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4 Z - Sous-préfecture de Verdun.

4 Z (Cote)

An VIII-1944

Verdun (Meuse)

2 Z - Sous-préfecture de Commercy.

2 Z (Cote)

1800-1940

Commercy (Meuse)

Procès-verbaux de la Chambre, du bureau de la Chambre et d'installation des élus.

2252 W (Cote)

1927-2007

PROCES VERBAL DE REUNION

Recensement de l'agriculture : publication des résultats et questionnaires (2000) ; enquête sue la structure des exploitations agricoles : questionnaires (2005).

2137 W (Cote)

2000-2005

statistique, questionnaire d'enquête, étude

Relations entre le directeur de l'école d'agriculture de Ménil-la-Horgne et la direction départementale de l'agriculture, information de divers organismes agricoles, enseignement agricole, activités agricoles et équipement rural.

2000 W (Cote)

1870-1981

Ménil-la-Horgne (Meuse)

compte rendu, procès-verbal de réunion, statut, correspondance

Statistiques sur la production agricole finale, enquête sur la structure des exploitations agricoles, bulletins de conjoncture, enquête sur les vergers et légumes, recensement général de l'agriculture, enquête sur les "terres labourables" et les "porcins, bovins et ovins", statistiques sur les productions animales et végétales.

1970 W (Cote)

1960-1996

circulaire, questionnaire d'enquête

Administration générale (1940-1969). Agriculture, manifestations agricoles, enseignement, météorologie, aménagement rural ; commerce ; établissements et industries. Élections, révisions des listes électorales, élections politiques, élections professionnelles et sociales (1945-1995). Bâtiments départementaux, établissements scolaires, école normale de Commercy, fondation Poincaré de Sampigny ; regroupement de communes ; modifications des limites territoriales ; politique contractuelle des petites villes et de leur pays ; personnel communal ; finances et fiscalité communales ; alimentation en eau potable ; électrification rurale (1941-1988). Police administrative, de la chasse, de la circulation, police judiciaire et sûreté générale (1940-1992). Population, affaires économiques (1936-1982). Affaires militaires : défense nationale, forces alliées de l'OTAN ; guerre d'Algérie : police judiciaire et sûreté nationale, rapatriés d'Algérie ; organisation judiciaire ; guerre 1939-1945 : administration centrale, administration générale du département, personnel communal, police administrative, police judiciaire et sûreté nationale, affaires économiques, ravitaillement, opérations immobilières, organismes en temps de guerre, libération (1936-1969).

1905 W (Cote)

1940-1969

rapport, circulaire, correspondance

Agriculture : rapport, interventions, loi de modernisation. Laboratoire : audit.

1894 W (Cote)

1989-1995

documentation, budget, texte officiel, rapport

Généralités, gestion administrative (1942-1972). Ferme Ostland, travailleurs étrangers, prisonniers allemands (1940-1946). Comptabilité (1940-1978). Personnel (1940-1977). Exploitation agricole, cheptel, production agricole, matériel, bâtiments (1938-1980). Scolarité, recrutement des élèves, discipline scolaire (1940-1954). Objectifs et fonctionnement de l'école (1950-1958). Domaine, terres, bâtiments (1942-1973). Commissions (1941-1975). Scolarité, recrutement des élèves, admission (1941-1970). Organisation scolaire, élèves, enseignants, examens (1942-1970). Enseignement agricole (1950-1963). Insignes, bâton de berger, corne de chevreuil, médaillons concours d'élevage (1960-1965).

1833 W (Cote)

1940-1972

MENIL-LA-HORGNE

dossier de carrière, budget, pièce comptable, rapport, correspondance, affiche, plan

Marché de prestations intellectuelles Valoren, association Meuse Optique Contact, plan Meuse.

1806 W (Cote)

1980-1994

marché public, contrat

Filières agricoles : correspondance, articles de presse, rapports.

1794 W (Cote)

1989-1993

rapport, compte rendu, coupure de presse, correspondance

Rapports annuels (1979-1984). Grande Woëvre, Pays de Montmédy, Vallée de la Meuse, Argonne : études techniques (1961-1962).

