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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Cartes professionnelles de conducteur routier : déclarations sur l'honneur (1976-1978). Manifestations aériennes (1978). Survol à basse altitude (1976-1977). Fermetures tardives (1977-1979). Publications dangereuses (1959-1978). Visites aux détenus (1978-1979).
Cote
1019 W (Cote)
 Date
1959-1979
 Lieu - Type de document
carte d'identité professionnelle, arrêté préfectoral, texte officiel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Cartes professionnelles de conducteur routier : déclarations...
2

Transporteurs routiers, locations exclusives : inscription au registre des transports routiers, notification du comité technique départemental, licence.
Cote
1919 W (Cote)
 Date
1932-1983
 Lieu
DIEUE-SUR-MEUSE, VERDUN, SAINT-MIHIEL, BRILLON-EN-BARROIS, LACROIX-SUR-MEUSE, MONTPLONNE, LEROUVILLE, BELLEVILLE-SUR-MEUSE
 Type de document
permis, NOTIFICATION

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Transporteurs routiers, locations exclusives : inscription...