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1

Algériens : états des cartes nationales d'identité délivrées avant l'indépendance de l'Etat algérien (1949-1962).

Date

1949-1962

Cote

204 W (Cote)

2

Étrangers naturalisés : dossiers.

Date

sans date

Cote

1281 W (Cote)

3

Recensement annuel des étrangers : arrondissements de Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun (1970, 1973). Statistiques annuelles des étrangers : états ministériels (1966-1972). Statistiques annuelles des Algériens (1966-1971). Distinctions honorifiques : état des décorés décédés (1973-1974).  

Date

1966-1974

Cote

258 W (Cote)

4

Étrangers : cartes de séjour.

Date

sans date

Cote

1282 W (Cote)

5

Interventions de Jean Bernard (1974-1985). Étrangers : textes officiels (1950-1980). Octroi de la qualité d'électeur à l'échelon communal aux ressortissants de la Communauté Européenne (1976). Main d'oeuvre étrangère : bilan (1981). Militants basques (1982). Affaires diverses (1975-1983). Sinistrés d'Italie : collecte publique (1980). Commercy, ressortissants turcs : états (1980). Verdun, visite d'une délégation grecque (1980). Rapports de police (1986-1987), messages de gendarmerie (1987), rapports d'enquête de gendarmerie (1985-1986), avis, correspondance (1985-1986). Renseignements généraux : rapports de synthèses quotidiennes (1986).

Date

1950-1987

Cote

935 W (Cote)

6

Naturalisation : dossiers.

Date

1984

Cote

757 W (Cote)

7

Recensement de population : listes nominatives. Bar-le-Duc, Commercy, Verdun.

Date

1980-1981

Cote

348 W (Cote)

8

Étrangers : recensements, statistiques, affaires diverses, expulsions, oppositions à la sortie du territoire, naturalisations.

Date

1961-1966

Cote

224 W (Cote)

9

Étrangers, naturalisations : enquêtes demandées par les autres départements (1967-1969). Recensement annuel des étrangers : états communaux (1968).

Date

1967-1969

Cote

236 W (Cote)

10

Installation des étrangers : dossiers individuels, correspondance.

Date

1949-1975

Cote

1694 W (Cote)

11

Étrangers : télégrammes pour oppositions de sorties, déclarations de reconnaissance des Algériens, avis d'arrivée et de départ, duplicata de CNI, instructions, titres d'identification, recensement annuel (1965-1969). Distinctions honorifiques. Arrondissements de Bar-le-Duc, Commercy, Verdun, distinctions honorifiques, constatation des décès : états récapitulatifs des médaillés militaires, de la Légion d'honneur, de l'Ordre national du mérite [par arrondissement et canton], (1968, 1970).

Date

1965-1970

Cote

241 W (Cote)

12

Population : passeports, classés par ordre alphabétique (1982), cartes nationales d'identité (1975-1980), autorisations de sortie de territoire (1980-1981), autorisations de retrait de pièces d'identité (1981), autorisations pour mineurs (1981-1982), déclarations de perte de pièces d'identité (1980), comptabilité matières des CNI et passeports (1964-1966), recherches dans l'intérêt des familles (1982) : correspondance, télégrammes (1978-1981).

Date

1964-1982

Cote

491 W (Cote)

13

Naturalisation : dossiers.

Date

1986-1987

Cote

895 W (Cote)

14

Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux, procès-verbaux de réunions, schémas directeurs, correspondance. Coopératives agricoles : correspondance, procès-verbaux de réunions, procès-verbaux d'inspection, arrêtés de dissolution (1957-1989). Exploitants agricoles, mutations professionnelles : dossiers individuels (1977-1988). Exploitants agricoles étrangers : dossiers individuels (1949-1985).

Date

1947-1988

Cote

1583 W (Cote)

15

Algériens, rapatriement : dossiers.

Date

sans date

Cote

243 W (Cote)

16

Recherches dans l'intérêt des familles : correspondance, dossiers individuels.

Date

1980-1981

Cote

83 W (Cote)

17

Préfecture Titres de séjour (1973-2015)

Date

1973-2015

Cote

2303 W (Cote)

18

Bases américaines et canadiennes, activités, bâtiments, employés civils, organisation de cérémonies commémoratives (1952-1974). Nord-africains, mouvements politiques (1953-1963). Police de l'air et des frontières, organisation et activité, aéronefs, aviation civile et commerciale, circulation aérienne et terrestre transfrontalière, répression de la traite des êtres humains (1924-1973). Lâchers de pigeons-voyageurs, organisation et déroulement (1952-1974). Police, promotion de la médaille d'honneur, rétribution des femmes de ménage (1949-1952). Surveillance de l'opinion (1960-1970).

Date

1924-1974

Cote

691 W (Cote)

19

Naturalisation : dossiers déclassés.

Date

1966-1976

Cote

865 W (Cote)

20

Travailleurs frontaliers, commerçants-exploitants agricoles, changements de résidence (1970-1971), Communauté Economique Européenne, clandestins espagnols et portugais, maintien en France des Polonais, expulsions, mesures restrictives de circulation, circulation des étrangers algériens : instructions périmées (s.d.), bons de transports des expulsés (s.d.). Imprimés et cartes de séjour : pièces de commandes.