1711 W (Cote)

1961-1984

VERDUN [ARRONDISSEMENT]

rapport, étude

Groupement des associations agricoles, groupement des syndicats d'élevage du cheval de trait ardennais : statuts, procès-verbaux de réunions (1940-1970). Groupement des syndicats d'élevage hippique, organisation de concours : correspondance, comptes-rendus (1967-1972).

1706 W (Cote)

1940-1972

compte rendu, correspondance, procès-verbal de réunion, statut d'association

Productions agricoles : états mensuels des cultures (1943-1956). Mobilisation agricole : questionnaires d'enquête (1959).

1702 W (Cote)

1943-1959

questionnaire d'enquête, statistique

Remembrement rural et travaux connexes : programme d'état (1964-1969). Lycée agricole, construction : correspondance, marché public, plans (1967-1972). Abattoir, construction : dossiers techniques, plans (1965). Bâtiments d'élevage : dossiers de prêt, procès-verbaux de réunions de la commission technique d'élevage (1968-1978). Laboratoire vétérinaire, construction (1966-1971). Collège agricole : avant-projet sommaire (1968-1975). Mutualité agricole : dossier technique (1967-1973). Foyer de progrès agricole : correspondance, dossiers techniques (1961-1978).

1696 W (Cote)

1961-1978

Verdun (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

DOSSIER DE PRET, marché public, plan, avant-projet, correspondance

Installation des étrangers : dossiers individuels, correspondance.

1694 W (Cote)

1949-1975

dossier individuel, correspondance

Communes : notifications individuelles de subvention aux particuliers (1983), correspondance, répertoire (1982).

1689 W (Cote)

1982-1983

répertoire, correspondance

Mérite agricole, médaille d'honneur agricole, médaille des sapeurs-pompiers, médaille d'honneur du travail, médaille d'honneur régionale, départementale et communale : correspondance, notices individuelles, bulletins officiels.

1628 W (Cote)

1984-1991

dossier de carrière, texte officiel, notice individuelle, correspondance

Production agricole, lait : presse, documentation (1984-1986). Lorraine, suppression de troupeaux vaches laitières, quotas laitiers, reconversion agricole.

1619 W (Cote)

1984-1986

LORRAINE

documentation

Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux, procès-verbaux de réunions, schémas directeurs, correspondance. Coopératives agricoles : correspondance, procès-verbaux de réunions, procès-verbaux d'inspection, arrêtés de dissolution (1957-1989). Exploitants agricoles, mutations professionnelles : dossiers individuels (1977-1988). Exploitants agricoles étrangers : dossiers individuels (1949-1985).

1583 W (Cote)

1947-1988

procès-verbal de réunion, arrêté préfectoral, correspondance, dossier individuel, DOSSIER DE CONTENTIEUX

Exploitations agricoles, plan d'amélioration matérielle : dossiers individuels.

1577 W (Cote)

1984-1984

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Exploitations agricoles, plans de développement : dossiers individuels.

1576 W (Cote)

1977-1985

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Attribution de carburant détaxé : déclarations individuelles, pièces comptables, correspondance, livres comptables.

1574 W (Cote)

1944-1986

livre comptable, pièce comptable, documentation, déclaration, correspondance

Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation communautaire, correspondance, états de paiements.

1573 W (Cote)

1973-1974

pièce comptable, texte officiel, correspondance, circulaire

Agriculture : documentation.

1547 W (Cote)

1979-1986

documentation

Élèves : dossiers scolaires (1977-1991). Apprentis : dossiers scolaires, correspondance avec les maîtres d'apprentissage (1976-1987). Enseignement agricole : documentation pédagogique (1935-1968), dossiers voyages d'étude (1985-1987). Correspondance, circulaires, statistiques (1964-1987) ; équipement matériel : pièces comptables, correspondance ; documents comptables, comptes financiers, livres comptables, (1985-1988). Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions (1969-1988). Bourses d'études : circulaires, arrêtés préfectoraux, dossiers de demande de bourse (1980-1990). Stages : dossiers de demande, circulaires (1986-1989). Centres de formation agricole, syndicats professionnels agricoles, exploitation agricole : documents comptables, documentation (1974-1989). Personnel : états des vacations, bulletins de salaire (1975-1983), correspondance, certificats médicaux (1970-1979). Accidents du travail : dossiers (1970-1973). Déclarations sécurité sociale (1969-1987). Formation professionnelle continue, grèves : dossiers individuels, correspondance, rapports (1968-1988). Centre de formation professionnelle agricole (CFPA) : dossiers de carrière, correspondance (1973).

