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4 Z - Sous-préfecture de Verdun.

4 Z (Cote)

An VIII-1944

Verdun (Meuse)

2 Z - Sous-préfecture de Commercy.

2 Z (Cote)

1800-1940

Commercy (Meuse)

Cartes du combattant, titres de reconnaissance de la Nation, carte du combattant volontaire de la résistance, titres de personnes contraintes au travail en pays ennemi, titres de réfractaire au service du travail obligatoire, pupilles de la nation, fondation pour la mémoire de la Déportation.

2139 W (Cote)

1890-2009

liste nominative, DOSSIER ANCIEN COMBATTANT, fichier

Bulletin national de l'enseignement primaire (1943). Registres d'appel journalier, listes d'inscription des élèves, dossiers scolaires. Coopérative scolaire : notes de fournitures scolaires.

1712 W 1 (Cote)

1940-1947

FOUCHERES-AUX-BOIS

texte officiel, DOSSIER SCOLAIRE, liste nominative, registre d'appel

Enseignement élémentaire : "morale, instruction civique, travail" de l'enseignement secondaire (1947). Livrets de la Caisse nationale de retraites pour la vieillesse (1940-1947). Documents antérieurs à 1940 cotés en série T

1364 W (Cote)

1940-1947

documentation

Sociétés mutualistes : textes (1940-1945) ; enquêtes financières (1943-1951), affaires diverses (1940-1949). Mutualité agricole, affaires diverses (1945-1950).

1339 W (Cote)

1940-1951

correspondance, statistique

Impôts directs, impôts sur le revenu : rôles d'imposition.

1322 W (Cote)

1942-1959

VOID-VACON [PERCEPTION], VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL [PERCEPTION], VERDUN [PERCEPTION], VAUCOULEURS [PERCEPTION], VARENNES-EN-ARGONNE [PERCEPTION], TRONVILLE-EN-BARROIS [PERCEPTION], TRIAUCOURT [PERCEPTION], STENAY [PERCEPTION], STAINVILLE [PERCEPTION], SPINCOURT [PERCEPTION], SOUILLY [PERCEPTION], SENON [PERCEPTION], SAMPIGNY [PERCEPTION], SAINT-MIHIEL [PERCEPTION], SAINT-AUBIN-SUR-AIRE [PERCEPTION], ROBERT-ESPAGNE [PERCEPTION], REVIGNY-SUR-ORNAIN [PERCEPTION], REFFROY [PERCEPTION], PIERREFITTE-SUR-AIRE [PERCEPTION], MONTMEDY [PERCEPTION], MONTIERS-SUR-SAULX [PERCEPTION], MONTFAUCON [PERCEPTION], MAXEY-SUR-VAISE [PERCEPTION], MARVILLE [PERCEPTION], LIGNY-EN-BARROIS [PERCEPTION], LAHEYCOURT [PERCEPTION], LACROIX-SUR-MEUSE [PERCEPTION], HARVILLE [PERCEPTION], HANNONVILLE-SOUS-LES-COTES [PERCEPTION], GONDRECOURT-LE-CHATEAU [PERCEPTION], FRESNES-EN-WOEVRE [PERCEPTION], ETAIN [PERCEPTION], ECUREY [PERCEPTION], DUN-SUR-MEUSE [PERCEPTION], DIEUE-SUR-MEUSE [PERCEPTION], DEMANGE-AUX-EAUX [PERCEPTION], DAMVILLERS [PERCEPTION], DAINVILLE [PERCEPTION], CONSENVOYE [PERCEPTION], CONDE-EN-BARROIS [PERCEPTION], COMMERCY [PERCEPTION], CLERMONT-EN-ARGONNE [PERCEPTION], CHARNY-SUR-MEUSE [PERCEPTION], BUZY [PERCEPTION), BRIEULLES-SUR-MEUSE [PERCEPTION], BRAS-SUR-MEUSE [PERCEPTION], BEAUZEE [PERCEPTION], BAR-LE-DUC [PERCEPTION], APREMONT-LA-FORET [PERCEPTION], ANCERVILLE [PERCEPTION]

rôle d'imposition

Mines de fer de Bouligny, conditions de travail : avis au personnel (1941-1943) ; instructions du Front-Stalag 194 aux prisonniers de guerre français travaillant dans les mines (en allemand).

1167 W (Cote)

1941-1944

BOULIGNY

rapport, circulaire, chrono

Élèves : registres matricule (1940-1942), registres d'appel journalier (1940-1950), listes annuelles d'inscription (1940-1950).

