Filtrer les résultats
Multimédias
  • 46
Lieux
  • 4
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Nom de l'inventaire
  • 38
  • 5
  • 2
  • 1
Sujets
  • 46
  • 38
  • 38
  • 38
  • 38
Afficher plus
Période
  • 6
  • 8
  • 44
  • 2

  • sur 3
46 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Originaux des rapports, annexes et délibérations du Conseil général.
Cote
2149 W (Cote)
 Date
1999-2006
 Lieu - Type de document
délibération, rapport, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Originaux des rapports, annexes et délibérations du...
2

Rapports et délibérations des séances du Conseil général et de la commission permanente (originaux) (1974-1995). Représentation de l'assemblée départementale au sein de divers organismes (1970-1998). Organisation et fonctionnement de l'assemblée départementale (1998-2001). Enregistrement des actes passés devant le contrôle de légalité (1982-2000). Recueil des actes administratifs (1995-1999). Assemblée départementale : voeux et questions des conseillers généraux (1978-2000).
Cote
2019 W (Cote)
 Date
1970-2001
 Lieu - Type de document
rapport, délibération, décision, motion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Rapports et délibérations des séances du Conseil général...
3

Tableaux de bord, mise en place, formation : instructions, correspondance (1995-1997). Budget et comptabilité : factures et instructions (1996-2000).
Cote
1995 W (Cote)
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document
correspondance, circulaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Archives départementales de la Meuse.
  • Tableaux de bord, mise en place, formation : instructions,...
4

Secrétariat de Maurice Delamarche (conseiller général de Verdun), manifestations culturelles et sportives, interventions dans divers domaines.
Cote
1974 W (Cote)
 Date
1993-1999
 Lieu - Type de document
compte rendu, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Secrétariat des élus.
  • Secrétariat de Maurice Delamarche (conseiller général...
5

Fiches de paie du personnel départemental et des élus.
Cote
1808 W (Cote)
 Date
1989-1992
 Lieu - Type de document
bulletin de salaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Fiches de paie du personnel départemental et des élus.
6

Secteur social, enseignement, culture, économie, environnement et secteurs divers de M. Delamarche : correspondance, projets, interventions.
Cote
1758 W (Cote)
 Date
1980-1993
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Archives des conseillers généraux.
  • Secteur social, enseignement, culture, économie, environnement...
7

Formations internes et externes au conseil général et préparations à des concours. Vacances scolaires (1992-1993). Personnel, dossiers individuels d'agents territoriaux, départs en retraite et réintégration dans une administration d'Etat.
Cote
1754 W (Cote)
 Date
1953-1993
 Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Formations internes et externes au conseil général...
8

Conseil général : sessions, pièces à l'appui des délibérations, convocations, procès-verbaux originaux, commissions, rapports d'activité des chefs de service, subventions ; commision départementale : convocations, procès-verbaux, pièces annexes, ordres du jour et notes de séance.
Cote
1731 W (Cote)
 Date
1943-1969
 Lieu - Type de document
procès-verbal, CONVOCATION, compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil général : sessions, pièces à l'appui des délibérations,...
9

Mérite agricole, médaille d'honneur agricole, médaille des sapeurs-pompiers, médaille d'honneur du travail, médaille d'honneur régionale, départementale et communale : correspondance, notices individuelles, bulletins officiels.
Cote
1628 W (Cote)
 Date
1984-1991
 Lieu - Type de document
dossier de carrière, texte officiel, notice individuelle, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Cabinet du préfet.
  • Mérite agricole, médaille d'honneur agricole, médaille...
10

Délibérations du Conseil Général.
Cote
1559 W (Cote)
 Date
1982-1987
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Délibérations du Conseil Général.
11

Personnel : bulletins de salaires, états des cotisations sociales (1985-1991). Vacataires : bulletins de salaires, dossiers individuels (1988-1990). Médecin du travail, chefs de service : dossiers d'indemnisation (1990-1991).
Cote
1548 W (Cote)
 Date
1985-1991
 Lieu - Type de document
ETAT DES RETENUES, bulletin de salaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Personnel : bulletins de salaires, états des cotisations...
12