1546 W (Cote)

1935-1991

Bar-le-Duc (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse)

documentation, dossier scolaire, correspondance, procès-verbal de réunion, compte financier, circulaire, déclaration d'accident, dossier de carrière

Élèves : dossiers individuels de demande de bourse.

1423 W (Cote)

1974-1987

Bar-le-Duc (Meuse)

dossier de bourse

Exploitations agricoles, recensement : feuilles d'exploitation.

1358 W (Cote)

1946

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Versement non encore traité.

1181 W (Cote)

sans date

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Ministère de l'Economie et des Finances : notes de service (1982). Education Nationale : plan de stationnement des produits pétroliers dans les établissements scolaires (1977). Agriculture : note de service (1981), équipements publics ruraux : assiette de calcul des subventions.

879 W (Cote)

1977-1982

texte officiel, note

Régime général, régime agricole : dossiers individuels de contraintes, dossiers de contentieux.

853 W (Cote)

1979-1980

DOSSIER DE CONTENTIEUX, dossier individuel

Rapatriés (1962-1984). Famille française (1970-1983). Palmes académiques (1982-1986). Médaille d'honneur agricole (1982-1986). Médaille d'honneur du travail (1984-1986).

792 W (Cote)

1962-1986

dossier individuel, pièce comptable

Aides aux entreprises (1960-1985). Aménagement du territoire (1955-1982).

729 W (Cote)

1955-1985

Laheycourt (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Verdun (Meuse)

procès-verbal de réunion, documentation, rapport, dossier individuel

VIIIe plan, remembrement, modernisation des exploitations agricoles, industries alimentaires, assainissement rural et alimentation en eau potable, hydraulique, habitat autonome des agriculteurs, accueil et animation, forêts, électrification rurale, aménagement rural, enseignement agricole. Éducation nationale, Urbanisme et voirie, Santé, Temps libre, Logement, Parc naturel régional : documentation, dossiers de consultation des entreprises, textes officiels. (1981-1983). VIe et VIIe plan, aménagement rural, enseignement agricole : dossiers de financement (sans date).

543 W (Cote)

1981-1983

documentation, dossier de consultation des entreprises, texte officiel

Protection sanitaire du cheptel : fiches d'étable, dossiers de tuberculose.

522 W (Cote)

1960-1975

Meuse (France ; département)

notice individuelle, dossier individuel

Contentieux de la Sécurité Sociale : contraintes du régime général (1974-1978). Contentieux de la Mutualité sociale agricole : contraintes du régime agricole (1974-1978).

449 W (Cote)

1974-1978

dossier individuel

Opération Groupée d'Aménagement Foncier (O.G.A.F.) en Argonne, élaboration du projet : correspondance (1979-1980). Côtes de Meuse : correspondance (1980-1981). Remembrement rural, contentieux : correspondance (1972-1982), états de situations (1977-1978,1982), coupures de presse (1970-1978). Associations foncières de remembrement, dissolution : procédures (1959-1976). Production laitière, production culturale : états statistiques mensuels, rapports mensuels sur la situation du département (1980-1982). Exploitations agricoles : correspondances (1976-1981). Centre National pour l'Aménagement des structures des exploitations agricoles : statistiques (1979). Commission départementale des structures agricoles, problèmes de circuits (1976-1980). Centre National pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles : statistiques (CNASEA) (1979). Prestations sociales agricoles, indemnités viagères de départ : correspondances (1970-1973), documentation (1969,1976), coupures de presse (1970-1974), textes et circulaires (1969-1976). Comité départemental des prestations sociales agricoles : procès-verbaux de réunions (1980-1981). Logement des travailleurs agricoles (s.d.). Commission paritaire du travail en agriculture (1979). Agriculture meusienne : correspondances, notes (1969-1978). Finale départementale de l'agriculture, calcul de la valeur agricole (1966). Voies et moyens du développement agricole : mémoire de stage (1965), discours et allocutions ministérielles (1976-1979). Travaux de curage, d'assainissement et de drainage (1975-1979). Élimination des déchets des ménages : textes et circulaires (1979), correspondance (1982).

