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1 642 résultats

Résultats de la recherche

1

Grand débat national (2019)

Date

2019

Cote

2379 W (Cote)

2

2524 W Fonctionnement du service

Date

1991-2019

Cote

2524 W (Cote)

3

Syndicat mixte pour l'aménagement du parc d'activités économiques de Velaines : dossiers de séances du comité syndical ; budgets, comptes administratifs, exécution technique du traité de concession d'aménagement ; registre des délibérations ; recueils des actes administratifs semestriels et annuels.

Date

1961-2017

Cote

2271 W (Cote)

4

Commission administrative paritaire

Date

2007-2017

Cote

2384 W (Cote)

5

Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du parc d'activités aéronautiques transfrontalier de Marville : dossiers de contentieux ; contrôle de la chambre régionale des comptes ; registre des délibérations, recueils des actes administratifs semestriels et annuels.

Date

2006-2017

Cote

2272 W (Cote)

6

Dossiers individuels des agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions.

Date

1950-2016

Cote

2295 W (Cote)

7

Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2016 (échantillon : 50 %).

Date

2016

Cote

2262 W (Cote)

8

Agence régionale de santé / Politique de santé (1940-2015)

Date

1940-2015

Cote

2341 W (Cote)

9

Collège Jacques Prévert, Réseau d'éducation prioritaire [REP +] de la Côte Sainte-Catherine : objectifs, fiches actions, compte rendus de réunions, bilans, correspondance et documentation.

Date

1995-2015

Cote

2347 W (Cote)

10

Dossiers individuels des agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions.

Date

1938-2015

Cote

2298 W (Cote)

11

Préfecture Titres de séjour (1973-2015)

Date

1973-2015

Cote

2303 W (Cote)

12

Dossiers individuels des agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions.

Date

1938-2015

Cote

2286 W (Cote)

13

Triangulations, polygonations et états de section.

Date

1953-2015

Cote

2238 W (Cote)

14

Naturalisations (1928-2015)

Date

1928-2015

Cote

2302 W (Cote)

15

Agence régionale de santé, délégation territoriale de Meuse : professions paramédicales ; officines de pharmacie ; épidémies et canicule ; comité départemental d'hygiène ; agences de l'eau ; contrôle des pollutions ; etc.

Date

1943-2015

Cote

2276 W (Cote)

16

Etablissements sociaux et medico-sociaux, tarification et contrôle budgétaire (1983-2015).

Date

1983-2015

Cote

2342 W (Cote)

17

Dossiers d'associations dissoutes.

Date

1993-2014

Cote

2221 W (Cote)

18

2448 W Urbanisme

Date

2001-2014

Cote

2448 W 1-235 (Cote)

19

Fiches des entreprises du département de la Meuse ; dossiers des entreprises [classement INSEE] ; santé et assistance [centres hospitaliers, réforme hospitalière, etc] ; comité de l'administration régionale [CAR], collèges des préfets, collèges des secrétaires généraux ; chambre de commerce et d'industrie [budget] ; chambre de métiers [budget].

Date

1970-2014

Cote

2214 W (Cote)

20

2459 W Marchés de travaux

Date

1956-2014

Cote

2459 W 1-28 (Cote)

21

SPIP_Verdun

Date

2013-2013

Cote

2383 W (Cote)

22

Remembrement (1957-2013)

Date

1957-2013

Cote

2322 W (Cote)

23

Tribunal des affaires de sécurité sociale, section générale et section agricole : dossiers de recours, minutes de jugements, plumitifs d'audiences, registres d'inscription des causes, ordonnances de conciliation...

Date

1945-2013

Cote

2352 W (Cote)

24

Tribunal de commerce

Date

1969-2013

Cote

2404 W (Cote)

25

Dossiers d'entreprises (1954-2013). Dossiers de chantiers significatifs du bâtiment (1998-2013). Procès-verbaux d'infraction à la réglementation du travail (1978-2004). Agriculture, commission mixte des conventions collectives (1968-2004), rapports d'activités et rapports sur la situation sociale (1998-2007). Plans de retrait amiante (1996-2003).

Date

1954-2013

Cote

2232 W (Cote)

26

Ex subdi Verdun Urbanisme

Date

2012-2013

Cote

2430 W 1-122 (Cote)

27

2446 W - Ex subdivision de Saint-Mihiel

Date

1982-2013

Cote

2446 W 1-237 (Cote)

28

Office public de l'habitat, conseil d'administration : dossiers de séances et délibérations ; bureau : comptes rendus ; réunions de travail : comptes rendus ; budgets et comptes administratifs ; commission d'attribution de logements : procès verbaux.

Date

1949-2012

Cote

2293 W (Cote)

29

Acquisitions de terrains par le Département : actes administratifs.

Date

1981-2012

Cote

2169 W (Cote)

30

Service pénitentiaire d'insertion et de probation, antenne de Verdun : dossiers individuels de personnes suivies en milieu ouvert.

Date

2012-2012

Cote

2299 W (Cote)

31

Gens du voyage, réglementation, accueil, accompagnement social, stationnement, expulsions. Création de pharmacie, contentieux. Direction départementale des territoires, ex direction départementale de l'équipement : activités, personnel. Programmes d'intérêt général et opérations programmées d'amélioration de l'habitat. Conseil départemental de l'habitat, fonctionnement. Office public d'aménagement et de construction, programmation du logement social. Suivi de l'emploi, insertion des jeunes en difficultés. Politique de la ville.

Date

1947-2012

Cote

2224 W (Cote)

32

Dossiers individuels d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert.

Date

2012-2012

Cote

2346 W (Cote)

33

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : administration générale, gestion des détenus, personnes placées sous-main de justice, états des lieux concernant les services pénitentiaires d'insertion et de probation.

Date

1921-2011

Cote

2259 W (Cote)

34

UT-DIRECCTE : suivi de la recherche d'emploi, mise en situation d'emploi des publics fragiles, anticipation et accompagnement des mutations économiques, statistiques de l'emploi, reclassement personnalisé.

Date

1980-2011

Cote

2250 W (Cote)

35

DDT- Marchés de travaux

Date

1976-2011

Cote

2386 W (Cote)

36

Dossiers individuels d'instituteurs et de professeurs des écoles.

Date

1959-2011

Cote

2161 W (Cote)

37

Service pénitentiaire d'insertion et de probation de Verdun : dossiers individuels d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert.

Date

2010-2011

Cote

2266 W (Cote)

38

Agence régionale de santé, organisation sanitaire

Date

1894-2011

Cote

2345 W (Cote)

39

Tribunal d'instance de Bar-le-Duc.

Date

1958-2011

Cote

2288 W (Cote)

40

Service pénitentiaire d'insertion et de probation de Bar-le-Duc : dossiers individuels d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert.

Date

2010-2011

Cote

2267 W (Cote)