Gestion du personnel : notes de service, notices individuelles, dossiers de carrière (1985-1989). Médecin contrôleur, concours administratif (1989).
Cote
1431 W (Cote)
 Date
1985-1989
 Lieu - Type de document
dossier de carrière, notice individuelle, note

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Gestion du personnel : notes de service, notices individuelles,...
13

Personnel : dossiers de carrière (s.d.). Rémunérations : bulletins de salaire (1954-1988). Ecole Descomtes, rémunérations du personnel : bulletins de salaire (1969-1970). Service départemental de l'incendie et des secours (SDIS) : bulletins de salaire (1959-1984). Protection sociale, retraites : registres de retraites (1956-1982).
Cote
1378 W (Cote)
 Date
1954-1988
 Lieu - Type de document
registre, dossier de carrière, bulletin de salaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Personnel : dossiers de carrière (s.d.). Rémunérations...
14

Conseil général et commission départementale : rapports et délibérations.
Cote
1203 W (Cote)
 Date
1979-1980
 Lieu
Verdun (Meuse), Othain, Vallée de l' (Meuse), Othain (France ; cours d'eau)
 Type de document
motion, document de séance, discours, délibération, procès-verbal de réunion, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil général et commission départementale : rapports...
15

Conseil général et commission départementale : rapports et délibérations.
Cote
1047 W (Cote)
 Date
1978
 Lieu - Type de document
délibération, motion, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil général et commission départementale : rapports...
16

Commission départementale : procès-verbaux originaux (1978), bordereaux adressés aux services extérieurs (1978), notes de réunions (1976-1978), ordres du jour et documents annexes (1978).
Cote
1037 W (Cote)
 Date
1976-1978
 Lieu - Type de document
note, procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Commission départementale : procès-verbaux originaux...
17

Commission départementale, conseil général : rapports et délibérations.
Cote
1002 W (Cote)
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document
motion, rapport, procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Commission départementale, conseil général : rapports...
18

Heures supplémentaires (1986-1988), notations (1984-1986) : dossiers de carrière. Foyer de l'Enfance, personnel temporaire (1984-1987). Commissions administratives paritaire d'avancement : procès-verbaux de réunions (1978-1983). Recrutement OP2 conservation musées (1987), laborantin (1986), 2 attachés (1986), un psychologue (1987), un inspecteur DDASS (1987) (non recrutés). Fondation Poincaré de Sampigny, vacance d'un poste d'aide agent technique (1988). Candidatures ingénieurs TPE (1986). Concours administratifs documentaliste, commis, secrétaire administratif, sténodactylographe (1987).
Cote
977 W (Cote)
 Date
1984-1987
 Lieu - Type de document
DOSSIER D'EXAMEN, dossier de carrière, dossier de candidature, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Heures supplémentaires (1986-1988), notations (1984-1986)...
19

Gestion du personnel : bulletins de salaire et documents de liaison concernant les agents.
Cote
833 W (Cote)
 Date
1985-1985
 Lieu - Type de document
notice individuelle, ETAT DE SALAIRES

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Gestion du personnel : bulletins de salaire et documents...
20

Service de l'incendie : états des traitements (1968). Service de l'entretien : états des traitements (1977-1981), dossiers individuels (1982-1984). Versements URSSAF (1974-1985), CNRACL (1969-1985), IRCANTEC (1967-1985), IGRANTE, IPACTE (1967-1980), PREFON (1968-1984), AGF (1982-1984), chômage (1982-1984) ; états modèle D de situation annuelle des agents affiliés à la CNRACL (1954-1981). Heures supplémentaires et indemnités (1985). Fonctionnaires territoriaux : dossiers de carrière. Agents non titulaires, remplacement standard (1970-1985), stagiaires vacances (1983-1984).
Cote
744 W (Cote)
 Date
1954-1985
 Lieu - Type de document
ETAT DE SALAIRES, DOSSIER ASSURANCES SOCIALES

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Service de l'incendie : états des traitements (1968)....