogations (1946-1958). Débiteurs du Trésor, affaires diverses. Consulat : correspondance. Etrangers détenus : dossiers (1969) ; autorisation de mariage (1962-1966). Nationalité, alsaciens-Lorrains : instructions. Naturalisation : statistiques (1948-1979). Acquisition de la nationalité française : dossier individuel. Mineurs : loi (1927). Etat civil. Visa long séjour (1961-1979) : dossiers de renseignements. Registres d'état-civil, confection, reliure : marché public, pièces comptables (1974-1980). Formalités des actes de naissance, mentions marginales, mariages des étrangers : correspondance, instructions périmées. Passeports, cartes nationales d'identité : déclaration de perte (1981), autorisation du représentant légal pour mineur (1981), bordereaux d'envoi (1966-1974), passeports gendarmes annulés (s.d.). Maires : statistiques INSEE ; légalisations de signatures : spécimen des signatures (1937-1969), notes de service (s.d.).
Cote
1 W 2;5-6;8;10-15;17;25-30;36 (Cote)
 Date
1927-1984
 Lieu - Type de document
marché public, pièce comptable, arrêté préfectoral, liste nominative, circulaire, chrono, statistique

  • Contexte : FRAD055_W_0001W

  • INSEE : répertoire professionnel. O.F.P.R.A. [Office...
8

Naturalisations (1928-2015)
Cote
2302 W (Cote)
 Date
1928-2015
 Lieu - Type de document
dossier individuel, registre, répertoire, liste nominative

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Naturalisations (1928-2015)
9

Dossiers d'Algériens ; acquisition de la nationalité française par mariage ; acquisition de la nationalité française "jure soli" ; naturalisation acquise par décret ; cahier de visas de régularisation ; registre de titres d'identité et de voyage et de délivrance des titres de voyage et prorogations.
Cote
2204 W (Cote)
 Date
1939-2008
 Lieu - Type de document
registre, carnet de declarations, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Dossiers d'Algériens ; acquisition de la nationalité...
10

Recensement de population. Recensement des Alsaciens-Lorrains (naturalisations).
Cote
2023 W (Cote)
 Date
1940-1954
 Lieu - Type de document
liste nominative, correspondance, circulaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Recensement de population. Recensement des Alsaciens-Lorrains...
11

Loteries, autorisations (1939-1945). Étrangers, contrôle : correspondance (1941-1942).
Cote
1204 W (Cote)
 Date
1940-1945
 Lieu - Type de document
correspondance, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Cabinet du préfet.
  • Loteries, autorisations (1939-1945). Étrangers, contrôle...
12

Organismes stockeurs, subventions ministérielles (1946-1953). Installations des exploitants agricoles étrangers (1947-1959). Biens agricoles, dévolution successorale (1943-1962). Boisement des terres incultes (1953-1958). Chaumont, Société d'Aménagement des Friches de l'Est [SAFER] (1957-1960). Mise en culture des terres abandonnées : circulaires, loi (1942). Dommages de guerre, sous-commission (1956-1960). Baux ruraux : statut, instructions ministérielles, documentation (s.d.). Commission consultative départementale des baux ruraux : procès-verbaux (s.d.). Tribunaux paritaires des baux ruraux (s.d.). Fermage : statut (1959). Métayage : statut, arrêté préfectoral (1945-1947).
Cote
213 W (Cote)
 Date
1942-1960
 Lieu - Type de document
procès-verbal, procès-verbal de réunion, rapport, texte officiel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services agricoles.
  • Organismes stockeurs, subventions ministérielles (1946-1953)....
13

Cartes nationales d'identité et passeports : registres de délivrance.
Cote
2183 W (Cote)
 Date
1943-2005
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Cartes nationales d'identité et passeports : registres...
14