Date

1970-1971

Cote

1 W 1;3-4;7;9;10;12-13; (Cote)

21

Recensement de population. Recensement des Alsaciens-Lorrains (naturalisations).

Date

1940-1954

Cote

2023 W (Cote)

22

Fichiers nominatifs des étrangers.

Date

1919-2004

Cote

2202 W (Cote)

23

Police générale, étrangers, séjour, familles rejoignantes : statistiques (1960) ; expulsions, infractions, condamnations (1961-1963) ; professions commerciales, artisanales, industrielles : statistiques (1961), recensements (1959-1963), membres de l'OTAN (1954-1961) ; naturalisations (1959-1963) ; cartes professionnelles, exploitants forestiers-scieurs, production agricole (1962-1963), représentants de commerce (1960-1962).

Date

1953-1963

Cote

205 W (Cote)

24

Aide sociale : dossiers. Commission d'Orientation des Infirmes : dossiers. Étain, Verdun, Gondrecourt, Clermont-en-Argonne, Saint-Mihiel, Stenay, Ligny-en-Barrois, Bar-Le-Duc, Commercy, commissions d'admission à l'aide sociale : procès-verbaux (1973). Étrangers : titres de séjour, certificats de logement (1973), fiches instance (1971-1972). Caisse Régionale d'assurance maladie de Nancy : notifications (1974).

Date

1971-1974

Cote

191 W (Cote)

25

Étrangers naturalisés : dossiers.

Date

sans date

Cote

1280 W (Cote)

26

2 Z - Sous-préfecture de Commercy.

Date

1800-1940

Cote

2 Z (Cote)

27

Aide sociale : dossiers, chronos (1973). Étrangers, familles rejoignantes, naturalisations : titres de séjour (1972), certificats de logement (1972). Allocation vieillesse (1971-1973) : fiches instance (1964-1967). Allocation militaire, allocation aux hospitalisés (1971). Commission d'Orientation des Infirmes : procès-verbaux (1969-1970). Malades mentaux : registres (s.d.)

Date

1964-1973

Cote

187 W (Cote)

28

Étrangers, délinquance, opposition de sortie du territoire : statistique, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1971-1990

Cote

1787 W (Cote)

29

Dossiers d'étrangers, registres d'enregistrement des étrangers, maintien en France des ressortissants polonais du Labor Service américain, registre de naturalisation française, enregistrement des demandes d'introduction en France de travailleurs étrangers à l'Office national de l'immigration.

Date

1886-1995

Cote

2198 W (Cote)

30

Distinctions honorifiques (1971-1972). Recensement annuel des étrangers (1971-1972).

Date

1971-1972

Cote

250 W (Cote)

31

Aide sociale : dossiers. Vieillesse, allocations (1968). Etrangers : titres de séjour, certificats de logement (1968), familles rejoignantes, contrôles (1960-1963). Commissions d'aide sociale : procès-verbaux (1968). Commissions d'appel sur enquêtes (0000-1961). Commission d'Orientation des Infirmes : comptes-rendus (1965-1968).

Date

1960-1968

Cote

176 W (Cote)

32

Police.

Date

1800-1940

Cote

4 M (Cote)

33

Dossiers de naturalisation des étrangers ou de réintégration de la nationalité par décret, acquisition de la nationalité par mariage.

Date

1970-2003

Cote

2201 W (Cote)

34

Dossiers d'aide sociale, statistiques (1964-1968), contrôles (1964-1969). Étrangers : cartes de séjour, certificats de logements (1971). Commissions d'aide sociale : procès-verbaux (1971).

Date

1964-1972

Cote

185 W (Cote)

35

Dossiers d'Algériens ; acquisition de la nationalité française par mariage ; acquisition de la nationalité française "jure soli" ; naturalisation acquise par décret ; cahier de visas de régularisation ; registre de titres d'identité et de voyage et de délivrance des titres de voyage et prorogations.

Date

1939-2008

Cote

2204 W (Cote)

36

Fichiers nominatifs d'étrangers.

Date

1879-1965

Cote

2203 W (Cote)

37

Naturalisation : dossiers.

Date

1985

Cote

758 W (Cote)

38

Dossiers d'étrangers.

Date

1996-1999

Cote

2199 W (Cote)

39

Dossiers d'aide sociale (1981). Commissions d'admission à l'aide sociale (1978-1979), Commission d'Orientation des Infirmes (1976-1978), Commission Départementale d'Education Spéciale, Commission technique d'Orientation et de Rééducation Professionnelle [COTOREP] (1976-1978) : procès-verbaux de réunion. Allocations Vieillesse (1979-1981). Etrangers, introduction : dossiers ; fiches (1976-1979), certificats de logement, titres de séjour (1979), statistiques (1978-1979).

Date

1976-1981

Cote

200 W (Cote)

40

Étrangers condamnés : affaires sans suite (1966-1968), affaires diverses et infractions (1966-1968). Immigration : instructions de l'OTAN et du Labor Service (sans date). Étrangers : recensements annuels, avis d'arrivée et de départ (1963-1967).

Date

1963-1968

Cote

232 W (Cote)