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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Baronnie de Beurey-sur-Saulx : biens et droits à Mussey. Titres de la famille de Bermont, de Mussey. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE
Cote
10 J 28 (Cote), 1 J 18.27-28 (Ancienne cote)
 Date
1363-1785
 Lieu
MUSSEY, BEUREY-SUR-SAULX
 Type de document -

  • Contexte : Chartrier de Stainville

  • Baronnie de Beurey-sur-Saulx : biens et droits à Mussey....
2

Un recueil de textes juridiques et problèmes de calcul de niveau primaire. 1869. - Recueil d'actes sous seing privé et de problèmes
Cote
1 J 117 (Cote), 1 J 632 (Ancienne cote)
 Date
1869-1869
 Lieu
CONDE-EN-BARROIS, BEHONNE
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Un recueil de textes juridiques et problèmes de calcul...
3

Bibliothèque, ouvrage : les cinquantes codes des Français.Codes de lois et réglements : charte de 1830, codes de procédure civile, du commerce,pénal, forestier...
Cote
19 J 7251 (Cote)
 Date
1843
 Lieu
LIGNY-EN-BARROIS
 Type de document -

  • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

  • Bibliothèque, ouvrage : les cinquantes codes des Français.Codes...
4

Pièces diverses : 1) Nicolas Attenot, boulanger à Sorcy : contrats d'acquisitions (1706 - 1760, 8 pièces parch.) 2) Dominique Maury, procureur fiscal du comté de Sampigny ; Nicolas Maury, avocat à Sampigny : diplômes de droit, contrats d'acquistion, procédures, etc. (1706 - 1788, 10 pièces parch., 2 pièce pap.) 3) Autres personnes de Sorcy, Sampigny, etc. : actes divers (1722 - 1765) - Actes notariés à Sorcy/Actes notariés à Sampigny
Cote
1 J 328 (Cote), 1 J 3663 (Ancienne cote)
 Date
1706-1788
 Lieu
SORCY [SAINT-MARTIN], SAMPIGNY
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Pièces diverses : 1) Nicolas Attenot, boulanger à Sorcy...