1131 W (Cote)

1940-1950

BAR-LE-DUC

liste nominative, registre, registre matricule

Condition pénitentiaire : notes de service (1949), carnets d'ordres de service (1941-1964), registres des inspections (1959-1964), registres du travail (1972-1981). Travail pénitentiaire : bulletins statistiques (1978-1980). Maison d'arrêt : registres d'écrou (1956). Maison de correction : registres d'écrou (1942-1956). Détenus : dossiers individuels (1962-1976), minutes juridictionnelles (1940-1945), répertoire général (1961-1968), registres de contrôle nominatifs (1941-1978), registres des entrées et sorties (1942-1946), registres de parloir (1976-1982). Détenus : 9 dossiers individuels (1962-1973). Expulsions : dossiers et registres d'expulsions (1942-1969). Suicides : comptes-rendus de suicides. Détenus passagers : registres d'écrou (1941-1956). Détenus militaires : registres d'écrou (1940-1945). Autorités allemandes : minutes juridictionnelles (1944), bulletins d'écrou (1941).

890 W (Cote)

1940-1980

BAR-LE-DUC

dossier individuel, minute juridictionnelle, répertoire, statistique, note, registre des entrées et des sorties, registre d'écrou, registre, BULLETIN

Enseignants : registres de paie.

795 W (Cote)

1940-1949

ETAT DE SALAIRES, registre

Ecole primaire supérieure, bibliothèque : cahiers d'enregistrement (1940-1969). Ecole primaire de filles : pièces comptables (1940-1956) ; Conseil des maîtresses : procès-verbaux des séances (1940-1948) ; locaux scolaires, inspection (1943). Ecole maternelle : registres d'appel journalier (1941-1980), liste annuelle d'inscription (1941-1953) ; préparation des leçons et devoirs : journal de classe, modèle-type du Syndicat National des Instituteurs (1941-1942), brochure "les méfaits du tabac", de A.Tchekhov, dessins d'élèves. Enseignement secondaire : livrets scolaires (1948). Instituteurs, classement : tableaux (1955).

773 W (Cote)

1940-1980

VAUCOULEURS

ETAT NOMINATIF, liste nominative, pièce comptable, procès-verbal de réunion, répertoire

Enregistrement des courriers de la préfecture, arrêtés préfectoraux, doubles des télégrammes.

503 W (Cote)

1942-1983

télégramme, arrêté préfectoral

Examens du Certificat d'Etudes Primaires : procès-verbaux. Concours d'admission à l'École normale et brevet élémentaire.

364 W (Cote)

1940-1951

procès-verbal d'examen

Électrification des communes rurales, électrification des exploitations agricoles.

286 W (Cote)

1940-1960

Koeur-la-Grande (Meuse), Brabant-le-Roi (Meuse), Boncourt-sur-Meuse (Meuse), Brillon-en-Barrois (Meuse), Bazeilles-sur-Othain (Meuse), Baudonvilliers (Meuse), Vavincourt (Meuse), Verdun (Meuse), Vauquois (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Tannois (Meuse), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Sivry-sur-Meuse (Meuse), Stenay (Meuse), Sommedieue (Meuse), Rupt-aux-Nonains (Meuse), Robert-Espagne (Meuse), Remennecourt (Meuse), Rancourt-sur-Ornain (Meuse), Souilly (Meuse), Senon (Meuse), Sampigny (Meuse), Quincy (Quincy-Landzécourt, Meuse), Pierrefitte-sur-Aire (Meuse), Marre (Meuse), Montplonne (Meuse), Montiers-sur-Saulx(Meuse), Mognéville (Meuse), Méligny-le-Petit (Meuse), Méligny-le-Grand (Meuse), Maizey (Meuse), Longeville-en-Barrois (Meuse), Liny-devant-Dun (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Lérouville (Meuse), Laneuville-sur-Meuse (Meuse), Haudainville (Meuse), Haironville (Meuse), Fleury-sur-Aire (Nubécourt, Meuse), Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse), Guerpont (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Dugny-sur-Meuse (Meuse), Dainville-Bertheléville (Meuse), Courcelles-sur-Aire (Meuse), Contrisson (Meuse), Combles-en-Barrois (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Cesse (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Fromeréville-les-Vallons (Meuse), Chauvency-Saint-Hubert (Meuse), Chauvency-le-Château (Meuse), Charny-sur-Meuse (Meuse), Chardogne (Meuse), Champougny (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Baâlon (Meuse), Auzéville-en-Argonne (Clermont-en-Argonne, Meuse), Ancerville (Meuse), Arrancy-sur-Crusne (Meuse)

dossier individuel

Organismes stockeurs, subventions ministérielles (1946-1953). Installations des exploitants agricoles étrangers (1947-1959). Biens agricoles, dévolution successorale (1943-1962). Boisement des terres incultes (1953-1958). Chaumont, Société d'Aménagement des Friches de l'Est [SAFER] (1957-1960). Mise en culture des terres abandonnées : circulaires, loi (1942). Dommages de guerre, sous-commission (1956-1960). Baux ruraux : statut, instructions ministérielles, documentation (s.d.). Commission consultative départementale des baux ruraux : procès-verbaux (s.d.). Tribunaux paritaires des baux ruraux (s.d.). Fermage : statut (1959). Métayage : statut, arrêté préfectoral (1945-1947).

