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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Comté de Sampigny : inventaire de la succession d'Antoine Paris, seigneur du lieu. - Histoire de Sampigny
Cote
1 J 367 (Cote), 1 J 3701 (Ancienne cote)
 Date
1733-1733
 Lieu
SAMPIGNY
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Comté de Sampigny : inventaire de la succession d'Antoine...
2

Inventaire de la succession en communauté de la défunte Marguerite Charlotte Vyart, à sa fille Jeanne Pillement - Famille Vyart
Cote
1 J 102 (Cote), 1 J 38 (Ancienne cote)
 Date
1766-1766
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Inventaire de la succession en communauté de la défunte...
3

Famille Hannauer, succession : inventaire de la succession de François-Antoine Hannauer, ancien receveur des contributions indirectes - Famille Hannauer
Cote
1 J 45 (Cote), 1 J 419 (Ancienne cote)
 Date
1858-1858
 Lieu
ETAIN
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Famille Hannauer, succession : inventaire de la succession...
4

Famille Sauce de Saint-Mihiel : titres de famille, dossier de succession, correspondance, testament - Famille Sauce de Saint-Mihiel
Cote
1 J 114 (Cote), 1 J 395 (Ancienne cote)
 Date
1762-1856
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Famille Sauce de Saint-Mihiel : titres de famille,...
5

Comte Etienne de Stainville : succession réglée devant le General-Feld-Kriegs-Auditoriat à Vienne, en langue allemande. Pour la famille de Stainville et Choiseul-Stainville voir aussi 5 E 62-63, 10 J, 1 J 149, 449 et 498. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE
Cote
10 J 2 (Cote)
 Date
1701-1747
 Lieu
STAINVILLE, STAINVILLE (BARONNIE)
 Type de document -

  • Contexte : Chartrier de Stainville

  • Comte Etienne de Stainville : succession réglée devant...
6

Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : procédures de non-lieu, minutes de décisions pénales, registre des déclarations d'appel, procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de vente, registres des acceptations et renonciation de successions, doubles des répertoires des officiers publics et ministériels, minutes des décisions civiles, registre des ordres et distributions par contribution.
Cote
2333 W (Cote)
 Date
1912-2003
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle, registre, procès-verbal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : procédures...
7

Familles de Choiseul et de Stainville : titres honorifiques, successions. art. 2 : succession du comte Etienne de Stainville : procès devant le General-Feld-Kriegs-Auditoriat à Vienne (1701 - 1747) art. 3-5 : succession de Jacques de Choiseul-Stainville, duc, maréchal de France (1704 - 1860). Pour la famille de Stainville et Choiseul-Stainville voir aussi 5 E 62-63, 10 J, 1 J 149, 449 et 498. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE
Cote
10 J 1 (Cote), 1 J 18.1-5 (Ancienne cote)
 Date
1523-1860
 Lieu
BAS-RHIN [DEPARTEMENT], AUTRICHE
 Type de document -

  • Contexte : Chartrier de Stainville

  • Familles de Choiseul et de Stainville : titres honorifiques,...
8

Famille Jacquemot, succession : inventaire après décès - Famille Jacquemot
Cote
1 J 49 (Cote), 1 J 435 (Ancienne cote)
 Date
1845-1845
 Lieu
XIVRAY-ET-MARVOISIN
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Famille Jacquemot, succession : inventaire après décès...
9

Mémoires imprimés du procès en revendication de la succession de Charles II de Brunswick. Brochures en faveur des prétentions du comte de Civry à descendre de la maison ducale de Bar. - Pièces de justice
Cote
1 J 106 (Cote), 1 J 157, 1-2 (Ancienne cote)
 Date
1863-1927
 Lieu
BAR-LE-DUC
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Mémoires imprimés du procès en revendication de la...
10

Famille Hannauer, succession : transport de biens par Madame Marie-Anne-Joséphine Séjourné, veuve de Monsieur François-Antoine Hannauer, aux héritiers de son mari - Famille Hannauer
Cote
1 J 45 (Cote), 1 J 419 (Ancienne cote)
 Date
1859-1859
 Lieu
ETAIN
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Famille Hannauer, succession : transport de biens par...