403 W (Cote)

1959-1982

circulaire, discours, procès-verbal de réunion, documentation, statistique, coupure de presse, correspondance

Syndicats professionnels agricoles (1945-1950). Syndicats communaux de défense permanente contre les ennemis des cultures (1935-1941). Fédération des sociétés coopératives scolaires forestières (1931).

358 W (Cote)

1931-1950

VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]

statut d'association, déclaration

Ve Plan : rapport d'exécution (1966). Circonscription d'Action Régionale de Lorraine : procès-verbaux de réunions (1965-1969). Equipement public : bilan de l'exécution (1967). Conférence Administrative Régionale : procès verbaux de réunion (1965). Comité Régional de Lorraine (CRL) : rapports d'interventions (1980), assemblées générales : procès-verbaux de réunions (1957-1958). Pont-à-Mousson, conférence : rapport (1967). Croissance démographique et développement de la Région Lorraine, recensement : état statistiques (1961-1965). Santé : statistiques (1965). Industries textiles en Lorraine : rapport (1964). Commission Interdépartementale des Conseillers Généraux : procès-verbaux, pièces annexes (1969-1971). Commission de Développement Economique de la Région de Lorraine (C.D.E.R.L.) : compte-rendu (1970), procès-verbaux de réunions, avis (1966-1969), rapport (1967), documentation (s.d.). Commission de Développement Economique Régional [CODER] : comptes-rendus (1970-1971). OREAM Lorraine [Organisation d'Etudes d'Aménagement de l'Aire Métropolitaine] : rapports (1967-1968), état de situation (1969). Comité d'Etude du Bassin de Briey (1967). Société d'Equipement du Bassin Lorrain : procès-verbal du Conseil d'Administration (1967), procès-verbal de l'Assemblée Générale (1968), rapports de situation (1967-1969). Lordex, Société Lorraine de Développement et d'Expansion : rapports de situation (1962, 1968). Chambre syndicale des mines de fer : rapport d'activité (1967-1970). Situation économique et sociale de la Région : rapport préfectoral (1966,1969). Entreprises de bâtiments et travaux publics : rapport de situation (1970). Industries laitières, implantations (1964). Production laitière. Le lait en Meuse (1969). Etablissements affiliés au régime des ASSEDIC : rapport d'évolution en Lorraine (1962-1969), statistiques (1966-1969). Commission Régionale du Bassin Lorrain, formation des jeunes Lorrains : rapport (1961). Monographie de la France (1965). Emploi : rapport interministériel (1968). Association pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA) : rapports d'activité, rapport moral, statistiques (1966-1967). Commerce (1970). Commerce extérieur. (1964-1970). Droits de douane (1965). Transports (1970-1972) : documentation, statistiques. Développement économique : rapports (1970). Chambre de Commerce et d'Industrie de Meurthe et Moselle (1972). Chambres d'agriculture, assemblée permanente (1971) : documentation. Chambres des Métiers : bulletin (1971). Comité d'Aménagement, de Promotion et d'Expansion de la Meuse (CAPEM) : bulletin d'information (1968). Bâtiments et Travaux Publics. (1967-1969). Ve Plan (1967). Santé : documentation, instructions.

351 W (Cote)

1957-1985

Meurthe-et-Moselle (France ; département), Lorraine (France ; région), Briey (Meurthe-et-Moselle)

documentation, avis, compte rendu, rapport, procès-verbal de réunion, statistique

Élevage : fiches d'étable, dossiers de tuberculose.

337 W (Cote)

1960-1981

WAVRILLE, VITTARVILLE, VILLE-DEVANT-CHAUMONT, RUPT-SUR-OTHAIN, ROMAGNE-SOUS-LES-COTES, REVILLE-AUX-BOIS, PEUVILLERS, MOIREY, MERLES-SUR-LOISON, LISSEY, GREMILLY, GIBERCY, FLABAS, ETRAYE, ECUREY-EN-VERDUNOIS, DOMBRAS, DELUT, DAMVILLERS, CREPION, CHAUMONT-DEVANT-DAMVILLERS, BREHEVILLE, BRANDEVILLE, AZANNES-ET-SOUMAZANNES

dossier individuel