Étrangers, recensement : statistiques (1947-1958). Individus recherchés : fichiers (1948-1955). Interdits de séjour, expulsés : dossiers individuels. Applications des peines : procédures pénales (1954-1959). Clandestins espagnols refoulés (1950-1959). Naturalisations : dossiers (s.d.). Passeports. Mariages ; autorisation (1956-1959). Séjours des étrangers : titres de séjour, visas (1955-1957). Autorisation de sortie du territoire ; opposition : télégrammes (1955-1959). Commerçants étrangers : statistiques (avant 1956). Emploi. Protection de la main-d'oeuvre nationale : textes officiels (s.d.). Conseil général : délibérations (1946-1953).
Cote
1345 W (Cote)
 Date
1946-1959
 Lieu - Type de document
télégramme, délibération, texte officiel, statistique, titre de séjour, dossier individuel, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Étrangers, recensement : statistiques (1947-1958)....
15

Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux, procès-verbaux de réunions, schémas directeurs, correspondance. Coopératives agricoles : correspondance, procès-verbaux de réunions, procès-verbaux d'inspection, arrêtés de dissolution (1957-1989). Exploitants agricoles, mutations professionnelles : dossiers individuels (1977-1988). Exploitants agricoles étrangers : dossiers individuels (1949-1985).
Cote
1583 W (Cote)
 Date
1947-1988
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, arrêté préfectoral, correspondance, dossier individuel, DOSSIER DE CONTENTIEUX

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux,...
16

Algériens : états des cartes nationales d'identité délivrées avant l'indépendance de l'Etat algérien (1949-1962).
Cote
204 W (Cote)
 Date
1949-1962
 Lieu - Type de document
carte d'identité, correspondance, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Algériens : états des cartes nationales d'identité...
17

Installation des étrangers : dossiers individuels, correspondance.
Cote
1694 W (Cote)
 Date
1949-1975
 Lieu - Type de document
dossier individuel, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Installation des étrangers : dossiers individuels,...
18

Interventions de Jean Bernard (1974-1985). Étrangers : textes officiels (1950-1980). Octroi de la qualité d'électeur à l'échelon communal aux ressortissants de la Communauté Européenne (1976). Main d'oeuvre étrangère : bilan (1981). Militants basques (1982). Affaires diverses (1975-1983). Sinistrés d'Italie : collecte publique (1980). Commercy, ressortissants turcs : états (1980). Verdun, visite d'une délégation grecque (1980). Rapports de police (1986-1987), messages de gendarmerie (1987), rapports d'enquête de gendarmerie (1985-1986), avis, correspondance (1985-1986). Renseignements généraux : rapports de synthèses quotidiennes (1986).
Cote
935 W (Cote)
 Date
1950-1987
 Lieu
Verdun (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
correspondance, texte officiel, rapport, avis, correspondance, rapport de police, rapport de gendarmerie

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Cabinet du préfet.
  • Interventions de Jean Bernard (1974-1985). Étrangers...
19

Police générale, étrangers, séjour, familles rejoignantes : statistiques (1960) ; expulsions, infractions, condamnations (1961-1963) ; professions commerciales, artisanales, industrielles : statistiques (1961), recensements (1959-1963), membres de l'OTAN (1954-1961) ; naturalisations (1959-1963) ; cartes professionnelles, exploitants forestiers-scieurs, production agricole (1962-1963), représentants de commerce (1960-1962).
Cote
205 W (Cote)
 Date
1953-1963
 Lieu - Type de document
carte d'identité professionnelle, procès-verbal d'infraction, titre de séjour, statistique, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Police générale, étrangers, séjour, familles rejoignantes...
20

Aide sociale : dossiers. Vieillesse, allocations (1968). Etrangers : titres de séjour, certificats de logement (1968), familles rejoignantes, contrôles (1960-1963). Commissions d'aide sociale : procès-verbaux (1968). Commissions d'appel sur enquêtes (0000-1961). Commission d'Orientation des Infirmes : comptes-rendus (1965-1968).
Cote
176 W (Cote)
 Date
1960-1968
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, compte rendu, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Aide sociale : dossiers. Vieillesse, allocations (1968)....