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57 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Préfecture Titres de séjour (1973-2015)
Cote
2303 W (Cote)
 Date
1973-2015
 Lieu - Type de document
dossier individuel, registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Préfecture Titres de séjour (1973-2015)
2

Naturalisations (1928-2015)
Cote
2302 W (Cote)
 Date
1928-2015
 Lieu - Type de document
dossier individuel, registre, répertoire, liste nominative

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Naturalisations (1928-2015)
3

Dossiers d'Algériens ; acquisition de la nationalité française par mariage ; acquisition de la nationalité française "jure soli" ; naturalisation acquise par décret ; cahier de visas de régularisation ; registre de titres d'identité et de voyage et de délivrance des titres de voyage et prorogations.
Cote
2204 W (Cote)
 Date
1939-2008
 Lieu - Type de document
registre, carnet de declarations, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Dossiers d'Algériens ; acquisition de la nationalité...
4

Cartes nationales d'identité et passeports : registres de délivrance.
Cote
2183 W (Cote)
 Date
1943-2005
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Cartes nationales d'identité et passeports : registres...
5

Fichiers nominatifs des étrangers.
Cote
2202 W (Cote)
 Date
1919-2004
 Lieu - Type de document
fichier

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Fichiers nominatifs des étrangers.
6

Dossiers de naturalisation des étrangers ou de réintégration de la nationalité par décret, acquisition de la nationalité par mariage.
Cote
2201 W (Cote)
 Date
1970-2003
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Dossiers de naturalisation des étrangers ou de réintégration...
7

Dossiers d'étrangers.
Cote
2200 W (Cote)
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Dossiers d'étrangers.
8

Dossiers d'étrangers.
Cote
2199 W (Cote)
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Dossiers d'étrangers.
9

Dossiers d'étrangers, registres d'enregistrement des étrangers, maintien en France des ressortissants polonais du Labor Service américain, registre de naturalisation française, enregistrement des demandes d'introduction en France de travailleurs étrangers à l'Office national de l'immigration.
Cote
2198 W (Cote)
 Date
1886-1995
 Lieu - Type de document
rapport, repertoire, liste nominative, registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Dossiers d'étrangers, registres d'enregistrement des...
10

Étrangers, naturalisations : dossiers.
Cote
1500 W (Cote)
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Étrangers, naturalisations : dossiers.
11

Étrangers, délinquance, opposition de sortie du territoire : statistique, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Cote
1787 W (Cote)
 Date
1971-1990
 Lieu - Type de document
télégramme, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Étrangers, délinquance, opposition de sortie du territoire...
12

Naturalisations : dossiers.
Cote
1430 W (Cote)
 Date
1989
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Naturalisations : dossiers.
13

Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux, procès-verbaux de réunions, schémas directeurs, correspondance. Coopératives agricoles : correspondance, procès-verbaux de réunions, procès-verbaux d'inspection, arrêtés de dissolution (1957-1989). Exploitants agricoles, mutations professionnelles : dossiers individuels (1977-1988). Exploitants agricoles étrangers : dossiers individuels (1949-1985).
Cote
1583 W (Cote)
 Date
1947-1988
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, arrêté préfectoral, correspondance, dossier individuel, DOSSIER DE CONTENTIEUX

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux,...
14

Naturalisations : décrets, dossiers.
Cote
1371 W (Cote)
 Date
1987-1988
 Lieu - Type de document
dossier individuel, texte officiel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Naturalisations : décrets, dossiers.
15

Interventions de Jean Bernard (1974-1985). Étrangers : textes officiels (1950-1980). Octroi de la qualité d'électeur à l'échelon communal aux ressortissants de la Communauté Européenne (1976). Main d'oeuvre étrangère : bilan (1981). Militants basques (1982). Affaires diverses (1975-1983). Sinistrés d'Italie : collecte publique (1980). Commercy, ressortissants turcs : états (1980). Verdun, visite d'une délégation grecque (1980). Rapports de police (1986-1987), messages de gendarmerie (1987), rapports d'enquête de gendarmerie (1985-1986), avis, correspondance (1985-1986). Renseignements généraux : rapports de synthèses quotidiennes (1986).
Cote
935 W (Cote)
 Date
1950-1987
 Lieu
Verdun (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
correspondance, texte officiel, rapport, avis, correspondance, rapport de police, rapport de gendarmerie

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Cabinet du préfet.
  • Interventions de Jean Bernard (1974-1985). Étrangers...
16

Naturalisation : dossiers.
Cote
895 W (Cote)
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Naturalisation : dossiers.
17

Naturalisation : dossiers.
Cote
758 W (Cote)
 Date
1985
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Naturalisation : dossiers.
18

Naturalisation : dossiers.
Cote
757 W (Cote)
 Date
1984
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Naturalisation : dossiers.
19

INSEE : répertoire professionnel. O.F.P.R.A. [Office pour les Réfugiés et les Apatrides], instructions et correspondance. Résidents privilégiés ayant quitté le département (1976-1984) : enquêtes. Etrangers poursuivis, surveillance : procès-verbaux des infractions (1976-1977), correspondance (1975-1980). Main-d'oeuvre étrangère, transmission du dossier carte de travail ; introduction des familles (1963-1980). - Protection de la main-d'oeuvre nationale : instructions (1932-1940). Expulsions : documents, listes, abrogations (1946-1958). Débiteurs du Trésor, affaires diverses. Consulat : correspondance. Etrangers détenus : dossiers (1969) ; autorisation de mariage (1962-1966). Nationalité, alsaciens-Lorrains : instructions. Naturalisation : statistiques (1948-1979). Acquisition de la nationalité française : dossier individuel. Mineurs : loi (1927). Etat civil. Visa long séjour (1961-1979) : dossiers de renseignements. Registres d'état-civil, confection, reliure : marché public, pièces comptables (1974-1980). Formalités des actes de naissance, mentions marginales, mariages des étrangers : correspondance, instructions périmées. Passeports, cartes nationales d'identité : déclaration de perte (1981), autorisation du représentant légal pour mineur (1981), bordereaux d'envoi (1966-1974), passeports gendarmes annulés (s.d.). Maires : statistiques INSEE ; légalisations de signatures : spécimen des signatures (1937-1969), notes de service (s.d.).
Cote
1 W 2;5-6;8;10-15;17;25-30;36 (Cote)
 Date
1927-1984
 Lieu - Type de document
marché public, pièce comptable, arrêté préfectoral, liste nominative, circulaire, chrono, statistique

  • Contexte : FRAD055_W_0001W

  • INSEE : répertoire professionnel. O.F.P.R.A. [Office...
20

Population : passeports, classés par ordre alphabétique (1982), cartes nationales d'identité (1975-1980), autorisations de sortie de territoire (1980-1981), autorisations de retrait de pièces d'identité (1981), autorisations pour mineurs (1981-1982), déclarations de perte de pièces d'identité (1980), comptabilité matières des CNI et passeports (1964-1966), recherches dans l'intérêt des familles (1982) : correspondance, télégrammes (1978-1981).
Cote
491 W (Cote)
 Date
1964-1982
 Lieu - Type de document
correspondance, passeport, carte d'identité

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Population : passeports, classés par ordre alphabétique...