213 W (Cote)

1942-1960

procès-verbal, procès-verbal de réunion, rapport, texte officiel

Circulaires, rapports, notamment sur l'état de l'opinion ; surveillance des partis politiques, organisation de la milice (1940-1945). Synthèses quotidiennes régionales, chronos, notes de renseignements sur les partis politiques, les élections, les grèves, les Nord-Africains (1948-1959).

209 W (Cote)

1940-1959

Verdun (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

rapport de police, circulaire, chrono

Voies navigables. Cours d'eau navigables et flottables, Ornain, Chée (1940-1948). Pargny-sur-Saulx, inondations (1948). Canaux, construction, améliorations (1953-1957), aménagements, entretien des ouvrages d'art, digues, biefs, Fains-Les-Sources, (1953-1957), berges, (1947-1959). Canal de Demange-aux-Eaux, biefs n° 13, n° 66. Bignicourt-sur-Saulx (1949-1965). Bar-Le-Duc, pont Triby (1950-1960). Canal à Menaucourt et Longeaux, digue St Joire (1950-1960). Souterrain de Mauvages : plan, photos, études (1940-1967). - Ponts. Ponts à Fains-les-Sources, Brusson, d'Etrepry, Bignicourt-sur-Saulx, Vitry-en-Perthois, Tronville-en-Barrois, Ponthion, Pargny-sur-Saulx, Void-La Croix-Le-Pêcheur (1947-1953). Saint-Joire, écluse 44 (1955-1960). Bar-le-Duc-Marbot (dessins), Villeroy (1940-1964), Plichancourt, Velaines et Tannois (1940-1957). Plichancourt, pont de la Caure (1975-1976), pont de Longbois (1951-1964), Naix-aux-Forges (1947-1964), Tombois-Demanges-aux-Eaux (1947-1952), Troussey (1958). Pont écluse n° 34. Longeville pont (1951-1964), écluse n° 35 (1953). Ligny-en-Barrois, écluse 22 (1951-1964). Remmencourt (1951-1964), Longeau (1956-1958) ; curages, entretien, dragages. Bignicourt bief n° 66, rigole Mussey (1947-1949). Bassins de dessablement pour eaux pluviales. Côte St Catherine Bar-Le-Duc, bâteaux brise-glace. Viaduc canal Sorcy (1940-1966). Travaux de lutte contre le chômage (1974). Affaire Dupuis, moulin du Commerce à Sorcy, réclamation d'usager (1948-1962). Canaux, plantations et francs-bords (1940-1965). Langres-Châlons, canalisation feeder, pipe-line (1949-1960). Vacon, équipement usine (1940-1947). Maisons éclusières de Fains, Bar-Le-Duc-Marbot-Popey. Maisons de Garde de Pagny-sur-Meuse, Sauvoy, pavillon de navigation à Vitry-Le-François : plans, pièces (1940-1959). Ligny-en-Barrois, immeuble CDVN, Tréveray, Mussey, surélévation (1949-1960) : état des parcelles à acquérir, actes de vente, correspondances (1949-1960).

139 W (Cote)

1940-1975

Lorraine (France ; région), Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse), Bar-le-Duc (Meuse ; arrondissement), Bar-le-Duc (Meuse), Sorcy-Saint-Martin (Meuse)

ACTE ADMINISTRATIF, étude, marché public, chrono

Impôt sur le revenu : matrices 1ère partie, listes des contribuables (1940-1945) et matrices 2ème partie, liste des impositions (1940) ; impôts cédulaires et contribution nationale exraordinaire sur tous revenus : matrices 1ère partie, listes des contribuables (1942-1944), matrices 2ème partie, listes des impositions (1940-1949) ; contributions foncières des propriétés bâties et non-bâties (1950) ; matrices supplémentaires, certificats d'imposition (1948-1954) ; impôts sur le revenu : matrices individuelles (1941-1943). Certificats d'imposition, 1ère émission : patentes supplémentaires, 2ème émission (1954), Demange-aux-Eaux (1949-1952), 3ème émission (1955). Revenus agricoles, vérifications des pertes de récoltes causées par évènement extraordinaire : procès-verbaux (1940-1949) demandes d'exemption pour plantations de bois (1948-1949). Revenus sur les propriétés bâties. Valeurs locatives (1941-1951) ; contribution mobilière : états-rôles (1944-1947) ; contribution foncière sur le propriétés bâties et non-bâties : feuilles d'instruction, réclamations (1951) ; taxe sur les locaux insufisamment occupés (1946-1951) ; cadastre (1953-1954) ; répartement et sous-répartement : état (1948-1949).

3 W (Cote)

1940-1954

DEMANGE-AUX-EAUX

liste nominative, procès-verbal, chrono, rôle d'imposition, matrice d'imposition

Police.

4 M (Cote)

1800-1940

rapport de police