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  1. Résultat n°1

    Série X - Assistance et prévoyance sociales : état des fonds.

    Date

    1800-1940

    Cote

    X (Cote)

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociales : état…
  2. Résultat n°2

    Dossiers médicaux.

    Date

    1987-1994

    Cote

    1859 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et…
    • Dossiers médicaux.
  3. Résultat n°3

    Camion radiophotographique : dossiers personnels.

    Date

    1921-1993

    Cote

    1823 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Camion radiophotographique : dossiers personnels.
  4. Résultat n°4

    Médecine scolaire : listings santé scolaire (1969-1993). Contrôle médical : listings entreprises (1990-1993).

    Date

    1969-1993

    Cote

    1686 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Médecine scolaire : listings santé scolaire (1969-1993).…
  5. Résultat n°5

    Production agricole, lait, élevage : documentation (1985-1992). Rage, plans de lutte : états mensuels des résultats, cartes descriptives (1971-1983).

    Date

    1971-1992

    Cote

    1604 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture…
    • Direction des services vétérinaires.
    • Production agricole, lait, élevage : documentation…
  6. Résultat n°6

    Tuberculose : procès-verbaux d'abattage, états récapitulatifs des indemnisations allouées aux éleveurs des bovins abattus.

    Date

    1987-1987

    Cote

    1590 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture…
    • Direction des services vétérinaires.
    • Tuberculose : procès-verbaux d'abattage, états récapitulatifs…
  7. Résultat n°7

    Planification : plan lorrain, contrat de plan, documentation (1984-1988).

    Date

    1984-1988

    Cote

    867 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Planification : plan lorrain, contrat de plan, documentation…
  8. Résultat n°8

    Aide ménagère (1983). Cotisations assurance personnelle (1982-1983).

    Date

    1982-1983

    Cote

    650 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et…
    • Services généraux.
    • Aide ménagère (1983). Cotisations assurance personnelle…
  9. Résultat n°9

    Contrats de pays : instructions générales, décisions du Conseil Général. Verdun-Damvillers-Dun, centres de vacances (1975-1980) Bar-Le-Duc, Étain, Fresnes. Villes-relais (1980-1981). Saint-Mihiel, Gondrecourt-le-Château, Ve Plan, investissements, travaux déconcentrés (1981-1982) : dossiers de subvention, chronos des dépenses d'investissement ; financement subventions : documents comptables (1961).

    Date

    1975-1982

    Cote

    502 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Contrats de pays : instructions générales, décisions…
  10. Résultat n°10

    Budget : titres de recettes, titres de dépenses.

    Date

    1980-1980

    Cote

    438 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et…
    • Budget : titres de recettes, titres de dépenses.
  11. Résultat n°11

    Caisse régionale des affaires sanitaires et sociales (CRASS) : comptes rendus.

    Date

    1965-1973

    Cote

    195 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Affaires sociales.
    • Caisse régionale des affaires sanitaires et sociales…
  12. Résultat n°12

    Dossiers d'aide sociale, fiches d'instance (1963-1964). Fains, centre psychothérapique : rapports des médecins (1960-1965). Commissions d'aide sociale : procès-verbaux de réunions (1961-1964). Contrôles des étrangers (1956-1964). Hospitalisation privée (1956). Allocations d'aide médicale (1958-1964). Commission d'Orientation des Infirmes. Commissions départementales (1960-1963). Documentation : bulletins des maires (1959-1964).

    Date

    1956-1964

    Cote

    170 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et…
    • Dossiers d'aide sociale, fiches d'instance (1963-1964).…
  13. Résultat n°13

    Aide sociale : dossiers individuels n° 3970 à 5277. Sécurité sociale et allocations familiales : dossiers d'aide sociale (s.d.). Hospices et hôpitaux, fonctionnement : budgets et comptes, statistiques journalières, fixation du prix de journée (1953-1960). Allocation spéciale et allocation supplémentaire (1959-1960). Victimes du nazisme, indemnisation ; U.D.A.F., fonds spécial. [art. 77] (1948-1960).

    Date

    sans date, 1948-1960

    Cote

    108 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Affaires sociales.
    • Aide sociale : dossiers individuels n° 3970 à 5277.…
  14. Résultat n°14

    1910-1912

    Cote

    1 T 120 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la…
    • Organisation scolaire.
    • Enseignement primaire.
    • Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
    • Arrêtés préfectoraux.
    • Réouvertures.
    • 1910-1912
  15. Résultat n°15

    1908-1909

    Date

    1908-1912

    Cote

    1 T 119 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la…
    • Organisation scolaire.
    • Enseignement primaire.
    • Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
    • Arrêtés préfectoraux.
    • Réouvertures.
    • 1908-1909
  16. Résultat n°16

    Fermetures.

    Date

    1908-1912

    Cote

    1 T 118 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la…
    • Organisation scolaire.
    • Enseignement primaire.
    • Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
    • Arrêtés préfectoraux.
    • Fermetures.
  17. Résultat n°17

    Années 1905-1907.

    Date

    1905-1907

    Cote

    1 T 117 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la…
    • Organisation scolaire.
    • Enseignement primaire.
    • Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
    • Arrêtés préfectoraux.
    • Années 1905-1907.
  18. Résultat n°18

    Années 1901-1904.

    Date

    1901-1904

    Cote

    1 T 116 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la…
    • Organisation scolaire.
    • Enseignement primaire.
    • Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
    • Arrêtés préfectoraux.
    • Années 1901-1904.
  19. Résultat n°19

    Années 1895-1900.

    Date

    1895-1900

    Cote

    1 T 115 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la…
    • Organisation scolaire.
    • Enseignement primaire.
    • Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
    • Arrêtés préfectoraux.
    • Années 1895-1900.
  20. Résultat n°20

    Bulletin trimestriel des épidémies 1890.

    Date

    1890-1890

    Cote

    1 T 114 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la…
    • Organisation scolaire.
    • Enseignement primaire.
    • Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
    • Bulletin trimestriel des épidémies 1890.