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57 résultats

Résultats de la recherche

1

2 Z - Sous-préfecture de Commercy.

Date

1800-1940

Cote

2 Z (Cote)

2

Préfecture Titres de séjour (1973-2015)

Date

1973-2015

Cote

2303 W (Cote)

3

Naturalisations (1928-2015)

Date

1928-2015

Cote

2302 W (Cote)

4

Dossiers d'Algériens ; acquisition de la nationalité française par mariage ; acquisition de la nationalité française "jure soli" ; naturalisation acquise par décret ; cahier de visas de régularisation ; registre de titres d'identité et de voyage et de délivrance des titres de voyage et prorogations.

Date

1939-2008

Cote

2204 W (Cote)

5

Fichiers nominatifs d'étrangers.

Date

1879-1965

Cote

2203 W (Cote)

6

Fichiers nominatifs des étrangers.

Date

1919-2004

Cote

2202 W (Cote)

7

Dossiers de naturalisation des étrangers ou de réintégration de la nationalité par décret, acquisition de la nationalité par mariage.

Date

1970-2003

Cote

2201 W (Cote)

8

Dossiers d'étrangers.

Date

2000-2003

Cote

2200 W (Cote)

9

Dossiers d'étrangers.

Date

1996-1999

Cote

2199 W (Cote)

10

Dossiers d'étrangers, registres d'enregistrement des étrangers, maintien en France des ressortissants polonais du Labor Service américain, registre de naturalisation française, enregistrement des demandes d'introduction en France de travailleurs étrangers à l'Office national de l'immigration.

Date

1886-1995

Cote

2198 W (Cote)

11

Cartes nationales d'identité et passeports : registres de délivrance.

Date

1943-2005

Cote

2183 W (Cote)

12

Recensement de population. Recensement des Alsaciens-Lorrains (naturalisations).

Date

1940-1954

Cote

2023 W (Cote)

13

Étrangers, délinquance, opposition de sortie du territoire : statistique, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1971-1990

Cote

1787 W (Cote)

14

Installation des étrangers : dossiers individuels, correspondance.

Date

1949-1975

Cote

1694 W (Cote)

15

Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux, procès-verbaux de réunions, schémas directeurs, correspondance. Coopératives agricoles : correspondance, procès-verbaux de réunions, procès-verbaux d'inspection, arrêtés de dissolution (1957-1989). Exploitants agricoles, mutations professionnelles : dossiers individuels (1977-1988). Exploitants agricoles étrangers : dossiers individuels (1949-1985).

Date

1947-1988

Cote

1583 W (Cote)

16

Étrangers, naturalisations : dossiers.

Date

1990-1991

Cote

1500 W (Cote)

17

Naturalisations : dossiers.

Date

1989

Cote

1430 W (Cote)

18

Naturalisations : décrets, dossiers.

Date

1987-1988

Cote

1371 W (Cote)

19

Étrangers, recensement : statistiques (1947-1958). Individus recherchés : fichiers (1948-1955). Interdits de séjour, expulsés : dossiers individuels. Applications des peines : procédures pénales (1954-1959). Clandestins espagnols refoulés (1950-1959). Naturalisations : dossiers (s.d.). Passeports. Mariages ; autorisation (1956-1959). Séjours des étrangers : titres de séjour, visas (1955-1957). Autorisation de sortie du territoire ; opposition : télégrammes (1955-1959). Commerçants étrangers : statistiques (avant 1956). Emploi. Protection de la main-d'oeuvre nationale : textes officiels (s.d.). Conseil général : délibérations (1946-1953).

Date

1946-1959

Cote

1345 W (Cote)

20

Étrangers : cartes de séjour.

Date

sans date

Cote

1282 W (Cote)